Acquisition de moteurs chirurgicaux et de dermatomes

CHU de Bordeaux

Acquisition de moteurs chirurgicaux et de dermatomes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-02-20. L'appel d'offres a été publié le 2014-01-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Conmed
• Medtronic
• Synthes
• Zimmer

Qui ?

• CHU de Bordeaux

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels › Équipements médicaux

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-01-08	Avis de marché
2014-12-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements médicaux
Quantité ou étendue:

date prévisionnelle de début du marché : Mai 2014.La consultation aboutira à la conclusion d'un accord-cadre multi-attributaire sans minimum et sans maximum pour chaque lot.Nombre de participants par lot à l'accord-cadre envisagé :-lots no1 à no10 : 3 sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres-lot no11 : pas de minimum, seront retenus tous les candidats qui ont la capacité à répondre aux marchés subséquents.les marchés subséquents passés sur le fondement de cet accord-cadre seront conclus par le pouvoir adjudicateur lors de la survenance du besoin.La consultation aboutira à la conclusion :- d'un marché subséquent pour le lot no1 : 1a,- de deux marchés subséquents pour le lot no2 : 2a et 2b,- d'un marché subséquent pour le lot no3 : 3a.Les autres marchés subséquents issus du présent accord cadre seront attribués dans les conditions définies au Ccp.Prestations supplémentaires éventuelles :Lot no 1 : Micromoteurs pneumatiques haute vitesse et accessoires associés pour diverses spécialités :Marché subséquent no1a :PSE à réponse facultative : 1 pièce à main courbe.Lot no 2 : Micromoteurs électriques haute vitesse avec console et accessoires associés pour diverses spécialités.Marché subséquent no2a :PSE à réponse facultative : 1 pièce à main courbe.Marché subséquent no2b :PSE à réponse facultative :1 pièce à main droite télescopique de dimension comprise entre 8 et 10 cm.1 pièce à main droite télescopique de dimension comprise entre 10 et 15 cm.Dans les marchés subséquents, il sera possible de définir des prestations supplémentaires éventuelles

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements médicaux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Bordeaux
Adresse postale: 12 rue Dubernat
Code postal: 33404
Commune postale: Talence Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-bordeaux.fr 🌏
Courrier électronique: beatrice.perney@chu-bordeaux.fr 📧
Téléphone: +33 556794985 📞
Fax: +33 556794884 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-08 📅
Date limite de soumission: 2014-02-20 📅
Date de publication: 2014-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 007-007654
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires

Voies et délais de recours : Il est possible soit de contester la décision du pouvoir adjudicateur de ne pas retenir la candidature en saisissant le juge des référés du tribunal administratif de Bordeaux, dans un délai de onze jours à compter de l'envoi de ladite décision, soit d'introduire un référé contractuel dans un délai d'un mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité. Enfin, il est possible de former un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité par le pouvoir adjudicateur. essais obligatoires pour tous les marchés subséquents lancés dans le cadre de l'accord cadre (1a, 2a, 2b et 3a) : Tous les matériels conformes au descriptif du CCP feront l'objet d'un essai sur site (médical et technique). L'Essai sera obligatoirement effectué, avec un matériel correspondant exactement à l'offre proposée. Les essais s'effectueront entre : - le 3 mars et le 11.4.2014 pour les marchés subséquents 1a, 2a et 2b, - le 3 mars et le 28.3.2014 pour le marché subséquent 3a. Essais dans le cadre des futurs marchés subséquents : Le CHU de Bordeaux se réserve la possibilité d'effectuer des essais du matériel. La nécessité de faire des essais sera précisée dans chaque marché subséquent. Critères dans le cadre des marchés subséquents : Les critères intervenant pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante pour les marchés subséquents (dans le cas où des essais sont obligatoires) : Prix apprécié au vu du bordereau de prix unitaire (pondération 40) performance médicale appréciée au vu du contenu du mémoire technique et des essais si demandés (pondération 35) performance technique appréciée au vu du contenu du mémoire technique et des essais si demandés (pondération 20) durée de garantie (pondération 5) unité monétaire : euro. les candidats peuvent transmettre leurs plis sur support papier ou par voie electronique. Adresse internet où le candidat peut télécharger le DCE et où les candidats peuvent remettre leurs plis : https://www.achats-hopitaux.com. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.1.2014.

