Acquisition de matériels pour le département de l'Allier - programme 2014-UTS
Conseil général de l'Allier
Matériels pour l'unité territoriale spécialisée.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-05-19. L'appel d'offres a été publié le 2014-04-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-04-08 | Avis de marché |
| 2014-10-01 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de marquage routier
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de marquage routier 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Allier
Adresse postale: DTDAT/unité territoriale spécialisée – 1 avenue Victor Hugo – BP 1669
Code postal: 03016
Commune postale: Moulins
Contact
Adresse Internet: http://www.allier.fr 🌏
Téléphone: +33 470344003 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-08 📅
Date limite de soumission: 2014-05-19 📅
Date de publication: 2014-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 073-125449
Numéro JO-S: 73
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Matériels pour l'unité territoriale spécialisée.
Numéro du lot: 1
Brève description: Équipement de 3 camions 14t (benne et hydraulique).
Numéro du lot: 2
Brève description: Machine à peinture.
Quantité ou étendue:
Durée de l'accord: 4 mois
Numéro de référence: 14S0023
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://allier.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Conseil général de l'Allier - DAG/commande publique - Eliane Bussy au +33 470344091 ou Arnaud Véniantau +33 470341607 pour tout renseignement administratif ou, pour tout renseignement technique, Jacques Chomet
Adresse postale: DTDAT/unité territoriale spécialisée - 114 route de Montilly
Commune postale: Moulins Cedex
Téléphone: +33 470468320 📞
Nom: Conseil général de l'Allier - DTDAT/unité territoriale spécialisée
Adresse postale: 1 avenue Victor Hugo - BP 1669
URL des documents: https://allier.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_Afnzopqr32 🌏
Nom: Conseil général de l'Allier
Adresse postale: DRT/service financier - 1 avenue Victor Hugo - BP 1669
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0023
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex
Code postal: 63033
Téléphone: +33 473146100 📞
Fax: +33 473143122 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Fax: +33 473146122 📠
Source: OJS 2014/S 073-125449 (2014-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de marquage routier
Quantité ou étendue:
Marché ordinaire non reconductible d'une durée de 4 mois à compter de la notification comportant 2 lots :Lot no 1 : équipement de trois camions 14 t (benne et hydraulique).Lot no 2 : machine à peinture.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de marquage routier 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Allier
Adresse postale: DTDAT/unité territoriale spécialisée – 1 avenue Victor Hugo – BP 1669
Code postal: 03016
Commune postale: Moulins
Contact
Adresse Internet: http://www.allier.fr 🌏
Téléphone: +33 470344003 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-08 📅
Date limite de soumission: 2014-05-19 📅
Date de publication: 2014-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 073-125449
Numéro JO-S: 73
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique aux adresses www.achatpublic.com. Les réponses pourront être communiquées par voie électronique selon les modalités précisées au règlement de la consultation.
Les documents constituant les réponses par voie électronique devront être signés électroniquement conformément au référentiel intersectoriel de sécurité et aux articles 1316 et 1316-1 à 1316-4 du code civil. Les certificats utilisés devront être référencés sur une liste établie par le Ministre du redressement productif. La liste des catégories de certificats est disponible à l'adresse suivante : www.industrie.gouv.fr/tic/certificats.
Depuis le 18.5.2013, seuls les certificats de signature conformes au Référentiel général de sécurité (RGS) sont autorisés (niveaux ** et *** RGS).
En cas de difficultés rencontrées lors du téléchargement du dossier de consultation notamment les candidats peuvent appeler la plateforme au 0892232120 (hotline).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.4.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Matériels pour l'unité territoriale spécialisée.
Numéro du lot: 1
Brève description: Équipement de 3 camions 14t (benne et hydraulique).
Numéro du lot: 2
Brève description: Machine à peinture.
Quantité ou étendue:
Marché ordinaire non reconductible d'une durée de 4 mois à compter de la notification comportant 2 lots :
Lot no 1 : équipement de trois camions 14 t (benne et hydraulique).
Lot no 2 : machine à peinture.
Numéro de référence: 14S0023
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Rrenseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
Les renseignements attendus sont ceux fixés à l'article 45 du code des marchés publics et repris dans les formulaires DC 1 et DC 2 fournis.
