Acquisition de prothèses dentaires et d'orthodontie
Ville de Saint-Denis
Acquisition de prothèses dentaires et d'orthodontie.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-02-21. L'appel d'offres a été publié le 2014-01-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-01-09 | Avis de marché |
| 2014-04-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prothèses
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Prothèses 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Denis
Adresse postale: 2 place Victor Hugo, BP 269
Code postal: 93205
Commune postale: Saint-Denis Cedex 01
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-saint-denis.fr 🌏
Courrier électronique: mp_achats@ville-saint-denis.fr 📧
Téléphone: +33 149336879 📞
Fax: +33 149336426 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-09 📅
Date limite de soumission: 2014-02-21 📅
Date de publication: 2014-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 009-010933
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de prothèses dentaires et d'orthodontie.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: conception et fourniture de prothèses dentaires d'omnipratique
Brève description: Conception et fourniture de prothèses dentaires d'omnipratique
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: conception et fourniture de prothèse d'orthodontie
Brève description: Conception et fourniture de prothèse d'orthodontie
Informations complémentaires sur les lots:
Quantité ou étendue:
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 48 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 13S0033bis
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Remplir l'imprimé cerfa Dc1 et Dc2 (déclaration attestations sur l'honneur).
Capacité technique et professionnelle:
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement ni garantie exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme exigée.
Autres conditions particulières: Cf. dossier de consultation des entreprises
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (cf. détails au Rc) (70)
2. Prix sur la base du DQE (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Ludovic Le Moël, chargé de marchés publics
M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.atol93.fr 🌏
Nom: Ville de Saint-Denis
Adresse postale: place du Caquet
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200
Point de contact: Service marchés publics
M. Ludovic Le Moël
Téléphone: +33 149336872 📞
URL pour informations complémentaires: http://www.atol93.fr 🌏
URL des documents: http://www.atol93.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13S0033bis
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Téléphone: +33 149202000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
2018
Source: OJS 2014/S 009-010933 (2014-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prothèses
Quantité ou étendue:
Le marché sera conclu pour une période d'un an à compter de sa notification au titulaire.Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 an.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Prothèses 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Denis
Adresse postale: 2 place Victor Hugo, BP 269
Code postal: 93205
Commune postale: Saint-Denis Cedex 01
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-saint-denis.fr 🌏
Courrier électronique: mp_achats@ville-saint-denis.fr 📧
Téléphone: +33 149336879 📞
Fax: +33 149336426 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-09 📅
Date limite de soumission: 2014-02-21 📅
Date de publication: 2014-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 009-010933
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires
Accord-cadre au sens des articles premier-5° et 32 de la directive 2004/18/CE et marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics ou 43 du décret nº 2005-1742 du 30 décembre 2005
retrait papier : faire la demande par télécopieur +33 149336426 ou par mail : mp_achats@ville-saint-denis.fr retrait sur place ou envoi courrier selon la demande / retrait dématérialisé : www.atol93.fr assistance gratuite en cas de difficultés de téléchargement : 0 825 00 13 26
conditions de remise des candidatures ou offres : remise des plis support papier ou électronique (cf modalités dans le règlement de consultation).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.1.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de prothèses dentaires et d'orthodontie.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: conception et fourniture de prothèses dentaires d'omnipratique
Brève description: Conception et fourniture de prothèses dentaires d'omnipratique
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum annuel : 40 000 EUR HT.Montant maximum ht : 320000 EUR HT.
Montant minimum annuel : 40 000 EUR HT.
Montant maximum ht : 320000 EUR HT.
Intitulé du lot: conception et fourniture de prothèse d'orthodontie
Brève description: Conception et fourniture de prothèse d'orthodontie
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum annuel: 15 000 EUR HT.Montant maximum annuel: 90 000 EUR HT.
Montant minimum annuel: 15 000 EUR HT.
Montant maximum annuel: 90 000 EUR HT.
Le marché sera conclu pour une période d'un an à compter de sa notification au titulaire.
Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 an.
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 48 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 13S0033bis
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le formulaire cerfa Dc1 dûment rempli et visé (en cas de groupement, ne présenter qu'un seul Dc1 pour l'ensemble du groupement). Le formulaire cerfa Dc2 dûment rempli. Le candidat devra joindre à l'appui de ce document tous les documents permettant au pouvoir adjudicateur de juger des capacités professionnelles, techniques et financières (en application des articles 44 et 45) du candidat. Cf règlement de consultation.
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Capacité technique et professionnelle:
Cf justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat dans la présente publicité et le règlement de consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement ni garantie exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur fonds propres de la collectivité.
Paiement: Cf. Article 86 et suivants du CMP.
Autres conditions particulières: Cf. dossier de consultation des entreprises
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (cf. détails au Rc) (70)
2. Prix sur la base du DQE (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Ludovic Le Moël, chargé de marchés publics
M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.atol93.fr 🌏
Nom: Ville de Saint-Denis
Adresse postale: place du Caquet
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200
Point de contact: Service marchés publics
M. Ludovic Le Moël
Téléphone: +33 149336872 📞
URL pour informations complémentaires: http://www.atol93.fr 🌏
URL des documents: http://www.atol93.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13S0033bis
Informations complémentaires
Accord-cadre au sens des articles premier-5° et 32 de la directive 2004/18/CE et marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics ou 43 du décret nº 2005-1742 du 30 décembre 2005
retrait papier : faire la demande par télécopieur +33 149336426 ou par mail : mp_achats@ville-saint-denis.fr retrait sur place ou envoi courrier selon la demande / retrait dématérialisé : www.atol93.fr assistance gratuite en cas de difficultés de téléchargement : 0 825 00 13 26
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conditions de remise des candidatures ou offres : remise des plis support papier ou électronique (cf modalités dans le règlement de consultation).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.1.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Téléphone: +33 149202000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
2018
Source: OJS 2014/S 009-010933 (2014-01-09)
Avis d'attribution de marché (2014-04-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-18 📅
Date de publication: 2014-04-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 079-138527
Se réfère à l'avis: 2014/S 9-010933
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-03-13 📅
Nom: sarl Laboratoire Créadent (membre d'un groupement)
Adresse postale: 29 avenue Emile Zola
Commune postale: Saint-Maur-des-Fosses
Code postal: 94100
2️⃣
Nom: sas Ortho-Concept
Adresse postale: 1140 rue Ampère - Zone Actimart 2 - no 12
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13090
Source: OJS 2014/S 079-138527 (2014-04-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-18 📅
Date de publication: 2014-04-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 079-138527
Se réfère à l'avis: 2014/S 9-010933
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires
Date de conclusion des lots 1 et 2 : 2.4.2014
Lot 1 : Sarl Laboratoire Créadent (mandataire) groupée conjointe avec sarl LDA
Marchés à bons de commandes : Lot 1 : seuil minimum annuel HT de 40 000 euro(s) et seuil maximum annuel HT 320 000 euro(s) - Lot 2 : seuil minimum HT 15 000 euro(s) et seuil maximum annuel HT 90 000 euro(s)
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution no : 9 B, annonce no 277 du 14.1.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.4.2014.
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-03-13 📅
Nom: sarl Laboratoire Créadent (membre d'un groupement)
Adresse postale: 29 avenue Emile Zola
Commune postale: Saint-Maur-des-Fosses
Code postal: 94100
2️⃣
Nom: sas Ortho-Concept
Adresse postale: 1140 rue Ampère - Zone Actimart 2 - no 12
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13090
Source: OJS 2014/S 079-138527 (2014-04-18)
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