Acquisition de videogrammes et phonogrammes pour la Médiathèque Départementale de la Loire

Conseil général de la Loire

achat de DVD et CD pour le fonds de la MDL, marché à bons de commande avec minimum et maximum, couvrant les domaines de la Fiction et du Documentaire pour le lot 1, tous les genres musicaux pour le lot 2, la diversité des productions non-musicales pour le lot 3.
Des échantillons sont à fournir pour les lots 1 et 2

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-06-02. L'appel d'offres a été publié le 2014-04-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-04-17 Avis de marché
2014-10-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Films
Quantité ou étendue:
Le marché prend effet le 1.1.2015 si la notification est réalisée avant le 1.1.2015 ou à compter de sa date de notification si le marché est notifié après le 1.1.2015. Il se termine le 31.12.2015.Le marché est reconductible 3 fois tacitement selon la périodicité suivante :Période initiale : Du 1.1.2015 ou de la date de notification au 31.12.2015reconduction no 1 : Du 1.1.2016 au 31.12.2016reconduction no 2 : Du 1.1.2017 au 31.12.2017reconduction no 3 : Du 1.1.2018 au 31.12.2018
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Films 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Loire
Adresse postale: Hôtel du Département, 2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.loire.fr 🌏
Courrier électronique: retraitmarche@cg42.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-17 📅
Date limite de soumission: 2014-06-02 📅
Date de publication: 2014-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 078-135330
Numéro JO-S: 78
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics Procédure : Appel d'offres ouvert, Appel d'offres ouvert marché fractionné à bons de commande commentaires sur la forme du marché : avec des montants minimum et maximum annuels criteres d'attributions : Lot 1 : 1 - valeur technique de l'offre : 20 points (pondération à 60 %) 2 - prix : 20 points (pondération à 30 %) 3 - performances en matière de protection de l'environnement : 20 points (pondération à 10 %) Lot 2 : 1 - valeur technique de l'offre : 20 points (pondération à 70 %) 2 - prix : 20 points (pondération à 20 %) 3 - performances en matière de protection de l'environnement : 20 points (pondération à 10 %) Lot 3 : 1 - valeur technique de l'offre : 20 points (pondération à 80 %) 2 - prix : 20 points (pondération à 10 %) 3 - performances en matière de protection de l'environnement : 20 points (pondération à 10 %) Durée du marché : Date prévisionnelle de début des prestations : 2 janvier 2015 unité monétaire utilisée, l'euro.voie électronique : Le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du Département à l'adresse suivante : http://www.loire.fr/e-marchespublics Les offres peuvent être transmises de deux façons : - soit par voie électronique sur la même adresse web, - soit sur support papier. Lieu de livraison : Médiathèque départementale de la Loire, sites de Montbrison, Bourg Argental et Neulise. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.4.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
achat de DVD et CD pour le fonds de la MDL, marché à bons de commande avec minimum et maximum, couvrant les domaines de la Fiction et du Documentaire pour le lot 1, tous les genres musicaux pour le lot 2, la diversité des productions non-musicales pour le lot 3.
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Des échantillons sont à fournir pour les lots 1 et 2
Numéro du lot: 1
Brève description:
Acquisition de videogrammes - adultes et enfants, pour la MDL (Médiathèque départementale de la Loire)
Valeur estimée hors TVA: 24 000 💰
100 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: Acquisition de phonogrammes musicaux - adultes et enfants, pour la MDL
Valeur estimée hors TVA: 12 000 💰
50 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Acquisition de phonogrammes non musicaux - adultes et enfants, pour la MDL
Valeur estimée hors TVA: 4 000 💰
16 000 💰
Quantité ou étendue:
Le marché prend effet le 1.1.2015 si la notification est réalisée avant le 1.1.2015 ou à compter de sa date de notification si le marché est notifié après le 1.1.2015. Il se termine le 31.12.2015.
Le marché est reconductible 3 fois tacitement selon la périodicité suivante :
Période initiale : Du 1.1.2015 ou de la date de notification au 31.12.2015
reconduction no 1 : Du 1.1.2016 au 31.12.2016
reconduction no 2 : Du 1.1.2017 au 31.12.2017
reconduction no 3 : Du 1.1.2018 au 31.12.2018
Numéro de référence: 14FF-0893-X

