Acquisition de tracteurs et d'ensembles de débroussaillage-fauchage
CG 49
Acquisition de tracteurs et d'ensembles de débroussaillage-fauchage.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-03-07. L'appel d'offres a été publié le 2014-01-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • CG 49
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-01-24 | Avis de marché |
| 2014-05-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tracteurs
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tracteurs 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CG 49
Adresse postale: Hôtel du Département – direction des des finances, des affaires juridiques et de l'évaluation – place Michel Debré – CS 94104
Code postal: 49941
Commune postale: Angers Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.cg49.fr 🌏
Courrier électronique: j.baudry@cg49.fr 📧
Téléphone: +33 241814429 📞
Fax: +33 241814783 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-24 📅
Date limite de soumission: 2014-03-07 📅
Date de publication: 2014-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 020-030932
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de tracteurs et d'ensembles de débroussaillage-fauchage.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: tracteurs 4 roues motrices - 90 CV
Brève description: Tracteurs 4 roues motrices - 90 CV
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: tracteur 4 roues motrices - 110 CV
Brève description: Tracteur 4 roues motrices - 110 CV
Informations complémentaires sur les lots: Délai de livraison : 5 mois à compter de la date de notification du marché
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: ensembles de fauchage et de débroussaillage / groupe mixte
Brève description: Ensembles de fauchage et de débroussaillage / groupe mixte
Informations complémentaires sur les lots:
Intitulé du lot: ensembles de fauchage et de débroussaillage
Brève description: Ensembles de fauchage et de débroussaillage / groupe fauchage + débroussaillage
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: ensemble de fauchage et de débroussaillage
Brève description: Ensemble de fauchage et de débroussaillage / groupe fauchage + débroussaillage
Informations complémentaires sur les lots:
Intitulé du lot: rotofaucheuses avant latérales
Brève description: Rotofaucheuses avant latérales
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: rotofaucheuse avant axiale
Brève description: Rotofaucheuse avant axiale
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro de référence: 14S0009
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CTD- 23 avenue du Moulin Marcille, 49130 Les Ponts-de-Ce.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Julien Baudry
Adresse du profil d'acheteur: https://www.anjoumarchespublics.fr 🌏
Nom: Conseil général de Maine-et-Loire
Adresse postale: 23 avenue du Moulin Marcille
Commune postale: Les Ponts-de-Ce
Code postal: 49130
Point de contact: Centre technique départemental
M. Pascal Surgioff
Téléphone: +33 241966115 📞
Fax: +33 241966126 📠
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0009
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette - BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 020-030932 (2014-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tracteurs
Quantité ou étendue:
Les prestations sont décomposées en 7 lots traités sous forme de marchés séparés.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tracteurs 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CG 49
Adresse postale: Hôtel du Département – direction des des finances, des affaires juridiques et de l'évaluation – place Michel Debré – CS 94104
Code postal: 49941
Commune postale: Angers Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.cg49.fr 🌏
Courrier électronique: j.baudry@cg49.fr 📧
Téléphone: +33 241814429 📞
Fax: +33 241814783 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-24 📅
Date limite de soumission: 2014-03-07 📅
Date de publication: 2014-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 020-030932
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires
- Critères de sélection des candidatures : * Candidatures recevables en application de l'article 43 du code des marchés publics * Dossiers complets comprenant l'ensemble des pièces demandées * Capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes - les candidatures et offres doivent être transmises impérativement par voie électronique sur le profil d'acheteur de la collectivité - pour obtenir les documents de la consultation, les candidats doivent les télécharger sur le profil d'acheteur de la collectivité - unité monétaire : euro - date prévisionnelle de commencement des prestations : 1.6.2014 (notification du marché).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.1.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de tracteurs et d'ensembles de débroussaillage-fauchage.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: tracteurs 4 roues motrices - 90 CV
Brève description: Tracteurs 4 roues motrices - 90 CV
Informations complémentaires sur les lots:
Tranche ferme : trois tracteurs - Tranche conditionnelle no1 : 1 tracteur - Tranche conditionnelle no2 : 1 tracteur - options : plus-value pour ventilateur à pales réversibles pour le nettoyage des grilles et des radiateurs.- Délai de livraison : 5 mois à compter de la date de notification du marché ou de la date fixée par l'ordre de service d'affermissement
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Intitulé du lot: tracteur 4 roues motrices - 110 CV
Brève description: Tracteur 4 roues motrices - 110 CV
Informations complémentaires sur les lots: Délai de livraison : 5 mois à compter de la date de notification du marché
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: ensembles de fauchage et de débroussaillage / groupe mixte
Brève description: Ensembles de fauchage et de débroussaillage / groupe mixte
Informations complémentaires sur les lots:
Acquisition de deux ensembles de fauchage et de débroussaillage / groupe mixte pour les tracteurs du lot no1 - Délai de livraison : 2 mois à compter de la date de notification du marché
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: ensembles de fauchage et de débroussaillage
Brève description: Ensembles de fauchage et de débroussaillage / groupe fauchage + débroussaillage
Informations complémentaires sur les lots:
Pour les tracteurs du lot no1. Tranche ferme : un ensemble de fauchage et de débroussaillage / groupe fauchage + débroussaillage - tranche conditionnelle no1 : un ensemble de fauchage et de débroussaillage / groupe fauchage + débroussaillage - tranche conditionnelle no2 : un ensemble de fauchage et de débroussaillage / groupe fauchage + débroussaillage - Délai de livraison : 2 mois à compter de la date de notification du marché ou de la date fixée par l'ordre de service d'affermissement
