Acquisition de mobilier de bureau pour le compte du groupement de commandes constitué entre Nantes Métropole, la Ville de Nantes, le CCAS de Nantes et l'ESBANM

Nantes Métropole

Le présent marché a pour objet l'équipement des services de Nantes Métropole, de la Ville de Nantes, du CCAS de Nantes et de l'ESBANM (École supérieure des beaux arts de Nantes Métropole) en mobiliers de bureau. Le terme mobilier de bureau regroupe tout le mobilier nécessaire au fonctionnement des services pour répondre aux besoins des agents et des élus ainsi que les accessoires divers.
Le mobilier devra relever principalement d'une gamme standard, conforme à ce qui existe dans de nombreuses administrations. L'objectif de réduction des coûts en matière d'achat de mobilier doit être compatible avec les exigences du groupement de commandes en matière de durée de vie, de solidité, de confort, d'ergonomie et de modularité du mobilier commandé.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-12-02. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-10-17 Avis de marché
2015-04-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes
Quantité ou étendue:
- Pour Nantes Métropole :Lot 1 : siègesminimum HT pour la durée totale du marché : 15 000 EUR (HT).Maximum HT pour la durée totale du marché : 400 000 EUR (HT).Lot 2 : plans de travail, classements et autres mobiliers de bureauminimum HT pour la durée totale du marché : 40 000 EUR (HT).Maximum HT pour la durée totale du marché : 1 000 000 EUR (HT).- pour la ville de Nantes :Lot 1 : siègesminimum HT pour la durée totale du marché : 15 000 EUR (HT).Maximum HT pour la durée totale du marché : 500 000 EUR (HT).Lot 2 : plans de travail, classements et autres mobiliers de bureauminimum HT pour la durée totale du marché : 40 000 EUR (HT).Maximum HT pour la durée totale du marché : 1 300 000 EUR (HT).- pour le CCAS : le montant global des commandes, période initiale et périodes de reconductionsincluses, ne saurait dépasser 74 000 EUR HT pour le lot no 1.- pour l'ESBANM : le montant global des commandes, période initiale et périodes de reconductionsincluses, ne saurait dépasser 74 000 EUR HT pour le lot no 1.- Pour le CCAS : Le montant global des commandes, période initiale et périodes de reconductionsincluses, ne saurait dépasser 130 000 EUR HT pour le lot no 2.- pour l'ESBANM : Le montant global des commandes, période initiale et périodes de reconductionsincluses, ne saurait dépasser 130 000 EUR HT pour le lot no 2
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes Métropole
Adresse postale: 2 cours du Champ de Mars
Code postal: 44923
Commune postale: Nantes Cedex 9

