Acquisition de livres
Ville de Villeneuve-la-Garenne
Acquisition de livres.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-01-30. L'appel d'offres a été publié le 2014-12-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Livres imprimés › Livres scolaires
- • Livres imprimés › Livres de bibliothèque
- • Livres imprimés › Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-12-04 | Avis de marché |
| 2015-06-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Quantité ou étendue:
“Le présent marché a pour objet l'acquisition de livres pour les usagers de la bibliothèque, du bureau information jeunesse, de lécole de musique, les écoles...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Villeneuve-la-Garenne
Adresse postale: Hôtel de Ville – 28 avenue de Verdun – BP 30
Code postal: 92390
Commune postale: Villeneuve-la-Garenne
Contact
Adresse Internet: http://www.villeneuve92.com 🌏
Courrier électronique: mcalani@villeneuve92.com 📧
Téléphone: +33 140855866 📞
Fax: +33 140855859 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-04 📅
Date limite de soumission: 2015-01-30 📅
Date de publication: 2014-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 237-416758
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires
“Le présent marché est un marché de fournitures courantes passé sous forme d'appel d'offres ouvert, à publication européenne, en vertu des dispositions des...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Acquisition de livres.”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Livres adultes pour la bibliothèque municipale Aimé Césaire (offices et commandes)
Brève description:
“Livres adultes pour la bibliothèque municipale Aimé Césaire (offices et commandes).”
Quantité ou étendue: — Pas de montant minimum annuel.— Montant maximum annuel: 25 000 EUR hors taxes.
“— Pas de montant minimum annuel.”
“— Montant maximum annuel: 25 000 EUR hors taxes.”
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Livres jeunesse pour la bibliothèque municipale Aimé Césaire (offices et commandes)
Brève description:
“Livres jeunesse pour la bibliothèque municipale Aimé Césaire (offices et commandes).”
Quantité ou étendue: — Pas de montant minimum annuel.— Montant maximum annuel: 20 000 EUR hors taxes.
“— Montant maximum annuel: 20 000 EUR hors taxes.”
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Livres adultes et jeunesse soldés pour la bibliothèque municipale Aimé Césaire
Brève description:
“Livres adultes et jeunesse soldés pour la bibliothèque municipale Aimé Césaire.”
Quantité ou étendue: — Pas de montant minimum annuel.— Montant maximum annuel: 4 500 EUR hors taxes.
“— Montant maximum annuel: 4 500 EUR hors taxes.”
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Livres scolaires, parascolaires et fichiers
Brève description:
“Livres scolaires, parascolaires et fichiers.”
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Livres non scolaires
Brève description:
“Livres non scolaires.”
Quantité ou étendue: — Pas de montant minimum annuel.— Montant maximum annuel: 35 000 EUR hors taxes.
“— Montant maximum annuel: 35 000 EUR hors taxes.”
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Livres spécifiques pour l'école municipale de musique Claude Debussy
Brève description:
“Livres spécifiques pour l'école municipale de musique Claude Debussy.”
Quantité ou étendue: — Pas de montant minimum annuel.— Montant maximum annuel: 3 000 EUR hors taxes.
“— Montant maximum annuel: 3 000 EUR hors taxes.”
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
“Le présent marché a pour objet l'acquisition de livres pour les usagers de la bibliothèque, du bureau information jeunesse, de lécole de musique, les écoles...”
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“Conformément à l'article 35-ii-8° du code des marchés publics français, certains livres faisant l'objet d'une présentation en bibliothèque ne seront pas...”
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“D'une manière générale, les besoins à satisfaire sont tous précisément compris dans le cahier des charges (cahier des clauses particulières commun à tous les lots).”
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“Le marché est passé sous la forme de marchés à bons de commande (accord-cadre au sens du droit communautaire), conformément aux dispositions de l'article 77...”
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“Le montant maximum annuel fixé au marché ne donnera aucun droit au titulaire et n'engagera en rien la Ville.”
