Acquisition de machines traditionnelles pour la filière bois des lycées de la région Rhône-Alpes

Région Rhône-Alpes

Acquisition de machines traditionnelles pour la filière Bois des lycées de la Région Rhône-Alpes.
Les matériels concernés par ces marchés sont destinés à l'équipement des lycées des 8 départements (Ain, Ardèche, Drôme, Isère, Loire, Rhône, Savoie, Haute-Savoie) de la Région Rhône-Alpes. Les demandes d'équipement des lycées sont recueillies par les services de la direction des lycées de la Région qui déclencheront un bon de commande en adéquation avec les besoins. Le matériel sera livré directement dans les lycées rhônalpins concernés.
La consultation est composée de 18 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-09-22. L'appel d'offres a été publié le 2014-08-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Région Rhône-Alpes

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-08-12	Avis de marché
2015-03-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines-outils pour le travail du bois
Quantité ou étendue:

Ce marché est un accord-cadre au sens de la directive européenne. C'est un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics français.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines-outils pour le travail du bois 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Rhône-Alpes
Adresse postale: Direction des lycées, 1 esplanade François Mitterrand, CS 20033
Code postal: 69269
Commune postale: Lyon Cedex 02

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-12 📅
Date limite de soumission: 2014-09-22 📅
Date de publication: 2014-08-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 156-280234
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires

La présente consultation fait l'objet d'un appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 57 à 59 du code des marchés publics. Chacun des marchés de la consultation est fractionné à bons de commande sans minimum ni maximum conformément à l'article 77 du code des marchés publics. Les prestations seront traitées à prix unitaires conformément aux prix déterminés dans le bordereau de prix. Chacun des marchés est conclu pour une durée d'un an, renouvelable expressément trois fois pour la même durée. Il débute à la date de sa notification (date de l'accusé de réception de la lettre de notification). La notification ne vaut pas bon de commande. La reconduction expresse se fera par courrier recommandé avec accusé de réception, envoyé au prestataire au plus tard trois mois avant la date anniversaire (date de notification) du marché. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Vu la quantité importante d'informations à saisir, nous invitons le candidat à lire la totalité du dossier de consultation disponible sur la plateforme https://marchespublics.rhonealpes.fr Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.8.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition de machines traditionnelles pour la filière Bois des lycées de la Région Rhône-Alpes.

Les matériels concernés par ces marchés sont destinés à l'équipement des lycées des 8 départements (Ain, Ardèche, Drôme, Isère, Loire, Rhône, Savoie, Haute-Savoie) de la Région Rhône-Alpes. Les demandes d'équipement des lycées sont recueillies par les services de la direction des lycées de la Région qui déclencheront un bon de commande en adéquation avec les besoins. Le matériel sera livré directement dans les lycées rhônalpins concernés.

La consultation est composée de 18 lots.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Dégauchisseuse
Brève description: Dégauchisseuse - estimation par lot pour la 1ère année du marché 8 500 EUR TTC.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Raboteuse
Brève description: Raboteuse - estimation par lot pour la 1ère année du marché 10 600 EUR TTC.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Scie à format avec inciseur
Brève description:

Scie à format avec inciseur - estimation par lot pour la 1ère année du marché 28 000 EUR TTC.

Informations complémentaires sur les lots:

Prestation supplémentaire éventuelle facultative : Scie à format avec inciseur : PSE-CHSCF01 (Chariot 2600 mm) et PSE-CHSCF02 (Chariot 3200…

… mm).Les candidats ont la possibilité d'y répondre, s'ils le souhaitent, afin d'étendre la gamme des produits qui pourraient être commandés à l'exécution du marché.Ils peuvent ne pas postuler ou y répondre ; dans ce dernier cas, ils doivent décrire chaque PSE proposée dans le CCTP du lot concerné et la chiffrer dans le bordereau de prix.

… mm).

Les candidats ont la possibilité d'y répondre, s'ils le souhaitent, afin d'étendre la gamme des produits qui pourraient être commandés à l'exécution du marché.

Ils peuvent ne pas postuler ou y répondre ; dans ce dernier cas, ils doivent décrire chaque PSE proposée dans le CCTP du lot concerné et la chiffrer dans le bordereau de prix.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Mortaiseuse à bédane vertical à air comprimé
Brève description:

Mortaiseuse à bédane vertical à air comprimé - estimation par lot pour la 1ère année du marché 7 500 EUR TTC.