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-17 📅
Date limite de soumission: 2014-12-02 📅
Date de publication: 2014-10-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 203-359095
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires
Rubrique II.3 - la date d'attribution du contrat s'entend comme la date de notification. Les candidats devront remettre des échantillons (Cf. Règlement de consultation). Pour convenir d'un rendez-vous pour la livraison des échantillons, les candidats devront contacter Pascal Le Chanu au +33 240992308 ou +33 687714624, et en cas d'absence de M. Le Chanu, Nicole Grolier au +33 240992309. Remise des échantillons sur rendez-vous entre le 19.11.2014 et le 2.12.2014 à 12:00. Date prévisionnelle du début des prestations : Juin 2015 Le présent accord-cadre est un marché à bons de commandes au sens du droit français. Adresse de consultation, de téléchargement et de réponse par voie électronique : https://marchespublics.nantesmetropole.fr. La transmission électronique des candidatures et des offres n'est pas obligatoire Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.10.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
- Pour Nantes Métropole :
lot 1 : sièges
Minimum HT pour la durée totale du marché : 15 000 EUR (HT).
Maximum HT pour la durée totale du marché : 400 000 EUR (HT).
Lot 2 : plans de travail, classements et autres mobiliers de bureau
Minimum HT pour la durée totale du marché : 40 000 EUR (HT).
Maximum HT pour la durée totale du marché : 1 000 000 EUR (HT).
- pour la Ville de Nantes :
Maximum HT pour la durée totale du marché :…
… 500 000 EUR (HT).
… 1 300 000 EUR (HT).
Pour le CCAS : le montant global des commandes, période initiale et périodes de reconductions
incluses, ne saurait dépasser 74 000 EUR HT pour le lot no 1.
- pour l'ESBANM : le montant global des commandes, période initiale et périodes de reconductions
- pour le CCAS : Le montant global des commandes, période initiale et périodes de reconductions
incluses, ne saurait dépasser 130 000 EUR HT pour le lot no 2.
- pour l'ESBANM : Le montant global des commandes, période initiale et périodes de reconductions
incluses, ne saurait dépasser 130 000 EUR HT pour le lot no 2
Brève description:
Le présent marché a pour objet l'équipement des services de Nantes Métropole, de la Ville de Nantes, du CCAS de Nantes et de l'ESBANM (École supérieure des beaux arts de Nantes Métropole) en mobiliers de bureau. Le terme mobilier de bureau regroupe tout le mobilier nécessaire au fonctionnement des services pour répondre aux besoins des agents et des élus ainsi que les accessoires divers.
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Le mobilier devra relever principalement d'une gamme standard, conforme à ce qui existe dans de nombreuses administrations. L'objectif de réduction des coûts en matière d'achat de mobilier doit être compatible avec les exigences du groupement de commandes en matière de durée de vie, de solidité, de confort, d'ergonomie et de modularité du mobilier commandé.
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Sièges
Brève description:
Ce lot permet l'acquisition des fauteuils et chaises de bureaux ordinaires, pour les agents et élus ou sur prescription médicale. Il concerne également l'acquisition de chaises visiteurs, de chaises pour les salles de réunions, de restaurations, de bancs, de chauffeuses.
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Quantité ou étendue: cf article Ii.2.1
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Plans de travail, classements et autres mobiliers de bureau
Brève description:
Ce lot permet l'acquisition du mobilier, autre que les sièges, pour l'équipement des services (bureaux et caissons, tables de réunion ou de convivialités, armoires hautes ou basses, vestiaires industries propres ou salissante, banques d'accueil... ) et des accessoires divers d'équipement de bureaux (ex : portemanteaux).
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Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
- Pour Nantes Métropole :
Lot 1 : sièges
minimum HT pour la durée totale du marché : 15 000 EUR (HT).
Maximum HT pour la durée totale du marché : 400 000 EUR (HT).
Lot 2 : plans de travail, classements et autres mobiliers de bureau
minimum HT pour la durée totale du marché : 40 000 EUR (HT).
Maximum HT pour la durée totale du marché : 1 000 000 EUR (HT).
- pour la ville de Nantes :
Maximum HT pour la durée totale du marché :…
… 500 000 EUR (HT).
… 1 300 000 EUR (HT).
- pour le CCAS : le montant global des commandes, période initiale et périodes de reconductions
incluses, ne saurait dépasser 74 000 EUR HT pour le lot no 1.
- pour l'ESBANM : le montant global des commandes, période initiale et périodes de reconductions
- Pour le CCAS : Le montant global des commandes, période initiale et périodes de reconductions
incluses, ne saurait dépasser 130 000 EUR HT pour le lot no 2.
- pour l'ESBANM : Le montant global des commandes, période initiale et périodes de reconductions
incluses, ne saurait dépasser 130 000 EUR HT pour le lot no 2
Description des options: Marché d'un renouvelable 3 fois par période d'un an.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 1426C02
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: JA05
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Nantes Métropole

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Critère de sélection des candidats :
Capacités professionnelles, techniques et financières
Situation juridique :
L'Imprimé Dc1 (lettre de candidature, anciennement formulaire DC 4) dûment rempli et signé doit obligatoirement être fourni à l'appui de la candidature, que celle-ci soit présentée à titre individuel ou en groupement.
Pour fournir les renseignements demandés, le candidat peut utiliser le formulaire DC 2 (anciennement formulaire Dc5) ou équivalent.
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (cadre D2 du Dc2 à remplir si utilisation de ce document). ;
Les documents attestant les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (cadre C1 du Dc2 à remplir si utilisation de ce document).
Situation économique et financière:
-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (cadre D1 du document Dc2 à remplir si utilisation de ce document).
Capacité technique et professionnelle:
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années (en annexe au Dc2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire) ;
- liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (en annexe au Dc2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire) ;
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La preuve de la capacité peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux exigés pour lui par le pouvoir adjudicateur. En outre, il apporte la preuve qu'il disposera de ces capacités pour l'exécution du marché.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande pour le versement de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités de paiement : articles 86 à 111 du Code des marchés publics. Décret 2013-269 du 29 mars 2013
Modalités de financement : ressources propres Nantes Métropole.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: groupement conjoint avec mandataire solidaire

