Acquisition de véhicules

Ville de Clermont-Ferrand

Marché à bons de commande pour l'acquisition de véhicules.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-09-10. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-07-25 Avis de marché
2015-04-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande avec quantité mini et quantité maxi et un opérateur économique.Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Clermont-Ferrand
Adresse postale: Dicoq-Mopa, 10 rue Philippe Marcombes, BP 60
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-25 📅
Date limite de soumission: 2014-09-10 📅
Date de publication: 2014-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 144-258512
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/ Marché à bons de commande Unité monétaire utilisée, l'euro. Les offres peuvent être transmises sur support papier par envoi par recommandé ou déposées contre récépissé d'envoi des offres visées au présent avis. Si elles sont transmises par voie électronique elles sont déposées via la plateforme de dématérialisation www.marches-publics.info/Acheteur/VCF/ et seuls les certificats Rgs** sont conformes et acceptés pour signer les plis. Des renseignements techniques peuvent être obtenus Auprès de M. Verlaguet au +33 473426244. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.7.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marché à bons de commande pour l'acquisition de véhicules.
Numéro du lot: 1
Brève description: Acquisition de fourgonnettes.
Quantité ou étendue: Minimum 2.00 u maximum 8.00 u pour la période initiale.
Numéro du lot: 2
Brève description: Acquisition de fourgons traction 5 à 9 m3.
Numéro du lot: 3
Brève description: Acquisition de fourgons traction > à 8 m3.
Numéro du lot: 4
Brève description: Acquisition d'utilitaires propulsion (PTAC <3,5t).
Quantité ou étendue: Minimum 3.00 u maximum 12.00 u pour la période initiale.
Numéro du lot: 5
Brève description: Acquisition d'utilitaires petit gabarit.
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande avec quantité mini et quantité maxi et un opérateur économique.
Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.
Numéro de référence: 1472O008
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Clermont-Ferrand

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (ou formulaire DC1); - lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (ou formulaire DC1) ; en cas de candidature émanant de groupement d'entreprises la lettre de candidature sera signée par chaque membre du groupement ou par le mandataire dûment habilité. - Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. A fournir par chaque membre en cas de groupement. (ou formulaire DC2) Documents relatifs au pouvoir des personnes habilitées à l'engager (statuts ou Kbis et pouvoir(s) interne(s) signé(s)).
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ; Liste de références des principales fournitures ou services effectués prestations équivalentes réalisées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé; Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: fermes actualisables. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: financement par fonds propres.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Valeur technique (60)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21630113501356
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/ 🌏
Nom: Ville de Clermont-Ferrand: Sandra Tremoliere
Adresse postale: Dicoq – mise en oeuvre de la politique d'achat, 10 rue Philippe Marcombes, BP 60
Téléphone: +33 473426977 📞
Fax: +33 473426981 📠
Nom: Si vous ne pouvez pas télécharger ces documents, demandez les par voie postale à:
Adresse postale: Chaumeil repro 67 boulevard Côte Blatin
Code postal: 63000
Téléphone: +33 473931396 📞
Fax: +33 473348465 📠
Nom: Ville de Clermont-Ferrand
Adresse postale: Dicoq – mise en œuvre de la politique d'achat, 10 rue Philippe Marcombes, BP 60

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1472O008
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/
Marché à bons de commande
Unité monétaire utilisée, l'euro. Les offres peuvent être transmises sur support papier par envoi par recommandé ou déposées contre récépissé d'envoi des offres visées au présent avis. Si elles sont transmises par voie électronique elles sont déposées via la plateforme de dématérialisation www.marches-publics.info/Acheteur/VCF/ et seuls les certificats Rgs** sont conformes et acceptés pour signer les plis. Des renseignements techniques peuvent être obtenus
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Auprès de M. Verlaguet au +33 473426244.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.7.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon, Cedex 01
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 473146100 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Fax: +33 473146122 📠
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré contractuel: avant la signature du marché. Référé contractuel: selon les dispositions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée. Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat. Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.
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Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Immeuble Le Saxe, 119 avenue du Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon
Code postal: 69427
Téléphone: +33 472847859 📞
Source: OJS 2014/S 144-258512 (2014-07-25)
Avis d'attribution de marché (2015-04-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DPCP-MOPA, 10 rue Philippe Marcombes, BP 60

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-29 📅
Date de publication: 2015-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 085-152090
Se réfère à l'avis: 2014/S 144-258512
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/ Les marchés sont conclus pour une période de 1 an. Le marché no 15-021N a été déclaré infructueux (lors de la commission du 20/10/14) et relancé en marché négocié avec les candidats ayant remis une offre (art. 35 I 1 du Code des Marchés Publics). Le marché no 15-022N a été déclaré infructueux (lors de la commission du 20/10/14) et relancé en marché négocié, sans publicité, avec mise en concurrence d'au moins 3 fournisseurs (en application de l'article 32 de la directive no 2014/24/UE du 26/02/14). Marché no 14-328: marché à bons de commande d'un montant minimum de 20 575 EUR HT et d'un montant maximum de 82 300 EUR (HT). Marché no 15-021N: marché à bons de commande d'un montant minimum de 31 602 EUR HT et d'un montant maximum de 126 408 EUR (HT). Marché no 14-329: marché à bons de commande d'un montant minimum de 31 641,50 EUR HT et d'un montant maximum de 126 566 EUR (HT). Marché no 14-330: marché à bons de commande d'un montant minimum de 76 942,80 EUR HT et d'un montant maximum de 307 771,20 EUR (HT). Marché no 15-022N: marché à bons de commande d'un montant minimum de 29 820 EUR HT et d'un montant maximum de 119 280 EUR (HT). Critères de jugement Les critères de jugement des offres sont pondérés de la manière suivante: 60 % : valeur technique 40 % : prix des prestations Procédures de recours - Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand 6 cours Sablon 63033 Clermont-Ferrand Cedex 01 Tél. +33 473146100 - fax +33 473146122 greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ Organe chargé des procédures de médiation: Comité consultatif de règlement amiable des litiges immeuble Le Saxe 119 avenue du Maréchal de Saxe 69427 Lyon - Cedex Tél. +33 472847859 Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée. Recours de plein contentieux dirigé contre le contrat ouvert dans les deux mois à compter de la date d'envoi à la publication du présent avis. Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale. Référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication du présent avis. La consultation du (des) marché(s) peut être effectuée sur prise de rendez-vous auprès du Responsable du service figurant dans l'adresse de l'organisme acheteur Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no: 144 B, annonce no 261 du 30.7.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.4.2015.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-15 📅
Nom: Bony Automobiles
Adresse postale: 4 rue L. Blériot
Commune postale: Clermont-Fd
Code postal: 63017

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-03-19 📅
Nom: Auvergne Automobile Opel
Adresse postale: Av. de Cournon
Commune postale: Aubière
Code postal: 63170

3️⃣
Nom: Abcis centre
Adresse postale: 28 av. du Brézet

4️⃣
Nom: Auvergne automobile Opel

5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-03-20 📅
Nom: Martenat Auvergne
Adresse postale: 73 av. du Brézet
Commune postale: Clermont-FD
Code postal: 63100

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le maire
Source: OJS 2015/S 085-152090 (2015-04-29)
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