Acquisition et maintenance de deux lyophilisateurs de lait maternel

CHU de Bordeaux

Acquisition et maintenance de deux lyophilisateurs de lait maternel.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-01-19. L'appel d'offres a été publié le 2014-12-04.

Qui ?

• CHU de Bordeaux

Qu'est-ce que c'est ?

• Machines de traitement des aliments, des boissons et du tabac › Machines de laiterie
• Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels › Équipements médicaux

Où ?

• Gironde

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-12-04	Avis de marché
2015-03-23	Informations complémentaires

Avis de marché (2014-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements médicaux
Quantité ou étendue:

Tranche ferme: acquisition de deux lyophilisateurs de lait maternel et maintenance tous risques partagée et fourniture de pièces détachées de 2 lyophilisateurs de lait maternel pendant 10 ans reconductible 2 fois pour une période de 5 ans.Tranche conditionnelle no 1: maintenance tous risques partagée et fourniture de pièces détachées pour les deux lyophilisateurs pendant 2 ans.Tranche conditionnelle no 2: maintenance tous risques partagée et fourniture de pièces détachées pour les deux lyophilisateurs pendant 2 ans.Tranche conditionnelle no 3: maintenance tous risques partagée et fourniture de pièces détachées pour les deux lyophilisateurs pendant 2 ans.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements médicaux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Bordeaux
Adresse postale: 12 rue Dubernat
Code postal: 33404
Commune postale: Talence Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-bordeaux.fr 🌏
Courrier électronique: christine.pellet@chu-bordeaux.fr 📧
Téléphone: +33 556796152 📞
Fax: +33 556794884 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-04 📅
Date limite de soumission: 2015-01-19 📅
Date de publication: 2014-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 237-416767
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires

Durée du marché: le marché prend effet à compter de sa date de notification à l'issue de la tranche ferme ou de la dernière tranche conditionnelle affermie durée d'exécution: la période d'exécution du marché commence à la date de notification du bon de commande valant ordre de service jusqu'à l'extinction de la période de garantie. Tranche ferme: Acquisition: la période d'exécution commence à la date de notification du bon de commande valant ordre de service jusuqu'à l'extinction de la période de garantie. Maintenance: la maintenance prend effet automatiquement à l'issue de la période de garantie du matériel pour une durée de 10 ans reconductible deux fois pour une période de cinq ans. Tranches conditionnelles: les tranches conditionnelles pourront être affermies dans les conditions fixées au CCP. La durée d'exécution débutera à compter de la date précisée dans l'ordre de service d'affermissement. Prestations supplémentaires éventuelles: PSE no 1: Les candidats pourront présenter une offre pour 6 chariots adaptés aux phases de chargement et de déchargement à hauteur du chargement; PSE no 2: Les candidats pourront présenter une offre pour 2 flacons. Information complémentaire concernant les reconductions: calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs en mois: 120. voies et délais de recours: Il est possible soit de contester la décision du pouvoir adjudicateur de ne pas retenir la candidature en saisissant le juge des référés du tribunal administratif de Bordeaux, dans un délai de onze jours à compter de l'envoi de ladite décision, soit d'introduire un référé contractuel dans un délai d'un mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité. Enfin, il est possible de former un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité par le pouvoir adjudicateur. unité monétaire: euro. les candidats peuvent transmettre leurs plis sur support papier ou par voie electronique. Adresse internet où le candidat peut télécharger le DCE et où les candidats peuvent remettre leurs plis: https://www.achats-hopitaux.com Dans le cadre de la consultation, le pouvoir adjudicateur peut solliciter auprès des candidats des précisions ou compléments dans le respect des dispositions de l'article 59-1du code des marchés publics et des recommandations pratiques énoncées par la Direction des Affaires Juridiques du MINEFE dans sa note à l'attention des acheteurs publics intitulée " auditions en appel d'offres " en date du 7 juin 2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.12.2014.

Informations complémentaires

Durée du marché: le marché prend effet à compter de sa date de notification à l'issue de la tranche ferme ou de la dernière tranche conditionnelle affermie durée d'exécution: la période d'exécution du marché commence à la date de notification du bon de commande valant ordre de service jusqu'à l'extinction de la période de garantie.