Informations complémentaires

Voies et délais de recours :

Il est possible soit de contester la décision du pouvoir adjudicateur de ne pas retenir la candidature en saisissant le juge des référés du tribunal administratif de Bordeaux, dans un délai de onze jours à compter de l'envoi de ladite décision, soit d'introduire un référé contractuel dans un délai d'un mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité.

Enfin, il est possible de former un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité par le pouvoir adjudicateur.

essais obligatoires pour tous les marchés subséquents lancés dans le cadre de l'accord cadre (1a, 2a, 2b et 3a) :

Tous les matériels conformes au descriptif du CCP feront l'objet d'un essai sur site (médical et technique).

L'Essai sera obligatoirement effectué, avec un matériel correspondant exactement à l'offre proposée.

Les essais s'effectueront entre :

- le 3 mars et le 11.4.2014 pour les marchés subséquents 1a, 2a et 2b,

- le 3 mars et le 28.3.2014 pour le marché subséquent 3a.

Essais dans le cadre des futurs marchés subséquents :

Le CHU de Bordeaux se réserve la possibilité d'effectuer des essais du matériel. La nécessité de faire des essais sera précisée dans chaque marché subséquent.

Critères dans le cadre des marchés subséquents :

Les critères intervenant pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante pour les marchés subséquents (dans le cas où des essais sont obligatoires) :

Prix apprécié au vu du bordereau de prix unitaire (pondération 40)

performance médicale appréciée au vu du contenu du mémoire technique et des essais si demandés (pondération 35)

performance technique appréciée au vu du contenu du mémoire technique et des essais si demandés (pondération 20)

durée de garantie (pondération 5)

unité monétaire : euro.

les candidats peuvent transmettre leurs plis sur support papier ou par voie electronique.

Adresse internet où le candidat peut télécharger le DCE et où les candidats peuvent remettre leurs plis : https://www.achats-hopitaux.com.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.1.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: Marché subséquent conclu à la survenance des besoins.
Brève description: Acquisition de moteurs chirurgicaux et de dermatomes.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: micromoteurs pneumatiques haute vitesse et accessoires associés pour diverses spécialités
Brève description:

Micromoteurs pneumatiques haute vitesse et accessoires associés pour diverses spécialités

Informations complémentaires sur les lots: Estimation sur 4 ans : 38 000 EUR HT
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: micromoteurs électriques haute vitesse avec console et accessoires associés pour diverses spécialités
Brève description:

Micromoteurs électriques haute vitesse avec console et accessoires associés pour diverses spécialités

Informations complémentaires sur les lots: Estimation sur 4 ans : 65 000 EUR HT
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: dermatomes électriques et accessoires associés pour diverses spécialités
Brève description: Dermatomes électriques et accessoires associés pour diverses spécialités
Informations complémentaires sur les lots: Estimation sur 4 ans : 30 000 EUR HT
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: moteurs électriques universels sur batterie de type monofonction avec accessoires associés pour diverses spécialités
Brève description:

Moteurs électriques universels sur batterie de type monofonction avec accessoires associés pour diverses spécialités

Informations complémentaires sur les lots: Estimation sur 4 ans : 100 000 EUR HT
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: moteurs électriques universels sur batterie de type modulaire avec accessoires associés pour orthopédie
Brève description:

Moteurs électriques universels sur batterie de type modulaire avec accessoires associés pour orthopédie

Informations complémentaires sur les lots: Estimation sur 4 ans : 22 000 EUR HT
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: moteurs pneumatiques universels de type monofonction avec accessoires associés pour orthopédie
Brève description:

Moteurs pneumatiques universels de type monofonction avec accessoires associés pour orthopédie

Informations complémentaires sur les lots: Estimation sur 4 ans : 11 000 EUR HT
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: moteurs pneumatiques universels de type modulaire avec accessoires associés pour orthopédie
Brève description:

Moteurs pneumatiques universels de type modulaire avec accessoires associés pour orthopédie

