Acquisition de matériels d'arts créatifs, de matériaux et fournitures de plomberie, matières d'oeuvre et location de cuisines mobiles pour la compétition européenne des Euroskills Lille 2014

Conseil régional Nord-Pas-de-Calais

Acquisition de matériels d'arts créatifs, de matériaux et fournitures de plomberie, matières d'oeuvre et location de cuisines mobiles pour la compétition européenne des Euroskills Lille 2014.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-07-07. L'appel d'offres a été publié le 2014-05-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil régional Nord-Pas-de-Calais

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-05-26	Avis de marché
2014-10-01	Avis d'attribution de marché
2014-10-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cuisines équipées
Quantité ou étendue:

La présente consultation est décomposée en 4 lots. Elle débouchera sur la passation d'accord cadres au sens de la directive européenne et de marchés à bons de commandes d'un montant minimum total de 24 000 EUR HT et d'un montant maximum total de 140 000 EUR HT , au sens du code des marchés publics Francais.Les marchés sont conclus à compter de leurs notifications jusqu'au 5.10.2014.

Valeur totale du marché: 67 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cuisines équipées 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional Nord-Pas-de-Calais
Adresse postale: Siège de Région, 151 avenue du Président Hoover
Code postal: 59555
Commune postale: Lille Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-26 📅
Date limite de soumission: 2014-07-07 📅
Date de publication: 2014-05-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 103-180318
Numéro JO-S: 103
Informations complémentaires

marché non réservé - aucun document remis par le candidat ne sera restitué. Critères de sélection des candidatures : capacités professionnelles, techniques et financières. Durée de l'accord cadre : à compter de la notification jusqu'au 5.10.2014. Le Code des marchés publics français issu du décret no2006.975 modifié est consultable sur le site www.legifrance.gouv.fr Le dossier de consultation sera remis gratuitement après réservation par télécopie au 03.59.03.93.22 du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:30 . Il pourra être téléchargé sur la plate-forme de dématérialisation de la Région dédiée aux marchés publics : https://marches.nordpasdecalais.fr. Les offres devront parvenir par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé du lundi au vendredi de 9:00 à 12: 00et de 14:00 à 17:00, avec la mention : " Ne pas ouvrir par le service courrier -AOO 2014.079 Acquisition de matériels d'arts créatifs, de matériaux et fournitures de plomberie,matières d'oeuvre et location de cuisines mobiles pour la compétition européenne des Euroskills Lille 2014. Lot nº.......... (à préciser) Les offres électroniques sont autorisées et les modalités de leur transmission sont reprises dans le règlement de la consultation. Renseignement(S) technique(s) : Region Nord - Pas de Calais direction des formations initiales (service apprentissage) Siège de région 151 avenue du Président Hoover 59555 Lille Cedex Clément Agustoni Tél: +33 328828363. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26.5.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition de matériels d'arts créatifs, de matériaux et fournitures de plomberie, matières d'oeuvre et location de cuisines mobiles pour la compétition européenne des Euroskills Lille 2014.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Acquisition de matériels d'arts créatifs pour la compétition européenne des Euroskills Lille 2014
Brève description:

Acquisition de matériels d'arts créatifs pour la compétition européenne des Euroskills Lille 2014

Quantité ou étendue: marché à bons de commande conclu avec un opérateur économique d'un montant minimum de 4 000 EUR HT et d'un montant maximum de 20 000 EUR HT. Montant estimatif: 10 000 EUR HT. Marché de Fourniture:Achat
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: acquisition de matériels et fournitures de plomberie pour la compétition européenne des Euroskills Lille 2014
Brève description:

Acquisition de matériels et fournitures de plomberie pour la compétition européenne des Euroskills Lille 2014

Quantité ou étendue: marché à bons de commande conclu avec un opérateur économique d'un montant minimum de 6 000 EUR HT et d'un montant maximum de 25 000 EUR HT. Montant estimatif: 12 000 EUR HT Marché de Fourniture:Achat
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: acquisition de matières d'oeuvre pour la compétition européenne des Euroskills Lille 2014
Brève description:

