acquisition, la livraison et l'installation de mobiliers et matériels en inox, de mobiliers et de matériels de stockage, de mobiliers d'ameublement (meuble, canapé et fauteuils, literie, etc.) et de mobiliers de bureau pour le CCAS de Cannes et de ses sites extérieurs
CCAS de Cannes
acquisition, la livraison et l'installation de mobiliers et matériels en inox, de mobiliers et de matériels de stockage, de mobiliers d'ameublement (meuble, canapé et fauteuils, literie, etc.) et de mobiliers de bureau pour le CCAS de Cannes et de ses sites extérieurs.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-03-10. L'appel d'offres a été publié le 2014-01-13.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Mobilier › Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes
- • Mobilier de chambre à coucher › Mobilier de chambre à coucher autre que lits et literie
- • Mobilier de chambre à coucher, mobilier de salle à manger et mobilier de salle de séjour › Mobilier de salle à manger
- • Mobilier de chambre à coucher, mobilier de salle à manger et mobilier de salle de séjour › Mobilier de séjour
- • Mobilier divers › Mobilier modulaire
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- • Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration › Équipement de cuisine
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-01-13 | Avis de marché |
Avis de marché (2014-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Cannes
Adresse postale: 22 rue Borniol, CS 60063
Code postal: 06414
Commune postale: Cannes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ccas-cannes.fr 🌏
Courrier électronique: contact@ccas-cannes.fr 📧
Téléphone: +33 493063170 📞
Fax: +33 493063241 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-13 📅
Date limite de soumission: 2014-03-10 📅
Date de publication: 2014-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 011-014669
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Acquisition, livraison et installation mobiliers et matériels en inox destinés à l'aménagement et à l'équipement des offices et des cuisines du CCAS de Cannes et de ses sites extérieurs
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 2 500 💰
150 000 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots: Confère CCTP et BPU.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Acquisition, livraison et installation de mobiliers et de matériels de stockage destinés à l'aménagement et à l'équipement du CCAS de Cannes et de ses sites extérieurs
Brève description:
Ils seront en métal galvanisé.
Informations complémentaires sur les lots: confère CCTP et BPU.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Acquisition, livraison et installation de mobiliers d'ameublement (meuble, canapé et fauteuils, literie, etc.) pour les foyers logements et les sites humanitaires
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 10 000 💰
250 000 💰
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Acquisition, livraison et installation de mobiliers de bureau pour le CCAS de Cannes et de ses sites extérieurs
Valeur estimée hors TVA: 200 000 💰
Quantité ou étendue:
Valeur estimée hors TVA: 25 000 💰
750 000 💰
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 2014 - 0001
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CCAS de Cannes et ses sites exterieurs, 06400 Cannes.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: aucune forme de groupement n'est imposée par la personne publique.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Lionel Mercier
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: greffe-ta-nice@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014 - 0001
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte – BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Courrier électronique: greffe-ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Adresse Internet: http://www.nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 493557831 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés public
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 22 boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 011-014669 (2014-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage
Quantité ou étendue:
le présent appel public à la concurrence est un marché passé selon la procédure formalisée d'appel d'offres ouvert européen en application des articles 33, 40, 57 à 59 du code des marchés publics du décret nº 2006-975 du 1er août 2006 portant code des marchés publics.Le marché prend effet à compter de la date de notification pour une durée ferme de 12 mois.Conformément à l'article 16 du Code des marchés publics, le présent marché est ensuite renouvelable tacitement aux mêmes clauses, charges et conditions, à compter de la date de notification, date anniversaire; sous réserve de l'application des divers cas de résiliation prévus tant par la loi que par le présent marché, sans toutefois pouvoir dépasser une durée totale de quatre ans. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction.25 000750 000
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Cannes
Adresse postale: 22 rue Borniol, CS 60063
Code postal: 06414
Commune postale: Cannes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ccas-cannes.fr 🌏
Courrier électronique: contact@ccas-cannes.fr 📧
Téléphone: +33 493063170 📞
Fax: +33 493063241 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-13 📅
Date limite de soumission: 2014-03-10 📅
Date de publication: 2014-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 011-014669
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque opérateur économique qui en fait la demande à l'adresse suivante (ouverture au public du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 16:00):
CCAS de Cannes
Service des finances et de la commande publique
22 rue Borniol
CS 60063
06414 Cannes Cedex
Il est également téléchargeable sur:
— www.ccas-cannes.fr / rubrique 'Marchés Publics',
— www.marches-securises.fr
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.1.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
acquisition, la livraison et l'installation de mobiliers et matériels en inox, de mobiliers et de matériels de stockage, de mobiliers d'ameublement (meuble, canapé et fauteuils, literie, etc.) et de mobiliers de bureau pour le CCAS de Cannes et de ses sites extérieurs.
