Acquisition de papiers et de fournitures de bureau

Commune de Sainte-Maxime

La présente consultation concerne : l'acquisition de papiers et de fournitures de bureaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-08-29. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Charlemagne Professionnel

Qui ?

• Commune de Sainte-Maxime

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-07-10	Avis de marché
2015-01-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier d'impression
Quantité ou étendue:

Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande avec minimum et maximum passé en application de l'article 77 du code des marchés publics. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier d'impression 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Sainte-Maxime
Adresse postale: BP 154 boulevard des Mimosas
Code postal: 83120
Commune postale: Sainte-Maxime
Contact
Courrier électronique: commande-publique@ste-maxime.fr 📧
Téléphone: +33 494794270 📞
Fax: +33 494734260 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-10 📅
Date limite de soumission: 2014-08-29 📅
Date de publication: 2014-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 133-238259
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires

Le marché est conclu pour une période initiale d'une année à compter du 1.1.2015 et se termine le 31.12.2015. Le dossier de consultation peut être obtenu gratuitement sous format papier auprès du service mentionné ci-dessus jusqu'à la date limite de réception des offres ou sous format électronique à l'adresse suivante: http://www.marches-securises.fr. Plis pourront être remis sous format papier ou électronique. Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons, maquettes ou prototypes selon les dispositions suivantes : Afin de permettre la comparaison qualitative des produits, les candidats devront faire parvenir obligatoirement, sous peine de rejet de leur offre, les échantillons indiqués par un astérisque dans le devis quantitatif estimatif au Centre technique municipal, route du Muy, 83120 Sainte-Maxime. Les échantillons devront être présentés dans un paquet séparé et livrés au plus tard à la date limite de remise des offres. Ces échantillons seront fournis gratuitement. Ils seront remis à la disposition des candidats pendant une durée d'un mois à compter de la notification du rejet des offres. Le candidat retenu devra fournir des produits identiques aux échantillons fournis pendant toute la durée du marché. Monnaie : euros. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.7.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne : l'acquisition de papiers et de fournitures de bureaux.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: papiers
Brève description: Acquisition de papiers
Quantité ou étendue: Montant annuel minimum : 5 000 EUR HT. Montant annuel maximum 15 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fournitures de bureaux
Brève description: De diverses fournitures de bureaux
Quantité ou étendue: Montant annuel minimum : 10 000 EUR (HT). Montant annuel maximum 50 000 EUR (HT).
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 14*019*01/02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sainte-Maxime.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Critères examen candidatures : garanties professionnelles, techniques et financières. Pièces à fournir :

1) imprimé Cerfa de lettre de candidature Dc1, dûment complété et signé;

2) si l'entreprise est en redressement judiciaire : copie du ou des jugement(s) prononcé(s) à cet effet;

Situation économique et financière:

3) imprimé Cerfa de déclaration du candidat Dc2, dûment complété et signé;déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

1) déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ;

2) liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur ressources propres. Paiement par virement administratif dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la demande de paiement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposé.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (moyens humains affectés au marché et à l'organisation 10 %,caractéristiques techniques /qualité des échantillons 25 %, mesures environnementales 5 % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le maire Vincent Morisse
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2015-01-01 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14*019*01/02
Informations complémentaires

Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons, maquettes ou prototypes selon les dispositions suivantes : Afin de permettre la comparaison qualitative des produits, les candidats devront faire parvenir obligatoirement, sous peine de rejet de leur offre, les échantillons indiqués par un astérisque dans le devis quantitatif estimatif au Centre technique municipal, route du Muy, 83120 Sainte-Maxime. Les échantillons devront être présentés dans un paquet séparé et livrés au plus tard à la date limite de remise des offres. Ces échantillons seront fournis gratuitement. Ils seront remis à la disposition des candidats pendant une durée d'un mois à compter de la notification du rejet des offres. Le candidat retenu devra fournir des produits identiques aux échantillons fournis pendant toute la durée du marché. Monnaie : euros.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.7.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulon
Source: OJS 2014/S 133-238259 (2014-07-10)

Avis d'attribution de marché (2015-01-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-06 📅
Date de publication: 2015-01-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 005-005214
Se réfère à l'avis: 2014/S 133-238259
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires

Les montants des devis quantitatifs estimatifs sont les suivants: Lot 1: 7 302,25 EUR HT. Lot 2: 2 315,79 EUR HT. Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tropic CE 16.7.2007, après rendez-vous pris par écrit (courrier/télécopieur/mail) auprès du service de la commande publique (c.f adresse supra) et sous réserve du respect des dispositions de l'article 80.III du code des marchés publics. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution nº: 133 B, annonce nº 386 du 12.7.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.1.2015.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sainte - maxime.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-29 📅
Nom: Charlemagne professionnel
Adresse postale: ZAC Les Espaluns, avenue Lavoisier
Commune postale: La Valette-du-Var
Code postal: 83160
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 04

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Toulon Cedex 3
Source: OJS 2015/S 005-005214 (2015-01-06)

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