Acquisition de matériel de transport - année 2014

Ville du Mans

Elles figurent avec le délai dans la désignation de chacun des lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-05-22. L'appel d'offres a été publié le 2014-04-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-04-11 Avis de marché
2014-09-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville du Mans
Adresse postale: Pôle marchés et achats publics, CS 40010 – 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.lemans.fr 🌏
Courrier électronique: marches@ville-lemans.fr 📧
Téléphone: +33 243474747 📞
Fax: +33 243473740 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-11 📅
Date limite de soumission: 2014-05-22 📅
Date de publication: 2014-04-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 075-129507
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.sarthe-marchespublics.fr Criteres d'attributions : Le critère de la valeur technique portera sur le prix de revient kilométrique sur 15 ans ; à cette fin, les candidats fourniront la fiche d'évaluation du coût de possession jointe au dossier. Le critère performances en matière de protection de l'environnement consistera à apprécier : - le niveau d'émission de CO - la classification norme Euro pour les lots 8 et 9 le critère service après-vente fera l'objet de deux sous-critères comme suit : - délai de livraison des pièces de rechange : sur 5 points - durée de la garantie : sur 5 points ces deux sous-critères seront appréciés sur la base des informations figurant dans la fiche d'évaluation du coût de possession si aucune offre n'obtient la note maximale de 10 sur ces critères, la meilleure offre verra sa note portée à la note maximale, les notes des autres offres seront recalculées de façon proportionnelle unité monétaire utilisée, l'euro.le dossier de consultation gratuit sous forme de CDROM peut être demandé au Pôle Marchés et Achats Publics par fax courrier ou mail ou sur place. Le dossier de consultation électronique peut être téléchargé sur http://www.sarthe-marchespublics.fr. Le dossier de consultation peut être demandé jusqu'au jour de la date limite de remise des offres. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé au Pôle Marchés et Achats Publics ou par voie électronique. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Les candidats peuvent obtenir les documents sans s'identifier sur la plateforme toutefois, il est préconisé de s'identifier afin d'être tenu informé des modifications ou compléments d'informations éventuels en cours depublicité. Depuis le 18 mai 2013 seuls les certificats RGS** sont conformes et acceptés pour signer vos plis. Testez la conformité de votre certificat sur la page : http://www.marches-publics.info/test-certificat.htm Conformément à la législation française, l'ouverture des plis n'est pas publique. Les critères de sélection des candidats sont :1-garanties et capacités techniques et professionnelles 2-garanties et Capacités financières Renseignements administratifs : Mme Prevost au +33 243474378. Renseignements techniques : M. Leparquier au +33 243474660. Délais et voies de recours : Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes 6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111 44041 Nantes Tél. +33 240994600, courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr, télécopieur +33 240994658. Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics 8 rue de Chateaubriand 44000 Nantes. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes 6 allée de l'ile Gloriette, BP 24111 44000 Nantes. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.4.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Elles figurent avec le délai dans la désignation de chacun des lots.
Numéro du lot: 1
Brève description: Deux fourgonnettes 2 places.
Informations complémentaires sur les lots: Délai maximum de livraison : 3 mois.
Numéro du lot: 2
Brève description: Quatre petite citadines.
Informations complémentaires sur les lots: Délai maximum de livraison : 3 mois
Numéro du lot: 3
Brève description: Une fourgonnette cinq places.
Numéro du lot: 4
Brève description: Deux monospaces compacts 7 places.
Numéro du lot: 5
Brève description: Deux fourgons moyens surélevés.
Informations complémentaires sur les lots: Délai maximum de livraison : 5 mois.
Numéro du lot: 6
Brève description: Un fourgon aménagé.
Numéro du lot: 7
Brève description: Deux fourgons double cabine.
Numéro du lot: 8
Brève description: Un camion plateau avec grue.
Informations complémentaires sur les lots: Délai maximum de livraison : 7 mois.
Numéro du lot: 9
Brève description: Un petit camion.
Numéro du lot: 10
Brève description: Un plancher cabine "Bibliobus".

