Acquisition de produits d'entretien courants ou spécifiques, d'articles de brosserie et de droguerie et de prestations d'hygiène pour les services municipaux de la ville de Saint Étienne et le centre communal d'action sociale

Ville de Saint-Étienne

La présente consultation concerne l'acquisition de produits d'entretien courants ou spécifiques, d'articles de brosserie et de droguerie et de prestations d'hygiène pour les services municipaux de la ville de Saint Étienne et le centre communal d'action sociale.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-10-07. L'appel d'offres a été publié le 2014-08-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Saint-Étienne

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-08-27	Avis de marché
2015-03-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-08-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'entretien des sols
Quantité ou étendue:

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. et 57 à 59 du code des marchés publics.Pour cette consultation, est constitué un groupement de commandes conformément à l'article 8 du code des marchés publics regroupant la Ville de Saint Étienne et le CCAS. Conformément à la convention constitutive du groupement, la ville de Saint Étienne en sa qualité de coordonnateur dudit groupement, assure l'organisation de l'ensemble de la procédure. A l'issue de la procédure les représentants des pouvoirs adjudicateurs de la Ville de Saint Étienne et du CCAS signeront pour ce qui les concerne le marché et s'assureront de sa bonne exécution. Le groupement de commandes concerne les lots 1 à 6 inclus.Il s'agit d'un marché à bon de commande sans minimum, ni maximum en application de l'article 77 du code des marchés publics.Les marchés seront conclus pour une période initiale démarrant au 1.1.2015 (ou à la date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 31.12.2015.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'entretien des sols 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Étienne
Adresse postale: Hôtel de Ville, BP 503
Code postal: 42007
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-etienne.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@saint-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477487807 📞
Fax: +33 477487811 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-27 📅
Date limite de soumission: 2014-10-07 📅
Date de publication: 2014-08-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 165-294613
Numéro JO-S: 165
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.saint-etienne.fr Marché à bons de commande Critères d'attributions : — lots 1-2-4-5 Prix 50% Critère technique et environnemental 45% Délai de livraison 5% — lot 3 critère environnemental 40% critère technique 30% prix 25% délai de livraison 5% — lot 6 critère technique 50% prix 35% critère environnemental 10% délai de livraison 5% — lot 7 prix 60% critère technique et environnemental 30% délai de livraison 10% — lot 8 critère technique 50% prix 40% délai de livraison 10% — lot 9 prix 60% critère technique 40% les modalités de notation sont détaillées au règlement de consultation. Unité monétaire utilisée, l'euro.aucune prestation supplémentaire ou alternative n'est prévue. L'ouverture de plis n'est pas publique. Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont : 1-recevabilité des candidatures au regard des articles 43 à 47 du code des marchés 2-garanties et capacités professionnelles, techniques et financières. Afin d'optimiser l'analyse des offres, les opérateurs économiques fourniront des échantillons pour tous les lots à l'exception du lot 8. La liste des échantillons et les modalités de remise sont détaillées au règlement de consultation. Pour le lot 8 les opérateurs économiques dont la candidature aura été retenue seront contactés par la ville de Saint-Étienne dans le cadre de la présentation et les essais de produits. A titre indicatif, les essais se dérouleront sur la période du 29 octobre au 14.11.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27.8.2014.

Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.saint-etienne.fr

Marché à bons de commande

Critères d'attributions :

— lots 1-2-4-5 Prix 50% Critère technique et environnemental 45% Délai de livraison 5%

— lot 3 critère environnemental 40% critère technique 30% prix 25% délai de livraison 5%

— lot 6 critère technique 50% prix 35% critère environnemental 10% délai de livraison 5%

— lot 7 prix 60% critère technique et environnemental 30% délai de livraison 10%

— lot 8 critère technique 50% prix 40% délai de livraison 10%

— lot 9 prix 60% critère technique 40%

les modalités de notation sont détaillées au règlement de consultation.

Unité monétaire utilisée, l'euro.aucune prestation supplémentaire ou alternative n'est prévue. L'ouverture de plis n'est pas publique. Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont : 1-recevabilité des candidatures au regard des articles 43 à 47 du code des marchés 2-garanties et capacités professionnelles, techniques et financières.

Afin d'optimiser l'analyse des offres, les opérateurs économiques fourniront des échantillons pour tous les lots à l'exception du lot 8. La liste des échantillons et les modalités de remise sont détaillées au règlement de consultation.

