Acquisition de fournitures scolaires et de produits de l'édition

Commune de Sainte-Maxime

La présente consultation a pour objet l'achat de fournitures scolaires, de livres scolaires et non scolaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-01-13. L'appel d'offres a été publié le 2014-12-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Charlemagne
• Papeterie Pichon

Qui ?

• Commune de Sainte-Maxime

Qu'est-ce que c'est ?

• Fournitures de bureau › Papeterie
• Livres imprimés › Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres
• Livres imprimés › Livres scolaires

Où ?

• Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-12-02	Avis de marché
2015-04-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papeterie
Quantité ou étendue:

Cette consultation est passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande. Elle est réparties en 3 lots (1. Fournitures scolaires, 2. Livres scolaires, 3; livres non scolaires). Chaque lot est un marché à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. A titre indicatif, les commandes estimées pour la période de comparaison du 1.1.2013 au 31.12.2013, sont les suivantes: Fournitures scolaires - 23 500 EUR HT; Livres scolaires - 20 000 EUR HT; Livres non scolaires - 15 000 EUR HT.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papeterie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Sainte-Maxime
Adresse postale: boulevard des Mimosas, BP 154
Code postal: 83120
Commune postale: Sainte-Maxime
Contact
Courrier électronique: commande-publique@ste-maxime.fr 📧
Téléphone: +33 494794270 📞
Fax: +33 494794260 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-02 📅
Date limite de soumission: 2015-01-13 📅
Date de publication: 2014-12-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 236-414833
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires

Le dossier de consultation peut être obtenu gratuitement jusqu'à la date limite de remise des offres par voie papier auprès du service commande publique après demande par courrier, télécopie, courriel ou retrait sur place ou par voie électronique à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr Plis à remettre par voie papier ou électronique. Monnaie: euros. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.12.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet l'achat de fournitures scolaires, de livres scolaires et non scolaires.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fournitures scolaires
Brève description: Fournitures scolaires.
Informations complémentaires sur les lots:

Pour le lot 1: Afin de permettre la comparaison qualitative de certains produits, les candidats devront faire parvenir obligatoirement, sous peine de rejet de leur offre, les échantillons de toutes les fournitures indiquées par un astérisque dans le détail quantitatif estimatif (DQE) à la Mairie de Sainte-Maxime, Service de la Vie scolaire, Espace Jean Verdier, 10 boulevard Jean Verdier 83120 Sainte-Maxime (Tel: +33 494799730). Ces échantillons devront être présentés dans un paquet séparé et livrés au plus tard à la date limite de remise des offres. Ils seront fournis gratuitement et seront remis à la disposition des candidats pendant une durée d'un mois à compter de la notification du rejet des offres. Les critères intervenant pour le jugement des offres du lot 1 sont pondérés de la manière…

… suivante:Critère: Prix 60 %.Critère: Valeur technique, appréciée sur la base des informations transmises par le candidat dans son mémoire technique 40 %.Sous-critères Valeur technique :Profondeur (diversité) de gammes des produits proposés 20 %.Qualité des échantillons 10 %.Services liés au mode de passation des commandes, livraisons et reliquats 5 %.Mesures de développement durable (collecte des palettes, films plastique et anciens catalogues...) 5 %.

… suivante:

Critère: Prix 60 %.

Critère: Valeur technique, appréciée sur la base des informations transmises par le candidat dans son mémoire technique 40 %.

Sous-critères Valeur technique :Profondeur (diversité) de gammes des produits proposés 20 %.

Qualité des échantillons 10 %.

Services liés au mode de passation des commandes, livraisons et reliquats 5 %.

Mesures de développement durable (collecte des palettes, films plastique et anciens catalogues...) 5 %.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Livres scolaires
Brève description: Livres scolaires.
Informations complémentaires sur les lots:

Les critères intervenant pour le jugement des offres du lot 2 sont pondérés de la manière…

… suivante:Critère: Prix (apprécié au regard du taux de remise consenti) 60 %.Critère: Valeur technique, appréciée sur la base des informations transmises par le candidat dans son mémoire technique 40 %.Sous -critères de la valeur technique: Services liés au mode de passation des commandes, livraisons et reliquats 20 %.Offre éditoriale proposée (y compris "petits éditeurs") 20 %.

… suivante:

Critère: Prix (apprécié au regard du taux de remise consenti) 60 %.

Sous -critères de la valeur technique: Services liés au mode de passation des commandes, livraisons et reliquats 20 %.

Offre éditoriale proposée (y compris "petits éditeurs") 20 %.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Livres non scolaires
Brève description: Livres non scolaires.
Informations complémentaires sur les lots:

Les critères intervenant pour le jugement des offres du lot 3 sont pondérés de la manière…

… suivante:Critère: Prix (apprécié au regard du taux de remise consenti) 30 %.Critère: Valeur technique, appréciée sur la base des informations transmises par le candidat dans son mémoire technique 60 %.Sous-critères de la valeur technique: Offre éditoriale proposée (y compris "petits éditeurs") 35 %.Services liés au mode de passation des commandes, livraisons et reliquats 25 %.Critère: Délais des livraisons, appréciés sur la base des informations transmises par le candidat dans son mémoire technique 10 %.

