Acquisition, installation et mise en service d'un autoclave à doubles portes de type A3

Université Pierre et Marie Curie

Acquisition, installation et mise en service d'un autoclave de barrière destiné à l'inactivation des déchets infectieux d'une animalerie de type A3 et pouvant accueillir jusqu'à 750 cages de souris (type IIL ou équivalent et types BCU) par semaine. Cet autoclave est destiné à remplacer un autoclave déjà en place dans l'animalerie.
PSE 1 (facultative) : un logiciel de suivi des cycles à distance sera proposé et décrit au mémoire technique.
PSE 2 (facultative) : un enregistreur graphique 3 pistes encastré dans la façade. La température produite sera enregistrée sur un enregistreur graphique trois pistes (T° chambre, T° produit, pression chambre).
PSE 3 (facultative) : installation de l'autoclave démonté dans un autre laboratoire situé au sein du bâtiment sis 91 boulevard de l'Hôpital 75013 Paris.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-04-07. L'appel d'offres a été publié le 2014-02-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Matachana France SAS

Qui ?

• Université Pierre et Marie Curie

Qu'est-ce que c'est ?

• Stérilisateur › Autoclaves

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-02-24	Avis de marché
2014-03-21	Informations complémentaires
2014-09-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autoclaves
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autoclaves 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Pierre et Marie Curie
Adresse postale: 4 place de Jussieu, BC 611, bureau 417
Code postal: 75252
Commune postale: Paris Cedex 05
Contact
Adresse Internet: http://www.upmc.fr 🌏
Courrier électronique: marie.libert@upmc.fr 📧
Téléphone: +33 144273499 📞
Fax: +33 144275359 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-24 📅
Date limite de soumission: 2014-04-07 📅
Date de publication: 2014-02-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 041-067783
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable à l'adresse électronique suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr Conformément à l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, les documents de la consultation y sont dorénavant librement accessibles, sans identification obligatoire des opérateurs économiques. Néanmoins, il vous est fortement conseillé de procéder à votre identification car celle-ci vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées. Les offres seront présentées sous pli principal cacheté, ou sous forme dématérialisée. La réception des plis papier est assurée à la direction des achats de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 16:30 (sauf samedi, dimanche et jours fériés). La visite obligatoire du site est organisée le 10.3.2014 à 10:00. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.2.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

PSE 1 (facultative) : un logiciel de suivi des cycles à distance sera proposé et décrit au mémoire technique.

PSE 2 (facultative) : un enregistreur graphique 3 pistes encastré dans la façade. La température produite sera enregistrée sur un enregistreur graphique trois pistes (T° chambre, T° produit, pression chambre).

PSE 3 (facultative) : installation de l'autoclave démonté dans un autre laboratoire situé au sein du bâtiment sis 91 boulevard de l'Hôpital 75013 Paris.

Durée de l'accord: 27 mois
Numéro de référence: Da/ml/aoo/cef
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

CEF NAC faculté de médecine hôpital de la Pitié Salpêtrière, 91 boulevard de l'Hôpital, 7 ème étagee, 75013 Paris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Le titulaire est dispensé de la constitution d'un cautionnement.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement est assuré sur le budget de l'université. Le mode de règlement choisi par l'UPMC est le virement administratif. Le délai maximum de paiement sur lequel l'acheteur s'engage est de 30 jours. En cas de dépassement de ce délai contractuel, le taux des intérêts moratoires est égale au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour du calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencés à courir majoré de 8 points.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat dans les conditions fixées à l'article 8 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 et aux articles 17 et 18 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005.

Pour l'ensemble des candidats les pièces relatives à la candidature :

— lettre de candidature (imprimé Dc1).

Pour les candidats étrangers, un document équivalent délivré par une autorité judiciaire ou administrative du pays d'origine ou de provenance.

La signature du Dc1 vaut engagement sur l'honneur de l'article 8 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005.

— la déclaration du candidat (imprimé Dc2), chaque rubrique devra être complétée et signée par la personne habilitée à engager la société. Pour les candidats étrangers, un document équivalent délivré par une autorité judiciaire ou administrative du pays d'origine ou de provenance,

— un pouvoir du signataire engageant la personne morale, son nom et sa qualité,

— un extrait de K-Bis, datant de moins de trois mois. Pour les candidats étrangers, un certificat d'inscription au registre professionnel dans les conditions prévues par la législation de l'état membre où il est établi ainsi qu'un extrait du casier judiciaire ou, à défaut, un document équivalent délivré par une autorité judiciaire ou administrative du pays d'origine ou de provenance.

