Acquisition de mobilier (2ème tranche)

Région Rhône-Alpes

La présente consultation concerne l'acquisition de mobilier (2ème tranche). Les matériels concernés par ces marchés sont destinés principalement à l'équipement des établissements d'enseignement publics des 8 départements (Ain, Ardèche, Drôme, Isère, Loire, Rhône, Savoie, Haute-Savoie) de la Région Rhône-Alpes. Les demandes d'équipement des établissements scolaires sont recueillies par les services de la direction des lycées de la Région qui déclencheront les bons de commande en adéquation avec les besoins. Le matériel sera livré directement dans les lycées rhônalpins concernés.
Cependant, ces marchés sont transversaux, il peuvent être utilisés accessoirement par d'autres directions de la Région Rhône-Alpes (direction des moyens généraux pour les agents du siège et des espaces Rhône-Alpes (ERA), etc.)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-02-24. L'appel d'offres a été publié le 2014-01-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-01-10 Avis de marché
2014-06-16 Avis d'attribution de marché
2014-08-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier
Quantité ou étendue:
“Étendue et mode de la consultation.La présente consultation fait l'objet d'un appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 57 à 59 du code des...”    Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Rhône-Alpes
Adresse postale: Direction des lycées, 1 esplanade François Mitterrand, CS 20033
Code postal: 69269
Commune postale: Lyon Cedex 02
Contact
Adresse Internet: http://www.rhonealpes.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-10 📅
Date limite de soumission: 2014-02-24 📅
Date de publication: 2014-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 010-012851
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires

“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.1.2014.”

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation concerne l'acquisition de mobilier (2ème tranche). Les matériels concernés par ces marchés sont destinés principalement à...”    Afficher plus

“Cependant, ces marchés sont transversaux, il peuvent être utilisés accessoirement par d'autres directions de la Région Rhône-Alpes (direction des moyens...”    Afficher plus
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: Mobilier d'accueil
Brève description:
“Mobilier d'accueil.”
Additional information about the lots:
“Les PSE facultatives présentées par la personne publique sont décrites dans le CCTP. Les references concernées pour le lot 1 – mobilier d'accueil: MOBAC17;...”    Afficher plus
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Mobilier collectif
Brève description:
“Mobilier scolaire.”
Additional information about the lots:
“Les PSE facultatives présentées par la personne publique sont décrites dans le CCTP. Les references concernées pour le lot 2 – mobilier collectif: POLY28;...”    Afficher plus
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: Mobilier de bureau
Brève description:
“Mobilier de bureau.”
Additional information about the lots:
“Les PSE facultatives présentées par la personne publique sont décrites dans le CCTP. Les references concernées pour le lot 3 – mobilier de bureau: BURDI15;...”    Afficher plus
Les variantes sont acceptées
Quantité ou étendue:
“Étendue et mode de la consultation.”

“La présente consultation fait l'objet d'un appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 57 à 59 du code des marchés publics.”
Afficher plus (10)
“Forme DES marchés.”

“Les marchés de la présente consultation sont des marchés fractionnés à bons de commande sans minimum ni maximum conformément à l'article 77 du code des...”    Afficher plus

“Au regard des crédits consommés de ces dernières années et des perspectives d'équipements des lycées, à titre informatif et non contractuel, la prévision de...”    Afficher plus

“— lot 1: mobilier d'accueil: enveloppes (TTC) estimées annuelles: 75 000 EUR,”

“— lot 2: mobilier collectif: enveloppes (TTC) estimées annuelles: 200 000 EUR,”

“— lot 3: mobilier de bureau: enveloppes (TTC) estimées annuelles: 400 000 EUR.”

“Les prestations seront traitées à prix unitaires conformément aux prix déterminés dans le bordereau de prix.”

“Durée des marchés.”

“Chacun des marchés est conclu pour une durée de 1 an, renouvelable expressément 3 fois pour la même durée. Il débute à la date de sa notification (date de...”    Afficher plus

“Par dérogation à l'article 3.2.1 du CCAG FCS (fournitures courantes et services), les délais relatifs aux bons de commande et aux pénalités débutent...”    Afficher plus
Description des options:
“La présente consultation est susceptible de donner lieu à des options au sens de la directive européenne. Le pouvoir adjudicateur se réserve notamment la...”    Afficher plus

“Variantes et prestations supplementaires eventuelles (PSE).”
Afficher plus (6)
“Dans le cadre de la présente consultation, une variante au maximum par lot, est acceptée, sous réserve de respecter les clauses minimales du cahier des...”    Afficher plus

“Une variante peut être déposée seule, ou avec l'offre de base.”

“Prestations supplementaires eventuelles (ex-options).”