Tranche ferme:

Acquisition: la période d'exécution commence à la date de notification du bon de commande valant ordre de service jusuqu'à l'extinction de la période de garantie.

Maintenance: la maintenance prend effet automatiquement à l'issue de la période de garantie du matériel pour une durée de 10 ans reconductible deux fois pour une période de cinq ans.

Tranches conditionnelles: les tranches conditionnelles pourront être affermies dans les conditions fixées au CCP. La durée d'exécution débutera à compter de la date précisée dans l'ordre de service d'affermissement.

Prestations supplémentaires éventuelles:

PSE no 1: Les candidats pourront présenter une offre pour 6 chariots adaptés aux phases de chargement et de déchargement à hauteur du chargement;

PSE no 2: Les candidats pourront présenter une offre pour 2 flacons.

Information complémentaire concernant les reconductions: calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs en mois: 120.

voies et délais de recours:

Il est possible soit de contester la décision du pouvoir adjudicateur de ne pas retenir la candidature en saisissant le juge des référés du tribunal administratif de Bordeaux, dans un délai de onze jours à compter de l'envoi de ladite décision, soit d'introduire un référé contractuel dans un délai d'un mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité.

Enfin, il est possible de former un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité par le pouvoir adjudicateur.

unité monétaire: euro.

les candidats peuvent transmettre leurs plis sur support papier ou par voie electronique.

Adresse internet où le candidat peut télécharger le DCE et où les candidats peuvent remettre leurs plis: https://www.achats-hopitaux.com

Dans le cadre de la consultation, le pouvoir adjudicateur peut solliciter auprès des candidats des précisions ou compléments dans le respect des dispositions de l'article 59-1du code des marchés publics et des recommandations pratiques énoncées par la Direction des Affaires Juridiques du MINEFE dans sa note à l'attention des acheteurs publics intitulée " auditions en appel d'offres " en date du 7 juin 2011.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.12.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition et maintenance de deux lyophilisateurs de lait maternel.
Quantité ou étendue:

Tranche conditionnelle no 1: maintenance tous risques partagée et fourniture de pièces détachées pour les deux lyophilisateurs pendant 2 ans.

Tranche conditionnelle no 2: maintenance tous risques partagée et fourniture de pièces détachées pour les deux lyophilisateurs pendant 2 ans.

Tranche conditionnelle no 3: maintenance tous risques partagée et fourniture de pièces détachées pour les deux lyophilisateurs pendant 2 ans.

Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 240 mois
Numéro de référence: 14EEMF10356
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Groupe hospitalier Sud - hôpital Haut-Lévèque - bâtiment de la Banque de Lait - avenue de Magellan - 3600 Pessac.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP, dûment datée et signée par le candidat ainsi que ses éventuels cotraitants (lettre de candidature Dc1, ou papier libre).

Si le candidat est admis au redressement judiciaire (au sens de l'article L 620-1 du code de commerce), celui-ci doit produire une copie du jugement prouvant qu'il a été habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché.

Le justificatif prouvant l'habilitation de la personne physique à engager le candidat (document attestant la qualité de gérant de l'entreprise ou délégation de pouvoir de l'un des dirigeants) (sources: Kbis, statut, extrait du bulletin officiel des annonces civiles et commerciales).

Lettre de candidature (Dc1 complété ou papier libre), obligatoire pour les groupements d'opérateurs économiques, dûment datée et signée par le candidat ainsi que ses éventuels cotraitants.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global (sur les 3 derniers exercices).

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les sommes dues au(x) titulaire(s), seront payées par virement administratif dans un délai de cinquante jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Le financement est réalisé sur les fonds versés sur les fonds propres du CHU de Bordeaux.

Avance:

Une avance sera accordée au titulaire du marché dans les conditions de l'article 87 du code des marchés publics.

Acquisition: Les prix sont forfaitaires définitifs et fermes

maintenance: les pris sont forfaitaires définitifs révisables annuellement.

