Acquisition de livres pour les besoins de la Médiathèque et des bibliothèques annexes. Marché à bons de commande

Ville de Vénissieux

La présente consultation concerne l'acquisition de livres pour les besoins de la Médiathèque et des bibliothèques annexes (hors bibliothèques des écoles).
Lieux d'exécution :
— médiathèque de Vénissieux - 2-4 avenue Marcel Houël, 69200 Vénissieux
et dans les 3 bibliothèques annexes de Vénissieux soit :
— Robert Desnos, 24 avenue Professeur Roux 69200 Vénissieux,
— Anatole France, 14 avenue de la Division Leclerc 69200 Vénissieux,
— pyramide, 59 bis avenue des Martyrs de la Résistance 69200 Vénissieux.
La date prévisionnelle de début d'exécution est fixée au 1.8.2014.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-05-13. L'appel d'offres a été publié le 2014-04-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Vénissieux

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres imprimés › Livres de bibliothèque

Où ?

• Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-04-02	Avis de marché
2014-08-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-04-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Vénissieux
Adresse postale: 5 avenue Marcel Houel, BP 24
Code postal: 69631
Commune postale: Vénissieux Cedex
Contact
Courrier électronique: servicemarches@ville-venissieux.fr 📧
Téléphone: +33 472214444 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-02 📅
Date limite de soumission: 2014-05-13 📅
Date de publication: 2014-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 068-116470
Numéro JO-S: 68
Informations complémentaires

Les critères de jugement des offres sont les suivants : Lot 1 : Fonds courant adultes/jeunesse : Critère n° 1 : Valeur technique de l'offre analysée au regard des sous-critères suivants - 90% Sous-critères n° 1 - importance et variété du catalogue et du fond disponible sur place - noté sur 30. Sous-critère n° 2 - les modalités d'aide au choix - noté sur 20. Sous-critère n° 3 - conditions du choix sur place - noté sur 20. Sous-critère n° 4 - ergonomie et efficacité du module de commande sur internet - noté sur 20. Sous-critère n° 5 - modalités d'accompagnement aux animations sur les fonds adultes et jeunesse - noté sur 10. Chaque sous-critère sera noté de 0 à 3, allant de l'insatisfaisant à très satisfaisant (3 étant la meilleure note, 0 n'étant pas éliminatoire et des ? points pouvant être attribués). Chaque note sur 3 ainsi obtenue sera ensuite ramenée sur 10, 20 ou 30 en fonction de la note choisie pour chaque sous-critère. La note sur 100 ainsi obtenue sera ramenéesur 90. Critère n° 2 : Prix analysé au regard des remises consenties - 10 %. Le critère de prix sera apprécié au regard du ou des taux de remise consenti(s). La notation sera effectuée de 0 à 3 allant d'insatisfaisant à très satisfaisant (0 étant la note la plus basse mais non éliminatoire et 3 la plus haute 0 n'étant pas éliminatoire et des ? points pouvant être attribués). La note ainsi obtenue sera ramenée sur 10. Lot 2 : Fonds spécialisé Livres jeunesse : Critère n° 1 : Valeur technique de l'offre analysée au regard des sous-critères suivants - 90 %. Sous-critères n° 1 - importance et variété du catalogue et du fond disponible sur place - noté sur 30. Sous-critère n° 2 - qualification du personnel affecté au marché dans le domaine du livre jeunesse - noté sur 30. Sous-critère n° 3 - participation à des instances nationales ou régionales chargées de la valorisation du livre jeunesse et à des salons spécialisés - noté sur 30. Sous-critère n° 4 - précision et personnalisation du conseil - noté sur 10. Chaque sous-critère sera noté de 0 à 3, allant de l'insatisfaisant à très satisfaisant (3 étant la meilleure note, 0 n'étant pas éliminatoire et des ? points pouvant être attribués). Chaque note sur 3 ainsi obtenue sera ensuite ramenée sur 10, 20 ou 30 en fonction de la note choisie pour chaque sous-critère. La note sur 100 ainsi obtenue sera ramenée sur 90. Critère n° 2 : Prix analysé au regard des remises consenties - 10 %. Le critère de prix sera apprécié au regard du ou des taux de remise consenti(s). La notation sera effectuée de 0 à 3 allant d'insatisfaisant à très satisfaisant (0 étant la note la plus basse mais non éliminatoire et 3 la plus haute 0 n'étant pas éliminatoire et des ? points pouvant être attribués). La note ainsi obtenue sera ramenée sur 10. Lot 3 : Bandes dessinées : Critère n° 1 : Valeur technique de l'offre analysée au regard des sous-critères suivants - 90 %. Sous-critères n° 1 - importance et variété du catalogue et du fond disponible sur place - noté sur 30. Sous-critère n° 2 - suivi de la production éditoriale - noté sur 30. Sous-critère n° 3 - qualification du personnel affecté au marché dans le domaine de la bande-dessinée et du manga - noté sur 30. Sous-critère n° 4 - modalités d'accompagnement d'animations autour du fond BD - noté sur 10. Chaque sous-critère sera noté de 0 à 3, allant d'insatisfaisant à très satisfaisant (3 étant la meilleure note, 0 n'étant pas éliminatoire et des 1/2 points pouvant être attribués). Chaque note sur 3 ainsi obtenue sera ensuite ramenée sur 10, 20 ou 30 en fonctions de la note choisie pour chaque sous-critère. La note sur 100 ainsi obtenue sera ramenée sur 90. Critère n° 2 : Prix analysé au regard des remises consenties - 10 %. Le critère de prix sera apprécié au regard du ou des taux de remise consenti(s). La notation sera effectuée de 0 à 3 allant d'insatisfaisant à très satisfaisant (0 étant la note la plus basse mais non éliminatoire et 3 la plus haute 0 n'étant pas éliminatoire et des ? points pouvant être attribués). La note ainsi obtenue sera ramenée sur 10. Après classement des offres, Le pouvoir adjudicateur attribuera le marché. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.4.2014.