“Le présent marché sera conclu à compter du 1.6.2015 pour une durée d'une année, éventuellement renouvelable 3 fois de façon expresse, sans que sa durée...”
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Description des options:
“Le présent marché sera conclu à compter du 1.6.2015 pour une durée d'une année, éventuellement renouvelable 3 fois de façon expresse, sans que sa durée...”
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“Si des modifications au cahier des charges ont des conséquences qui rendent impossible ou plus difficile l'exécution de certaines dispositions du marché,...”
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Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 12 mois
Number of possible renewals: 3
Numéro de référence: 045-2014
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire de la commune de Villeneuve-la-Garenne, 92390 Villeneuve-la-Garenne.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Les candidats auront à produire, ou à donner accès, aux documents ci-après (ou équivalents). En cas de groupement, chaque membre devra produire lesdits...”
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“lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants si besoin [(ou) imprimé DC1] portant également attestation sur l'honneur, justifiant...”
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“Désignation du mandataire et habilitation (en cas de groupement);”
“Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement [(ou) imprimé DC2] et, le cas échéant: copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s) si le...”
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Situation économique et financière:
“Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisés au...”
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Capacité technique et professionnelle:
“Présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire...”
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“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années [(ou) imprimé DC2].”
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
“Le cas échéant, les certificats de qualifications professionnelles du candidat. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen,...”
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Aucun cautionnement ni aucune garantie financière ne seront exigés dans le cadre du présent marché.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le marché sera financé sur les fonds publics de la ville de Villeneuve-la-Garenne (ressources budgétaires propres).”
“Mode de règlement: mandat administratif suivi d'un virement bancaire.”
“Les sommes dues en exécution du marché sont payées conformément aux dispositions du titre IV de la loi n° 2013-100 du 28.1.2013 portant diverses...”
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“Le délai de paiement est fixé à trente jours à compter de la date de réception de la demande de paiement par le pouvoir adjudicateur, conformément à...”
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“Lorsque les sommes dues en principal ne sont pas mises en paiement à l'échéance prévue au marché ou à l'expiration du délai de paiement, le titulaire a...”
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“Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus...”
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“Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR.”
“Il ne sera pas versé d'avances ni d'acomptes dans le cadre du présent marché.”
“Les prix du marché seront révisables dans les conditions fixées au cahier des charges (cahier des clauses particulières).”
“Le comptable public assignataire des paiements est M. le trésorier principal de la ville de Villeneuve-la-Garenne.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le marché sera attribué soit à un seul opérateur économique soit à un groupement solidaire d'opérateurs économiques.”
“En application de l'article 51-vi du code des marchés publics français, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant...”
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Procédure
Number of operators of the framework agreement: 6
Duration of the framework agreement in months: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. La qualité des fournitures et du service (50)
2. La diversité des éditeurs (40)
3. La remise accordée par le candidat sur les prix éditeurs (10)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Villeneuve-la-GarenneFR105
Numéro d'enregistrement national: FR105
Contact
Point de contact: Mme Calani Marie
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Direction des affaires juridiques
Adresse postale: 28 avenue de Verdun
Commune postale: Villeneuve-la-Garenne
Code postal: 92390
URL pour informations complémentaires: http://www.villeneuve92.com 🌏
URL des documents: http://www.villeneuve92.com 🌏
URL pour la participation: http://www.villeneuve92.com 🌏
Courrier électronique: webmestre-internet@ile-de-france.pref.gouv.fr 📧
: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 045-2014
Informations complémentaires
“Le présent marché est un marché de fournitures courantes passé sous forme d'appel d'offres ouvert, à publication européenne, en vertu des dispositions des...”
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“Les candidatures seront appréciées par la Commission d'appel d'offres (CAO) de la ville, en fonction des capacités professionnelles, techniques et...”