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Intitulé du lot: ensemble de fauchage et de débroussaillage
Brève description: Ensemble de fauchage et de débroussaillage / groupe fauchage + débroussaillage
Informations complémentaires sur les lots:
Un ensemble de fauchage et de débroussaillage / groupe fauchage + débroussaillage pour le tracteur du lot no2 - Délai de livraison : 2 mois à compter de la date de notification du marché
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: rotofaucheuses avant latérales
Brève description: Rotofaucheuses avant latérales
Informations complémentaires sur les lots:
Pour les tracteurs du lot no1. Tranche ferme : deux rotofaucheuses avant latérales - Tranche conditionnelle : une rotofaucheuse avant latérale - Délai de livraison : 2 mois à compter de la date de notification du marché ou de la date fixée par l'ordre de service d'affermissement
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Intitulé du lot: rotofaucheuse avant axiale
Brève description: Rotofaucheuse avant axiale
Informations complémentaires sur les lots:
Une rotofaucheuse avant axiale pour le tracteur du lot no2 - Délai de livraison : 2 mois à compter de la date de notification du marché
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 14S0009
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CTD- 23 avenue du Moulin Marcille, 49130 Les Ponts-de-Ce.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature Dc1, mise à jour 25/06/2012 - déclaration du candidat Dc2, mise à jour 15/09/2010 - justificatif des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat - copie des jugements en cas de redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
Chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Un document décrivant l'organisation et la composition de la société, les moyens en personnel (nombre et qualifications) et les moyens en matériel - une liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années en indiquant les montants, les dates et les destinataires publics ou privés.
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Dépôts et garanties exigés:
En cas de versement de l'avance prévue à l'article 87 du code des marchés publics, constitution d'une garantie à première demande garantissant le remboursement total de cette avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Virement par mandat administratif - délai maximum de paiement de 30 jours - financement sur ressources propres de la collectivité.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: En cas de cotraitance, le groupement devra être solidaire après attribution.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Julien Baudry
Adresse du profil d'acheteur: https://www.anjoumarchespublics.fr 🌏
Nom: Conseil général de Maine-et-Loire
Adresse postale: 23 avenue du Moulin Marcille
Commune postale: Les Ponts-de-Ce
Code postal: 49130
Point de contact: Centre technique départemental
M. Pascal Surgioff
Téléphone: +33 241966115 📞
Fax: +33 241966126 📠
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0009
Informations complémentaires
- Critères de sélection des candidatures : * Candidatures recevables en application de l'article 43 du code des marchés publics * Dossiers complets comprenant l'ensemble des pièces demandées * Capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes - les candidatures et offres doivent être transmises impérativement par voie électronique sur le profil d'acheteur de la collectivité - pour obtenir les documents de la consultation, les candidats doivent les télécharger sur le profil d'acheteur de la collectivité - unité monétaire : euro - date prévisionnelle de commencement des prestations : 1.6.2014 (notification du marché).
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.1.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette - BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 020-030932 (2014-01-24)
Avis d'attribution de marché (2014-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 383 800 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-19 📅
Date de publication: 2014-05-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 098-171110
Se réfère à l'avis: 2014/S 20-030932
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ctd - 23 avenue du Moulin Marcille, 49130 Les Ponts-de-Ce.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix
2. Valeur technique
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-04-15 📅
Nom: SAS Modema Agri
Adresse postale: route de Cholet
Commune postale: Saint-Léger-sous-Cholet
Code postal: 49280
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: SAS Modema AGRI
3️⃣
Nom: SMA Faucheux SAS
Adresse postale: 28 rue du Président J. F. Kennedy
Commune postale: Luce
Code postal: 28110
4️⃣
5️⃣
6️⃣
7️⃣
Nom: SAS Noremat
Adresse postale: Dynapôle Ludres-Fléville - 166 rue Ampère - BP 60093
Commune postale: Ludres Cedex
Code postal: 54714
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
4
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111
Source: OJS 2014/S 098-171110 (2014-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 383 800 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-19 📅
Date de publication: 2014-05-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 098-171110
Se réfère à l'avis: 2014/S 20-030932
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires
Date de signature des marchés : 7.5.2014.
Le contrat est consultable au Conseil général de Maine-et-Loire sur prise de rendez-vous.
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution no : 20 B, annonce no 330 du 29.1.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.5.2014.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ctd - 23 avenue du Moulin Marcille, 49130 Les Ponts-de-Ce.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix
2. Valeur technique
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-04-15 📅
Nom: SAS Modema Agri
Adresse postale: route de Cholet
Commune postale: Saint-Léger-sous-Cholet
Code postal: 49280
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: SAS Modema AGRI
3️⃣
Nom: SMA Faucheux SAS
Adresse postale: 28 rue du Président J. F. Kennedy
Commune postale: Luce
Code postal: 28110
4️⃣
5️⃣
6️⃣
7️⃣
Nom: SAS Noremat
Adresse postale: Dynapôle Ludres-Fléville - 166 rue Ampère - BP 60093
Commune postale: Ludres Cedex
Code postal: 54714
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
4
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111
Source: OJS 2014/S 098-171110 (2014-05-19)
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