Acquisition de matières d'oeuvre pour la compétition européenne des Euroskills Lille 2014

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: location de cuisines mobiles pour la compétition européenne des Euroskills Lille 2014
Brève description:

Location de cuisines mobiles pour la compétition européenne des Euroskills Lille 2014

Quantité ou étendue: marché à bons de commande conclu avec un opérateur économique d'un montant minimum de 10 000 EUR HT et d'un montant maximum de 75 000 EUR HT. Montant estimatif: 35 000 EUR HT. Marché de Fourniture: location
Numéro de référence: 2014.079
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Lille

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics ; déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L 5212-1, L 5212-2, L 5212- 5 et L 5212- 9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du Cahier des clauses administratives générales (CCAG) applicables aux marchés publics de fournitures courantes et de services, (Arreté du 19 janvier 2009). Le délai global de paiement est de 30 jours. Aucune avance ne sera versée . Modalités de financements : fonds publics/ Ressources propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1 : Prix des prestations (80)
2. Lot 1 : Prix des prestations : Simulation de commande sur la base des prix du BPU (65)
3. Lot 1 : Prix des prestations : Rabais accordé sur les prix publics (15)
4. Lot 1 : Performance de la procédure proposée par le fournisseur pour opérer les livraisons en cas d'urgence (selon les modalités décrites à l'article 3.2 du CCTP pour les prestations exceptionnelles) (jugé sur la base du mémoire technique) (20)
5. Lot 2 : Prix des prestations (80)
6. Lot 2 : Prix des prestations : Simulation de commande sur la base des prix du BPU (65)
7. Lot 2 : Prix des prestations : Rabais accordé sur les prix publics (15)
8. Lot 2 : Performance de la procédure proposée par le fournisseur pour opérer les livraisons en cas d'urgence (selon les modalités décrites à l'article 3.2 du CCTP pour les prestations exceptionnelles) (jugé sur la base du mémoire technique) (20)
9. Lot 3 : Prix des prestations (80)
10. Lot 3 : Prix des prestations : Simulation de commande sur la base des prix du BPU (65)
11. Lot 3 : Prix des prestations : Rabais accordé sur les prix publics (15)
12. Lot 3 : Performance de la procédure proposée par le fournisseur pour opérer les livraisons en cas d'urgence (selon les modalités décrites à l'article 3.2 du CCTP pour les prestations exceptionnelles) (jugé sur la base du mémoire technique) (20)
13. Lot 4 : Prix des prestations (60)
14. Lot 4 : Prix des prestations : Simulation de commande sur la base des prix du BPU (50)
15. Lot 4 : Prix des prestations : Rabais consenti sur les prix publics au catalogue (10)
16. Lot 4 : Valeur technique (jugé sur la base du mémoire technique) (40)
17. Lot 4 : Valeur technique (jugé sur la base du mémoire technique) : Cohérence des moyens humains et techniques déployés pour l'exécution de la prestation (20)
18. Lot 4 : Valeur technique (jugé sur la base du mémoire technique) : Performance, ergonomie et modularité du matériel proposé (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Région Nord-Pas-de-Calais
Adresse postale: Direction des achats et de la commande publique siège de région 151 avenue du Président Hoover
Point de contact: M. Gérald Arbeltier
Téléphone: +33 328826287 📞
Nom: Reprocolor
Adresse postale: ZAC du Moulin Lamblin 630 rue des Bourreliers
Commune postale: Hallennes-lez-Haubourdin
Code postal: 59320
Point de contact: M. David Trinel
Téléphone: +33 320298787 📞
Fax: +33 359039322 📠
URL des documents: http://marches.nordpasdecalais.fr 🌏
Adresse postale: à l'attention de Gérald Arbeltier Bureau des remises des offres Siège de Région 151 avenue du Président Hoover (accès parking visiteurs)
URL pour la participation: http://marches.nordpasdecalais.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014.079
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26.5.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 103-180318 (2014-05-26)

Avis d'attribution de marché (2014-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-01 📅
Date de publication: 2014-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 191-336671
Se réfère à l'avis: 2014/S 103-180318
Numéro JO-S: 191
Informations complémentaires