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“Les critères d'élimination des candidatures seront les suivants:”
“— défaut des pièces visées dans le règlement de la consultation, des déclarations, certificats ou attestations demandés dûment remplis, datés et signés,”
“— capacités professionnelles, techniques et financières insuffisantes par rapport aux fournitures, objets du présent marché.”
“Le dossier de consultation des entreprises (DCE), peut être obtenu, gratuitement, au choix des candidats:”
“1 — par voie électronique:”
“Le dossier de consultation des entreprises peut être téléchargé directement et gratuitement par les candidats sur la plate-forme de dématérialisation...”
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“— d'un manuel d'utilisation téléchargeable,”
“— d'un service support client (support@achatpublic.com ou 0892 23 21 20 au prix d'un appel local en France métropolitaine).”
“2 — par demande adressée directement au service juridique:”
“Le DCE peut être demandé en un seul exemplaire au service juridique par:”
“— courriel: mcalani@villeneuve92.com”
“— fax +33 140855859,”
“— voie postale: M. le maire de Villeneuve-la-Garenne – Hôtel de Ville – service juridique – bureau 229 – 28 avenue de Verdun – 92390 Villeneuve-la-Garenne,”
“— retrait en Mairie: même adresse (du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:15 à 17:00).”
“Le DCE sera remis par le Service Juridique de préférence par courriel.”
“Les variantes à l'offre de base sont autorisées. Les modalités de présentation des variantes sont précisément décrites dans le règlement de la consultation.”
“La sous-traitance est interdite dans le cadre du présent marché, s'agissant d'un marché de fournitures courantes.”
“— Conditions de remise des candidatures et des offres:”
“Les candidats ont le choix entre:”
“1 — dépôt des candidatures et des offres par voie électronique:”
“Les candidats pourront déposer leur candidature et leur offre à l'adresse électronique suivante: http://www.achatpublic.com , qui dispose:”
“— d'un manuel d'utilisation téléchargeable,”
“— d'un service support client (support@achatpublic.com ou 0892 23 21 20, au prix d'un appel local en France métropolitaine).”
“Les modalités précises de dématérialisation du cahier des charges sont décrites dans le règlement de la consultation.”
“Les formats sous lesquels les documents sont susceptibles d'être transmis sont désignés dans le règlement de la consultation,”
“2 — dépôt des candidatures et des offres sur support papier:”
“L'enveloppe extérieure unique contenant à la fois la candidature et l'offre du candidat sera envoyée en recommandé avec avis de réception à l'adresse suivante:”
“M. le maire de Villeneuve-la-Garenne – Hôtel de Ville – service Juridique – bureau 229 – 28 avenue de Verdun – 92390 Villeneuve-la-Garenne, ou déposée...”
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“L'enveloppe extérieure contenant à la fois la candidature et l'offre du candidat portera obligatoirement les mentions suivantes: «Appel d'offres ouvert —...”
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“La candidature et l'offre ne peuvent être déposées deux fois. Toute réponse cumulée sous forme papier et dématérialisée sera considérée comme irrégulière et...”
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“Dans le cas d'une transmission du dossier de candidature et d'offre par voie électronique, le candidat pourra faire parvenir une copie de sauvegarde sur...”
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“Les critères d'attribution visés à l'article IV.2.1) du présent avis seront pondérés en pourcentage et notés de 0 à 20.”
“Il s'agit d'un accord-cadre au sens du droit communautaire (marché public à bons de commande en droit interne français).”
“Il est fait application des dispositions de l'article 57-ii-4° et 5° du code des marchés publics français dans le cadre de la présente procédure de mise en...”
