Acquisition de livres pour la médiathèque et le service documentation de la Ville de Suresnes

Ville de Suresnes

le présent marché est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert soumise aux dispositions des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics.
Accord-cadre au sens des articles premier-5° et 32 de la directive 2004/18/CE et marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des marchés publics.
Le marché prendra effet à compter de sa date de notification pour une période de un an à l'issue de laquelle il pourra être renouvelé par période identique par tacite reconduction 3 fois, par la Personne publique.
En cas de non reconduction, les titulaires seront prévenus dans un délai raisonnable avant la fin du marché.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-07-17 Avis de marché
2014-09-09 Informations complémentaires
2015-01-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Valeur totale du marché: 4 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Suresnes
Adresse postale: 2 rue Carnot, BP 24
Code postal: 92151
Commune postale: Suresnes
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-suresnes.fr 🌏
Courrier électronique: marchepub@ville-suresnes.fr 📧
Téléphone: +33 141181920 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-17 📅
Date limite de soumission: 2014-09-15 📅
Date de publication: 2014-07-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 138-247308
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-suresnes.fr Marché à bons de commande critères d'attributions : lot no3 : - valeur technique jugée sur les réponses au mémoire technique, pondération 50 % - prix jugé sur la base du devis quantitatif estimatif, pondération 50 % Renseignements administratifs : Mairie de Suresnes, service commande publique, 2 rue Carnot, 92151 Suresnes, tél. +33 141181788, fax: +33 141181708 mel : marchepub@ville-suresnes.fr Unité monétaire utilisée, l'euro. La date prévisionnelle du début d'exécution est fixée au mois de janvier 2015 pour les lots no1, 2, 4, 5 et au mois de mars 2015 pour le lot no3. Le terme est fixé dans tous les cas pour les cinq lots au 31 décembre 2018. En application de l'article 59 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur peut à tout moment décider de ne pas donner suite au présent appel d'offres pour des motifs d'intérêt général. Il sera possible de recourir à la procédure négociée si les conditions de l'article 35 du Code des Marchés Publics sont réunies. En application de l'article 35-2 du code des marchés publics, un marché complémentaire pourra être passé. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.7.2014.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le présent marché est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert soumise aux dispositions des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics.
Accord-cadre au sens des articles premier-5° et 32 de la directive 2004/18/CE et marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des marchés publics.
Le marché prendra effet à compter de sa date de notification pour une période de un an à l'issue de laquelle il pourra être renouvelé par période identique par tacite reconduction 3 fois, par la Personne publique.
En cas de non reconduction, les titulaires seront prévenus dans un délai raisonnable avant la fin du marché.
Numéro du lot: 1
Brève description:
" Acquisition de nouveautés éditoriales non équipées pour la médiathèque…
… "les montants sont indiqués par période d'exécution du marché
… "
les montants sont indiqués par période d'exécution du marché
Valeur estimée hors TVA: 10 000 💰
40 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description:
" Acquisition de livres de fonds pour la médiathèque…
… "les montants sont indiqués par période d'exécution du marché
… "
Valeur estimée hors TVA: 30 000 💰
150 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description:
" livres parlés et livres cd pour la médiathèque…
… "les montants sont indiqués par période d'exécution du marché
… "
Numéro du lot: 4
Brève description:
" Acquisition de livres en langues étrangères pour la médiathèque…
… "les montants sont indiqués par période d'exécution du marché
… "
Numéro du lot: 5
Brève description:
" Acquisition de livres pour le service documentation"les montants sont indiqués par période d'exécution du marché
" Acquisition de livres pour le service documentation"
Numéro de référence: 14FF-1-0448-I

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Lettre de candidature Dc1 (anciennement Dc4) et Déclaration du Candidat Dc2 (anciennement Dc5) disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat
- les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles 43, 44 du code des marchés publics français, qui ne sont pas accompagnées des pièces mentionnées à l'article 45, sous réserve des dispositions de l'article 52-i al 1 du code des marchés publics, ou qui ne présentent pas de garanties techniques et financières suffisantes au regard des prestations demandées ne sont pas admises.
Afficher plus
En cas de groupement, l'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières des membres du groupement est globale. Il n'est pas exigé que chaque entreprise ait la totalité des compétences techniques requises pour l'exécution du marché.
Afficher plus
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
le marché sera financé par le budget de la ville.
Les paiements s'effectueront suivant les règles de la comptabilité publique. Le mode de règlement choisi par la Ville est le virement administratif. La Ville procèdera au mandatement des sommes dues à compter de la réception de la facture, conformément à l'article 98 du code des marchés publics.
Afficher plus
Le défaut de paiement dans le délai prévu fait courir de plein droit et sans aucune formalité des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement. Les intérêts moratoires courent à compter du jour suivant l'expiration du délai global jusqu'à la date de mise en paiement du principal incluse. Le taux des intérêts moratoires est le taux de refinancement principal de la Banque centrale européenne en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, augmenté de huit points.
Afficher plus
Une avance est accordée dans les conditions fixées aux articles 87 à 90 du code des marchés publics sauf renoncement indiqué à l'acte d'engagement
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
le marché sera attribué à une entreprise unique ou à un groupement d'entreprises avec mandataire désigné.
Un même prestataire ne peut être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché. Par ailleurs, en application de l'article 51.vi du code des marchés publics, la Ville interdit aux candidats de présenter pour le présent marché ou un de ses lots plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
Afficher plus
Lors de la notification, dans le cas d'un groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique jugée sur les réponses au mémoire technique % (75)
2. Taux de remise indiqué dans le bordereau des prix.( pour les lots no1/2/4/5) % (25)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920073000014
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-suresnes.fr 🌏
Nom: Mairie de Suresnes : service commande publique
Adresse postale: 2 rue Carnot