Informations complémentaires

Les critères de jugement des offres sont les suivants :

Lot 1 : Fonds courant adultes/jeunesse :

Critère n° 1 : Valeur technique de l'offre analysée au regard des sous-critères suivants - 90%

Sous-critères n° 1 - importance et variété du catalogue et du fond disponible sur place - noté sur 30.

Sous-critère n° 2 - les modalités d'aide au choix - noté sur 20.

Sous-critère n° 3 - conditions du choix sur place - noté sur 20.

Sous-critère n° 4 - ergonomie et efficacité du module de commande sur internet - noté sur 20.

Sous-critère n° 5 - modalités d'accompagnement aux animations sur les fonds adultes et jeunesse - noté sur 10.

Chaque sous-critère sera noté de 0 à 3, allant de l'insatisfaisant à très satisfaisant (3 étant la meilleure note, 0 n'étant pas éliminatoire et des ? points pouvant être attribués). Chaque note sur 3 ainsi obtenue sera ensuite ramenée sur 10, 20 ou 30 en fonction de la note choisie pour chaque sous-critère. La note sur 100 ainsi obtenue sera ramenéesur 90.

Critère n° 2 : Prix analysé au regard des remises consenties - 10 %.

Le critère de prix sera apprécié au regard du ou des taux de remise consenti(s).

La notation sera effectuée de 0 à 3 allant d'insatisfaisant à très satisfaisant (0 étant la note la plus basse mais non éliminatoire et 3 la plus haute 0 n'étant pas éliminatoire et des ? points pouvant être attribués). La note ainsi obtenue sera ramenée sur 10.

Lot 2 : Fonds spécialisé Livres jeunesse :

Critère n° 1 : Valeur technique de l'offre analysée au regard des sous-critères suivants - 90 %.

Sous-critères n° 1 - importance et variété du catalogue et du fond disponible sur place - noté sur 30.

Sous-critère n° 2 - qualification du personnel affecté au marché dans le domaine du livre jeunesse - noté sur 30.

Sous-critère n° 3 - participation à des instances nationales ou régionales chargées de la valorisation du livre jeunesse et à des salons spécialisés - noté sur 30.

Sous-critère n° 4 - précision et personnalisation du conseil - noté sur 10.

Chaque sous-critère sera noté de 0 à 3, allant de l'insatisfaisant à très satisfaisant (3 étant la meilleure note, 0 n'étant pas éliminatoire et des ? points pouvant être attribués). Chaque note sur 3 ainsi obtenue sera ensuite ramenée sur 10, 20 ou 30 en fonction de la note choisie pour chaque sous-critère. La note sur 100 ainsi obtenue sera ramenée sur 90.

Critère n° 2 : Prix analysé au regard des remises consenties - 10 %.

Le critère de prix sera apprécié au regard du ou des taux de remise consenti(s).

La notation sera effectuée de 0 à 3 allant d'insatisfaisant à très satisfaisant (0 étant la note la plus basse mais non éliminatoire et 3 la plus haute 0 n'étant pas éliminatoire et des ? points pouvant être attribués). La note ainsi obtenue sera ramenée sur 10.

Lot 3 : Bandes dessinées :

Critère n° 1 : Valeur technique de l'offre analysée au regard des sous-critères suivants - 90 %.

Sous-critères n° 1 - importance et variété du catalogue et du fond disponible sur place - noté sur 30.

Sous-critère n° 2 - suivi de la production éditoriale - noté sur 30.

