Acquisition de vêtements de travail, chaussures de sécurité, petits Équipements de protection individuelle (EPI) et activités spécifiques

Conseil général de la Loire

Le lot nº 1 comprend:
— les chaussures de sécurité y compris bottes, cuissardes et waders.
Le lot nº 2 comprend tous les vêtements de travail non EPI, petits articles EPI et articles concernant les activités spécifiques (bûcheronnage):
— pull-overs, t-shirts, casquettes, gilets,
— les combinaisons papier jetables,
— les casques,
— les protections des yeux et oreilles: lunettes, bouchons d'oreilles, écrans,
— les masques pour la protection des poussières,
— les gants,
— les jambières, les sur-pantalons,
— les gilets de sécurité, vestes et pantalon spécifiques,
— tapis d'électricien et divers autres petits EPI.
Montant annuel minimum (HT) – montant annuel maximum (HT).
Chaussures de sécurité et protection des pieds:
— période ferme: 15 000 EUR – 45 000 EUR – reconduction nº 1 à 3: 15 000 EUR – 45 000 EUR, vêtements de travail, petits articles EPI et activités spécifiques:
— période ferme: 15 000 EUR – 55 000 EUR – reconduction nº 1 à 3: 15 000 EUR – 55 000 EUR.
Il est demandé des échantillons pour les 2 lots (cf. article 3.32 du règlement de consultation)
Les candidats peuvent présenter une offre comportant des variantes par rapport aux spécifications définies au CCAP et au CCTP, avec les spécifications intangibles suivantes:
— la conformité aux normes,
— l'équivalence de la variante aux prescriptions de la solution de base.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-12-10. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-10-30 Avis de marché
2015-03-31 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels
Quantité ou étendue:
Le marché prendra effet à compter de sa notification pour se terminer le 31.12.2015.Le marché est renouvelable par reconduction tacite selon la périodicité suivante:période initiale – de la date de notification du marché au 31.12.2015,reconduction nº 1 – du 1.1.2016 au 31.12.2016,reconduction nº 2 – du 1.1.2017 au 31.12.2017,reconduction nº 3 – du 1.1.2018 au 31.12.2018.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Loire
Adresse postale: Hôtel du Département, 2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.loire.fr 🌏
Courrier électronique: retraitmarche@cg42.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-30 📅
Date limite de soumission: 2014-12-10 📅
Date de publication: 2014-11-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 211-373322
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics Procédure: appel d'offres ouvert. Marché à bons de commande. Durée du marché: date prévisionnelle de début des prestations: Avril 2015. Unité monétaire utilisée, l'euro. Voie électronique: le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du Département à l'adresse suivante: http://www.loire.fr/e-marchespublics Les offres peuvent être transmises de deux façons: — soit par voie électronique sur la même adresse web, — soit sur support papier. Lieu de livraison: Département de la Loire Renseignements administratifs: Département de la Loire Direction des affaires juridiques et du secrétariat général Service de la commande publique Mme Delzanno: +33 477484327 Renseignements techniques: Pôle aménagement et développement durable Cellule de gestion de l'entretien routier tél. +33 477344469 ou +33 477344437. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.10.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le lot nº 1 comprend:
— les chaussures de sécurité y compris bottes, cuissardes et waders.
Le lot nº 2 comprend tous les vêtements de travail non EPI, petits articles EPI et articles concernant les activités spécifiques (bûcheronnage):
— pull-overs, t-shirts, casquettes, gilets,
— les combinaisons papier jetables,
— les casques,
— les protections des yeux et oreilles: lunettes, bouchons d'oreilles, écrans,
— les masques pour la protection des poussières,
— les gants,
— les jambières, les sur-pantalons,
— les gilets de sécurité, vestes et pantalon spécifiques,
— tapis d'électricien et divers autres petits EPI.
Montant annuel minimum (HT) – montant annuel maximum (HT).
Chaussures de sécurité et protection des pieds:
— période ferme: 15 000 EUR – 45 000 EUR – reconduction nº 1 à 3: 15 000 EUR – 45 000 EUR, vêtements de travail, petits articles EPI et activités spécifiques:
— période ferme: 15 000 EUR – 55 000 EUR – reconduction nº 1 à 3: 15 000 EUR – 55 000 EUR.
Il est demandé des échantillons pour les 2 lots (cf. article 3.32 du règlement de consultation)
Les candidats peuvent présenter une offre comportant des variantes par rapport aux spécifications définies au CCAP et au CCTP, avec les spécifications intangibles suivantes:
— la conformité aux normes,
— l'équivalence de la variante aux prescriptions de la solution de base.
Numéro du lot: 1
Brève description: Chaussures de sécurité et protection des pieds.
Valeur estimée hors TVA: 15 000 💰
45 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: Vêtements de travail, petits articles EPI et activités spécifiques.
Valeur estimée hors TVA: 55 000 💰
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Le marché prendra effet à compter de sa notification pour se terminer le 31.12.2015.
Le marché est renouvelable par reconduction tacite selon la périodicité suivante:
période initiale – de la date de notification du marché au 31.12.2015,
reconduction nº 1 – du 1.1.2016 au 31.12.2016,
reconduction nº 2 – du 1.1.2017 au 31.12.2017,
reconduction nº 3 – du 1.1.2018 au 31.12.2018.
Numéro de référence: 14FF-0986-C