— situation propre de chacun des membres de l'équipe, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession,
— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat,
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
Les renseignements attendus sont ceux fixés à l'article 45 du code des marchés publics et repris dans les formulaires DC 1 et DC 2 fournis.
— chiffre d'affaires des 3 derniers exercices disponibles (à remplacer pour les opérateurs économiques nouvellement créés par les diplômes, les titres et qualification des dirigeants).
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
Les renseignements attendus sont ceux fixés à l'article 45 du code des marchés publics et repris dans les formulaires DC 1 et DC 2 fournis.
— effectifs moyens annuels et importance de l'encadrement pour les 3 dernières années,
— une liste des références détaillées d'importance comparable des 3 dernières années précisant l'objet, le lieu, le pouvoir adjudicateur ; le montant des prestations ; (à remplacer pour les opérateurs économiques nouvellement créés par les diplômes, les titres et qualification des dirigeants).
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Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques. Dans ce cas, il doit justifier des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporter la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Ressources propres (budget départemental) et application des articles 106 à 111 du code des marchés publics.
Modalités de paiement : 30 jours. Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://allier.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Conseil général de l'Allier - DAG/commande publique - Eliane Bussy au +33 470344091 ou Arnaud Véniantau +33 470341607 pour tout renseignement administratif ou, pour tout renseignement technique, Jacques Chomet
Adresse postale: DTDAT/unité territoriale spécialisée - 114 route de Montilly
Commune postale: Moulins Cedex
Téléphone: +33 470468320 📞
Nom: Conseil général de l'Allier - DTDAT/unité territoriale spécialisée
Adresse postale: 1 avenue Victor Hugo - BP 1669
URL des documents: https://allier.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_Afnzopqr32 🌏
Nom: Conseil général de l'Allier
Adresse postale: DRT/service financier - 1 avenue Victor Hugo - BP 1669
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0023
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique aux adresses www.achatpublic.com. Les réponses pourront être communiquées par voie électronique selon les modalités précisées au règlement de la consultation.
Les documents constituant les réponses par voie électronique devront être signés électroniquement conformément au référentiel intersectoriel de sécurité et aux articles 1316 et 1316-1 à 1316-4 du code civil. Les certificats utilisés devront être référencés sur une liste établie par le Ministre du redressement productif. La liste des catégories de certificats est disponible à l'adresse suivante : www.industrie.gouv.fr/tic/certificats.
Afficher plus
Depuis le 18.5.2013, seuls les certificats de signature conformes au Référentiel général de sécurité (RGS) sont autorisés (niveaux ** et *** RGS).
En cas de difficultés rencontrées lors du téléchargement du dossier de consultation notamment les candidats peuvent appeler la plateforme au 0892232120 (hotline).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.4.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex
Code postal: 63033
Téléphone: +33 473146100 📞
Fax: +33 473143122 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Fax: +33 473146122 📠
Source: OJS 2014/S 073-125449 (2014-04-08)
Avis d'attribution de marché (2014-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 240 350 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DTDAT / unité territoriale spécialisée – 1 avenue Victor Hugo – BP 1669
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-01 📅
Date de publication: 2014-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 191-336701
Se réfère à l'avis: 2014/S 73-125449
Numéro JO-S: 191
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-15 📅
Nom: Sarl Jean Villeton
Adresse postale: ZI RN6 – rue Racine
Commune postale: Saint-André le Gaz
Code postal: 38490
2️⃣
Nom: Euroliners
Adresse postale: 30 rue du Général de Rascas
Commune postale: Boulay
Code postal: 57220
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Clermont Ferrand Cedex
Source: OJS 2014/S 191-336701 (2014-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 240 350 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DTDAT / unité territoriale spécialisée – 1 avenue Victor Hugo – BP 1669
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-01 📅
Date de publication: 2014-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 191-336701
Se réfère à l'avis: 2014/S 73-125449
Numéro JO-S: 191
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution no : 72 B, annonce no 164 du 11.4.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1.10.2014.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-15 📅
Nom: Sarl Jean Villeton
Adresse postale: ZI RN6 – rue Racine
Commune postale: Saint-André le Gaz
Code postal: 38490
2️⃣
Nom: Euroliners
Adresse postale: 30 rue du Général de Rascas
Commune postale: Boulay
Code postal: 57220
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Clermont Ferrand Cedex
Source: OJS 2014/S 191-336701 (2014-10-01)
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