Informations complémentaires sur les lots: Estimation sur 4 ans : 9 500 EUR HT
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: micromoteurs pneumatiques avec accessoires associés pour diverses spécialités
Brève description: Micromoteurs pneumatiques avec accessoires associés pour diverses spécialités
Informations complémentaires sur les lots: Estimation sur 4 ans : 12 500 EUR HT
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: moteurs d'implantologie et accessoires associés
Brève description: Moteurs d'implantologie et accessoires associés
Informations complémentaires sur les lots: Estimation sur 4 ans : 4 000 EUR HT
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: shavers
Brève description: Shavers
Informations complémentaires sur les lots: Estimation sur 4 ans : 10 000 EUR HT
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: moteurs divers et éventuellement kit de consommables permettant le démarrage de l'utilisation (autres que ceux faisant l'objet des lots no1 à 10)
Brève description:

Moteurs divers et éventuellement kit de consommables permettant le démarrage de l'utilisation (autres que ceux faisant l'objet des lots no1 à 10)

Informations complémentaires sur les lots: Estimation sur 4 ans : 25 000 EUR HT
Quantité ou étendue:

date prévisionnelle de début du marché : Mai 2014.

La consultation aboutira à la conclusion d'un accord-cadre multi-attributaire sans minimum et sans maximum pour chaque lot.

Nombre de participants par lot à l'accord-cadre envisagé :

-lots no1 à no10 : 3 sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres

-lot no11 : pas de minimum, seront retenus tous les candidats qui ont la capacité à répondre aux marchés subséquents.

les marchés subséquents passés sur le fondement de cet accord-cadre seront conclus par le pouvoir adjudicateur lors de la survenance du besoin.

La consultation aboutira à la conclusion :

- d'un marché subséquent pour le lot no1 : 1a,

- de deux marchés subséquents pour le lot no2 : 2a et 2b,

- d'un marché subséquent pour le lot no3 : 3a.

Les autres marchés subséquents issus du présent accord cadre seront attribués dans les conditions définies au Ccp.

Prestations supplémentaires éventuelles :

Lot no 1 : Micromoteurs pneumatiques haute vitesse et accessoires associés pour diverses spécialités :

Marché subséquent no1a :

PSE à réponse facultative : 1 pièce à main courbe.

Lot no 2 : Micromoteurs électriques haute vitesse avec console et accessoires associés pour diverses spécialités.

Marché subséquent no2a :

Marché subséquent no2b :

PSE à réponse facultative :

1 pièce à main droite télescopique de dimension comprise entre…

… 8 et 10 cm.

… 10 et 15 cm.

Dans les marchés subséquents, il sera possible de définir des prestations supplémentaires éventuelles

Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 13EEMF10069
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Groupe hospitalier Pellegrin (33076 Bordeaux Cedex), Groupe Hospitalier Saint André (33075 Bordeaux Cedex), Groupe Hospitalier Sud (33604 Pessac Cedex).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP, dûment datée et signée par le candidat ainsi que ses éventuels cotraitants (lettre de candidature Dc1, ou papier libre).

Si le candidat est admis au redressement judiciaire (au sens de l'article L 620-1 du Code de commerce), celui-ci doit produire une copie du jugement prouvant qu'il a été habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché.

Le justificatif prouvant l'habilitation de la personne physique à engager le candidat (document attestant la qualité de gérant de l'entreprise ou délégation de pouvoir de l'un des dirigeants) (sources : Kbis, statut, extrait du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales).

Lettre de candidature (Dc1 complété ou papier libre), obligatoire pour les groupements d'opérateurs économiques, dûment datée et signée par le candidat ainsi que ses éventuels cotraitants.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global (sur les 3 derniers exercices).

Capacité technique et professionnelle:

Présentation d'une liste de fournitures effectuées sur les sites de références (sur les 3 derniers exercices).

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les sommes dues au(x) titulaire(s), seront payées par virement administratif dans un délai de cinquante jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Le financement est réalisé sur les fonds propres du CHU.

Avance : Une avance sera accordée au titulaire du marché conformément à l'article 87 du Code des marchés publics.

Pas de versement d'acomptes.

