Acquisition de quatorze (14) vehicules neufs destines aux services municipaux de la ville de Ducos

Ville de Ducos

Acquisition de quatorze (14) vehicules neufs destines aux services municipaux de la ville de Ducos.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-10-23. L'appel d'offres a été publié le 2014-09-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Ducos

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-09-02	Avis de marché
2015-04-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Quantité ou étendue:

Acquisition de quatorze (14) vehicules neufsDestines aux services municipaux de la ville de DucosLe marché est décomposé en onze (11) lots :Lot nº 01: 1 véhicule de type pick upLot nº 2 : 1 vehicule de type 4x4Lot nº 3 : 2 vehicules de type suvLot nº4 : 1 vehicule de type suv autoLot nº 5 : 1 vehicule de type legerLot nº 6 : 1 vehicule de type utilitaire 5 PLACES - 5m3Lot nº 7 : 1 vehicule de type utilitaire 3 PLACES - 5m3Lot nº 8 : 2 vehicules de type fourgon 5 PLACES - >5m3Lot nº 9 : 2 camionnettes double cabine tribenneLot nº10 : 1 camionnette double cabine - bras polybenne (avec 2 Bennes)Lot nº11 : 1 vehicule de type suv " equipee police "

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Ducos
Adresse postale: 1 rue Zizine et des Etages
Code postal: 97224
Commune postale: Ducos
Contact
Courrier électronique: aurelie.nella@mairie-ducos.fr 📧
: kenny.cherchel@mairie-ducos.fr 📧
Téléphone: +596 596771818 📞
Fax: +596 596561817 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-02 📅
Date limite de soumission: 2014-10-23 📅
Date de publication: 2014-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 171-302941
Numéro JO-S: 171
Informations complémentaires

voir modalités de dépôt dans le règlement de consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.9.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition de quatorze (14) vehicules neufs destines aux services municipaux de la ville de Ducos.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: 1 véhicule de type pick up
Brève description: 1 véhicule de type pick up
Quantité ou étendue: 1
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: 1 vehicule de type 4x4
Brève description: 1 vehicule de type 4x4
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: 2 vehicules de type suv
Brève description: 2 vehicules de type suv
Quantité ou étendue: 2
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: 1 vehicule de type suv auto
Brève description: 1 vehicule de type suv auto
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: 1 vehicule de type leger
Brève description: 1 vehicule de type leger
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: 1 vehicule de type utilitaire 5 PLACES - 5m3
Brève description: 1 vehicule de type utilitaire 5 PLACES - 5m3
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: 1 vehicule de type utilitaire 3 places - 5m3
Brève description: 1 vehicule de type utilitaire 3 places - 5m3
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: 2 vehicules de type fourgon 5 PLACES - >5m3
Brève description: 2 vehicules de type fourgon 5 PLACES - >5m3
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: 2 camionnettes double cabine tribenne
Brève description: 2 camionnettes double cabine tribenne
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: 1 camionnette double cabine - bras polybenne (avec 2 Bennes)
Brève description: 1 camionnette double cabine - bras polybenne (avec 2 Bennes)
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: 1 vehicule de type suv " equipee police "
Brève description: 1 vehicule de type suv " equipee police "
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Acquisition de quatorze (14) vehicules neufs

Destines aux services municipaux de la ville de Ducos

Le marché est décomposé en onze (11) lots :

Lot nº 01: 1 véhicule de type pick up

Lot nº 2 : 1 vehicule de type 4x4

Lot nº 3 : 2 vehicules de type suv

Lot nº4 : 1 vehicule de type suv auto

Lot nº 5 : 1 vehicule de type leger

Lot nº 6 : 1 vehicule de type utilitaire 5 PLACES - 5m3

Lot nº 7 : 1 vehicule de type utilitaire 3 PLACES - 5m3

Lot nº 8 : 2 vehicules de type fourgon 5 PLACES - >5m3

Lot nº 9 : 2 camionnettes double cabine tribenne

Lot nº10 : 1 camionnette double cabine - bras polybenne (avec 2 Bennes)

Lot nº11 : 1 vehicule de type suv " equipee police "

Durée de l'accord: 45 jours
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Services techniques de la Ville de Ducos, 97224 Ducos.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

i)Les attestations, certificats visés aux articles 45-46, 44-1 du Code des Marchés Publics :

- déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat pour justifier :