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP, signée en original ; il est conseillé aux candidats d'utiliser les cadres de Dc1 et Dc2 joints au dossier
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
Situation économique et financière:
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ou tout autre document ;.
Capacité technique et professionnelle: - tous éléments permettant d'apprécier la capacité du candidat.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie n'est prévue
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Une avance de 5 % des marchés peut être accordée dans les conditions réglementaires et légales en vigueur sous réserve de la constitution d'une garantie à première demande couvrant le montant de l'avance.
Prix global et forfaitaire fermes.
Le paiement est effectué par virement selon les règles de la comptabilité publique. Délai global de paiement de 30 jours.
Le marché est financé sur fonds propres du budget principal de la collectivité
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations % (55)
2. Valeur technique de l'offre % (15)
3. Performances en matière de protection de l'environnement % (15)
4. Service après-vente % (15)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21720181300011
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.sarthe-marchespublics.fr
Criteres d'attributions : Le critère de la valeur technique portera sur le prix de revient kilométrique sur 15 ans ; à cette fin, les candidats fourniront la fiche d'évaluation du coût de possession jointe au dossier.
Le critère performances en matière de protection de l'environnement consistera à apprécier :
- le niveau d'émission de CO
- la classification norme Euro pour les lots 8 et 9
le critère service après-vente fera l'objet de deux sous-critères comme suit :
- délai de livraison des pièces de rechange : sur 5 points
- durée de la garantie : sur 5 points
ces deux sous-critères seront appréciés sur la base des informations figurant dans la fiche d'évaluation du coût de possession
si aucune offre n'obtient la note maximale de 10 sur ces critères, la meilleure offre verra sa note portée à la note maximale, les notes des autres offres seront recalculées de façon proportionnelle
unité monétaire utilisée, l'euro.le dossier de consultation gratuit sous forme de CDROM peut être demandé au Pôle Marchés et Achats Publics par fax courrier ou mail ou sur place. Le dossier de consultation électronique peut être téléchargé sur http://www.sarthe-marchespublics.fr. Le dossier de consultation peut être demandé jusqu'au jour de la date limite de remise des offres. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé au Pôle Marchés et Achats Publics ou par voie électronique. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Les candidats peuvent obtenir les documents sans s'identifier sur la plateforme toutefois, il est préconisé de s'identifier afin d'être tenu informé des modifications ou compléments d'informations éventuels en cours depublicité.
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Depuis le 18 mai 2013 seuls les certificats RGS** sont conformes et acceptés pour signer vos plis. Testez la conformité de votre certificat sur la page : http://www.marches-publics.info/test-certificat.htm
Conformément à la législation française, l'ouverture des plis n'est pas publique. Les critères de sélection des candidats sont :1-garanties et capacités techniques et professionnelles 2-garanties et Capacités financières
Renseignements administratifs : Mme Prevost au +33 243474378.
Renseignements techniques : M. Leparquier au +33 243474660.
Délais et voies de recours :
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Nantes
6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111
44041 Nantes
Tél. +33 240994600, courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr, télécopieur +33 240994658.
Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
8 rue de Chateaubriand
44000 Nantes.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
6 allée de l'ile Gloriette, BP 24111
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.4.2014.
Source: OJS 2014/S 075-129507 (2014-04-11)
Avis d'attribution de marché (2014-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 19 720 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-03 📅
Date de publication: 2014-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 171-303145
Se réfère à l'avis: 2014/S 75-129507
Numéro JO-S: 171
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.sarthe-marchespublics.fr Procédures de recours : Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes - 6 allée de l'Île Gloriette - BP 24111, 44041 Nantes, tél. +33 240994600, courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr, télécopieur +33 240994658. Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics - 8 rue de Chateaubriand, 44000 Nantes. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes - 6 allée de l'ile Gloriette - BP 24111, 44041 Nantes. Les marchés correspondants sont consultables au siège du pouvoir adjudicateur. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution no : 75 B, annonce no 362 du 16.4.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.9.2014.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-22 📅
Nom: Société Renault Retail Group Le Mans
Adresse postale: 261 bd Demorieux
Commune postale: Le Mans Cedex 2
Code postal: 72028

2️⃣
Nom: Société NSA Automobiles
Adresse postale: 5 boulevard P. Lefaucheux
Commune postale: Le Mans Cedex
Code postal: 72026

3️⃣

4️⃣

5️⃣

6️⃣

7️⃣

8️⃣
Nom: Le lot 8 : un camion plateau avec grue a été déclaré infructueux

9️⃣
Nom: Garage Cretot
Adresse postale: 2 rue Antoine Becquerel

1️⃣0️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
2
4
6
Source: OJS 2014/S 171-303145 (2014-09-03)
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