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une lettre de candidature dont les éléments sont repris dans le formulaire Dc1 (formulaire disponible sur le site:
http://www.economie.gouv.fr rubrique Marchés publics, section «Formulaires»),
— les documents et déclarations visés aux articles 44 et 45 du CMP, dont les éléments sont repris dans le formulaire Dc2 dernier modèle en vigueur, dans lequel les rubriques A, B, C et D2 seront obligatoirement complétées,
— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Situation économique et financière: informations à fournir dans la rubrique D1 du Dc2.
Capacité technique et professionnelle:
Informations à fournir dans les rubriques E et G du Dc2.
Récapitulatif des pièces à fournir à l'appui de la candidature:
— capacités professionnelles: présentation d'une liste des principales fournitures et des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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— capacités techniques: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— financement assuré à 100 % par les ressources propres de la collectivité,
— délai de paiement: 30 jours,
— paiements partiels et définitifs,
— acomptes.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
en cas de groupement, l'attributaire devra revêtir la forme d'un groupement d'entreprises solidaires

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (note de 0 à 20 points) % (50)
2. Prix (note de 0 à 20 points) % (30)
3. Performances en matière de développement durable (note de 0 à 20 points) % (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22420001400013
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Nom: Conseil général de la Loire: pôle aménagement et développement durable – cellule de gestion de l'entretien routier
Adresse postale: 101 cours Fauriel
Code postal: 42100
Téléphone: +33 477344435 📞
Fax: +33 477344498 📠
Nom: par voie postale – Conseil général de la Loire: DAJSG – service de la commande publique
Adresse postale: 2 rue Charles de Gaulle
Commune postale: Saint-Etienne
Code postal: 42000

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14FF-0986-C
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics
Procédure: appel d'offres ouvert.
Marché à bons de commande.
Durée du marché: date prévisionnelle de début des prestations: Avril 2015.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Voie électronique:
le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du Département à l'adresse suivante: http://www.loire.fr/e-marchespublics
Les offres peuvent être transmises de deux façons:
— soit par voie électronique sur la même adresse web,
— soit sur support papier.
Lieu de livraison:
Département de la Loire
Renseignements administratifs:
Direction des affaires juridiques et du secrétariat général
Service de la commande publique
Mme Delzanno: +33 477484327
Renseignements techniques:
Pôle aménagement et développement durable
Cellule de gestion de l'entretien routier
tél. +33 477344469 ou +33 477344437.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.10.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin, Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Marché renouvelable
2018
Source: OJS 2014/S 211-373322 (2014-10-30)
Avis d'attribution de marché (2015-03-31)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-31 📅
Date de publication: 2015-04-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 066-115727
Se réfère à l'avis: 2014/S 211-373322
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.loire.fr/e-marchespublics Pour le lot 1: Marché d'un montant minimum par période de 15 000 EUR HT, et d'un montant maximum par période de 45 000 EUR HT. Montant de la CIT: 26 016, 95 EUR HT. Période ferme: de la date de notification au 31.12.2015. Reconduction nº 1: du 1.1.2016 au 31.12.2016. Reconduction nº 2: du 1.1.2017 au 31.12.2017. Reconduction nº 3: du 1.1.2018 au 31.12.2018. Marché d'un montant minimum par période de 15 000 EUR HT, et d'un montant maximum par période de 55 000 EUR HT. Montant de la CIT: 19 324, 95 EUR HT. Période ferme: de la date de notification au 31.12.2015. Reconduction nº 1: du 1.1.2016 au 31.12.2016. Reconduction nº 2: du 1.1.2017 au 31.12.2017. Reconduction nº 3: du 1.1.2018 au 31.12.2018. Coordonnées du service ou le contrat peut être consulte: Demande à formuler auprès du correspondant CADA, à la direction des affaires juridiques et du secrétariat général(voir adresse rubrique1). Les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution, ou un recours en référé contractuel sur le fondement de l'article L.551-13 du code de justice administrative au plus tard le 31ème jour suivant la publication du présent avis d'attribution au Journal officiel de l'Union européenne, auprès de l'instance suivante: Tribunal administratif 184 rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03 Tél: +33 478141010 Fax: +33 478141065 mail: greffe.ta-lyon@juradm.fr web: http://lyon.tribunal-administratif.fr Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution nº : 212 B, annonce nº 186 du 4.11.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.3.2015.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-03-24 📅
Nom: Mabeo
Adresse postale: 20 rue Paul Vive
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42100

2️⃣
Nom: Descours et Cabaud
Adresse postale: 3 rue Jean Snella
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 1
Code postal: 42026
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Source: OJS 2015/S 066-115727 (2015-03-31)
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Fournisseurs:
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