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- une lettre de candidature dont les éléments sont repris dans le formulaire Dc1 (formulaire disponible sur le site :
http://www.economie.gouv.fr rubrique Marchés Publics, section "Formulaires " ),
- les documents et déclarations visés aux articles 44 et 45 du CMP, dont les éléments sont repris dans le formulaire Dc2 dernier modèle en vigueur, dans lequel les rubriques a, b, c et D2 seront obligatoirement complétées.
- Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat
Situation économique et financière: informations à fournir dans la rubrique D1 du Dc2.
Capacité technique et professionnelle:
informations à fournir dans les rubriques E et G du Dc2.
Récapitulatif des pièces à fournir à l'appui de la candidature :
Capacités professionnelles :
- indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du marché.
- Présentation d'une liste des principales fournitures effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Capacités techniques :
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: sans objet
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
- Les prestations seront financées à hauteur de 100 % par les ressources propres du Département de la Loire.
- Délai global de paiement : 30 jours
- paiements partiels définitifs
- pour le lot 1 uniquement : avance de 10 % du montant minimum du marché en application des dispositions de l'article 87 du code des marchés publics
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
en cas de groupement, l'attributaire devra revêtir la forme d'un groupement d'entreprises solidaires

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22420001400013
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Nom: Si vous ne pouvez pas télécharger ces documents, demandez les à: Service de la commande publique
Adresse postale: 2 rue Charles de Gaulle Cedex 1
Téléphone: +33 477484322 📞
Fax: +33 477484316 📠
Nom: Par voie postale - Conseil général de la Loire : DAJSG - service de la commande publique
Adresse postale: 2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42000

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14FF-0893-X
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics
Procédure : Appel d'offres ouvert, Appel d'offres ouvert
marché fractionné à bons de commande
commentaires sur la forme du marché : avec des montants minimum et maximum annuels
criteres d'attributions : Lot 1 :
1 - valeur technique de l'offre : 20 points (pondération à 60 %)
2 - prix : 20 points (pondération à 30 %)
3 - performances en matière de protection de l'environnement : 20 points (pondération à 10 %)
Lot 2 :
1 - valeur technique de l'offre : 20 points (pondération à 70 %)
2 - prix : 20 points (pondération à 20 %)
Lot 3 :
1 - valeur technique de l'offre : 20 points (pondération à 80 %)
2 - prix : 20 points (pondération à 10 %)
Durée du marché : Date prévisionnelle de début des prestations : 2 janvier 2015
unité monétaire utilisée, l'euro.voie électronique :
Le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du Département à l'adresse suivante : http://www.loire.fr/e-marchespublics
Les offres peuvent être transmises de deux façons :
- soit par voie électronique sur la même adresse web,
- soit sur support papier.
Lieu de livraison : Médiathèque départementale de la Loire, sites de Montbrison, Bourg Argental et Neulise.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.4.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Marché renouvelable
avril 2018
Source: OJS 2014/S 078-135330 (2014-04-17)
Avis d'attribution de marché (2014-10-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-16 📅
Date de publication: 2014-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 202-356952
Se réfère à l'avis: 2014/S 78-135330
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.loire.fr/e-marchespublics Marchés pluriannuels à bons de commande avec les caractéristiques suivantes : — lot 1 : mini annuel : 24000 EUR HT / maxi annuel : 100000 EUR HT - remise : 31 %, — lot 2 : mini annuel : 12000 EUR HT / maxi annuel : 50000 EUR HT - remise : 27 %, — lot 3 : mini annuel : 4000 EUR HT / maxi annuel : 16000 EUR HT - remise : 9 %. Coordonnées du service ou le contrat peut être consulte : Demande à formuler auprès du correspondant CADA, à la Direction des Affaires juridiques et du Secrétariat général (voir adresse rubrique1). Les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution, ou un recours en référé contractuel sur le fondement de l'article L.551-13 du code de justice administrative au plus tard le 31ème jour suivant la publication du présent avis d'attribution au Journal officiel de l'Union européenne, auprès de l'instance suivante : Tribunal administratif 184 rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03 Tél. +33 478141010 Fax +33 478141065 Mail : greffe.ta-lyon@juradm.fr Web : http://lyon.tribunal-administratif.fr Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.10.2014.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-10-09 📅
Nom: Adav
Adresse postale: 41 rue des Envierges
Commune postale: Paris
Code postal: 75020

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-10-08 📅
Nom: Gam
Adresse postale: 3 av de la Mandallaz - CS 20298
Commune postale: Annecy
Code postal: 74008

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-10-10 📅
Nom: Mots et Merveilles
Adresse postale: 63 bd Saint-Marcel
Code postal: 75013
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
Source: OJS 2014/S 202-356952 (2014-10-16)
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Fournisseurs:
Adav GAM Mots et Merveilles
Produits/services:
Équipements et appareils de radio, de... Récepteurs de télévision et de radio et... Pièces pour matériel audio et vidéo Enregistrements sonores Disques Films