Acquisition de véhicules

Ville de Clermont-Ferrand

Marché à bons de commande pour l'acquisition de véhicules.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-09-10. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Clermont-Ferrand

Qu'est-ce que c'est ?

• Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules utilitaires

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-07-25	Avis de marché
2015-04-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Quantité ou étendue:
“Marché séparé à bons de commande avec quantité mini et quantité maxi et un opérateur économique.Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Clermont-Ferrand
Adresse postale: Dicoq-Mopa, 10 rue Philippe Marcombes, BP 60
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-25 📅
Date limite de soumission: 2014-09-10 📅
Date de publication: 2014-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 144-258512
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires

“Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/ Marché à bons de commande Unité...”
Source: OJS 2014/S 144-258512 (2014-07-25)

Avis d'attribution de marché (2015-04-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DPCP-MOPA, 10 rue Philippe Marcombes, BP 60

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-29 📅
Date de publication: 2015-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 085-152090
Se réfère à l'avis: 2014/S 144-258512
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires

“Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/ Les marchés sont conclus pour une période de 1 an. Le marché no 15-021N a été...”

Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/

Les marchés sont conclus pour une période de 1 an. Le marché no 15-021N a été déclaré infructueux (lors de la commission du 20/10/14) et relancé en marché négocié avec les candidats ayant remis une offre (art. 35 I 1 du Code des Marchés Publics). Le marché no 15-022N a été déclaré infructueux (lors de la commission du 20/10/14) et relancé en marché négocié, sans publicité, avec mise en concurrence d'au moins 3 fournisseurs (en application de l'article 32 de la directive no 2014/24/UE du 26/02/14).

Marché no 14-328: marché à bons de commande d'un montant minimum de 20 575 EUR HT et d'un montant maximum de 82 300 EUR (HT).

Marché no 15-021N: marché à bons de commande d'un montant minimum de 31 602 EUR HT et d'un montant maximum de 126 408 EUR (HT).

Marché no 14-329: marché à bons de commande d'un montant minimum de 31 641,50 EUR HT et d'un montant maximum de 126 566 EUR (HT).

Marché no 14-330: marché à bons de commande d'un montant minimum de 76 942,80 EUR HT et d'un montant maximum de 307 771,20 EUR (HT).

Marché no 15-022N: marché à bons de commande d'un montant minimum de 29 820 EUR HT et d'un montant maximum de 119 280 EUR (HT).

Critères de jugement

Les critères de jugement des offres sont pondérés de la manière suivante:

60 % : valeur technique

40 % : prix des prestations

Procédures de recours - Instance chargée des procédures de recours:

Tribunal administratif de Clermont-Ferrand

6 cours Sablon

63033 Clermont-Ferrand Cedex 01

Tél. +33 473146100 - fax +33 473146122

greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr

http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/

Organe chargé des procédures de médiation:

Comité consultatif de règlement amiable des litiges

immeuble Le Saxe

119 avenue du Maréchal de Saxe

69427 Lyon - Cedex

Tél. +33 472847859

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours:

Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée.

Recours de plein contentieux dirigé contre le contrat ouvert dans les deux mois à compter de la date d'envoi à la publication du présent avis. Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale. Référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication du présent avis.

La consultation du (des) marché(s) peut être effectuée sur prise de rendez-vous auprès du Responsable du service figurant dans l'adresse de l'organisme acheteur

Références de l'avis initial paru au BOAMP

Parution no: 144 B, annonce no 261 du 30.7.2014.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.4.2015.

Source: OJS 2015/S 085-152090 (2015-04-29)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)

Véhicules à moteur (>20)

Voitures particulières (18)
Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus (3)
Véhicules à moteur servant au transport de marchandises (19)
Poids lourds (>20)
Simulateurs (2)