Acquisition du mobilier et du matériel pour l'EHPAD de la Cormetière à Cholet
Centre intercommunal d'action sociale
Le marché a pour objet l'acquisition, la livraison et l'installation de mobiliers et de matériels pour l'établissement d'hébergement pour personnes agées dépendantes (EHPAD) de la Cormetière à Cholet. Les mobiliers présentés dans le bordereau des prix sont considérés comme les fournitures courantes. D'autres achats de mobiliers sont possibles sur la base des produits présentés dans les catalogues par les candidats (fournitures ponctuelles). Une visite des lieux est recommandée et possible aux dates suivantes : 17.6.2014 à 14:00 et 27.6.2014 à 10:00.
Pour les lots nº 1 à 4, le marché est un marché à bons de commandes passé pour une période de 3 ans à compter de sa notification et dont les prestations peuvent varier dans les limites suivantes:
Lot nº1: minimum: 33 000 EUR TTC; maximum: 132 000 EUR TTC.
Lot nº 2: minimum: 12 000 EUR TTC; maximum: 48 000 EUR TTC.
Lot nº 3 : minimum: 24 000 EUR TTC; maximum: 96 000 EUR TTC.
Lot nº 4 : minimum: 13 500 EUR TTC; maximum: 54 000 EUR TTC.
Pour le lot nº 5, le marché est ordinaire et passé pour une période allant de sa notification à l'admission des prestations.
Variantes: autorisées pour les lots nº 1 à 3.
Le délai de réception des offres était de 2014-07-11. L'appel d'offres a été publié le 2014-05-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • ce lot a été déclaré sans suite en raison de l'évolution du projet de service
- • Evidences Mobiliers
- • Société DLM
- • Société Spatio aménagement
- • Appareils sanitaires › Baignoires
- • Chaises › Chaises de salle à manger
- • Mobilier de chambre à coucher › Mobilier de chambre à coucher autre que lits et literie › Tables de chevet
- • Mobilier de salle à manger › Tables de salle à manger
- • Rayonnages de bureau › Rayonnages d'archives
- • Sièges et chaises divers › Fauteuils
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-05-30 | Avis de marché |
| 2015-01-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tables de salle à manger
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tables de salle à manger 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre intercommunal d'action sociale
Adresse postale: 24 avenue Maudet
Code postal: 49321
Commune postale: Cholet Cedex
Contact
Téléphone: +33 244092690 📞
Fax: +33 244092698 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-30 📅
Date limite de soumission: 2014-07-11 📅
Date de publication: 2014-06-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 105-184695
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: Selon la survenance des besoins.
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description: Mobilier de restauration.
Numéro du lot: 2
Brève description: Mobilier d'accueil.
Numéro du lot: 3
Brève description: Mobilier pour chambre.
Numéro du lot: 4
Brève description: Mobilier administratif.
Numéro du lot: 5
Brève description: Baignoires pour salle de bain centrale.
Numéro de référence: 14S0006
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire (article 51 du code des marchés publics).
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Service marchés-contrats
M. le président
Nom: Hôtel d'agglomération
Point de contact: service marchés-contrats
Adresse postale: rue Saint-Bonaventure – BP 62111
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0006
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette – BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 105-184695 (2014-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tables de salle à manger
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tables de salle à manger 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre intercommunal d'action sociale
Adresse postale: 24 avenue Maudet
Code postal: 49321
Commune postale: Cholet Cedex
Contact
Téléphone: +33 244092690 📞
Fax: +33 244092698 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-30 📅
Date limite de soumission: 2014-07-11 📅
Date de publication: 2014-06-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 105-184695
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires
Conditions d'obtention du cahier des charges: les dossiers sont délivrés gratuitement sur place ou sur demande écrite (fax ou courrier).
Les offres devront être envoyées par la poste sous pli recommandé avec avis de réception, ou par tout autre moyen permettant de donner une date certaine de réception.
Transmission par voie électronique autorisée:
Le dossier de consultation peut être retiré sous forme électronique sur le site www.anjoumarchespublics.fr , sous la référence Cias14s0006
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.5.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: Selon la survenance des besoins.
Brève description:
Le marché a pour objet l'acquisition, la livraison et l'installation de mobiliers et de matériels pour l'établissement d'hébergement pour personnes agées dépendantes (EHPAD) de la Cormetière à Cholet. Les mobiliers présentés dans le bordereau des prix sont considérés comme les fournitures courantes. D'autres achats de mobiliers sont possibles sur la base des produits présentés dans les catalogues par les candidats (fournitures ponctuelles). Une visite des lieux est recommandée et possible aux dates suivantes : 17.6.2014 à 14:00 et 27.6.2014 à 10:00.
