Acquisition de vehicules
Habitat 44 –OPH
Acquisition de vehicules a moteur.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-03-24. L'appel d'offres a été publié le 2014-02-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-02-10 | Avis de marché |
| 2014-08-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Quantité ou étendue: Marché séparé ordinaire.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Habitat 44 –OPH
Adresse postale: 3 bd Alexandre Millerand
Code postal: 44204
Commune postale: Nantes Cedex 2
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-10 📅
Date limite de soumission: 2014-03-24 📅
Date de publication: 2014-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 031-049717
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de vehicules a moteur.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Véhicule particulier de type petite citadine (segment A)
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Véhicule particulier de type citadine polyvalente (segment B)
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Véhicule utilitaire léger de type petit utilitaire
Description des options:
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 14FOUR01
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (65)
2. Valeur technique (20)
3. Performance en matière de protection de l'environnement (15)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://habitat44.marcoweb.fr 🌏
Nom: Helio Graphic
Adresse postale: ZAC du Moulin des Landes - 2 rue Gutenberg
Commune postale: Sainte Luce sur Loire
Code postal: 44980
Point de contact: http://www.docuworld.fr/espace-client (rubrique : docuwebao)
Téléphone: +33 251133921 📞
URL des documents: http://habitat44.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14FOUR01
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Source: OJS 2014/S 031-049717 (2014-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Quantité ou étendue: Marché séparé ordinaire.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Habitat 44 –OPH
Adresse postale: 3 bd Alexandre Millerand
Code postal: 44204
Commune postale: Nantes Cedex 2
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-10 📅
Date limite de soumission: 2014-03-24 📅
Date de publication: 2014-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 031-049717
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé ou transmises par voie dématérialisée sur le site http://habitat444.marcoweb.fr.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de vehicules a moteur.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Véhicule particulier de type petite citadine (segment A)
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Véhicule particulier de type citadine polyvalente (segment B)
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Véhicule utilitaire léger de type petit utilitaire
Description des options:
Option pour le lot nº 3 « véhicules utilitaires légers de type petit utilitaire » :
Parois latérales droite et gauche vitrées en partie haute.
Protections latérales en bois 8 mm sur parties basses et sur parties hautes non vitrées.
Numéro de référence: 14FOUR01
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 Ordonnance n°2005-649.
Situation économique et financière: Assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Caractéristiques des prix : prix unitaires. Modalités de variation des prix : ferme. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : ressources propres.
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Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements
Autres conditions particulières:
Oui, description de ces conditions :
Les marchés débuteront à compter de la notification du contrat. Des prestations supplémentaires ou alternatives sont définies au cahier des charges
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (65)
2. Valeur technique (20)
3. Performance en matière de protection de l'environnement (15)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://habitat44.marcoweb.fr 🌏
Nom: Helio Graphic
Adresse postale: ZAC du Moulin des Landes - 2 rue Gutenberg
Commune postale: Sainte Luce sur Loire
Code postal: 44980
Point de contact: http://www.docuworld.fr/espace-client (rubrique : docuwebao)
Téléphone: +33 251133921 📞
URL des documents: http://habitat44.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14FOUR01
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Source: OJS 2014/S 031-049717 (2014-02-10)
Avis d'attribution de marché (2014-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 48 873,46 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Habitat 44 – OPH
Code postal: 44204 Nantes Cedex 2
Commune postale: Nantes
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-08 📅
Date de publication: 2014-08-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 154-276478
Se réfère à l'avis: 2014/S 31-049717
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-06-30 📅
Nom: Renault Nantes
Adresse postale: 349 route de Vannes
Commune postale: Saint-Herblain Cedex
Code postal: 44801
2️⃣
3️⃣
Source: OJS 2014/S 154-276478 (2014-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 48 873,46 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Habitat 44 – OPH
Code postal: 44204 Nantes Cedex 2
Commune postale: Nantes
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-08 📅
Date de publication: 2014-08-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 154-276478
Se réfère à l'avis: 2014/S 31-049717
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires
Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-06-30 📅
Nom: Renault Nantes
Adresse postale: 349 route de Vannes
Commune postale: Saint-Herblain Cedex
Code postal: 44801
2️⃣
3️⃣
Source: OJS 2014/S 154-276478 (2014-08-08)
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