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14FF-1-0448-I
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-suresnes.fr
Marché à bons de commande
critères d'attributions : lot no3 :
- valeur technique jugée sur les réponses au mémoire technique, pondération 50 %
- prix jugé sur la base du devis quantitatif estimatif, pondération 50 %
Renseignements administratifs :
Mairie de Suresnes, service commande publique, 2 rue Carnot, 92151 Suresnes,
tél. +33 141181788, fax: +33 141181708
Unité monétaire utilisée, l'euro.
La date prévisionnelle du début d'exécution est fixée au mois de janvier 2015 pour les lots no1, 2, 4, 5 et au mois de mars 2015 pour le lot no3.
Le terme est fixé dans tous les cas pour les cinq lots au 31 décembre 2018.
En application de l'article 59 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur peut à tout moment décider de ne pas donner suite au présent appel d'offres pour des motifs d'intérêt général.
Il sera possible de recourir à la procédure négociée si les conditions de l'article 35 du Code des Marchés Publics sont réunies.
En application de l'article 35-2 du code des marchés publics, un marché complémentaire pourra être passé.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.7.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
avant la signature du marché public, vous pouvez introduire un recours administratif, gracieux ou hiérarchique, contre la décision de rejet de votre offre et/ou un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables et/ou un recours en référé sur le fondement de l'article L. 551-1 du Code de Justice Administrative. La conclusion du contrat aura lieu après l'expiration d'un délai d'au moins seize jours à compter de la date d'envoi de la notification de rejet pour les procédures formalisées et de onze jours pour les procédures adaptées. Ces recours peuvent être introduits dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du marché public sur le fondement de l'article R. 421-1 du code de justice administrative.
Afficher plus
Après la signature du marché public, et dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, vous pouvez introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles et/ou un référé contractuel sur le fondement de l'article L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative dans un délai d'un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou dans un délai de six mois en l'absence de publication d'avis d'attribution.
Afficher plus
Source: OJS 2014/S 138-247308 (2014-07-17)
Informations complémentaires (2014-09-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-09 📅
Date limite de soumission: 2014-10-06 📅
Date de publication: 2014-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 175-308468
Se réfère à l'avis: 2014/S 138-247308
Numéro JO-S: 175
Source: OJS 2014/S 175-308468 (2014-09-09)
Avis d'attribution de marché (2015-01-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-09 📅
Date de publication: 2015-01-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 008-009322
Numéro JO-S: 8
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.ville-suresnes.fr La présente décision peut faire l'objet d'un recours auprès du Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322- 95027 Cergy-Pontoise, Cedex, tél. +33 130173400, fax +33 130173459 (greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr). Dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution, vous pouvez introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles et/ou un référé contractuel sur le fondement de l'article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative dans un délai d'un mois à compter de la publication du présent avis. Les pièces du marché peuvent être consultées sous réserve du principe de libre concurrence et du respect du secret industriel en prenant rendez-vous par téléphone au +33 141181788. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution n°: 138 B, annonce n° 296 du 22.7.2014. Références de publication rectificative. Parution n°: 174 B, annonce n° 320 du 11.9.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.1.2015.
Afficher plus

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-08 📅
Nom: La Générale Librest
Adresse postale: 128 bis avenue Jean Jaurès
Commune postale: Ivry-sur-Seine
Code postal: 94200

2️⃣

3️⃣
Nom: Book in diffusion distribution
Adresse postale: 3 rue de l'Europe
Commune postale: Mathieu
Code postal: 14920

4️⃣
Nom: Comptoire international du livre
Adresse postale: 20 rue du Stade
Commune postale: Grézieu-la-Varenne
Code postal: 69290

5️⃣
Nom: Librarie l'Amandier
Adresse postale: 45 boulevard Richard Wallace
Commune postale: Puteaux
Code postal: 92800
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
1
Source: OJS 2015/S 008-009322 (2015-01-09)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Fournisseurs:
Book in diffusion distribution Comptoire international du livre La Générale Librest Librarie l'Amandier
Produits/services:
Imprimés et produits connexes Livres, brochures et dépliants imprimés Livres imprimés