Pour le lot 8 les opérateurs économiques dont la candidature aura été retenue seront contactés par la ville de Saint-Étienne dans le cadre de la présentation et les essais de produits. A titre indicatif, les essais se dérouleront sur la période du 29 octobre au 14.11.2014.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27.8.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description: Produits d'entretien courants.
Informations complémentaires sur les lots:

Estimation Ville de Saint Étienne : 68 000 EUR TTC/an ; Estimation CCAS : 44 000 EUR TTC/an.

Numéro du lot: 2
Brève description: Produits d'entretien pour remise en état.
Informations complémentaires sur les lots:

Estimation Ville de Saint Étienne : 6 000 EUR TTC/an ; Estimation CCAS : 3 000 EUR TTC/an.

Numéro du lot: 3
Brève description: Produits d'entretien et de remise en état éco responsables.
Informations complémentaires sur les lots:

Estimation Ville de Saint Étienne : 18 000 EUR TTC/an ; Estimation CCAS : 11 000 EUR TTC/an.

Numéro du lot: 4
Brève description: Produits de brosserie et de droguerie.
Informations complémentaires sur les lots:

Estimation Ville de Saint Étienne : 136 000 EUR TTC/an ; Estimation CCAS : 24 000 EUR TTC/an.

Numéro du lot: 5
Brève description: Produits issus de la ouate et dérivés
Informations complémentaires sur les lots:

Estimation Ville de Saint Étienne : 51 000 EUR TTC/an ; Estimation CCAS : 39 000 EUR TTC/an

Numéro du lot: 6
Brève description: Matériel et produits de brosserie pour technique de pré-imprégnation.
Informations complémentaires sur les lots:

Estimation Ville de Saint Étienne : 1 000 EUR TTC/an ; Estimation CCAS : 18 000 EUR TTC/an

Numéro du lot: 7
Brève description:

Produits chimiques spécifiques pour l'entretien des piscines et des fontaines publiques.

Informations complémentaires sur les lots: Estimation Ville de Saint Étienne : 9 000 EUR TTC/an.
Numéro du lot: 8
Brève description: Produits anti-graffitis.
Informations complémentaires sur les lots: Estimation Ville de Saint Étienne : 6 000 EUR TTC/an
Numéro du lot: 9
Brève description: Prestations de service d'hygiène.
Informations complémentaires sur les lots: Estimation Ville de Saint Étienne : 50 000 EUR TTC/an.
Quantité ou étendue:

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. et 57 à 59 du code des marchés publics.

Pour cette consultation, est constitué un groupement de commandes conformément à l'article 8 du code des marchés publics regroupant la Ville de Saint Étienne et le CCAS. Conformément à la convention constitutive du groupement, la ville de Saint Étienne en sa qualité de coordonnateur dudit groupement, assure l'organisation de l'ensemble de la procédure. A l'issue de la procédure les représentants des pouvoirs adjudicateurs de la Ville de Saint Étienne et du CCAS signeront pour ce qui les concerne le marché et s'assureront de sa bonne exécution. Le groupement de commandes concerne les lots 1 à 6 inclus.

Il s'agit d'un marché à bon de commande sans minimum, ni maximum en application de l'article 77 du code des marchés publics.

Les marchés seront conclus pour une période initiale démarrant au 1.1.2015 (ou à la date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 31.12.2015.

Description des options:

Ils pourront être reconduits de façon expresse par périodes successives d'un an pour une durée totale de 4 ans (périodes initiale et de reconduction comprises).

Numéro de référence: 13AOO-246

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature renseignée, datée et signée (DC 1),

— déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 43 et 44 du code des marchés publics (DC 1),

— documents permettant d'identifier la ou les personnes physiques ayant le pouvoir de l'engager (DC 2),

— copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ou procédure étrangère équivalente (DC 2)

Situation économique et financière:

Déclaration indiquant le chiffre d'affaires global et la part du chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché réalisées au cours des 3 derniers exercices (DC 2), ou extrait Kbis pour les entreprises nouvellement créées.

Capacité technique et professionnelle:

— moyens techniques (locaux, agences, matériels, véhicules) et humains (Rubrique G du Dc2)

— références sur les 3 dernières années de prestations de même nature que celles du présent marché indiquant montant, date et destinataires (Rubrique G du DC 2)

Le candidat individuel ou le membre du groupement précise les capacités (techniques et financières) des opérateurs économiques sur lesquels il compte s'appuyer pour présenter sa candidature (Rubrique E du DC 2).