Si le candidat souhaite fournir au stade de sa candidature les documents demandés ci-dessous, il peut le faire et sa candidature sera recevable :

— le Noti2 ou les certificats fiscaux et sociaux au lieu de l'attestation sur l'honneur,

— le DC 6 accompagné des documents et attestations demandés,

— une attestation d'assurance en cours de validité,

— le RIB.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Prix (40)
3. Garantie (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Marie Libert
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: webmestre_internet@ile-de-france.pref.gouv.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Da/ml/aoo/cef
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable à l'adresse électronique suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr

Conformément à l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, les documents de la consultation y sont dorénavant librement accessibles, sans identification obligatoire des opérateurs économiques. Néanmoins, il vous est fortement conseillé de procéder à votre identification car celle-ci vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées.

Les offres seront présentées sous pli principal cacheté, ou sous forme dématérialisée.

La réception des plis papier est assurée à la direction des achats de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 16:30 (sauf samedi, dimanche et jours fériés).

La visite obligatoire du site est organisée le 10.3.2014 à 10:00.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.2.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 07
Code postal: 75004
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges
Fax: +33 145554702 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le présent marché pourra faire l'objet auprès du tribunal administratif de Paris:

— d'un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marchés: 2 mois à compter de la notification de l'acte attaqué, conformément à l'article R421-1 du code de justice administrative (CJA),

— d'un référé pré-contractuel: au plus tard avant la date de la signature, qui n'interviendra qu'après un le respect d'un délais minimal de 11 jours à compter de la date d'envoi par voie électronique avec demande d'avis de lecture et accusé de réception de la lettre de rejet et d'information de l'intention d'attribution su marché par le pouvoir adjudicateur,

— d'un référé contractuel: à compter de la signature du marché conformément aux articles L.551-13 et R.551-1 à R.551-10 du CJA dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché,

— d'un recours en contestation de validité du marché, conformément à l'arrêté du Conseil d'État du 16 juillet 2007 (CE, 17.7.2007, Société tropic travaux signalisation), dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ;

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 29 rue des Barbet
Commune postale: Paris
Téléphone: +33 144426375 📞
Source: OJS 2014/S 041-067783 (2014-02-24)

Informations complémentaires (2014-03-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-21 📅
Date limite de soumission: 2014-05-05 📅
Date de publication: 2014-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 060-100516
Se réfère à l'avis: 2014/S 41-067783
Numéro JO-S: 60
Source: OJS 2014/S 060-100516 (2014-03-21)

Avis d'attribution de marché (2014-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 61 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: 4 place de Jussieu BC 611 bureau 417

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-16 📅
Date de publication: 2014-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 181-319215
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no : 41 B, annonce no 253 du 27.2.2014. Références de publication rectificative Parution no : 59 B, annonce no 260 du 25.3.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.9.2014.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Cef nac Faculté de Médecine Hôpital de la Pitié Salpêtrière 91 boulevard de l'hôpital 7 ème étagee, 75013 Paris

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique (50)
2. prix (40)
3. garantie (10)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-07-17 📅
Nom: Matachana France SAS
Adresse postale: Europarc 4 rue Eugène Dupuis
Commune postale: Créteil Cedex
Code postal: 94043
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: laboratoires@matachana.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- d'un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marchés: 2 mois à compter de la notification de l'acte attaqué, conformément à l'article R421-1 du code de justice administrative (Cja) ;

-d'Un référé pré-contractuel: au plus tard avant la date de la signature, qui n'interviendra qu'après un le respect d'un délais minimal de 11 jours à compter de la date d'envoi par voie électronique avec demande d'avis de lecture et accusé de réception de la lettre de rejet et d'information de l'intention d'attribution su marché par le pouvoir adjudicateur ;

D'Un référé contractuel: à compter de la signature du marché conformément aux articles L.551-13 et R.551-1 à R.551-10 du CJA dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché;

- d'un recours en contestation de validité du marché, conformément à l'arrêté du Conseil d'état du 16.7.2007 (CE, 17/07/2007, Société Tropic Travaux Signalisation), dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ;

Source: OJS 2014/S 181-319215 (2014-09-16)

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