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés ou accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nantes
Adresse postale: Hôtel de Ville, 2 rue de l'Hôtel de Ville
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44094
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de la Ville de Nantes
Adresse postale: Centre communal d'action sociale, 1 bis place Saint-Similien
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Nom du pouvoir adjudicateur: Esbanm
Adresse postale: École supérieure des beaux-arts de Nantes Métropole, place Dulcie September / angle rue Fénelon, BP 20119
Code postal: 44001
Contact
Point de contact: Mme la présidente
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Nom: Direction logistique - service des moyens généraux
Point de contact: Françoise Pasquereau: tél. +33 240992313/09 / Pascal Le Chanu: tél. +33 240992308/09
Nom: Direction de la commande publique – service des marchés
Adresse postale: 11 avenue Carnot, ouvert de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30
Téléphone: +33 240992368/77/78 📞
Fax: +33 240999840 📠
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1426C02
Informations complémentaires
Rubrique II.3 - la date d'attribution du contrat s'entend comme la date de notification.
Les candidats devront remettre des échantillons (Cf. Règlement de consultation). Pour convenir d'un rendez-vous pour la livraison des échantillons, les candidats devront contacter Pascal Le Chanu au +33 240992308 ou +33 687714624, et en cas d'absence de M. Le Chanu, Nicole Grolier au +33 240992309.
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Remise des échantillons sur rendez-vous entre le 19.11.2014 et le 2.12.2014 à 12:00.
Date prévisionnelle du début des prestations : Juin 2015
Le présent accord-cadre est un marché à bons de commandes au sens du droit français.
Adresse de consultation, de téléchargement et de réponse par voie électronique : https://marchespublics.nantesmetropole.fr.
La transmission électronique des candidatures et des offres n'est pas obligatoire
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.10.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Île Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44000
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 203-359095 (2014-10-17)
Avis d'attribution de marché (2015-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 129 125,45 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-30 📅
Date de publication: 2015-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 086-155312
Se réfère à l'avis: 2014/S 203-359095
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires
Section V: Attribution du marché La date indiquée est celle de la notification des marchés et non pas celle à laquelle les marché ont été attribués par la Commission d'appel d'offres. Les montants indiqués s'entendent comme les montants mentionnés dans les DQE. Marché à bons de commande. Modalités de consultation du marché auprès de: Nantes metropole Direction de la Commande Publique - service des marchés Immeuble Valmy - 11 avenue Carnot 44923 Nantes Cedex 9 Tél: +33 240992368/78 - fax: +33 240999840 Ouvert de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30 Date de signature des marchés: 23.3.2015. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no: 203 B, annonce no 318 du 22.10.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.4.2015.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Nantes Métropole.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (coefficient) (45)
2. Valeur technique (coefficient) (40)
3. Développement durable (coefficient) (15)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-03-30 📅
Nom: Buromat
Adresse postale: Parc d'activités des Côteaux de Grand Lieu, 1 rue Jarlot
Commune postale: Bouaye
Code postal: 44830
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Majencia
Adresse postale: 15 rue de Bretagne
Commune postale: La Chapelle-sur-Erdre
Code postal: 44240
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
3

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 bis place Saint-Similien
place Dulcie September/angle rue Fénelon, BP 20119

Informations complémentaires
Organe de révision
6 allée Ile Gloriette, BP 24111
Source: OJS 2015/S 086-155312 (2015-04-30)
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Fournisseurs:
Buromat Majencia
Produits/services:
Meubles (y compris les meubles de... Mobilier Sièges, chaises et articles assimilés, et... Tables, armoires, bureaux et bibliothèques Mobilier de bureau