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“Il s'agit d'un avis obligatoire.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.12.2014.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise (France)
Adresse postale: 2 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173457 📞
Adresse Internet: http://www.ta-cergy-pontoise.juradm.fr 🌏
Fax: +33 130173469 📠
Nom: Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable (France)
Fax: +33 145554702 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable (France)
Adresse postale: 29 rue Barbet Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75007
Téléphone: +33 144426375 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise (France)
Adresse postale: 2 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Téléphone: +33 130173457 📞
Adresse Internet: http://www.ta-cergy-pontoise.juradm.fr 🌏
Fax: +33 130173469 📠
Source: OJS 2014/S 237-416758 (2014-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Quantité ou étendue:
“Le présent marché a pour objet l'acquisition de livres pour les usagers de la bibliothèque, du bureau information jeunesse, de lécole de musique, les écoles...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Villeneuve-la-Garenne
Adresse postale: Hôtel de Ville – 28 avenue de Verdun – BP 30
Code postal: 92390
Commune postale: Villeneuve-la-Garenne
Contact
Adresse Internet: http://www.villeneuve92.com 🌏
Courrier électronique: mcalani@villeneuve92.com 📧
Téléphone: +33 140855866 📞
Fax: +33 140855859 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-04 📅
Date limite de soumission: 2015-01-30 📅
Date de publication: 2014-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 237-416758
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires
“Le présent marché est un marché de fournitures courantes passé sous forme d'appel d'offres ouvert, à publication européenne, en vertu des dispositions des...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Acquisition de livres.”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Livres adultes pour la bibliothèque municipale Aimé Césaire (offices et commandes)
Brève description:
“Livres adultes pour la bibliothèque municipale Aimé Césaire (offices et commandes).”
Quantité ou étendue: — Pas de montant minimum annuel.— Montant maximum annuel: 25 000 EUR hors taxes.
“— Pas de montant minimum annuel.”
“— Montant maximum annuel: 25 000 EUR hors taxes.”
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Livres jeunesse pour la bibliothèque municipale Aimé Césaire (offices et commandes)
Brève description:
“Livres jeunesse pour la bibliothèque municipale Aimé Césaire (offices et commandes).”
Quantité ou étendue: — Pas de montant minimum annuel.— Montant maximum annuel: 20 000 EUR hors taxes.
“— Montant maximum annuel: 20 000 EUR hors taxes.”
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Livres adultes et jeunesse soldés pour la bibliothèque municipale Aimé Césaire
Brève description:
“Livres adultes et jeunesse soldés pour la bibliothèque municipale Aimé Césaire.”
Quantité ou étendue: — Pas de montant minimum annuel.— Montant maximum annuel: 4 500 EUR hors taxes.
“— Montant maximum annuel: 4 500 EUR hors taxes.”
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Livres scolaires, parascolaires et fichiers
Brève description:
“Livres scolaires, parascolaires et fichiers.”
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Livres non scolaires
Brève description:
“Livres non scolaires.”
Quantité ou étendue: — Pas de montant minimum annuel.— Montant maximum annuel: 35 000 EUR hors taxes.
“— Montant maximum annuel: 35 000 EUR hors taxes.”
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Livres spécifiques pour l'école municipale de musique Claude Debussy
Brève description:
“Livres spécifiques pour l'école municipale de musique Claude Debussy.”
Quantité ou étendue: — Pas de montant minimum annuel.— Montant maximum annuel: 3 000 EUR hors taxes.
“— Montant maximum annuel: 3 000 EUR hors taxes.”
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
“Le présent marché a pour objet l'acquisition de livres pour les usagers de la bibliothèque, du bureau information jeunesse, de lécole de musique, les écoles...”
“Conformément à l'article 35-ii-8° du code des marchés publics français, certains livres faisant l'objet d'une présentation en bibliothèque ne seront pas...”
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“D'une manière générale, les besoins à satisfaire sont tous précisément compris dans le cahier des charges (cahier des clauses particulières commun à tous les lots).”
“Le marché est passé sous la forme de marchés à bons de commande (accord-cadre au sens du droit communautaire), conformément aux dispositions de l'article 77...”
“Le montant maximum annuel fixé au marché ne donnera aucun droit au titulaire et n'engagera en rien la Ville.”
“Le présent marché sera conclu à compter du 1.6.2015 pour une durée d'une année, éventuellement renouvelable 3 fois de façon expresse, sans que sa durée...”
