Acquisition, livraison et installation dans les bus urbains d'équipements destinés à modifier le système de ventilation moteur pour réduire la consommation de carburants

Angers Loire Métropole

Acquisition, livraison et installation dans les bus urbains d'équipements destinés à modifier le système de ventilation moteur pour réduire la consommation de carburants. Les candidats retenus pour la phase offre devront faire une proposition technique: qui réduit la consommation de carburants des bus suffisamment pour assurer un retour sur investissement de maximum 5 ans; qui modifie le système de refroidissement des moteurs afin de réduire ses besoins énergétiques et qui pilote plus finement son efficacité; qui garantit l'intégrité des différents systèmes et ensembles mécaniques des bus afin de ne pas remettre en cause leurs conditions de garantie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-12-16. L'appel d'offres a été publié le 2014-11-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Avid Technology Group

Qui ?

• Angers Loire Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Pièces pour turbines à vapeur d'eau › Systèmes de refroidissement à air avec condensateurs

Où ?

• Maine-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-11-28	Avis de marché
2015-04-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Systèmes de refroidissement à air avec condensateurs
Quantité ou étendue:

Marché unique à bons de commande avec maximum et un opérateur économique.le montant total des commandes pour la durée totale du marché est défini comme suit: seuil maximum 700 000 EUR HT. Pour la période totale. Le marché est conclu pour une période de 3 ans à compter de la notification du contrat.

Valeur totale du marché: 700 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Systèmes de refroidissement à air avec condensateurs 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Angers Loire Métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique pour la direction transports mobilités, BP 80011, Cedex 02
Code postal: 49020
Commune postale: Angers
Contact
Adresse Internet: http://metropole-angers.marcoweb.fr 🌏
Téléphone: +33 241055000 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-28 📅
Date limite de soumission: 2014-12-16 📅
Date de publication: 2014-12-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 233-411201
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires

La procédure engagée est une procédure négociée formalisée. Les candidats souhaitant participer sont invités à remettre les pièces demandées à l'article III-2. Le mode de transmission des pièces est irréversible: si la candidature est dématérialisée, l'offre devra l'être obligatoirement. l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: fichiers .xls, .doc, .ppt, .pdf. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel général de sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État-membre de l'Union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. L'entité adjudicatrice accepte également les plis adressés par tout autre moyen permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception (envoi postal par lettre recommandée avec accusé de réception ou dépôt physique contre récépissé) à la direction de la commande publique à l'adresse indiquée au I.1) du présent avis. Le pli transmis sous format papier portera l'adresse de de réception indiquée ci-dessus et la mention «Candidature pour l'acquisition, livraison, installation dans les bus urbains d'équipements destinés à modifier le système le système de ventilation moteur pour réduire la consommation de carburants». Les candidats admis à présenter une offres seront au nombre de 3 maximum. Les candidatures seront jugées au regard des «Garanties et capacités techniques et financières» et des «Capacités professionnelles» du candidat. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.11.2014.

Informations complémentaires

La procédure engagée est une procédure négociée formalisée. Les candidats souhaitant participer sont invités à remettre les pièces demandées à l'article III-2. Le mode de transmission des pièces est irréversible: si la candidature est dématérialisée, l'offre devra l'être obligatoirement. l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: fichiers .xls, .doc, .ppt, .pdf. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel général de sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État-membre de l'Union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. L'entité adjudicatrice accepte également les plis adressés par tout autre moyen permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception (envoi postal par lettre recommandée avec accusé de réception ou dépôt physique contre récépissé) à la direction de la commande publique à l'adresse indiquée au I.1) du présent avis. Le pli transmis sous format papier portera l'adresse de de réception indiquée ci-dessus et la mention «Candidature pour l'acquisition, livraison, installation dans les bus urbains d'équipements destinés à modifier le système le système de ventilation moteur pour réduire la consommation de carburants». Les candidats admis à présenter une offres seront au nombre de 3 maximum. Les candidatures seront jugées au regard des «Garanties et capacités techniques et financières» et des «Capacités professionnelles» du candidat.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.11.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro de référence: A14TRSTBUSVENTILAT
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Keolis Angers – dépôt bus Rue du Bois Rinier, 49180 Saint-Barthélémy-d'Anjou France.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Dc1 ou lettre de candidature une adresse électronique valide et régulièrement consultée.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés en 2013 et 2014 ou toute preuve de la capacité financière de l'entreprise à réaliser les prestations objet du contrat; Dc2 ou tout renseignement contenu dans ce document sous toute autre forme.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Prix unitaires révisables annuellement. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Le délai global de paiement est de 30 jours. Le financement du présent marché sera assuré par autofinancement d'Angers Loire Métropole, complété, le cas échéant, par des ressources externes (emprunt, subventions, etc. ) conformément aux lois et réglementations en vigueur. Les paiements s'effectuent par virement administratif.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint sans mandataire solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Prix des prestations (40)
3. Délai d'exécution (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Travers Sophie (tél. : +33 241055810)
Adresse postale: Sorin Olivier (tél. : + 33 241055883), 18 rue de Rennes
Commune postale: Angers France
Code postal: 49000
Nom: Angers Loire Métropole
Adresse postale: direction de la commande publique – service contrats 3ème étage – immeuble Forum – 18 rue de Rennes à Angers – (horaires: 9:00-12:30 / 13:30-17:00)
Commune postale: Angers Cedex 02
URL des documents: http://metropole-angers.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: direction de la commande publique – service contrats pour les dépôts contre récépissé ou par transporteur: 3ème étage – immeuble Forum – 18 rue de Rennes à Angers – (horaires: 9:00-12:30 / 13:30-17:00) pour les envois par poste: BP 80011
URL pour la participation: http://metropole-angers.marcoweb.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette – BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Adresse Internet: http://www.ta-nantes.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 233-411201 (2014-11-28)

Avis d'attribution de marché (2015-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 700 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction de la commande publique pour la direction transports mobilités BP 80011 Cedex 02

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-28 📅
Date de publication: 2015-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 085-153787
Se réfère à l'avis: 2014/S 233-411201
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires

Date de la signature du marché: 31.3.2015. La consultation du(des)contrat(s) peut etre effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intéret lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no: 232 B, annonce no 182 du 3.12.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.4.2015.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: bd Élisabeth Bosseli, 49000 Angers.
Source: OJS 2015/S 085-153787 (2015-04-28)

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