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Intitulé du lot: Acquisition, livraison et installation mobiliers et matériels en inox destinés à l'aménagement et à l'équipement des offices et des cuisines du CCAS de Cannes et de ses sites extérieurs
Brève description:
Les mobiliers et matériels devront répondre aux normes NF, NF hygiènes alimentaires (HCCP) et…
… CELa liste ci-dessous n'est pas exhaustive et n'est donnée qu'à titre indicatif.Ils seront en inox.
… CE
La liste ci-dessous n'est pas exhaustive et n'est donnée qu'à titre indicatif.
Ils seront en inox.
150 000 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots: Confère CCTP et BPU.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Acquisition, livraison et installation de mobiliers et de matériels de stockage destinés à l'aménagement et à l'équipement du CCAS de Cannes et de ses sites extérieurs
Brève description:
Les mobiliers et matériels proposés doivent être conformes aux normes en vigueur: NF et…
… CE.Ils seront en métal galvanisé.
… CE.
Informations complémentaires sur les lots: confère CCTP et BPU.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Acquisition, livraison et installation de mobiliers d'ameublement (meuble, canapé et fauteuils, literie, etc.) pour les foyers logements et les sites humanitaires
Brève description:
Les mobiliers et matériels proposés doivent être conformes aux normes en vigueur: NF et CE.Cette liste n'est pas exhaustive et il appartient aux titulaires de vérifier la concordance de leur offres avec les différentes normes.En cas de divergence entre ces différents textes, le document le plus contraignant sera appliqué.Les fournitures sont neuves, exempte de tout défaut ou vice susceptible de nuire à leur aspect, leur emploi et leur durée de vie.
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Cette liste n'est pas exhaustive et il appartient aux titulaires de vérifier la concordance de leur offres avec les différentes normes.
En cas de divergence entre ces différents textes, le document le plus contraignant sera appliqué.
Les fournitures sont neuves, exempte de tout défaut ou vice susceptible de nuire à leur aspect, leur emploi et leur durée de vie.
250 000 💰
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Acquisition, livraison et installation de mobiliers de bureau pour le CCAS de Cannes et de ses sites extérieurs
Valeur estimée hors TVA: 200 000 💰
Quantité ou étendue:
le présent appel public à la concurrence est un marché passé selon la procédure formalisée d'appel d'offres ouvert européen en application des articles 33, 40, 57 à 59 du code des marchés publics du décret nº 2006-975 du 1er août 2006 portant code des marchés publics.
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Le marché prend effet à compter de la date de notification pour une durée ferme de 12 mois.
Conformément à l'article 16 du Code des marchés publics, le présent marché est ensuite renouvelable tacitement aux mêmes clauses, charges et conditions, à compter de la date de notification, date anniversaire; sous réserve de l'application des divers cas de résiliation prévus tant par la loi que par le présent marché, sans toutefois pouvoir dépasser une durée totale de quatre ans. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction.
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750 000 💰
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 2014 - 0001
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CCAS de Cannes et ses sites exterieurs, 06400 Cannes.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
les déclarations, certificats et attestations suivantes prévus aux articles 43, 44 et 45 du code des marchés publics ou DC1 (site: http://www.minefi.gouv/), DC2 (site : http://www.minefi.gouv/).
L'habilitation du mandataire par ses cotraitants.
renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: les déclarations, certificats et attestations suivantes prévus aux articles 43, 44 et 45 du code des marchés publics ou DC1 (site: http://www.minefi.gouv/), DC2 (site: http://www.minefi.gouv/).
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L'habilitation du mandataire par ses cotraitants.
le critère "Valeur technique" est appréciée au regard du tableau de valeur technique joint en annexe, et est noté sur 40 points.
Gestion administrative et commerciale.
Livraison et installation.
Etendue et profondeur des gammes.
Durée des garanties.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
l'ensemble des fournitures et services susceptible d'être commandé au cours d'une période variera en fonction des crédits ouverts au titre de chaque exercice budgétaire annuel.
Le paiement s'effectuera par mandat administratif suivant les règles de la comptabilité publique selon la réglementation en vigueur.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Lionel Mercier
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: greffe-ta-nice@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014 - 0001
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque opérateur économique qui en fait la demande à l'adresse suivante (ouverture au public du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 16:00):
CCAS de Cannes
Service des finances et de la commande publique
22 rue Borniol
CS 60063
06414 Cannes Cedex
Il est également téléchargeable sur:
— www.ccas-cannes.fr / rubrique 'Marchés Publics',
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.1.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte – BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Courrier électronique: greffe-ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Adresse Internet: http://www.nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 493557831 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés public
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 22 boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 011-014669 (2014-01-13)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)
- Aménagements (>20)
- Appareils ménagers (>20)
- Articles textiles (>20)
- Mobilier (>20)
- Produits de nettoyage et produits à polir (>20)
- Équipement divers (15)