Les prix unitaires sont fermes pour les marchés subséquents passés sous la forme d'un marché simple et sont révisables pour les marchés subséquents passés sous la forme d'un marché à bon de commande d'une durée supérieure à 1 an pour chaque lot.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus. Un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Performance appréciée au vu du contenu du mémoire technique - accord cadre (lots no1 à no10) (60)
2. Prix apprécié au vu du bordereau de prix unitaire - accord cadre (lots no1 à no10) (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général du CHU de Bordeaux
Mme Béatrice Perney
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU de Bordeaux - DRM
Point de contact: Unité d'achat equipement médical
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Point de contact: Secrétariat de l'unité d'achat equipement médical
Courrier électronique: sec-marches.dali@chu-bordeaux.fr 📧
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13EEMF10069
Informations complémentaires

Voies et délais de recours :

Il est possible soit de contester la décision du pouvoir adjudicateur de ne pas retenir la candidature en saisissant le juge des référés du tribunal administratif de Bordeaux, dans un délai de onze jours à compter de l'envoi de ladite décision, soit d'introduire un référé contractuel dans un délai d'un mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité.

Enfin, il est possible de former un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité par le pouvoir adjudicateur.

essais obligatoires pour tous les marchés subséquents lancés dans le cadre de l'accord cadre (1a, 2a, 2b et 3a) :

Tous les matériels conformes au descriptif du CCP feront l'objet d'un essai sur site (médical et technique).

L'Essai sera obligatoirement effectué, avec un matériel correspondant exactement à l'offre proposée.

Les essais s'effectueront entre :

- le 3 mars et le 11.4.2014 pour les marchés subséquents 1a, 2a et 2b,

- le 3 mars et le 28.3.2014 pour le marché subséquent 3a.

Essais dans le cadre des futurs marchés subséquents :

Le CHU de Bordeaux se réserve la possibilité d'effectuer des essais du matériel. La nécessité de faire des essais sera précisée dans chaque marché subséquent.

Critères dans le cadre des marchés subséquents :

Les critères intervenant pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante pour les marchés subséquents (dans le cas où des essais sont obligatoires) :

Prix apprécié au vu du bordereau de prix unitaire (pondération 40)

performance médicale appréciée au vu du contenu du mémoire technique et des essais si demandés (pondération 35)

performance technique appréciée au vu du contenu du mémoire technique et des essais si demandés (pondération 20)

durée de garantie (pondération 5)

unité monétaire : euro.

les candidats peuvent transmettre leurs plis sur support papier ou par voie electronique.

Adresse internet où le candidat peut télécharger le DCE et où les candidats peuvent remettre leurs plis : https://www.achats-hopitaux.com.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.1.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet BP 947
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Téléphone: +33 556993800 📞
Fax: +33 556243903 📠
Nom: CCIRA de Bordeaux
Fax: +33 556906500 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4b esplanade Charles de Gaulle
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33077
Téléphone: +33 556906530 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Bordeaux
Source: OJS 2014/S 007-007654 (2014-01-08)

Avis d'attribution de marché (2014-12-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-19 📅
Date de publication: 2014-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 248-438653
Se réfère à l'avis: 2014/S 7-007654
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires

Marches sans montant minimum / maximum. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº : 7 B, annonce nº 153 du 10.1.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.12.2014.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Groupe hospitalier Pellegrin (33076 Bordeaux Cedex), Groupe hospitalier Saint-André (33075 Bordeaux Cedex), Groupe hospitalier Sud (33604 Pessac Cedex).

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Performance appréciée au vu du contenu du mémoire technique – accord-cadre (lots nº 1 à nº 10) (60)
2. Prix apprécié au vu du bordereau de prix unitaire - accord cadre (lots nº 1 à nº 10) (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-06-17 📅
Nom: Medtronic
Adresse postale: 27 quai Alphonse le Gallo, CS 30001
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92513
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.france@medtronic.com 📧

2️⃣
Nom: Synthes
Adresse postale: 7 allée Irène Joliot Curie, CS 30078
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69801
Courrier électronique: aodpyfr@its.jnj.com 📧

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-09-10 📅
Nom: Conmed
Adresse postale: 3 rue du Pont des Halles
Commune postale: Rungis
Code postal: 94150
Courrier électronique: france@conmed.com 📧

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-09-11 📅

5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-15 📅
Nom: Zimmer
Adresse postale: 127 avenue René Jacot, BP 81034
Commune postale: Etupes
Code postal: 25461
Courrier électronique: boamp.cofr@zimmer.com 📧

6️⃣
Adresse postale: 1078 avenue Oehmichen, BP 21019
Courrier électronique: info.france@synthes.com 📧

7️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-17 📅
Source: OJS 2014/S 248-438653 (2014-12-19)

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