Acquisition de matériels et mobiliers sportifs

Ville de Nantes

Recueil de candidatures et d'offres pour 6 marchés à bons de commande à prix unitaires.
Ces marchés ont pour objet l'acquisition de matériels et mobiliers sportifs courants destinés à l'enseignement, l'initiation, l'entraînement et la compétition. Ils serviront à l'équipement des installations sportives couvertes ou de plein air des services de la Ville de Nantes et notamment de la Direction des sports

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-09-08. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-03.

Qui ?

• Ville de Nantes

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Loire-Atlantique

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-07-03	Avis de marché

Avis de marché (2014-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement pour sports de plein air et sur courts
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande comportant 6 lots à prix unitaires.Les prestations sont réparties en 6 lots (définis ci-après) sans seuil minimum ni maximum. Chaque lot sera attribué à un fournisseur unique. Néanmoins, un même fournisseur pourra se voir attribuer plusieurs lots. Il est cependant informé qu'il est susceptible de produire une facture par lot pour un même centre de responsabilité.Les quantités mentionnées sur les bordereaux des prix unitaires - détail estimatif sont donnés à titre indicatif et ne servent qu'au jugement des offres. Les fournisseurs ne pourront s'en prévaloir pour quelque motif que se soit. Seuls les prix unitaires seront contractuels.L'exécution des présents marchés prendra effet à compter de leur date de notification pour une durée d'un an. Ils pourront être reconduits 3 fois, dans les mêmes termes, par périodes successives d'un an.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement pour sports de plein air et sur courts 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nantes
Adresse postale: 2 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 44094
Commune postale: Nantes Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.nantes.fr/ 🌏
Courrier électronique: christele.chabroux@mairie-nantes.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-03 📅
Date limite de soumission: 2014-09-08 📅
Date de publication: 2014-07-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 128-228533
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires

Procédure : appel d'offres ouvert (articles 33 al 3, 57 à 59 et 77 du CMP) Les candidatures seront jugées en fonction des critères suivants : capacités techniques, capacités financières, capacités professionnelles. Procédure dématérialisée — les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation et déposer leur proposition à l'adresse suivante https://marchespublics.nantesmetropole.fr (cf. le règlement de la consultation), — renseignements administratifs. Service des marchés publics : Camille Beauperin : tél. +33 240996246 – fax : +33 240996240. Courriel : camille.beauperin@nantesmetropole.fr — renseignements techniques Direction des sports : Mme Christèle Chabroux - tél. : +33 240419339 – fax : +33 240416661 Courriel : christele.chabroux@mairie-nantes.fr Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.7.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Recueil de candidatures et d'offres pour 6 marchés à bons de commande à prix unitaires.

Ces marchés ont pour objet l'acquisition de matériels et mobiliers sportifs courants destinés à l'enseignement, l'initiation, l'entraînement et la compétition. Ils serviront à l'équipement des installations sportives couvertes ou de plein air des services de la Ville de Nantes et notamment de la Direction des sports

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Matériel pédagogique pour les piscines
Brève description: Matériel pédagogique pour les piscines
Informations complémentaires sur les lots: Volume d'affaire moyen réalisé par an : 10 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: petit matériel de piscine
Brève description: Petit matériel de piscine
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Matériel de gymnastique et tous types de tapis matelas et protections
Brève description: Matériel de gymnastique et tous types de tapis matelas et protections.
Informations complémentaires sur les lots: Volume d'affaire moyen réalisé par an : 30 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: buts et poteaux
Brève description: Buts et poteaux
Informations complémentaires sur les lots: Volume d'affaire moyen réalisé par an : 55 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: filets
Brève description: Filets
Informations complémentaires sur les lots: Volume d'affaire moyen réalisé par an : 14 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Matériel d'athlétisme et d'animation sportive
Brève description: Matériel d'athlétisme et d'animation sportive
Informations complémentaires sur les lots: Volume d'affaire moyen réalisé par an : 34 000 EUR (TTC).
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande comportant 6 lots à prix unitaires.

Les prestations sont réparties en 6 lots (définis ci-après) sans seuil minimum ni maximum. Chaque lot sera attribué à un fournisseur unique. Néanmoins, un même fournisseur pourra se voir attribuer plusieurs lots. Il est cependant informé qu'il est susceptible de produire une facture par lot pour un même centre de responsabilité.

Les quantités mentionnées sur les bordereaux des prix unitaires - détail estimatif sont donnés à titre indicatif et ne servent qu'au jugement des offres. Les fournisseurs ne pourront s'en prévaloir pour quelque motif que se soit. Seuls les prix unitaires seront contractuels.

L'exécution des présents marchés prendra effet à compter de leur date de notification pour une durée d'un an. Ils pourront être reconduits 3 fois, dans les mêmes termes, par périodes successives d'un an.

Description des options: Marché reconductible
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 1431A003
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 11 boulevard Stalingrad, 44000 Nantes

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

L'enveloppe devra comporter obligatoirement l'imprimé DC1 (lettre de candidature, anciennement formulaire DC4) dûment rempli et signé, que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement.

Pour fournir les renseignements demandés ci-après, le candidat peut utiliser le formulaire DC2 (anciennement formulaire DC5) ou équivalent.

les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :

- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (cadre D2 du DC2 à remplir si utilisation de ce document),

- Les documents attestant les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (cadre C1 du DC2 à remplir si utilisation de ce document).

Situation économique et financière:

Les renseignements concernant la capacité financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :

- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (cadre D1 du document DC2 à remplir si utilisation de ce document).

Capacité technique et professionnelle:

Les renseignements concernant les capacités professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :

- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années (en annexe au DC2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire) ;

- liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (en annexe au DC2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire) ;

- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature (en annexe au DC2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire) ;

A défaut de références professionnelles, le candidat doit établir qu'il dispose des savoir-faire nécessaires à l'exécution du marché par tout moyen de preuve à sa convenance.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Pour le versement de l'avance, le titulaire ou le sous-traitant doit justifier la constitution d'une garantie à première demande ou d'une caution personnelle et solidaire à concurrence de 100% du montant de l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Modalités de financement : financement sur le budget général de la Ville de Nantes

Modalités de paiement : paiement par virement à 30 j. conformément aux règles de la comptabilité publique.

Ordonnateur : Mme le maire de la Ville de Nantes.

Comptable public assignataire des paiements : M. le receveur des finances de Nantes municipale

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: pas de forme de groupement imposée

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Enora CAM
Mme Christèle Chabroux
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.nantesmetropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1431A003
Informations complémentaires

Procédure : appel d'offres ouvert (articles 33 al 3, 57 à 59 et 77 du CMP)

Les candidatures seront jugées en fonction des critères suivants : capacités techniques, capacités financières, capacités professionnelles.

Procédure dématérialisée

— les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation et déposer leur proposition à l'adresse suivante https://marchespublics.nantesmetropole.fr (cf. le règlement de la consultation),

— renseignements administratifs.

Service des marchés publics :

Camille Beauperin : tél. +33 240996246 – fax : +33 240996240.

Courriel : camille.beauperin@nantesmetropole.fr

— renseignements techniques

Direction des sports :

Mme Christèle Chabroux - tél. : +33 240419339 – fax : +33 240416661

Courriel : christele.chabroux@mairie-nantes.fr

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.7.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
Marché renouvelable.
Source: OJS 2014/S 128-228533 (2014-07-03)

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