acquisition de livres et de DVD pour le réseau de lecture publique et les différents services municipaux. 6 lots

Commune d'Angoulême

la présente consultation concerne l'acquisition de livres et de DVD pour le réseau de lecture publique et les différents services municipaux. Elle est décomposée en 6 lots et comprend les livres documentaires adultes, les livres de fiction adultes, les livres documentaires et fiction jeunesse, les bandes dessinées adultes et jeunesse, les DVD adultes et jeunesse ainsi que les ouvrages scolaires et pédagogiques pour les écoles maternelles et élémentaires

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-08-29. L'appel d'offres a été publié le 2014-06-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-06-24 Avis de marché
2015-02-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Quantité ou étendue:
la prestation est décomposée en 6 lots comme suit :- lot no 1 : livres documentaires adultes- lot no 2 : livres de fiction adultes- lot no 3 : livres documentaires jeunesse et fiction jeunesse- lot no 4 : bandes déssinées adultes et jeunesse- lot no 5 : DVD adultes et jeunesse- lot no 6 : ouvrages scolaires et pédagogiques pour les écoles maternelles et élémentairesles marchés sont à bons de commande sans engagement sur des montants minima et maxima.Ils sont à prix unitairesles prix sont révisables par le biais de l'ajustement sur la base de tarifs publics ou catalogue.Les marchés sont conclus pour une durée d'un an à compter du 1.1.2015. Ils sont ensuite renouvelables annuellement par reconduction express 3 fois
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Angoulême
Adresse postale: 1 place de l'Hôtel de Ville – CS 42216
Code postal: 16022
Commune postale: Angoulême Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.angouleme.fr 🌏
Téléphone: +33 545386984 📞
Fax: +33 545386085 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-24 📅
Date limite de soumission: 2014-08-29 📅
Date de publication: 2014-06-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 121-214941
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires
les critères relatifs à la candidature sont : -garanties et capacités techniques et financières ; -capacités professionnelles. Le dossier de consultation pourra être téléchargé via le profil d'acheteur https://marchespublics.grandangouleme.fr, demandé par télécopie au 05 45 38 60 85, par courriel (marche-public@grandangouleme.fr), par voie postale ou retiré sur place à l'adresse indiquée plus haut. conditions de remise des offres : Les offres ou les candidatures peuvent être adressés par voie électronique sur le profil d'acheteur https://marchespublics.grandangouleme.fr. Les offres ou les candidatures peuvent également être adressées ou déposées sous pli fermé à l'adresse mentionnée plus haut. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24 juin 2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation concerne l'acquisition de livres et de DVD pour le réseau de lecture publique et les différents services municipaux. Elle est décomposée en 6 lots et comprend les livres documentaires adultes, les livres de fiction adultes, les livres documentaires et fiction jeunesse, les bandes dessinées adultes et jeunesse, les DVD adultes et jeunesse ainsi que les ouvrages scolaires et pédagogiques pour les écoles maternelles et élémentaires
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: livres documentaires adultes
Brève description:
Livres documentaires adultes dont fonds local, documentation professionnelle, livres-cd, enregistrements sonores de livres…
… lus.Sont concernés tous les éditeurs français et éditeurs en langue française diffusés en France
… lus.
Sont concernés tous les éditeurs français et éditeurs en langue française diffusés en France
Quantité ou étendue: l'Estimation des acquisitions pour la durée initiale du marché est de 6 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: livres de fiction adultes
Brève description:
Livres de fiction adultes dont fonds local, théâtre, poésie, livres à gros caractères, livres Cd-Enregistrements sonores de livres…
… lussont concernés tous les éditeurs français et éditeurs en langue française diffusés en France
… lus
sont concernés tous les éditeurs français et éditeurs en langue française diffusés en France
Quantité ou étendue: l'estimation des acquisitions pour la durée initiale du marché est de 16 700 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: livres documentaires jeunesse et fiction jeunesse
Brève description:
Livres documentaires jeunesse et fiction jeunesse dont livres-cd, enregistrements sonores de textes lus y compris pour la fiction jeunesse les livres tactiles et en…
… braille.Sont concernés tous les éditeurs français et éditeurs en langue française diffusés en France y compris "Les petits éditeurs"
… braille.
Sont concernés tous les éditeurs français et éditeurs en langue française diffusés en France y compris "Les petits éditeurs"
Quantité ou étendue: l'Estimation des acquisitions pour la durée initiale du marché est de 14 000 euro(s) (H.T.).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: bandes déssinées et adultes et jeunesse
Brève description:
Bandes déssinées et adultes et jeunessesont concernés tous les éditeurs français et éditeurs en langue française diffusés en France
Bandes déssinées et adultes et jeunesse
Quantité ou étendue: l'Estimation des acquisitions pour la durée initiale du marché est de 13 500 EUR HT.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: DVD adultes et jeunesse
Brève description:
DVD adultes et jeunessesont concernés tous les labels français et étrangers distribués en France
DVD adultes et jeunesse
sont concernés tous les labels français et étrangers distribués en France
Quantité ou étendue: l'Estimation des acquisitions pour la durée initiale du marché est de 10 000 EUR HT.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: ouvrages scolaires et pédagogiques pour les écoles maternelles et élémentaires
Brève description:
Ouvrages scolaires et pédagogiques pour les écoles maternelles et élémentaires y compris support audio, vidéo et…
… pédagogiques.Sont concernés tous les éditeurs français et éditeurs en langue française diffusés en France y comprsis "les petits éditeurs".
… pédagogiques.
Sont concernés tous les éditeurs français et éditeurs en langue française diffusés en France y comprsis "les petits éditeurs".
Quantité ou étendue: l'Estimation des acquisitions pour la durée initiale du marché est de 18 000 EUR HT.
la prestation est décomposée en 6 lots comme suit :
- lot no 1 : livres documentaires adultes
- lot no 2 : livres de fiction adultes
- lot no 3 : livres documentaires jeunesse et fiction jeunesse
- lot no 4 : bandes déssinées adultes et jeunesse
- lot no 5 : DVD adultes et jeunesse
- lot no 6 : ouvrages scolaires et pédagogiques pour les écoles maternelles et élémentaires
les marchés sont à bons de commande sans engagement sur des montants minima et maxima.
Ils sont à prix unitaires
les prix sont révisables par le biais de l'ajustement sur la base de tarifs publics ou catalogue.
Les marchés sont conclus pour une durée d'un an à compter du 1.1.2015. Ils sont ensuite renouvelables annuellement par reconduction express 3 fois
Description des options:
le marché pourra être reconduit par le pouvoir adjudicateur dans les conditions susmentionnées.
En application de l'article 35-ii 6° du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de recourir à des marchés négociés pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire dans le cadre du présent marché. Ces marchés devront être conclus dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent marché et prendront fin au terme de celui-ci
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Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: VA-2014-18