Acomptes:

Acquisition:

— 10 % à la réception du bon de commande valant ordre de service,

— 30 % au début de la production sur attestation de démarrage de fabrication,

— 15 % à la validation de la FAT

— 20 % à la validation de la SAT,

— 20 % à la validation de la QO,

— 5 % à la validation de la Qp.

Une retenue de garantie de 5 % sur l'acquisition sera appliquée aux acomptes et au solde dus au titulaire.

Maintenance: acompte trimestriel à terme échu.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus. Un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 210 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût global apprécié au vu du bordereau de renseignements et de prix (tranche ferme et tranches conditionnelles) (40)
2. Caractéristiques techniques des matériels apprécées au vu du mémoire technique: caractéristiques de la chambre (5 %), caractéristiques du condenseur et des compresseurs (5 %), caractéristiques des étagères (5 %), système de génération de vide (5 %), ergonomie (10 %), temps de cycles et de tests (5 %), performance environnementale (5 %). (40)
3. Délais: délais de livraison (8 %), délais de mise en ordre de marche (2 %) (10)
4. Prestations de maintenance: délais de remise en ordre de marche (3 %), fréquence et durée d'une maintenance préventive (2 %), moyens mis en oeuvre pour la réalisation de la maintenance (5 %) (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général du CHU de Bordeaux
Mme Pellet Christine
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU de Bordeaux - DRM
Point de contact: Unité d'achat équipement
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Point de contact: Secrétariat de l'unité d'achat équipement médical
Courrier électronique: sec-marches.drm@chu-bordeaux.fr 📧
Point de contact: Secrétariat de l'unité d'achat équipement
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14EEMF10356
Informations complémentaires

Tranche ferme:

Acquisition: la période d'exécution commence à la date de notification du bon de commande valant ordre de service jusuqu'à l'extinction de la période de garantie.

Maintenance: la maintenance prend effet automatiquement à l'issue de la période de garantie du matériel pour une durée de 10 ans reconductible deux fois pour une période de cinq ans.

Tranches conditionnelles: les tranches conditionnelles pourront être affermies dans les conditions fixées au CCP. La durée d'exécution débutera à compter de la date précisée dans l'ordre de service d'affermissement.

Prestations supplémentaires éventuelles:

PSE no 1: Les candidats pourront présenter une offre pour 6 chariots adaptés aux phases de chargement et de déchargement à hauteur du chargement;

PSE no 2: Les candidats pourront présenter une offre pour 2 flacons.

Information complémentaire concernant les reconductions: calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs en mois: 120.

voies et délais de recours:

Il est possible soit de contester la décision du pouvoir adjudicateur de ne pas retenir la candidature en saisissant le juge des référés du tribunal administratif de Bordeaux, dans un délai de onze jours à compter de l'envoi de ladite décision, soit d'introduire un référé contractuel dans un délai d'un mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité.

Enfin, il est possible de former un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité par le pouvoir adjudicateur.

unité monétaire: euro.

les candidats peuvent transmettre leurs plis sur support papier ou par voie electronique.

Adresse internet où le candidat peut télécharger le DCE et où les candidats peuvent remettre leurs plis: https://www.achats-hopitaux.com

Dans le cadre de la consultation, le pouvoir adjudicateur peut solliciter auprès des candidats des précisions ou compléments dans le respect des dispositions de l'article 59-1du code des marchés publics et des recommandations pratiques énoncées par la Direction des Affaires Juridiques du MINEFE dans sa note à l'attention des acheteurs publics intitulée " auditions en appel d'offres " en date du 7 juin 2011.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.12.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet BP 947
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Téléphone: +33 556993800 📞
Fax: +33 556243903 📠
Nom: CCIRA de Bordeaux
Fax: +33 556906500 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4b esplanade Charles de Gaulle
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33077
Téléphone: +33 556906530 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Bordeaux
Source: OJS 2014/S 237-416767 (2014-12-04)

Informations complémentaires (2015-03-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-23 📅
Date de publication: 2015-03-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 061-106043
Se réfère à l'avis: 2014/S 237-416767
Numéro JO-S: 61
Source: OJS 2015/S 061-106043 (2015-03-23)

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