Acquisition de petites citadines avec reprise
Ville de Saint-Étienne
La présente consultation a pour objet l'acquisition de petites citadines avec reprise: petites citadines essence avec reprise (lot 1), citadines polyvalentes diesel avec reprise (lot 2).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-01-16. L'appel d'offres a été publié le 2014-12-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Loire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-12-04 | Avis de marché |
| 2015-06-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Berlines
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Berlines 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Étienne
Adresse postale: Hôtel de Ville, BP 503
Code postal: 42007
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-etienne.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@saint-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477487807 📞
Fax: +33 477487811 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-04 📅
Date limite de soumission: 2015-01-16 📅
Date de publication: 2014-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 237-416644
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Petites citadines essence avec reprise.
Numéro du lot: 2
Brève description: Citadines polyvalentes diesel avec reprise.
Quantité ou étendue:
Description des options:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposée.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (50)
2. Valeur technique % (45)
3. Délai de livraison % (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21420218600018
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne.fr 🌏
Nom: Ville de Saint-Étienne direction achat et logistique: Anne-Marie Cottier
Adresse postale: 1 rue Pierre de Coubertin
Code postal: 42000
Téléphone: +33 477486341 📞
Courrier électronique: anne-marie.cottier@saint-etienne.fr 📧
Fax: +33 477487812 📠
Nom: Ville de Saint-Étienne direction juridique assemblée marchés
Adresse postale: Hôtel de Ville Cedex 1 BP 503
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14AOO-177
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 237-416644 (2014-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Berlines
Quantité ou étendue:
Le présent marché est un appel d'offres ouvert passé en application des articles 33 alinéa 3 et 57 à 59 du code des marchés publics.Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande sans minimum ni maximum passé en application de l'article 77 du code des marchés publics.A titre indicatif le montant annuel des achats tous lots confondus est de 160 000 EUR TTC soit:— lot 1: 80 000 EUR TTC,— lot 2: 80 000 EUR TTC.Les marchés seront conclus pour une durée initiale d'un an à compter de leur date de notification prévue en avril 2015.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Berlines 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Étienne
Adresse postale: Hôtel de Ville, BP 503
Code postal: 42007
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-etienne.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@saint-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477487807 📞
Fax: +33 477487811 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-04 📅
Date limite de soumission: 2015-01-16 📅
Date de publication: 2014-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 237-416644
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.saint-etienne.fr
Marché à bons de commande.
Critères d'attributions: les modalités de notation sont précisées au règlement de la consultation.
Unité monétaire utilisée, l'euro.aucune prestation alternative ou supplémentaire n'est demandée. L'ouverture des plis n'est pas publique. Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont:
1. Recevabilité des candidatures au regard des articles 43 à 47 du code des marchés.
2. Garanties et capacités professionnelles, techniques et financières.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.12.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'acquisition de petites citadines avec reprise: petites citadines essence avec reprise (lot 1), citadines polyvalentes diesel avec reprise (lot 2).
Numéro du lot: 1
Brève description: Petites citadines essence avec reprise.
Numéro du lot: 2
Brève description: Citadines polyvalentes diesel avec reprise.
Quantité ou étendue:
Le présent marché est un appel d'offres ouvert passé en application des articles 33 alinéa 3 et 57 à 59 du code des marchés publics.
Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande sans minimum ni maximum passé en application de l'article 77 du code des marchés publics.
A titre indicatif le montant annuel des achats tous lots confondus est de 160 000 EUR TTC soit:
— lot 1: 80 000 EUR TTC,
— lot 2: 80 000 EUR TTC.
Les marchés seront conclus pour une durée initiale d'un an à compter de leur date de notification prévue en avril 2015.
Les marchés pourront être reconduits de façon expresse par périodes successives d'un an pour une durée totale de 4 ans (période initiale et reconductions comprises).
Numéro de référence: 14AOO-177
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature renseignée, datée et signée (DC 1),
— déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 43 et 44 du code des marchés publics (DC 1),
— documents permettant d'identifier la ou les personnes physiques ayant le pouvoir de l'engager (DC 2),
— copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ou procédure étrangère équivalente (DC 2).
