Avis de marché (2014-07-21) Objet Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Quantité ou étendue:
“Le présent marché a pour objet l'acquisition de véhicules neufs et d'occasion légers et utilitaires.Le marché est un marché à bons de commande établi selon...”
Quantité ou étendue
Le présent marché a pour objet l'acquisition de véhicules neufs et d'occasion légers et utilitaires.Le marché est un marché à bons de commande établi selon les dispositions de l'article 77 du code des marchés publics. Il est conclu sans montant minimum ni maximum. La définition des prestations, leurs caractéristiques techniques figurent dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).Les quantités éventuellement mentionnées dans les pièces du dossier de consultation ne sont pas contractuelles.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de Lot-et-Garonne
Adresse postale: 1633 avenue Maréchal Leclerc
Code postal: 47922
Commune postale: Agen Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.cg47.fr🌏
Courrier électronique: dagentil@cg47.fr📧
Téléphone: +33 553693908📞
Fax: +33 553694624 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2014-07-21 📅
Date limite de soumission: 2014-09-04 📅
Date de publication: 2014-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 141-252481
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
“Le mar'ché est à bons de commande, ce marché est qualifié d'accord cadre au sens du droit communautaire. Chaque marché prend effet à compter de sa date de...”
Le mar'ché est à bons de commande, ce marché est qualifié d'accord cadre au sens du droit communautaire. Chaque marché prend effet à compter de sa date de notification au titulaire, sa durée est de un an. Il n'est pas reconductible.
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Source: OJS 2014/S 141-252481 (2014-07-21)
Informations complémentaires (2014-07-25) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2014-07-25 📅
Date de publication: 2014-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 144-258372
Se réfère à l'avis: 2014/S 141-252481
Numéro JO-S: 144
Source: OJS 2014/S 144-258372 (2014-07-25)
Avis d'attribution de marché (2014-11-27) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 10 006,17 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence Dates
Date d'envoi: 2014-11-27 📅
Date de publication: 2014-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 232-408841
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires
“Références de l'avis initial paru au BOAMP”
Source: OJS 2014/S 232-408841 (2014-11-27)