Acquisition de produits et de matériel d'entretien pour les services municipaux

Ville d'Avignon

Acquisition de produits et de matériel d'entretien pour les services municipaux. La consultation porte sur 3 lots dont la description est donnée ci-dessous. Pour chacun des lots, le marché est un accord-cadre au sens du droit communautaire qui est un marché à bons de commande en application de l'article 77 du CMP. Le marché est passé pour une première période d'1 an à compter de la notification. Pour tous les lots, le marché est ensuite reconductible tacitement 3 fois par période d'1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Lot 1 mini HT/an = 15 000 EUR; maxi HT/an = 60 000 EUR. Lot 2 mini HT/an = 60 000 EUR; maxi HT/an = 150 000 EUR. Lot 3 mini HT/an = 40 000 EUR; maxi HT/an = 100 000 EUR.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-02-03. L'appel d'offres a été publié le 2014-12-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Coldis SAS
• Interpack SAS

Qui ?

• Ville d'Avignon

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Vaucluse

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-12-22	Avis de marché
2015-06-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Avignon
Adresse postale: Hôtel de Ville, place de l'Horloge
Code postal: 84045
Commune postale: Avignon Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.avignon.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@mairie-avignon.com 📧
Téléphone: +33 490808314 📞
Fax: +33 490806996 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-22 📅
Date limite de soumission: 2015-02-03 📅
Date de publication: 2014-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 248-438208
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires

Modalités de retrait des documents: retrait sur place ou envoi postal. Autres renseignements complémentaires: Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises: mode de retrait: sur place de 9:00 à 11:30 et de 14:00 à 16:30 au service de la commande publique (ou demande d'envoi postal par télécopie ou courriel à ce même service), annexe de l'Hôtel de Ville, 1 rue Racine, 4ème étage, bureau 407-408, 84045 Avignon Cedex 09, France, tél. +33 490808314, télécopieur +33 490806996, courriel:commande.publique@mairie-avignon.com. Téléchargement à l'adresse suivante: https://avignon-marchespublics.omnikles.com/ En application des articles 48 I et 56 du CMP, de l'arrêté du 14.12.2009 et de l'arrêté du 15.6.2012 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les opérateurs économiques auront la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises dans son intégralité et de répondre via le site https://avignon-marchespublics.omnikles.com/ . La référence de la présente consultation est la suivante: 14s0032. Toutes les conditions relatives à la présentation dématérialisée d'une offre figurent dans le règlement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur choisit la transmission des plis par voie électronique sans pour autant refuser de recevoir des plis des opérateurs économiques qui n'auraient pas respecté son choix conformément à l'article 56 du code des marchés publics. Renseignements d'ordre technique: Lot 1: Renaud Pisapia, service éducation, 74 bd Jules Ferry, 84 000 Avignon, tél. +33 490163267, courriel: renaud.pisapia@mairie-avignon.com. Lots 2 et 3: Patrick Fébrier, direction des achats, 2 bd Delorme, 84 000 Avignon, tél. +33 490804214, courriel: patrick.febrier@mairie-avignon.com ou achats@mairie-avignon.com Des échantillons sont demandés pour chacun des lots. Date prévisionnelle de début des prestations: 10.3.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.12.2014.

Informations complémentaires

Modalités de retrait des documents: retrait sur place ou envoi postal.

Autres renseignements complémentaires: Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises: mode de retrait: sur place de 9:00 à 11:30 et de 14:00 à 16:30 au service de la commande publique (ou demande d'envoi postal par télécopie ou courriel à ce même service), annexe de l'Hôtel de Ville, 1 rue Racine, 4ème étage, bureau 407-408, 84045 Avignon Cedex 09, France, tél. +33 490808314, télécopieur +33 490806996, courriel:commande.publique@mairie-avignon.com. Téléchargement à l'adresse suivante: https://avignon-marchespublics.omnikles.com/

En application des articles 48 I et 56 du CMP, de l'arrêté du 14.12.2009 et de l'arrêté du 15.6.2012 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les opérateurs économiques auront la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises dans son intégralité et de répondre via le site https://avignon-marchespublics.omnikles.com/ . La référence de la présente consultation est la suivante: 14s0032. Toutes les conditions relatives à la présentation dématérialisée d'une offre figurent dans le règlement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur choisit la transmission des plis par voie électronique sans pour autant refuser de recevoir des plis des opérateurs économiques qui n'auraient pas respecté son choix conformément à l'article 56 du code des marchés publics.

Renseignements d'ordre technique:

Lot 1: Renaud Pisapia, service éducation, 74 bd Jules Ferry, 84 000 Avignon, tél. +33 490163267, courriel: renaud.pisapia@mairie-avignon.com.

Lots 2 et 3: Patrick Fébrier, direction des achats, 2 bd Delorme, 84 000 Avignon, tél. +33 490804214, courriel: patrick.febrier@mairie-avignon.com ou achats@mairie-avignon.com

Des échantillons sont demandés pour chacun des lots.