“Le présent marché sera conclu à compter du 1.6.2015 pour une durée d'une année, éventuellement renouvelable 3 fois de façon expresse, sans que sa durée...”
“Si des modifications au cahier des charges ont des conséquences qui rendent impossible ou plus difficile l'exécution de certaines dispositions du marché,...”
Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 12 mois
Number of possible renewals: 3
Numéro de référence: 045-2014
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire de la commune de Villeneuve-la-Garenne, 92390 Villeneuve-la-Garenne.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Les candidats auront à produire, ou à donner accès, aux documents ci-après (ou équivalents). En cas de groupement, chaque membre devra produire lesdits...”
“lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants si besoin [(ou) imprimé DC1] portant également attestation sur l'honneur, justifiant...”
Afficher plus (2)
“Désignation du mandataire et habilitation (en cas de groupement);”
“Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement [(ou) imprimé DC2] et, le cas échéant: copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s) si le...”
“Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisés au...”
Capacité technique et professionnelle:
“Présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire...”
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années [(ou) imprimé DC2].”
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
“Le cas échéant, les certificats de qualifications professionnelles du candidat. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen,...”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Aucun cautionnement ni aucune garantie financière ne seront exigés dans le cadre du présent marché.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le marché sera financé sur les fonds publics de la ville de Villeneuve-la-Garenne (ressources budgétaires propres).”
“Mode de règlement: mandat administratif suivi d'un virement bancaire.”
Afficher plus (8)
“Les sommes dues en exécution du marché sont payées conformément aux dispositions du titre IV de la loi n° 2013-100 du 28.1.2013 portant diverses...”
“Le délai de paiement est fixé à trente jours à compter de la date de réception de la demande de paiement par le pouvoir adjudicateur, conformément à...”
“Lorsque les sommes dues en principal ne sont pas mises en paiement à l'échéance prévue au marché ou à l'expiration du délai de paiement, le titulaire a...”
“Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus...”
“Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR.”
“Il ne sera pas versé d'avances ni d'acomptes dans le cadre du présent marché.”
“Les prix du marché seront révisables dans les conditions fixées au cahier des charges (cahier des clauses particulières).”
“Le comptable public assignataire des paiements est M. le trésorier principal de la ville de Villeneuve-la-Garenne.”
“Le marché sera attribué soit à un seul opérateur économique soit à un groupement solidaire d'opérateurs économiques.”
“En application de l'article 51-vi du code des marchés publics français, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant...”
Procédure
Number of operators of the framework agreement: 6
Duration of the framework agreement in months: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. La qualité des fournitures et du service (50)
2. La diversité des éditeurs (40)
3. La remise accordée par le candidat sur les prix éditeurs (10)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Villeneuve-la-GarenneFR105
Numéro d'enregistrement national: FR105
Contact
Point de contact: Mme Calani Marie
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Direction des affaires juridiques
Adresse postale: 28 avenue de Verdun
Commune postale: Villeneuve-la-Garenne
Code postal: 92390
URL pour informations complémentaires: http://www.villeneuve92.com 🌏
URL des documents: http://www.villeneuve92.com 🌏
URL pour la participation: http://www.villeneuve92.com 🌏
Courrier électronique: webmestre-internet@ile-de-france.pref.gouv.fr 📧
: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 045-2014
Informations complémentaires
“Le présent marché est un marché de fournitures courantes passé sous forme d'appel d'offres ouvert, à publication européenne, en vertu des dispositions des...”
“Les candidatures seront appréciées par la Commission d'appel d'offres (CAO) de la ville, en fonction des capacités professionnelles, techniques et...”
Afficher plus (36)
“Les critères d'élimination des candidatures seront les suivants:”
“— défaut des pièces visées dans le règlement de la consultation, des déclarations, certificats ou attestations demandés dûment remplis, datés et signés,”
“— capacités professionnelles, techniques et financières insuffisantes par rapport aux fournitures, objets du présent marché.”