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Aucune clause de garantie financière sera appliquée. En cas d'acceptation de l'avance les titulaires devront en outre constituer une garantie à première demande à hauteur de 100 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Modalités financières conformément aux articles 86 à 111 du code des marchés publics.

Paiement sous 30 jours suivant les règles de la comptabilité publique.

Budget de la Ville de Saint Étienne pour tous les lots et du centre d'action sociale pour les lots no1 à 6.

Prix unitaires, ajustables.

Cession et nantissement selon les formes prévues au code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposée

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21420218600018
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Saint Étienne
Adresse postale: rue de l'Attache aux Boeufs
Code postal: 42000
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne.fr 🌏
Nom: Ville de Saint-Étienne direction achat et logistique : Anne-Marie Cottier
Adresse postale: 1 rue Pierre de Coubertin
Téléphone: +33 477486341 📞
Courrier électronique: anne-marie.cottier@saint-etienne.fr 📧
Fax: +33 477487812 📠
Nom: Ville de Saint-Étienne direction juridique assemblée marchés
Adresse postale: Hôtel de Ville Cedex 1 BP 503
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13AOO-246
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.saint-etienne.fr

Marché à bons de commande

Critères d'attributions :

— lots 1-2-4-5 Prix 50% Critère technique et environnemental 45% Délai de livraison 5%

— lot 3 critère environnemental 40% critère technique 30% prix 25% délai de livraison 5%

— lot 6 critère technique 50% prix 35% critère environnemental 10% délai de livraison 5%

— lot 7 prix 60% critère technique et environnemental 30% délai de livraison 10%

— lot 8 critère technique 50% prix 40% délai de livraison 10%

— lot 9 prix 60% critère technique 40%

les modalités de notation sont détaillées au règlement de consultation.

Unité monétaire utilisée, l'euro.aucune prestation supplémentaire ou alternative n'est prévue. L'ouverture de plis n'est pas publique. Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont : 1-recevabilité des candidatures au regard des articles 43 à 47 du code des marchés 2-garanties et capacités professionnelles, techniques et financières.

Afin d'optimiser l'analyse des offres, les opérateurs économiques fourniront des échantillons pour tous les lots à l'exception du lot 8. La liste des échantillons et les modalités de remise sont détaillées au règlement de consultation.

Pour le lot 8 les opérateurs économiques dont la candidature aura été retenue seront contactés par la ville de Saint-Étienne dans le cadre de la présentation et les essais de produits. A titre indicatif, les essais se dérouleront sur la période du 29 octobre au 14.11.2014.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27.8.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 165-294613 (2014-08-27)

Avis d'attribution de marché (2015-03-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-12 📅
Date de publication: 2015-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 053-092474
Se réfère à l'avis: 2014/S 165-294613
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.saint-etienne.fr les critères retenus pour le jugement des offres, par ordre d'importance décroissante, sont les suivants: Lots 1-2-4-5: prix 50 %, critère technique et environnemental 45 %, délai de livraison 5 %. Lot 3: critère environnemental 40 %, critère technique 30 %, prix 25 %, délai de livraison 5 %. Lot 6: critère technique 50 %, prix 35 %, critère environnemental 10 %, délai de livraison 5 %. Lot 7: prix 60 %, critère technique et environnemental 30 %, délai de livraison 10 %. Lot 8: critère technique 50 % prix 40 % délai de livraison 10 %. Lot 9: prix 60 % critère technique 40 %. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.3.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-03 📅
Nom: Moury
Adresse postale: ZI La Silardière, BP 2
Commune postale: Le Chambon-Feugerolles
Code postal: 42500

2️⃣

3️⃣

4️⃣
Nom: Groupe Pierre le Goff
Adresse postale: quai Louis Aulagne, BP 60025
Commune postale: Saint-Fons Cedex
Code postal: 69191

5️⃣
Nom: Girerd
Adresse postale: Le Chevrier
Commune postale: Saint-Vérand
Code postal: 69620

6️⃣
Nom: Paredes
Adresse postale: 1 rue Georges Besse, BP 302
Commune postale: Genas Cedex
Code postal: 69745

7️⃣

8️⃣
Nom: Proveto
Adresse postale: 347 rue de Chatagnon, BP 119
Commune postale: Moirans
Code postal: 38430

9️⃣
Nom: MAJ ELIS Loire
Adresse postale: rue de Malacussy
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42100
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
6
2
4
1

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Saint-Étienne

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Duguesclin, Cedex 03
Source: OJS 2015/S 053-092474 (2015-03-12)

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