Lot 1: Marché infructueux Lot 2: Marché infructueux Lot 3: Marché infructueux.Lot no4 attribué pour un montant minimum de 10 000 EUR HT et un montant maximum de 75 000 EUR (HT). Le marché est conclu à compter de sa notification jusqu'au 5.10.2014. L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre au sens du droit européen et un marché à bons de commande au sens du droit national (Art. 77 CMP Français). Le présent avis vaut publicité de la conclusion du ou des contrat(s).Conformément aux dispositions de la loi no78.753 du 17 juillet 1978 modifiée, le ou les contrat(s) pourront etre communiqués sur simple demande adressée à la Direction des Achats et de la Commande Publique ou consultés sur place sur rendez-vous. Information sur les fonds de l'Union européenne : non Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no : 103 B, annonce no 312 du 30.5.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1.10.2014.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-09-12 📅
Nom: Flyin Chefs
Adresse postale: 15 avenue de la Voie au Coq
Commune postale: Bretteville-sur-Odon
Code postal: 14760
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les candidats évincés peuvent introduire : - un référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication du présent avis d'attribution au journal officiel de l'union européenne conformément aux dispositions de l'article R551.7 du code de justice administrative. - un recours pour excès de pouvoir contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, ou contre les actes détachables du marché dans un délai de 2 mois suivant notification ou publication de la décision attaquée conformément aux dispositions de l'article R421-1 du code de justice administrative. - un recours de plein contentieux contestant la validité du marché ou de certaines de ces clauses qui en sont divisibles, dans un délai de 2 mois à compter de l'avis de publicité de la conclusion du marché. Le code de justice administrative est consultable sur le site : www.legifrance.gouv.fr Pour plus d'information, s'adresser au greffe du tribunal administratif de Lille

Source: OJS 2014/S 191-336671 (2014-10-01)

Avis d'attribution de marché (2014-10-01)
Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 191-336721
Informations complémentaires

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre au sens du droit européen et un marché à bons de commande au sens du droit national (Art. 77 CMP Français). Le présent avis vaut publicité de la conclusion du ou des contrat(s).Conformément aux dispositions de la loi no78.753 du 17 juillet 1978 modifiée, le ou les contrat(s) pourront être communiqués sur simple demande adressée à la Direction des Achats et de la Commande Publique ou consultés sur place sur rendez-vous. Information sur les fonds de l'Union européenne : non.Les marchés sont conclus pour une période de six mois à compter de la notification. Le lot no1 a été attribué pour un montant (H.T.) minimum de 4 000 EUR et maximum de 20 000 EUR. Le lot no2 a été attribué pour un montant (H.T.) minimum de 6 000 EUR et maximum de 25 000 EUR. Le lot no3 est infructueux. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no : 103 B, annonce no 312 du 30.5.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1.10.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2014.079.2

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-09-24 📅
Nom: Cognet
Adresse postale: 21 rue Victor Basch
Commune postale: Saint-Quentin
Code postal: 02100
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-09-25 📅
Nom: Legallais SAS
Adresse postale: 7 rue d'Atlante - CITIS
Commune postale: Hérouville-Saint-Clair
Code postal: 14200

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les candidats évincés peuvent introduire :

- un référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication du présent avis d'attribution au journal officiel de l'union européenne conformément aux dispositions de l'article R551.7 du code de justice administrative ;

-un recours pour excès de pouvoir contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, ou contre les actes détachables du marché dans un délai de 2 mois suivant notification ou publication de la décision attaquée conformément aux dispositions de l'article R421-1 du code de justice administrative ;

-un recours de plein contentieux contestant la validité du marché ou de certaines de ces clauses qui en sont divisibles, dans un délai de 2 mois à compter de l'avis de publicité de la conclusion du marché ;

Le code de justice administrative est consultable sur le site : www.legifrance.gouv.fr

Pour plus d'information, s'adresser au greffe du tribunal administratif de Lille

Source: OJS 2014/S 191-336721 (2014-10-01)

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