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Scie à ruban diamètre 800 mm
Brève description:

Scie à ruban diamètre 800 mm - estimation par lot pour la 1ère année du marché 7 800 EUR TTC.

Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Toupie à positionnement numérique
Brève description:

Toupie à positionnement numérique - estimation par lot pour la 1ère année du marché 29 000 EUR TTC.

Informations complémentaires sur les lots:

Prestation supplémentaire éventuelle facultative : Toupie à positionnement numérique : PSE-TPN : Arbre…

… inclinable.Les candidats ont la possibilité d'y répondre, s'ils le souhaitent, afin d'étendre la gamme des produits qui pourraient être commandés à l'exécution du marché.Ils peuvent ne pas postuler ou y répondre ; dans ce dernier cas, ils doivent décrire chaque PSE proposée dans le CCTP du lot concerné et la chiffrer dans le bordereau de prix.

… inclinable.

Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Scie circulaire à panneaux
Brève description:

Scie circulaire à panneaux - estimation par lot pour la 1ère année du marché 20 900 EUR TTC.

Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Scie circulaire à tronçonner à air comprimé
Brève description:

Scie circulaire à tronçonner à air comprimé - estimation par lot pour la 1ère année du marché 13 300 EUR TTC.

Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Scie circulaire à déligner à air comprimé
Brève description:

Scie circulaire à déligner à air comprimé - estimation par lot pour la 1ère année du marché 39 000 EUR TTC.

Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Corroyeuse
Brève description: Corroyeuse - estimation par lot pour la 1ère année du marché 16 900 EUR TTC.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Plaqueuse de chant à air comprimé
Brève description:

Plaqueuse de chant à air comprimé - estimation par lot pour la 1ère année du marché 27 500 EUR TTC.

Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Centre d'usinage à commandes numériques à air comprimé
Brève description:

Centre d'usinage à commandes numériques à air comprimé - estimation par lot pour la 1ère année du marché 80 000 EUR TTC.

Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Perceuse multibroches à air comprimé
Brève description:

Perceuse multibroches à air comprimé - estimation par lot pour la 1ère année du marché 6 500 EUR TTC.

Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Mortaiseuse à chaine
Brève description:

Mortaiseuse à chaine - estimation par lot pour la 1ère année du marché 4 900 EUR TTC.

Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Tenonneuse à dérouleur positionnement numérique à air comprimé
Brève description:

Tenonneuse à dérouleur positionnement numérique à air comprimé - estimation par lot pour la 1ère année du marché 27 800 EUR TTC.

Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Ponceuse calibreuse à air comprimé
Brève description:

Ponceuse calibreuse à air comprimé - estimation par lot pour la 1ère année du marché 18 000 EUR TTC.

Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Tenonneuse charpente
Brève description:

Tenonneuse charpente - estimation par lot pour la 1ère année du marché 23 500 EUR TTC.

Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Cadreuse semi-verticale hydraulique à air comprimé
Brève description:

Cadreuse semi-verticale hydraulique à air comprimé - estimation par lot pour la 1ère année du marché 17 900 EUR TTC.

Numéro de référence: 14S0299
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Les lycées de la région Rhône-Alpes

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Une lettre de candidature ou Dc1 signée en original.

Un document signé relatif aux pouvoirs (délégation expresse) de la personne habilitée à engager le candidat.

La copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.

Une attestation sur l'honneur datée et signée en original (modèle situé au sein du Dc1 joint au dossier de consultation ou équivalent).

Une attestation d'assurance, en cours de validité, couvrant la responsabilité civile professionnelle du candidat.

Situation économique et financière:

Les candidats doivent disposer des capacités financières pour réaliser les prestations qui font l'objet du ou des marchés postulés, notamment que le fait d'exécuter les prestations de celui(ceux)-ci ne remet pas en cause l'équilibre de leur structure eu égard à leur assise financière. A ce titre, les candidats doivent fournir les trois derniers chiffres d'affaires dont les candidats disposent (annexe 2 ou équivalent).

Capacité technique et professionnelle:

Les candidats doivent disposer des capacités techniques (moyens matériels et humains) et professionnelles pour réaliser les prestations qui font l'objet du ou des marchés postulés.

