acquisition de véhicules _ Renouvellement du parc
Centre hospitalier de Monteran
acquisition de véhicules pour le renouvellement du parc,
lot no1véhicules légers 5 places
lot no2véhicules légers 7 places
Le délai de réception des offres était de 2014-06-02. L'appel d'offres a été publié le 2014-04-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-04-15 | Avis de marché |
| 2014-10-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autres véhicules particuliers
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autres véhicules particuliers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Monteran
Adresse postale: 1er Plateau
Code postal: 97120
Commune postale: Saint-Claude
Contact
Courrier électronique: marie-line.petit@ch-monteran.fr 📧
Téléphone: +590 590805295 📞
Fax: +590 590805225 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-15 📅
Date limite de soumission: 2014-06-02 📅
Date de publication: 2014-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 078-135278
Numéro JO-S: 78
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description: Véhicules légers 5 places
Numéro du lot: 2
Brève description: Véhicules légers 7 places
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Numéro de référence: CH-Monteran_971_A_20140415W_1
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1er Plateau, 97120 Saint-Claude
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: dc1, Dc2.
Capacité technique et professionnelle: dc1, Dc2.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: le ou les fournisseurs seront dispensés du versement de la retenue de garantie
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. prix (50)
2. qualité technique (50)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cellule des marchés
Marie-Line Petit
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Centre hospitalier de Monteran
Point de contact: Marie - Line Petit
URL pour informations complémentaires: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2014-07-01 📅
Date de fin: 2017-06-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CH-Monteran_971_A_20140415W_1
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2014/S 078-135278 (2014-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autres véhicules particuliers
Quantité ou étendue:
quantités prévisionnelles annuelles totalesVéhicules légers 5 places 10véhicules légers 7 places 2forme du marché : Marché fractionné à Bon de CommandeSans montant
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autres véhicules particuliers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Monteran
Adresse postale: 1er Plateau
Code postal: 97120
Commune postale: Saint-Claude
Contact
Courrier électronique: marie-line.petit@ch-monteran.fr 📧
Téléphone: +590 590805295 📞
Fax: +590 590805225 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-15 📅
Date limite de soumission: 2014-06-02 📅
Date de publication: 2014-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 078-135278
Numéro JO-S: 78
Informations complémentaires
la date limite de questions au dossier de consultation est fixée au 19.5.2014.
les documents sur format électronique pourront être gratuitement téléchargés sur le site http://marches-securises.fr
Les offres seront envoyées sous forme papier. Toutefois, les offres envoyées sous forme électronique sont acceptées.
Les plis électroniques devront être déposés sur le site http://marches-securises.fr et être signés électroniquement, avec un certificat conforme au référentiel intersectoriel de sécurité.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.4.2014.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
acquisition de véhicules pour le renouvellement du parc,
lot no1véhicules légers 5 places
lot no2véhicules légers 7 places
Brève description: Véhicules légers 5 places
Numéro du lot: 2
Brève description: Véhicules légers 7 places
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
quantités prévisionnelles annuelles totales
Véhicules légers 5 places 10
véhicules légers 7 places 2
forme du marché : Marché fractionné à Bon de Commande
Sans montant
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1er Plateau, 97120 Saint-Claude
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1-pour fournir les renseignements portés à l'appui de leur candidature, les candidats doivent sous peine d'irrecevabilité, utiliser les formulaires Déclaration du Candidat (Dc) no Dc1 et Dc2, téléchargeables à l'adresse http://www.minefi.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires/index.htm
Afficher plus
2-les entreprises nouvellement créées peuvent produire une copie certifiée du récépissé de dépôt des statuts transmis par le centre de formalité des entreprises
Capacité technique et professionnelle: dc1, Dc2.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: le ou les fournisseurs seront dispensés du versement de la retenue de garantie
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
l'Exécution du marché sera financée par le budget du CHM, et sera régie par le titre IV de la première partie du code des marchés publics.
En application des articles 17 et 18 du code des marchés publics, les prix du marché seront unitaires et révisables dans les conditions fixées à l'article 3 du CCAP
le groupement de candidats est autorisé : Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel ou de membres d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée. Cependant, le passage d'un groupement d'une forme à une autre peut être exigé à l'attribution du marché
Afficher plus
certificats de régularité de la situation du titulaire face à la lutte contre le travail dissimulé, à transmettre obligatoirement tous les 6 mois durant l'exécution du marché, avec utilisation exclusive du formulaire de Déclaration du Candidat no NOTI 1, téléchargeable à l'adresse http://www.minefi.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires/index.htm)
Afficher plus
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. prix (50)
2. qualité technique (50)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cellule des marchés
Marie-Line Petit
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Centre hospitalier de Monteran
Point de contact: Marie - Line Petit
URL pour informations complémentaires: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2014-07-01 📅
Date de fin: 2017-06-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CH-Monteran_971_A_20140415W_1
Informations complémentaires
la date limite de questions au dossier de consultation est fixée au 19.5.2014.
les documents sur format électronique pourront être gratuitement téléchargés sur le site http://marches-securises.fr
Les offres seront envoyées sous forme papier. Toutefois, les offres envoyées sous forme électronique sont acceptées.
Les plis électroniques devront être déposés sur le site http://marches-securises.fr et être signés électroniquement, avec un certificat conforme au référentiel intersectoriel de sécurité.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.4.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
le service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours est le suivant : Tribunal administratif de Basse Terre.
1 Recours administratif : auprès du représentant du pouvoir adjudicateur, dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée,
2 Recours contentieux : dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée ou la décision de rejet du recours administratif.
3 Référé pré-contractuel : dans les 10 jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre et avant la signature du marché
Avis d'attribution de marché (2014-10-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-06 📅
Date de publication: 2014-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 194-342525
Se réfère à l'avis: 2014/S 78-135278
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1er Plateau, 97120 Saint-Claude.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Qualité technique (50)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-11 📅
Nom: Auto Guadeloupe Developpement
Adresse postale: route de la Gabarre
Commune postale: Pointe-à-Pitre Cedex
Code postal: 97162
2️⃣
Nom: Cama sas
Adresse postale: rue Thomas Edison, ZI de Jarry
Commune postale: Baie-Mahault
Code postal: 97122
Source: OJS 2014/S 194-342525 (2014-10-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-06 📅
Date de publication: 2014-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 194-342525
Se réfère à l'avis: 2014/S 78-135278
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
La date limite de questions au dossier de consultation est fixée au 19.5.2014.
Les documents sur format électronique pourront être gratuitement téléchargés sur le site http://marches-securises.fr
Les offres seront envoyées sous forme papier. Toutefois, les offres envoyées sous forme électronique sont acceptées.
Les plis électroniques devront être déposés sur le site http://marches-securises.fr et être signés électroniquement, avec un certificat conforme au référentiel intersectoriel de sécurité.
Références de l'avis initial paru au BOAMP.
Parution n
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.10.2014.
Afficher plus
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1er Plateau, 97120 Saint-Claude.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Qualité technique (50)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-11 📅
Nom: Auto Guadeloupe Developpement
Adresse postale: route de la Gabarre
Commune postale: Pointe-à-Pitre Cedex
Code postal: 97162
2️⃣
Nom: Cama sas
Adresse postale: rue Thomas Edison, ZI de Jarry
Commune postale: Baie-Mahault
Code postal: 97122
Source: OJS 2014/S 194-342525 (2014-10-06)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