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (ou formulaire Dc1 version juin 2012).
- pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat et/ou pouvoir des co-traitants dans le cas d'un groupement.
- Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et…
… financières, les candidats peuvent librement utiliser le formulaire Dc2 version sept. 2010.
… financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur
Situation économique et financière:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- justificatif de l'inscription au regstre de la profession ou au registre du commerce ou à la Chambre des Métiers, le cas échéant (facultatif, pour information) ;.
Capacité technique et professionnelle:
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années ;
- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années , indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de service sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
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- en matière de service, le titulaire, ou le mandataire en cas de groupement, devra fournir la preuve de sa qualification professionnelle pour réaliser les missions objet de la présente consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: il n'est pas exigé de cautionnement ni de retenue de garantie
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
le budget de la collectivité financera les dépenses afférentes au marché.
Aucune demande de subvention n'a été effectuée auprès d'organismes extérieurs.
Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif dans un délai maximum de 30 jours à compter de la réception de la facture par l'ordonnateur
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
la forme juridique des groupements d'opérateurs pourra être le groupement solidaire ou conjoint. En cas de groupement conjoint, la forme imposée par le pouvoir adjudicateur est le groupement conjoint avec solidarité du mandataire envers les membres du groupement afin de satisfaire la bonne exécution du marché.
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En cas d'erreur des candidats quant à la forme juridique de leur groupement, leur offre ne sera acceptée que sous réserve qu'ils assurent la transformation nécessaire lors de la mise au point du marché.
Afin que l'offre puisse être prise en considération, les certificats, déclarations ou attestations susvisés devront être produits, le cas échéant, par chacun des membres des groupements, au plus tard à la date limite de remise des offres et devront être rédigés en langue française
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.grandangouleme.fr 🌏
Nom: Communauté d'agglomération du Grandangoulême
Adresse postale: 25 bd Besson Bey
Code postal: 16023
Point de contact: Mme Chavez-Peccoud
Courrier électronique: marche-public@grandangouleme.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.grandangouleme.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.grandangouleme.fr/ 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: VA-2014-18
Informations complémentaires
les critères relatifs à la candidature sont :
-garanties et capacités techniques et financières ;
-capacités professionnelles.
Le dossier de consultation pourra être téléchargé via le profil d'acheteur https://marchespublics.grandangouleme.fr, demandé par télécopie au 05 45 38 60 85, par courriel (marche-public@grandangouleme.fr), par voie postale ou retiré sur place à l'adresse indiquée plus haut.
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conditions de remise des offres :
Les offres ou les candidatures peuvent être adressés par voie électronique sur le profil d'acheteur https://marchespublics.grandangouleme.fr.
Les offres ou les candidatures peuvent également être adressées ou déposées sous pli fermé à l'adresse mentionnée plus haut.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24 juin 2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: Hôtel Gilbert 15 rue Blossac – BP 541,
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Adresse Internet: http://www.tapoitiers.juradm.fr 🌏
Fax: +33 549606809 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
les différents actes administratifs détachables relatifs à la procédure de passation et à l'attribution du marché peuvent faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir avant la signature du contrat dans un délai de deux mois à compter de leur notification ou publication.
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La procédure du référé pré-contractuel prévue aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative peut être mise en oeuvre avant la signature du marché.
La procédure du référé contractuel prévue aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative peut être également mise en oeuvre après la signature du contrat sauf introduction préalable d'un référé pré-contractuel.
Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (CE, 16 juillet 2007, req. no291545 ; article L.521-1 du Code de justice administrative)
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Source: OJS 2014/S 121-214941 (2014-06-24)
Avis d'attribution de marché (2015-02-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 1 place de l'Hôtel de Ville — CS 42216