A ce titre, les candidats doivent fournir :

Une liste d'au moins 3 références significatives en marchés de fournitures similaires de moins de 3 ans par lot.

Une description significative et détaillée de la société évoquant par exemple structure, effectif, logistique du candidat, moyens notamment en termes de compétences du personnel, etc.

De manière facultative, des certificats de bonne exécution de prestations déjà réalisées auprès de pouvoirs adjudicateurs ou d'acheteurs privés.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Marché financé par les ressources propres de la Région.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire

Procédure
Période de validité de l'offre: 200 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.rhonealpes.fr 🌏
Nom: Région Rhône-Alpes
URL pour informations complémentaires: http://marchespublics.rhonealpes.fr 🌏
URL des documents: http://marchespublics.rhonealpes.fr 🌏
Adresse postale: Direction des affaires juridiques et de la commande publique 1 esplanade François Mitterrand CS 20033
URL pour la participation: http://marchespublics.rhonealpes.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0299
Informations complémentaires

La présente consultation fait l'objet d'un appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 57 à 59 du code des marchés publics.

Chacun des marchés de la consultation est fractionné à bons de commande sans minimum ni maximum conformément à l'article 77 du code des marchés publics.

Les prestations seront traitées à prix unitaires conformément aux prix déterminés dans le bordereau de prix.

Chacun des marchés est conclu pour une durée d'un an, renouvelable expressément trois fois pour la même durée. Il débute à la date de sa notification (date de l'accusé de réception de la lettre de notification). La notification ne vaut pas bon de commande.

La reconduction expresse se fera par courrier recommandé avec accusé de réception, envoyé au prestataire au plus tard trois mois avant la date anniversaire (date de notification) du marché.

Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

Vu la quantité importante d'informations à saisir, nous invitons le candidat à lire la totalité du dossier de consultation disponible sur la plateforme https://marchespublics.rhonealpes.fr

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.8.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2014/S 156-280234 (2014-08-12)

Avis d'attribution de marché (2015-03-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Fax: +33 426735918 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-20 📅
Date de publication: 2015-03-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 059-103637
Se réfère à l'avis: 2014/S 156-280234
Numéro JO-S: 59
Informations complémentaires

Ce marché est un accord-cadre au sens de la directive européenne. Il s'agit d'un marché fractionné à bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum, conformément à l'article 77 du code des marchés publics français. Ce marché est conclu pour une durée d'un an, renouvelable expressément trois fois pour la même durée. Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du marché. La date de signature du marché est le 23.2.2015. Le présent contrat est consultable conformément aux dispositions de la loi 78-753 du 17.7.1978. Le recours contre le contrat est ouvert aux concurrents évincés dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no: 156 B, annonce no 130 du 16.8.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.3.2015.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Les lycées de la région Rhône-Alpes.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix noté sur 10 affecté d'un coefficient de 0.4
2. La qualité technique notée sur 10 affecté d'un coeffiient de 0.3
3. Les prestations et services liés à la fourniture du matériel, notamment le SAV noté sur 10 affecté d'un coefficinet de 0.2
4. L' exécution des prestations dans le cadre du Développement Durable notée sur 10 affecté d'un coefficient de 0.1

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-11-12 📅
Nom: Felder KG
Adresse postale: KR Felderstrasse 1
Commune postale: A6060 Hall In Tirol
Pays: Autriche 🇦🇹

2️⃣

3️⃣
Nom: Sans suite
Pays: France 🇫🇷

4️⃣
Nom: JPM Diffusion Fauchon
Adresse postale: 521 rte de Saint-Quentin
Commune postale: Tullins
Code postal: 38210

5️⃣

6️⃣
Nom: SCM DMC group France SARL
Adresse postale: ZA les Plattes, 5 chemin des Plattes
Commune postale: Vourles
Code postal: 69390

7️⃣

8️⃣
Adresse postale: 521 route de Saint-Quentin

9️⃣
Nom: sans suite

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣

1️⃣4️⃣

1️⃣5️⃣

1️⃣6️⃣

1️⃣7️⃣

1️⃣8️⃣
Nom: BV International
Adresse postale: 90 rue des Vernes, BP 14
Commune postale: Marcy-l'Étoile
Code postal: 69280
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
8
4
7
5
Source: OJS 2015/S 059-103637 (2015-03-20)

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