Date prévisionnelle de début des prestations: 10.3.2015.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.12.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: Produits et matériels d'entretien spécifiques à la restauration
Brève description: Produits et matériels d'entretien spécifiques à la restauration.
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Produits et matériels d'entretien courant
Brève description: Produits et matériels d'entretien courant.
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: Produits plastiques à usage unique
Brève description: Produits plastiques à usage unique.
Description des options: Marché reconductible.
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 14S0032
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Avignon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature (formulaire DC1 ou équivalent).

Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.

Copie des jugements de redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des prestations de même nature exécutées au cours des 3 dernières années indiquant la date, le montant et le destinataire prouvées par des attestations ou par une déclaration.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Mode de financement: financement sur le budget de la ville.

Mode de paiement: le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement.

Délai de paiement: 30 jours.

La personne publique souhaite vivement pouvoir déroger aux modalités classiques de règlement et recourir au paiement par carte d'achat, sous réserve de l'accord du titulaire du marché.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Pas de forme imposée. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: Les membres de la commission technique (séance non publique).
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://avignon-marchespublics.omnikles.com/ 🌏
URL pour la participation: https://avignon-marchespublics.omnikles.com/ 🌏
Nom: Mairie d'Avignon
Adresse postale: Direction commande publique, annexe de l'Hôtel de Ville, 1 rue Racine 4ème étage, bureau 407-408
URL des documents: https://avignon-marchespublics.omnikles.com/ 🌏
Adresse postale: Direction commande publique, annexe de l'Hôtel de Ville, 1 rue Racine, 4ème étage, bureau 407-408

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0032
Informations complémentaires

Modalités de retrait des documents: retrait sur place ou envoi postal.

Autres renseignements complémentaires: Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises: mode de retrait: sur place de 9:00 à 11:30 et de 14:00 à 16:30 au service de la commande publique (ou demande d'envoi postal par télécopie ou courriel à ce même service), annexe de l'Hôtel de Ville, 1 rue Racine, 4ème étage, bureau 407-408, 84045 Avignon Cedex 09, France, tél. +33 490808314, télécopieur +33 490806996, courriel:commande.publique@mairie-avignon.com. Téléchargement à l'adresse suivante: https://avignon-marchespublics.omnikles.com/

En application des articles 48 I et 56 du CMP, de l'arrêté du 14.12.2009 et de l'arrêté du 15.6.2012 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les opérateurs économiques auront la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises dans son intégralité et de répondre via le site https://avignon-marchespublics.omnikles.com/ . La référence de la présente consultation est la suivante: 14s0032. Toutes les conditions relatives à la présentation dématérialisée d'une offre figurent dans le règlement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur choisit la transmission des plis par voie électronique sans pour autant refuser de recevoir des plis des opérateurs économiques qui n'auraient pas respecté son choix conformément à l'article 56 du code des marchés publics.

Renseignements d'ordre technique:

Lot 1: Renaud Pisapia, service éducation, 74 bd Jules Ferry, 84 000 Avignon, tél. +33 490163267, courriel: renaud.pisapia@mairie-avignon.com.

Lots 2 et 3: Patrick Fébrier, direction des achats, 2 bd Delorme, 84 000 Avignon, tél. +33 490804214, courriel: patrick.febrier@mairie-avignon.com ou achats@mairie-avignon.com

Des échantillons sont demandés pour chacun des lots.

Date prévisionnelle de début des prestations: 10.3.2015.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.12.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Téléphone: +33 466273700 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
Dans 48 mois environ.
Source: OJS 2014/S 248-438208 (2014-12-22)

Avis d'attribution de marché (2015-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 000 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-17 📅
Date de publication: 2015-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 118-214022
Se réfère à l'avis: 2014/S 248-438208
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires

Lot no 2 «Produits et matériel d'entretien courant» Montant minimum par période: 60 000,00 EUR HT Montant maximum par période: 150 000,00 EUR HT Montant du DQE: 86 887,85 EUR Lot no 3 «Produits plastiques à usage unique» Montant minimum par période: 40 000,00 EUR HT Montant maximum par période: 100 000,00 EUR HT Montant du DQE: 46 224,01 EUR HT Le lot no 1 «Produits et matériels d'entretien spécifiques à la restauration» a été déclaré sans suite pour motif d'intérêt général Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no: 247 B, annonce no 425 du 24.12.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17 juin 2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations — noté sur 60 points
2. Valeur technique jugée sur la base des échantillons et du mémoire technique — notée sur 40 points

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-01 📅
Nom: Coldis SAS
Adresse postale: ZAC du Plan, 230 avenue du Cournoise
Commune postale: Entraigues-sur-la-Sorgue
Code postal: 84320
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Interpack SAS
Adresse postale: 518 route de Blangy
Commune postale: Le Torquesne
Code postal: 14130
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, SC 88010
Source: OJS 2015/S 118-214022 (2015-06-17)

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