Sous-critère n° 3 - qualification du personnel affecté au marché dans le domaine de la bande-dessinée et du manga - noté sur 30.

Sous-critère n° 4 - modalités d'accompagnement d'animations autour du fond BD - noté sur 10.

Chaque sous-critère sera noté de 0 à 3, allant d'insatisfaisant à très satisfaisant (3 étant la meilleure note, 0 n'étant pas éliminatoire et des 1/2 points pouvant être attribués). Chaque note sur 3 ainsi obtenue sera ensuite ramenée sur 10, 20 ou 30 en fonctions de la note choisie pour chaque sous-critère. La note sur 100 ainsi obtenue sera ramenée sur 90.

Critère n° 2 : Prix analysé au regard des remises consenties - 10 %.

Le critère de prix sera apprécié au regard du ou des taux de remise consenti(s).

La notation sera effectuée de 0 à 3 allant d'insatisfaisant à très satisfaisant (0 étant la note la plus basse mais non éliminatoire et 3 la plus haute 0 n'étant pas éliminatoire et des ? points pouvant être attribués). La note ainsi obtenue sera ramenée sur 10.

Après classement des offres, Le pouvoir adjudicateur attribuera le marché.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.4.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 62 000 💰
170 000 💰
Brève description:

La présente consultation concerne l'acquisition de livres pour les besoins de la Médiathèque et des bibliothèques annexes (hors bibliothèques des écoles).

Lieux d'exécution :

— médiathèque de Vénissieux - 2-4 avenue Marcel Houël, 69200 Vénissieux

et dans les 3 bibliothèques annexes de Vénissieux soit :

— Robert Desnos, 24 avenue Professeur Roux 69200 Vénissieux,

— Anatole France, 14 avenue de la Division Leclerc 69200 Vénissieux,

— pyramide, 59 bis avenue des Martyrs de la Résistance 69200 Vénissieux.

La date prévisionnelle de début d'exécution est fixée au 1.8.2014.

Numéro du lot: 1
Brève description: Fonds courant adultes / jeunesse.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 💰
130 000 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Brève description: Fonds spécialisé livres jeunesse.
Valeur estimée hors TVA: 6 000 💰
20 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Bandes dessinées.
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: M-2014-023
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Vénissieux, 69200 Vénissieux.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1° - capacité juridique :

— le formulaire Dc1 ou lettre de candidature équivalente (imprimé libre contenant les mêmes informations de présentation du candidat et attestations sur l'honneur obligatoires, c'est à dire : attestation sur l'honneur que le candidat ne rentre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner de l'article 43 du Code des marchés publics et attestation sur l'honneur qu'il a satisfait à ses obligations sociales et fiscales au 31 décembre 2013).

En cas de groupement, chaque membre devra fournir une habilitation et un pouvoir au mandataire (à joindre au Dc1 commun) ;

— si un candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements portant l'autorisation de poursuite d'activité,

— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat si celle-ci n'est pas le mandataire social désigné par la loi. En outre, en cas de groupement, la personne signataire doit impérativement indiquer sa qualité dans le Dc1 ou dans la déclaration d'intention de soumissionner.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices

disponibles (support libre OU Dc2),

— preuve d'assurance pour les risques professionnels (peut être remise ultérieurement dans les conditions prévues à l'article 5.2 du présent règlement).

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années et la qualification des effectifs en place actuellement

(support libre OU Dc2),

— en cas de groupement, présentation claire de l'équipe sur une page format A4 (support libre),

— liste des principales prestations similaires exécutées sur des opérations comparables datant de moins de 5 ans (Support libre OU Dc2).

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

— tout certificat de qualification que le candidat juge utile de présenter (Support libre OU Dc2).

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le mode de règlement du marché est le virement administratif à 30 jours et le financement est assuré par le budget de la Ville.

Une avance forfaitaire pourra être versée au titulaire du lot n° 1 (sous réserve de constitution d'une garantie à première demande).

Le présent marché ne comprends pas de retenue de garantie.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les candidats peuvent répondre de manière individuelle ou en groupement.

En cas de groupement, le pouvoir adjudicateur imposera la forme de groupement suivante avant la notification du marché :

— pas de forme imposée

L'article 51 du code des marchés publics est applicable à la présente procédure.

En vertu de l'article 51-vi du code des marchés publics, il est interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en cas de qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupements.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre analysée au regard des sous-critères indiqués "Section VI - Renseignements complémentaires" (90)
2. Prix analysés au regard des remises consenties (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690259300013
Contact
Point de contact: Service des marchés DRF
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Médiathèque Lucie Aubrac
Adresse postale: 214 avenue Marcel Houël
Commune postale: Vénissieux
Code postal: 69200
Point de contact: Du mardi au samedi
Mme Lucie Peugeot
Téléphone: +33 0472214492 📞
Nom: Mairie de Vénissieux
Téléphone: +33 0472214444 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_3KngtvS0gb 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: M-2014-023
Informations complémentaires

Les critères de jugement des offres sont les suivants :

Lot 1 : Fonds courant adultes/jeunesse :

Critère n° 1 : Valeur technique de l'offre analysée au regard des sous-critères suivants - 90%

Sous-critères n° 1 - importance et variété du catalogue et du fond disponible sur place - noté sur 30.