“Le dossier de consultation des entreprises (DCE), peut être obtenu, gratuitement, au choix des candidats:”
“1 — par voie électronique:”
“Le dossier de consultation des entreprises peut être téléchargé directement et gratuitement par les candidats sur la plate-forme de dématérialisation...”
“— d'un manuel d'utilisation téléchargeable,”
“— d'un service support client (support@achatpublic.com ou 0892 23 21 20 au prix d'un appel local en France métropolitaine).”
“2 — par demande adressée directement au service juridique:”
“Le DCE peut être demandé en un seul exemplaire au service juridique par:”
“— courriel: mcalani@villeneuve92.com”
“— fax +33 140855859,”
“— voie postale: M. le maire de Villeneuve-la-Garenne – Hôtel de Ville – service juridique – bureau 229 – 28 avenue de Verdun – 92390 Villeneuve-la-Garenne,”
“— retrait en Mairie: même adresse (du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:15 à 17:00).”
“Le DCE sera remis par le Service Juridique de préférence par courriel.”
“Les variantes à l'offre de base sont autorisées. Les modalités de présentation des variantes sont précisément décrites dans le règlement de la consultation.”
“La sous-traitance est interdite dans le cadre du présent marché, s'agissant d'un marché de fournitures courantes.”
“— Conditions de remise des candidatures et des offres:”
“Les candidats ont le choix entre:”
“1 — dépôt des candidatures et des offres par voie électronique:”
“Les candidats pourront déposer leur candidature et leur offre à l'adresse électronique suivante: http://www.achatpublic.com , qui dispose:”
“— d'un manuel d'utilisation téléchargeable,”
“— d'un service support client (support@achatpublic.com ou 0892 23 21 20, au prix d'un appel local en France métropolitaine).”
“Les modalités précises de dématérialisation du cahier des charges sont décrites dans le règlement de la consultation.”
“Les formats sous lesquels les documents sont susceptibles d'être transmis sont désignés dans le règlement de la consultation,”
“2 — dépôt des candidatures et des offres sur support papier:”
“L'enveloppe extérieure unique contenant à la fois la candidature et l'offre du candidat sera envoyée en recommandé avec avis de réception à l'adresse suivante:”
“M. le maire de Villeneuve-la-Garenne – Hôtel de Ville – service Juridique – bureau 229 – 28 avenue de Verdun – 92390 Villeneuve-la-Garenne, ou déposée...”
“L'enveloppe extérieure contenant à la fois la candidature et l'offre du candidat portera obligatoirement les mentions suivantes: «Appel d'offres ouvert —...”
“La candidature et l'offre ne peuvent être déposées deux fois. Toute réponse cumulée sous forme papier et dématérialisée sera considérée comme irrégulière et...”
“Dans le cas d'une transmission du dossier de candidature et d'offre par voie électronique, le candidat pourra faire parvenir une copie de sauvegarde sur...”
“Les critères d'attribution visés à l'article IV.2.1) du présent avis seront pondérés en pourcentage et notés de 0 à 20.”
“Il s'agit d'un accord-cadre au sens du droit communautaire (marché public à bons de commande en droit interne français).”
“Il est fait application des dispositions de l'article 57-ii-4° et 5° du code des marchés publics français dans le cadre de la présente procédure de mise en...”
“Il s'agit d'un avis obligatoire.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.12.2014.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise (France)
Adresse postale: 2 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173457 📞
Adresse Internet: http://www.ta-cergy-pontoise.juradm.fr 🌏
Fax: +33 130173469 📠
Nom: Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable (France)
Fax: +33 145554702 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable (France)
Adresse postale: 29 rue Barbet Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75007
Téléphone: +33 144426375 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise (France)
Adresse postale: 2 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Téléphone: +33 130173457 📞
Adresse Internet: http://www.ta-cergy-pontoise.juradm.fr 🌏
Fax: +33 130173469 📠
Source: OJS 2014/S 237-416758 (2014-12-04)
Avis d'attribution de marché (2015-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 25 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville — 28 avenue de Verdun
Contact
Courrier électronique: yboudier@villeneuve92.com 📧
Téléphone: +33 140855816 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-15 📅
Date de publication: 2015-06-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 117-211479
Se réfère à l'avis: 2014/S 237-416758
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires
“Les critères d'attribution visés dans le présent avis ont été pondérés en pourcentage et notés de 0 à 20. Les offres complètes des titulaires de cinq des 6...”