Déclaration indiquant le chiffre d'affaires global et la part du chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché réalisées au cours des 3 derniers exercices (DC 2), ou extrait Kbis pour les entreprises nouvellement créées.
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— moyens techniques (locaux, agences, matériels, véhicules) et humains (Rubrique G du Dc2)
—références sur les 3 dernières années de prestations de même nature que celles du présent marché indiquant montants, dates et destinataires (Rubrique G du DC 2)
Le candidat individuel ou le membre du groupement précise les capacités (techniques et financières) des opérateurs économiques sur lesquels il compte s'appuyer pour présenter sa candidature (Rubrique E du DC 2).
En vertu de l'article 45 VI, les candidats ont la possibilité de mettre à disposition les éléments relatifs à leur candidature (hors Dc1 ou équivalent) sur un espace de stockage numérique accessible gratuitement. Pour ce faire, ils devront indiquer au pouvoir adjudicateur toutes les informations nécessaires à la consultation de ces données.
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Dépôts et garanties exigés:
Aucune garantie financière n'est exigée; en cas d'acceptation de l'avance par le titulaire du marché, celui-ci devra constituer une garantie à première demande. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités financières conformément aux articles 86 à 111 du code des marchés publics.
Paiement sous 30 jours suivant les règles de la comptabilité publique.
Financement sur le budget de la Ville de Saint-Étienne.
Prix unitaires, ajustables.
Avance prévue.
Cession et nantissement selon les formes prévues au code des marchés publics.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (50)
2. Valeur technique % (45)
3. Délai de livraison % (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21420218600018
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne.fr 🌏
Nom: Ville de Saint-Étienne direction achat et logistique: Anne-Marie Cottier
Adresse postale: 1 rue Pierre de Coubertin
Code postal: 42000
Téléphone: +33 477486341 📞
Courrier électronique: anne-marie.cottier@saint-etienne.fr 📧
Fax: +33 477487812 📠
Nom: Ville de Saint-Étienne direction juridique assemblée marchés
Adresse postale: Hôtel de Ville Cedex 1 BP 503
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14AOO-177
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.saint-etienne.fr
Marché à bons de commande.
Critères d'attributions: les modalités de notation sont précisées au règlement de la consultation.
Unité monétaire utilisée, l'euro.aucune prestation alternative ou supplémentaire n'est demandée. L'ouverture des plis n'est pas publique. Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont:
1. Recevabilité des candidatures au regard des articles 43 à 47 du code des marchés.
2. Garanties et capacités professionnelles, techniques et financières.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.12.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 237-416644 (2014-12-04)
Avis d'attribution de marché (2015-06-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Vill, BP 503
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-etienne.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-17 📅
Date de publication: 2015-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 118-214224
Se réfère à l'avis: 2014/S 237-416644
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Valeur technique (45)
3. Délai de livraison (5)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-05-12 📅
Nom: Adse Renault Saint-Étienne
Adresse postale: 5 rue Claude Odde
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42000
2️⃣
Nom: Citroen
Adresse postale: 1 rue Victor Grignard, BP 40906
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 1
Code postal: 42955
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
6
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Source: OJS 2015/S 118-214224 (2015-06-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Vill, BP 503
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-etienne.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-17 📅
Date de publication: 2015-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 118-214224
Se réfère à l'avis: 2014/S 237-416644
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.saint-etienne.fr
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution no: 236 B, annonce no 199 du 9.12.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.6.2015.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Valeur technique (45)
3. Délai de livraison (5)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-05-12 📅
Nom: Adse Renault Saint-Étienne
Adresse postale: 5 rue Claude Odde
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42000
2️⃣
Nom: Citroen
Adresse postale: 1 rue Victor Grignard, BP 40906
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 1
Code postal: 42955
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
6
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Source: OJS 2015/S 118-214224 (2015-06-17)
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