Acquisition de matériel de stockage pour les Centres d'entretien routier du département du Pas-de-Calais

Conseil général du Pas-de-Calais

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-09-05. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• MCD
• Origami Packaging

Qui ?

• Conseil général du Pas-de-Calais

Qu'est-ce que c'est ?

• Autres conteneurs › Caisses-palettes
• Grands conteneurs › Conteneurs de stockage
• Mobilier de bureau › Rayonnages de bureau

Où ?

• Pas-de-Calais

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-07-17	Avis de marché
2014-11-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Rayonnages de bureau
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande (art. 77 du CMP) avec montants minimum et maximum annuels:Lot 1: mini: 10 000 EUR HT – maxi: 100 000 EUR (HT).Lot 2: mini: 5 000 EUR HT – maxi: 40 000 EUR (HT).Lot 3: mini: 2 000 EUR HT – maxi: 20 000 EUR (HT).Durée du marché: 1 an à compter de sa notification, reconductible 1 fois pour une période d'un an.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Rayonnages de bureau 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Pas-de-Calais
Adresse postale: Hôtel du Département, rue Ferdinand Buisson
Code postal: 62018
Commune postale: Arras Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.pasdecalais.fr 🌏
Téléphone: +33 321215418 📞
Fax: +33 321216238 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-17 📅
Date limite de soumission: 2014-09-05 📅
Date de publication: 2014-07-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 137-245650
Numéro JO-S: 137
Informations complémentaires

Il est recommandé au candidat, dès lors qu'il obtient le DCE par tout autre moyen que ceux définis dans le règlement de consultation, de s'identifier auprès du Conseil général – Pôle développement des ressources – Direction de la commande publique – rue de la Paix / porte 6 – 62018 Arras Cedex 09, afin d'être tenu informé de toutes remarques, modifications ou compléments relatifs à la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.7.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition de matériel de stockage pour les Centres d'entretien routier du département du Pas-de-Calais

Numéro du lot: 1
Brève description: Rayonnages de stockage avec rétention
Quantité ou étendue: Mini annuel: 10000 EUR HT – maxi annuel: 100 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Brève description: Racks de rangement
Quantité ou étendue: Mini annuel: 5000 EUR HT – maxi annuel: 40 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Brève description: Bacs de rétention
Quantité ou étendue: Mini annuel: 2 000 EUR HT – maxi annuel: 20 000 EUR (HT).

Marché à bons de commande (art. 77 du CMP) avec montants minimum et maximum annuels:

Lot 1: mini: 10 000 EUR HT – maxi: 100 000 EUR (HT).

Lot 2: mini: 5 000 EUR HT – maxi: 40 000 EUR (HT).

Lot 3: mini: 2 000 EUR HT – maxi: 20 000 EUR (HT).

Durée du marché: 1 an à compter de sa notification, reconductible 1 fois pour une période d'un an.

Nombre de reconductions possibles: 1
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 14S0572AOODAL
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Pas-de-Calais

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Attestation sur l'honneur que le candidat n'est pas en état de liquidation judiciaire ou ne pas faire l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger,

— attestation sur l'honneur que le candidat n'est pas admis au redressement judiciaire ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger, sans justifier d'une habilitation à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché,

— attestation sur l'honneur du candidat indiquant qu'il n'a pas fait l'objet au cours des 5 dernières années d'une condamnation inscrite au bulletin no2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L 8221-1, L 8231-1, L 8241-1 et L 8251-1 du code du travail,

— formulaire DC1,

— extrait Kbis de - de 3 mois,

— attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles,

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,

— formulaire DC2.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Budget départemental. Paiement par mandat administratif. Délai de paiement: 30 jours (décret no2013-269 du 29/03/2013). Prix révisable. Avance possible.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas de forme imposée.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix, jugé au regard du détail estimatif (60)
2. Qualité, jugée jugée au regard de la fiche technique du produit ou du catalogue général contenant les caractéristiques techniques des produits (30)
3. Délai de livraison, jugé au regard du délai indiqué dans l'acte d'engagement (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
URL pour la participation: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Nom: Département du Pas-de-Calais
Adresse postale: 126 rue d'Amiens
Point de contact: Direction des achats et de la logistique
M. Frank Dron
Téléphone: +33 321217934 📞
Fax: +33 321216271 📠
Adresse postale: rue de la Paix – porte 6
Point de contact: Direction de la commande publique
secrétariat de la CAO
Téléphone: +33 321216730 📞
URL des documents: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0572AOODAL
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.7.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2014/S 137-245650 (2014-07-17)

Avis d'attribution de marché (2014-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 240 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-21 📅
Date de publication: 2014-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 227-400852
Se réfère à l'avis: 2014/S 137-245650
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires

Les documents de la consultation sont consultables après prise de rendez-vous auprès de M. Doubliez au +33 321215418 / fax +33 321216238. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.11.2014.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Pas-de-Calais.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-10-29 📅
Nom: Mcd
Adresse postale: 57 rue Gambetta
Commune postale: Vouziers
Code postal: 08400
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Origami Packaging
Adresse postale: 8 rue du Grand Coin
Commune postale: Wavrin
Code postal: 59136

3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Source: OJS 2014/S 227-400852 (2014-11-21)

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