Sous-critère n° 2 - les modalités d'aide au choix - noté sur 20.

Sous-critère n° 3 - conditions du choix sur place - noté sur 20.

Sous-critère n° 4 - ergonomie et efficacité du module de commande sur internet - noté sur 20.

Sous-critère n° 5 - modalités d'accompagnement aux animations sur les fonds adultes et jeunesse - noté sur 10.

Chaque sous-critère sera noté de 0 à 3, allant de l'insatisfaisant à très satisfaisant (3 étant la meilleure note, 0 n'étant pas éliminatoire et des ? points pouvant être attribués). Chaque note sur 3 ainsi obtenue sera ensuite ramenée sur 10, 20 ou 30 en fonction de la note choisie pour chaque sous-critère. La note sur 100 ainsi obtenue sera ramenéesur 90.

Critère n° 2 : Prix analysé au regard des remises consenties - 10 %.

Le critère de prix sera apprécié au regard du ou des taux de remise consenti(s).

La notation sera effectuée de 0 à 3 allant d'insatisfaisant à très satisfaisant (0 étant la note la plus basse mais non éliminatoire et 3 la plus haute 0 n'étant pas éliminatoire et des ? points pouvant être attribués). La note ainsi obtenue sera ramenée sur 10.

Lot 2 : Fonds spécialisé Livres jeunesse :

Critère n° 1 : Valeur technique de l'offre analysée au regard des sous-critères suivants - 90 %.

Sous-critère n° 2 - qualification du personnel affecté au marché dans le domaine du livre jeunesse - noté sur 30.

Sous-critère n° 3 - participation à des instances nationales ou régionales chargées de la valorisation du livre jeunesse et à des salons spécialisés - noté sur 30.

Sous-critère n° 4 - précision et personnalisation du conseil - noté sur 10.

Lot 3 : Bandes dessinées :

Sous-critère n° 2 - suivi de la production éditoriale - noté sur 30.

Sous-critère n° 3 - qualification du personnel affecté au marché dans le domaine de la bande-dessinée et du manga - noté sur 30.

Sous-critère n° 4 - modalités d'accompagnement d'animations autour du fond BD - noté sur 10.

Chaque sous-critère sera noté de 0 à 3, allant d'insatisfaisant à très satisfaisant (3 étant la meilleure note, 0 n'étant pas éliminatoire et des 1/2 points pouvant être attribués). Chaque note sur 3 ainsi obtenue sera ensuite ramenée sur 10, 20 ou 30 en fonctions de la note choisie pour chaque sous-critère. La note sur 100 ainsi obtenue sera ramenée sur 90.

Après classement des offres, Le pouvoir adjudicateur attribuera le marché.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.4.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 0478141010 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré - contractuel conformément aux dispositions des articles L551-1 (pouvoir adjudicateur) du Code de justice administrative, à tout moment avant la conclusion du contrat.

Dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée, recours selon articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative.

Recours de pleine juridiction exercé par tout concurrent évincé de la conclusion d'un contrat administratif, contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, assorti le cas échéant, de demandes indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées.

Source: OJS 2014/S 068-116470 (2014-04-02)

Avis d'attribution de marché (2014-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 130 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-07 📅
Date de publication: 2014-08-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 153-274791
Se réfère à l'avis: 2014/S 68-116470
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº: 67 B, annonce nº 305 du 4.4.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.8.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: f-2014-023

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre analysée au regard des sous-critères indiqués «Section VI – Renseignements complémentaires» (90)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-18 📅
Nom: Decitre
Adresse postale: 16 rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon Cedex 08
Code postal: 69371

2️⃣
Nom: A pleine page
Adresse postale: 3 rue du Palais Grillet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002

3️⃣
Nom: La bande dessinée
Adresse postale: 57 grande rue de la Croix Rousse
Code postal: 69004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 478141010 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré - contractuel conformément aux dispositions des articles L551-1 (pouvoir adjudicateur) du code de justice administrative, à tout moment avant la conclusion du contrat.

Dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée, recours selon articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative.

Recours de pleine juridiction exercé par tout concurrent évincé de la conclusion d'un contrat administratif, contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, assorti le cas échéant, de demandes indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées.

Source: OJS 2014/S 153-274791 (2014-08-07)

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