“Les prestations supplémentaires éventuelles (PSE) sont proposées au soumissionnaire à l'initiative de la personne publique qui décidera de les retenir ou...”    Afficher plus

“La consultation comporte des prestations supplémentaires éventuelles (PSE) pour chacun des lots; celles-ci sont facultatives: en effet, les candidats ont la...”    Afficher plus

“Ils peuvent ne pas postuler ou y répondre; dans ce dernier cas, ils doivent décrire chaque PSE proposée dans le CCTP et la chiffrer dans le bordereau de prix.”
Number of possible renewals: 3
Numéro de référence: 14S0009
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“1 esplanade François Mitterrrand, 69269 Lyon Cedex 02”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— une lettre de candidature ou DC1 signée en original par le candidat,”

“— un document signé relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat si celle-ci n'est pas le mandataire social désigné par la loi,”
Afficher plus (3)
“— la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,”

“— une attestation sur l'honneur datée et signée en original ou DC1,”

“— une attestation d'assurance, en cours de validité, couvrant la responsabilité civile professionnelle du candidat.”
Situation économique et financière:
“3 derniers chiffres d'affaires dont les candidats disposent (annexe 2 ou équivalent).”
Capacité technique et professionnelle:
“— une liste d'au moins 3 références significatives en marchés de fournitures similaires de moins de 3 ans par lot,”

“— une description significative et détaillée de la société évoquant par exemple structure, effectif, logistique du candidat, moyens notamment en termes de...”    Afficher plus
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Vu la quantité d'informations à saisir, nous invitons le candidat à lire la totalité du dossier de consultation disponible sur la plateforme:...”    Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement sur les fonds propres de la Région Rhône-Alpes.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le candidat peut faire partie de plusieurs groupements mais ne peut être mandataire que d'un seul.”

“Lors de la signature du marché, le maître d'ouvrage imposera la forme du groupement qui sera, dans ce cas, solidaire.”

Procédure
Période de validité de l'offre: 200 jours
Languages
Language: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.rhonealpes.fr 🌏
Nom: Région Rhône-Alpes
Adresse postale: Direction des lycées, 1 esplanade François Mitterrand
Commune postale: Lyon Cedex 02
Code postal: 69269
Courrier électronique: dlysielmarche@rhonealpes.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://marchespublics.rhonealpes.fr 🌏
Adresse postale: Direction des lycées, 1 esplanade François Mitterrand, CS 20033
URL des documents: http://marchespublics.rhonealpes.fr 🌏
Adresse postale: Direction des affaires juridiques et de la commande publique, 1 esplanade François Mitterrand, CS 20033
Point de contact: Bureau 444 – 6ème étage
URL pour la participation: http://marchespublics.rhonealpes.fr 🌏

Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 14S0009

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Source: OJS 2014/S 010-012851 (2014-01-10)
Avis d'attribution de marché (2014-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 58 553,79 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Fax: +33 426735918 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-16 📅
Date de publication: 2014-06-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 116-204542
Se réfère à l'avis: 2014/S 10-012851
Numéro JO-S: 116
Informations complémentaires

“Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du marché. La date de signature du marché est le 7.5.2014. Le présent contrat est...”    Afficher plus

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“1 esplanade François Mitterrrand, 69269 Lyon Cedex 02.”

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère qualité technique (noté sur 10) avec un coefficient pondérateur de 3.75
2. Critère prix, (noté sur 10) avec un coefficient pondérateur de 2.75
3. Critère d'exécution des prestations dans le cadre du développement durable (noté sur 10) avec un coefficient pondérateur de 1.75
4. Critère des prestations et services liés à la fourniture du matériel, (noté sur 10) avec un coefficient pondérateur de 1.75

Attribution du marché

1️⃣
Nom: Sera attribué ultérieurement
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-03-19 📅
Nom: Kinnarps SA - PSE Comprises
Adresse postale: 1712 route de Quarante Sous
Commune postale: Orgeval
Code postal: 78630
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2014/S 116-204542 (2014-06-16)
Avis d'attribution de marché (2014-08-20)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-20 📅
Date de publication: 2014-08-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 159-285867
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires

“Le lot nº 1 a été attribué suivant le devis de simulation d'un montant de 26 773,15 EUR et le lot nº 2 a été attribué suivant le devis de simulation d'un...”    Afficher plus

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-05-21 📅
Nom: Lafa Collectivites – offre variante – PSE comprises
Adresse postale: 40 avenue Georges Pompidou
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Nom: Simire SA – PSE Comprises
Adresse postale: 862 rue des Crais – BP 2043
Commune postale: Mâcon Cedex 9
Code postal: 71020
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
Source: OJS 2014/S 159-285867 (2014-08-20)