Afficher plus
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire de la commune de Villeneuve la garenne, 92390 Villeneuve-la-Garenne.”
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-03 📅
Nom: Société Colibrije
Adresse postale: 2 — 20 avenue Salvador Allende — ZI Mozinor, lot 11B
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Courrier électronique: librairie.colibrije@gmail.com 📧
2️⃣
Adresse postale: 2 — 20 avenue Salvador Allende — ZI Mozinor, lot 11B
3️⃣
Nom: Société a Tout Lire
Adresse postale: 17 chemin des Trois Lumas
Commune postale: Pissotte
Code postal: 85200
Courrier électronique: eurl.atout.lire@orange.fr 📧
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-08 📅
Nom: Société Alize SFL
Adresse postale: 4 rue Charles Christofle
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200
Courrier électronique: marchespublic@sfl.com 📧
5️⃣
Nom: Société la Generale Librest
Adresse postale: 128 bis avenue Jean Jaurès, bât K6
Commune postale: Ivry-sur-Seine
Code postal: 94200
Courrier électronique: marches-public@lageneraledulivre.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
4
7
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Boudier Yoann
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'Hautil
Nom: Comité consultatif interdépartemental de versailles de règlement amiable (France)
Organisme responsable des procédures de médiation
Comité consultatif interdépartemental de versailles de règlement amiable (France)
Adresse postale: 29 rue Barbet de Jouy
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise (France)
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'Hautil
Source: OJS 2015/S 117-211479 (2015-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 25 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville — 28 avenue de Verdun
Contact
Courrier électronique: yboudier@villeneuve92.com 📧
Téléphone: +33 140855816 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-15 📅
Date de publication: 2015-06-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 117-211479
Se réfère à l'avis: 2014/S 237-416758
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires
“Les critères d'attribution visés dans le présent avis ont été pondérés en pourcentage et notés de 0 à 20. Les offres complètes des titulaires de cinq des 6...”
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire de la commune de Villeneuve la garenne, 92390 Villeneuve-la-Garenne.”
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-03 📅
Nom: Société Colibrije
Adresse postale: 2 — 20 avenue Salvador Allende — ZI Mozinor, lot 11B
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Courrier électronique: librairie.colibrije@gmail.com 📧
2️⃣
Adresse postale: 2 — 20 avenue Salvador Allende — ZI Mozinor, lot 11B
3️⃣
Nom: Société a Tout Lire
Adresse postale: 17 chemin des Trois Lumas
Commune postale: Pissotte
Code postal: 85200
Courrier électronique: eurl.atout.lire@orange.fr 📧
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-08 📅
Nom: Société Alize SFL
Adresse postale: 4 rue Charles Christofle
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200
Courrier électronique: marchespublic@sfl.com 📧
5️⃣
Nom: Société la Generale Librest
Adresse postale: 128 bis avenue Jean Jaurès, bât K6
Commune postale: Ivry-sur-Seine
Code postal: 94200
Courrier électronique: marches-public@lageneraledulivre.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
4
7
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Boudier Yoann
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'Hautil
Nom: Comité consultatif interdépartemental de versailles de règlement amiable (France)
Organisme responsable des procédures de médiation
Comité consultatif interdépartemental de versailles de règlement amiable (France)
Adresse postale: 29 rue Barbet de Jouy
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise (France)
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'Hautil
Source: OJS 2015/S 117-211479 (2015-06-15)
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