-Qu'Il a satisfait aux obligations fiscales et sociales

-qu'il ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir,

-qu'il n'a pas fait l'objet au cours des cinq dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin no2 du cassier judiciaire pour les infractions visées aux articles L324-9, L324-10, L341-6, L125-1, L125-3 du Code du Travail,

-Qu'Il est à jour au regard des dispositions des articles L323-1, L323-8-2, L323-8-5 du Code du Travail pour les entreprises de 20 salariés et plus,

-si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés,

-les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat,

si le candidat se présente sous la forme d'un groupement d'entreprises, les justifications à produire quant à la situation juridique sont à fournir pour chaque membre du groupement.

a cet effet, les candidats devront produire les documents suivants dûment datés et signés en original :

-La lettre de candidature : imprimé Dc1 avec l'habilitation du mandataire par ses co-traitants le cas échéant.

-La déclaration du candidat DC 2.

*Les formulaires Dc1 et Dc2, sont téléchargeables gratuitement sur le site de la Direction des Affaires juridiques du Ministère de l'économie, des Finances et de l'industrie : (http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat)

-un extrait K bis datant de moins de 3 mois,

-les attestations d'assurance

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ;

Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Description de l'équipement technique et des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité de son entreprise :

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années :

Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

-Mandat administratif suivi d'un virement

-intérêts moratoires conformes aux textes en vigueur

-financement 100% sur fonds propres de la Ville de Ducos

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

La même entreprise peut présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois :

Fen qualité de candidat individuel ou de membre d'un ou plusieurs groupements ;

Fen qualité de membre de plusieurs groupements.

Plusieurs lots pourront être confiés au même candidat.

En cas de groupement, sa transformation dans une forme juridique déterminée ne pourra pas être exigée pour la présentation de l'offre. Cependant, après l'attribution du marché, la personne signataire du marché pourra exiger que le titulaire adopte la forme juridique suivante : groupement solidaire

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix du véhicule (35%)
2. La valeur technique de l'offre (25%)
3. Contrat de maintenance-entretien et garantie proposés (20%)
4. Les délais de livraison (10%)
5. L'Impact sur l'environnement (10%)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire, Charles-André Mence
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

voir modalités de dépôt dans le règlement de consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.9.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Fort-de-France
Adresse postale: immeuble Roy Camille, Croix de Bellevue, BP 683
Commune postale: Fort-de-France
Code postal: 97264
Pays: Martinique 🇲🇶
Courrier électronique: greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr 📧
Téléphone: +596 596716667 📞
Fax: +596 596631008 📠
Source: OJS 2014/S 171-302941 (2014-09-02)

Avis d'attribution de marché (2015-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 35 499,50 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 rue Zizine et des Étages

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-15 📅
Date de publication: 2015-04-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 076-133943
Se réfère à l'avis: 2014/S 171-302941
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº: 170 B, annonce nº 235 du 5.9.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.4.2015.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Services techniques de la Ville de Ducos, 97224 Ducos

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. — le prix du véhicule (35 %)
2. — la valeur technique de l'offre (25 %)
3. — contrat de maintenance-entretien et garantie proposés (20 %)
4. — les délais de livraison (10 %)
5. — l'impact sur l'environnement (10 %)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-03-16 📅
Nom: Ccie
Adresse postale: ZI Les Mangles Acajou
Commune postale: Lamantin
Code postal: 97232
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Martinique Automobile
Adresse postale: ZI la Lézarde
Commune postale: Lamentin
Code postal: 97285

3️⃣
Nom: Blue Automobile
Adresse postale: ZA du Lareinty

4️⃣
Nom: Martinique Automobiles
Adresse postale: ZI La Lezarde

5️⃣
Adresse postale: ZI La Lézarde

6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-03-31 📅
Adresse postale: ZI La Lezarde Lamentin

7️⃣

8️⃣

9️⃣
Nom: Soreloc
Adresse postale: route de Basse-Gondeau, Californie

1️⃣0️⃣
Nom: Lot classe sans suite

1️⃣1️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Fort-de-France, 97264 Fort-de-France
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Délai de recours: cette consultation peut faire l'objet d'un référé avant la conclusion du contrat dans les conditions définies à l'article L 551-1 du code de justice administrative. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé à l'encontre des décisions faisant grief, dans les 2 mois de leur publication ou notification.

Source: OJS 2015/S 076-133943 (2015-04-15)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)

Véhicules à moteur (>20)

Poids lourds (>20)
Simulateurs (1)
Voitures particulières (15)
Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus (5)
Véhicules à moteur servant au transport de marchandises (15)