acquisition de piles et petites batteries

Mindef / EMA / Dcdirisi / CNSO

acquisition de piles et petites batteries au profit du Centre national de soutien opérationnel (CNSO) d'Orléans et des organismes qu'il soutient.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-11-13. L'appel d'offres a été publié le 2014-09-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Enerlis

Qui ?

• Mindef / EMA / Dcdirisi / CNSO

Qu'est-ce que c'est ?

• Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage › Accumulateurs, piles et batteries primaires

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-09-10	Avis de marché
2015-01-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-09-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accumulateurs, piles et batteries primaires
Quantité ou étendue: 150 000
Valeur totale du marché: 150 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Accumulateurs, piles et batteries primaires 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef / EMA / Dcdirisi / CNSO
Adresse postale: centre nationale de soutien opérationnel, BP 95249, bureau marchés / section passation des marchés – BP 95249
Code postal: 45052
Commune postale: Orléans Cedex 1
Contact
Courrier électronique: chantal.bellamy@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 238652357 📞
Fax: +33 238652355 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-10 📅
Date limite de soumission: 2014-11-13 📅
Date de publication: 2014-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 175-308697
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires

article 8 du RC – les dossiers doivent parvenir soit: — sous forme «Papier» au CNSO – Div.MAN/BM/SPM, — ou sous forme électronique, soit à l'adresse Internet indiqué dans le tableau figurant à l'article 3 du présent RC, soit par dépôt du dossier de candidature et de l'offre sur la Plate-Forme des achats de l'État (Place) à l'adresse http://www.marches-publics.gouv.fr. Article 11 du RC – l'offre devra répondre au minimum à 80 % des besoins exprimés. L'offre ne répondant pas à ce minimum sera rejetée. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.9.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

acquisition de piles et petites batteries au profit du Centre national de soutien opérationnel (CNSO) d'Orléans et des organismes qu'il soutient.

Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: CNSO-2014-0890-BLY
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CNSO – quartier Bellecombe, 45000 Orléans

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

le candidat est invité à utiliser le dossier de candidature joint au DCE complété et dûment signé (pages 2 et 7). Ce document est accompagné d'une note d'information afin de permettre au candidat d'utiliser ce document informatisé. Le dossier de candidature sera complété conformément aux justifications et documents exigés.

Situation économique et financière: article 8 du RC.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

ressource budgétaire.

Le règlement des factures s'effectue par mandat administratif dans un délai de paiement de 30 jours maximum à compter de réception de la demande de paiement par l'administration ou de la date d'exécution des prestations si cette dernière est postérieure à la date de réception de la demande de paiement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: article 8.1.1 du RC.

Procédure
Période de validité de l'offre: 4 mois
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (80)
2. Exhaustivité (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 15000079200013
Contact
Point de contact: Division management – bureau marchés – section passation des marchés
M. Bellamy Chantal
Adresse postale: quartier Bellecombe 75 rue du Parc, BP 95249
Point de contact: Div. Man – bureau marchés-section passation des marchés, BP 95249
Adresse postale: CNSO Div. Man-bureau marchés-section passation des marchés, BP 95249
Point de contact: PLate-forme des achats de l'État (place) à l'adresse http://www.marches-publics.gouv.fr. ou
Mme Bellamy Chantal
Adresse postale: ou CNSO Div. Man- bureau marchés-section passation des marchés, BP 95249
Point de contact: Plate-forme des achats de l'État (Place) à l'adresse http://www.marches-publics.gouv.fr. ou version papier à l'adresse ci-après
Courrier électronique: loic.vatan@intradef.gouv.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CNSO-2014-0890-BLY
Informations complémentaires

article 8 du RC – les dossiers doivent parvenir soit:

— sous forme «Papier» au CNSO – Div.MAN/BM/SPM,

— ou sous forme électronique, soit à l'adresse Internet indiqué dans le tableau figurant à l'article 3 du présent RC, soit par dépôt du dossier de candidature et de l'offre sur la Plate-Forme des achats de l'État (Place) à l'adresse http://www.marches-publics.gouv.fr.

Article 11 du RC – l'offre devra répondre au minimum à 80 % des besoins exprimés. L'offre ne répondant pas à ce minimum sera rejetée.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.9.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Nom: Centre national de soutien opérationnel
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Div. MAN – bureau marchés-section passation des marchés, BP 95249
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2014/S 175-308697 (2014-09-10)

Avis d'attribution de marché (2015-01-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/DCDIRISI/CNSO
Adresse postale: Centre nationale de soutien opérationnel BP 95249 bureau marchés / section passation des marchés

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-27 📅
Date de publication: 2015-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 022-035754
Se réfère à l'avis: 2014/S 175-308697
Numéro JO-S: 22
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.1.2015.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-01-21 📅
Nom: Enerlis
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Div. Man — bureau marchés-section passation des marchés, BP 95249
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Téléphone: +33 0238652242 📞
Source: OJS 2015/S 022-035754 (2015-01-27)

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