Acquisition de véhicules, d'un aménagement de VSR et d'une cellule "Air Respirable"

SDIS 17

Marché séparé ordinaire.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-04-24. L'appel d'offres a été publié le 2014-03-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• SDIS 17

Qu'est-ce que c'est ?

• Véhicules des services de secours › Véhicules de lutte contre l'incendie

Où ?

• Charente-Maritime

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-03-12	Avis de marché
2014-08-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules de lutte contre l'incendie
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules de lutte contre l'incendie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS 17
Adresse postale: ZI des Quatre Chevaliers, 1 rond-point de la République, BP 60099
Code postal: 17187
Commune postale: Périgny Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.sdis17.fr 🌏
Courrier électronique: courrier-direction@sdis17.fr 📧
Téléphone: +33 546005909 📞
Fax: +33 546008785 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-12 📅
Date limite de soumission: 2014-04-24 📅
Date de publication: 2014-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 053-088029
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires

retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marches-publics.info Délai de livraison : 12 mois calendaires. Unité monétaire utilisée, l'euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.3.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marché séparé ordinaire.
Numéro du lot: 01
Brève description: Acquisition d'un Fourgon Pompe Tonne (F.P.T)
Numéro du lot: 02
Brève description:

Acquisition de quatre Camions Citerne Feux de Forêt classe m (c.c.f.m.) dits "Pénétrants"

Numéro du lot: 03
Brève description: Acquisition d'un aménagement de VSR de classe m (v.s.r.m.)
Numéro du lot: 04
Brève description: Acquisition d'une Cellule Air Respirable (Ce.A.R)
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:

chaque candidat devra faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires ou alternatives suivantes :

Lot nº 01 : Acquisition d'un Fourgon Pompe Tonne

- option nº 01 : aménagement complémentaire Fptsr.

Lot nº 02 : Acquisition de quatre Camions Citerne Feux de Forêt classe m (c.c.f.m.) dits "Pénétrants"

- option nº 01 : passage à gué.

Lot nº 04 : Acquisition d'une Cellule Air Respirable (Ce.A.R)

- option nº 01 : fourniture d'un système intégré de traçabilité des gonflages des capacités d'air

Numéro de référence: 14FFO003(01)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;

- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;

- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Situation économique et financière:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

- Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

retenue de garantie de 5 %, qui peut etre remplacée par une garantie à première demande. Garantie à première demande couvrant 100,000% du montant de l'avance

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

articles 86 à 111 du Code des marchés publics français.

- Caractéristiques des prix : Prix global forfaitaire.

- Modalités de variation des prix : fermes actualisables.

- Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.

- Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S.

- Le délai global de paiement est de 30 jours.

- Modalités de financements : Fonds propres à l'établissement public territorial - section d'investissement

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.

Il est interdit au candidat de présenter plusieurs offres en agissant à la foi :

- en qualité de candidat individuel et de membre de plusieurs groupements,

- en qualité de mandataire et de membre de plusieurs groupements

Autres conditions particulières:

les marchés débuteront à compter de la date fixée par l'ordre de service.

Les candidats pourront proposer un autre délai, sans toutefois dépasser le délai maximum précité

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de la proposition % (45)
2. Prix des prestations % (35)
3. Durées de garantie % (10)
4. Délai d'exécution et de livraison des prestations % (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 28170025200097
Contact
Point de contact: Tallieu Jean-Pierre, président
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.info 🌏
Nom: Service départemental d'incendie et de secours de la Charente-Maritime : lieutenant colonel Gilles Rivet
Adresse postale: ZI des Quatre Chevaliers, 1 rond-point de République, BP 60099
Commune postale: Périgny
Téléphone: +33 546005918 📞
Nom: Service départemental d'incendie et de secours de la Charente-Maritime : service de la commande publique

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14FFO003(01)
Informations complémentaires

retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marches-publics.info

Délai de livraison : 12 mois calendaires.

Unité monétaire utilisée, l'euro.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.3.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert, BP 541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

voies et délais des recours dont dispose le candidat :

- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.

- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.

- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

- Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme

Source: OJS 2014/S 053-088029 (2014-03-12)

Avis d'attribution de marché (2014-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 203 375 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Perigny Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-05 📅
Date de publication: 2014-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 150-269572
Se réfère à l'avis: 2014/S 53-088029
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://marches-publics.info Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no : 52 B, annonce no 125 du 14 mars 2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5 août 2014.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-31 📅
Nom: iturri Pompiers France
Adresse postale: 12 Quai du Canal
Commune postale: Roanne
Code postal: 42300

2️⃣

3️⃣
Nom: gimaex Sas
Adresse postale: 8 rue Henri Becquerel - BP215
Commune postale: Mitry Morin Cedex
Code postal: 77292

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-30 📅
Nom: jocquin Sas
Adresse postale: Le Moulin Benoit - BP60030
Commune postale: Gamaches
Code postal: 80200
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
9
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15, rue de Blossac, Hôtel Gilbert BP 541
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.

— Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.

— Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

— Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2014/S 150-269572 (2014-08-05)

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