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-03 📅
Date de publication: 2015-02-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 026-043228
Se réfère à l'avis: 2014/S 121-214941
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires
Les critères de choix pour le lot no 5 et le lot no 6 sont les suivants: Lot n 1.le pourcentage du rabais proposé sur les articles du catalogue pondéré à 35 points; 2. l'importance du fonds et la capacité à fournir les références émanant de petits diffuseurs pondérées à 25 points; 3. la possibilité de commandes en ligne et le suivi des commandes pondérés à 15 points; 4. la fourniture des notices Unimarc en ligne pondérée à 15 points; 5. les délais de livraison pondérés à 10 points. Lot n 1. le pourcentage de rabais proposé sur les articles du catalogue pondéré à 25 points; 2. la capacité à recuercher et à commander les titres tous éditeurs confondus pondérée à 25 points; 3. les délais de livraison pondérés à 15 points; 4. le conseil d'une personne référente pondéré à 15 points; 5. la possiblilité de commandes en ligne et le suivi des commandes pondérés à 20 points. Les marchés sont des marchés à bons de commande sans engagement sur les montants minima et maxima et à prixunitaires. Les contrats sont consultables sur demande à l'adresse mentionnée dans le présent avis sous réserve du respect du droit de la propriété intellectuelle, industrille et commerciale. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.2.2015.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot no 1 à 4 – la capacité à rechercher et à commander les titres tous éditeurs confondus pondérée à 30 points
2. Lot no 1 à no 4 – les délais de livraison pondérés à 25 points
3. Lot no 1 à 4 – la participation aux animations des bibliothèques, à la vie culturelle de la collectivité, aux invitations d'auteurs pondérée à 20 points
4. Lot no 1 à 4 – la capacité à fournir un office pondérée à 15 points
5. Lot no 1 à 4 – le conseil d'une personne qualifiée pondéré à 10 points

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-18 📅
Nom: Librairie Mcl
Adresse postale: 21 rue de Beaulieu
Commune postale: Angoulême
Code postal: 16000

2️⃣
Nom: Librairie Cosmopolite
Adresse postale: 4 rue de la Place du Champs de Mars

3️⃣
Nom: Librairie Lilozimages
Adresse postale: 27 rue de la Cloche Verte

4️⃣
Nom: Cité internationale de la bande dessinée et de l'image
Adresse postale: 121 rue de Bordeaux
Code postal: 16023

5️⃣
Nom: Colaco
Adresse postale: ZAC du Paisy – 9 Chemin des Hirondelles
Commune postale: Dardilly
Code postal: 69570

6️⃣
Nom: Buro Pro
Adresse postale: 76 rue du 18 Juin
Commune postale: Puilboreau
Code postal: 17138
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Hôtel Gilbert 15, rue Blossac – BP 541
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les différents actes administratifs détachables relatifs à la procédure de passation et à l'attribution du marché peuvent faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir avant la signature du contrat dans un délai de deux mois à compter de leur notification ou publication.
Afficher plus
Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (CE, 16.7.2007, req. n
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Source: OJS 2015/S 026-043228 (2015-02-03)
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Fournisseurs:
Buro Pro Cité internationale de la bande dessinée... Colaco Librairie Cosmopolite Librairie Lilozimages Librairie MCL
Produits/services:
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