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Pour les lots nº 1 à 4, le marché est un marché à bons de commandes passé pour une période de 3 ans à compter de sa notification et dont les prestations peuvent varier dans les limites suivantes:
Lot nº1: minimum: 33 000 EUR TTC; maximum: 132 000 EUR TTC.
Lot nº 2: minimum: 12 000 EUR TTC; maximum: 48 000 EUR TTC.
Lot nº 3 : minimum: 24 000 EUR TTC; maximum: 96 000 EUR TTC.
Lot nº 4 : minimum: 13 500 EUR TTC; maximum: 54 000 EUR TTC.
Pour le lot nº 5, le marché est ordinaire et passé pour une période allant de sa notification à l'admission des prestations.
Variantes: autorisées pour les lots nº 1 à 3.
Brève description: Mobilier de restauration.
Numéro du lot: 2
Brève description: Mobilier d'accueil.
Numéro du lot: 3
Brève description: Mobilier pour chambre.
Numéro du lot: 4
Brève description: Mobilier administratif.
Numéro du lot: 5
Brève description: Baignoires pour salle de bain centrale.
Numéro de référence: 14S0006
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements et formalités prévus aux articles 43 à 46 du code des marchés publics et précisés dans le règlement de la consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Constitution d'une garantie à première demande (5 %) en cas de demande de l'avance par le titulaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement: ressources propres (budget annexe de la Cormetière); délai global de paiement: 30 jours; mode de règlement: virement bancaire; avance forfaitaire: oui (articles 87 et 88 du code des marchés publics); acomptes: selon survenance des besoins; forme des prix: unitaires et révisables pour les lots nº 1 à 4, forfaitaires et fermes pour le lot nº 5.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Service marchés-contrats
M. le président
Nom: Hôtel d'agglomération
Point de contact: service marchés-contrats
Adresse postale: rue Saint-Bonaventure – BP 62111
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0006
Informations complémentaires
Conditions d'obtention du cahier des charges: les dossiers sont délivrés gratuitement sur place ou sur demande écrite (fax ou courrier).
Les offres devront être envoyées par la poste sous pli recommandé avec avis de réception, ou par tout autre moyen permettant de donner une date certaine de réception.
Transmission par voie électronique autorisée:
Le dossier de consultation peut être retiré sous forme électronique sur le site www.anjoumarchespublics.fr , sous la référence Cias14s0006
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.5.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette – BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 105-184695 (2014-05-30)
Avis d'attribution de marché (2015-01-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-15 📅
Date de publication: 2015-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 013-019053
Se réfère à l'avis: 2014/S 105-184695
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-10-08 📅
Nom: Evidences Mobiliers
Adresse postale: 6 rue de l'Industrie
Commune postale: La Rabatelière
Code postal: 85250
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Société DLM
Adresse postale: Zone Actiparc de Grézan, 155 rue Eugène Freyssinet
Commune postale: Nîmes Cedex 1
Code postal: 30034
3️⃣
4️⃣
Nom: Société Spatio aménagement
Adresse postale: 2 chemin du Passeur
Commune postale: Sainte-Gemmes-sur-Loire
Code postal: 49130
5️⃣
Nom: ce lot a été déclaré sans suite en raison de l'évolution du projet de service
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
7
8
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Île Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 013-019053 (2015-01-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-15 📅
Date de publication: 2015-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 013-019053
Se réfère à l'avis: 2014/S 105-184695
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP.
Parution nº: 106 B, annonce nº 151 du 4.6.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.1.2015.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-10-08 📅
Nom: Evidences Mobiliers
Adresse postale: 6 rue de l'Industrie
Commune postale: La Rabatelière
Code postal: 85250
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Société DLM
Adresse postale: Zone Actiparc de Grézan, 155 rue Eugène Freyssinet
Commune postale: Nîmes Cedex 1
Code postal: 30034
3️⃣
4️⃣
Nom: Société Spatio aménagement
Adresse postale: 2 chemin du Passeur
Commune postale: Sainte-Gemmes-sur-Loire
Code postal: 49130
5️⃣
Nom: ce lot a été déclaré sans suite en raison de l'évolution du projet de service
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
7
8
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Île Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 013-019053 (2015-01-15)
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