… suivante:

Critère: Prix (apprécié au regard du taux de remise consenti) 30 %.

Critère: Valeur technique, appréciée sur la base des informations transmises par le candidat dans son mémoire technique 60 %.

Sous-critères de la valeur technique: Offre éditoriale proposée (y compris "petits éditeurs") 35 %.

Services liés au mode de passation des commandes, livraisons et reliquats 25 %.

Critère: Délais des livraisons, appréciés sur la base des informations transmises par le candidat dans son mémoire technique 10 %.

Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 14*010*01/03
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sainte-Maxime, 83120 Sainte-Maxime.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Imprimé Cerfa de lettre de candidature Dc1, dûment complété et signé; si l'entreprise est en redressement judiciaire: copie du ou des jugement(s) prononcé(s) à cet effet.

Situation économique et financière:

Imprimé Cerfa de déclaration du candidat Dc2, dûment complété et signé;déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur ressources propres. Paiement par virement administratif dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la demande de paiement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposé.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le maire de Sainte-Maxime
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14*010*01/03
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.12.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 3
Code postal: 83041
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulon
Source: OJS 2014/S 236-414833 (2014-12-02)

Avis d'attribution de marché (2015-04-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-07 📅
Date de publication: 2015-04-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 069-123195
Se réfère à l'avis: 2014/S 236-414833
Numéro JO-S: 69
Informations complémentaires

La consultation a été passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande. Elle est réparties en 3 lots: Lot 1 :Fournitures scolaires. Lot 2: Livres scolaires. Lot 3: livres non scolaires. Chaque lot est un marché à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique. A titre indicatif, les commandes estimées pour la période de comparaison du 1.1.2013 au 31.12.2013, sont les suivantes: Fournitures scolaires - 23 500 EUR HT. Livres scolaires - 20 000 EUR HT. Livres non scolaires - 15 000 EUR HT. Les prestations faisant l'objet du marché seront réglées par application des prix unitaires pour chacun des lots. CRITERES: - Lot 1: Les critères intervenant pour le jugement des offres du lot 1 sont pondérés de la manière suivante: Critère: Prix 60 % -Critère: Valeur technique, appréciée sur la base des informations transmises par le candidat dans son mémoire technique 40 % Sous-critères Valeur technique: Profondeur (diversité) de gammes des produits proposés 20 % Qualité des échantillons 10 % Services liés au mode de passation des commandes, livraisons et reliquats 5 % Mesures de développement durable (collecte des palettes, films plastique et anciens catalogues...) 5 %; - Lot 2: Les critères intervenant pour le jugement des offres du lot 2 sont pondérés de la manière suivante: Critère: Prix (apprécié au regard du taux de remise consenti) 60 % Critère: Valeur technique, appréciée sur la base des informations transmises par le candidat dans son mémoire technique 40 % Sous -critères de la valeur technique: Services liés au mode de passation des commandes, livraisons et reliquats 20 % Offre éditoriale proposée (y compris "petits éditeurs")20 %. - Lot 3: Les critères intervenant pour le jugement des offres du lot 3 sont pondérés de la manière suivante: Critère: Prix (apprécié au regard du taux de remise consenti) 30 % Critère: Valeur technique, appréciée sur la base des informations transmises par le candidat dans son mémoire technique 60 % Sous-critères de la valeur technique: Offre éditoriale proposée (y compris "petits éditeurs") 35 % Services liés au mode de passation des commandes, livraisons et reliquats 25 % Critère: Délais des livraisons, appréciés sur la base des informations transmises par le candidat dans son mémoire technique 10 %. Le montant du devis quantitatif estimatif du Lot 1 est de 707,01 EUR HT. Concernant les lots 2 et 3: Les prix sont calculés par application d'une remise sur les tarifs généraux du catalogue fournisseur, applicables à l'ensemble de la clientèle selon le détail suivant: Lot 2: 20 % et Lot 3: 9 %. Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tropic CE 16.7.2007, après rendez-vous pris par écrit( courrier/télécopie/mail) auprès du service de la commande Publique(C.F adresse supra) et sous réserve du respect des dispositions de l'article 80.III du code des marchés publics. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution no: 234 B, annonce no 188 du 5.12.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.4.2015.

Informations complémentaires

La consultation a été passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande. Elle est réparties en 3 lots:

Lot 1 :Fournitures scolaires.

Lot 2: Livres scolaires.

Lot 3: livres non scolaires.

Chaque lot est un marché à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique. A titre indicatif, les commandes estimées pour la période de comparaison du 1.1.2013 au 31.12.2013, sont les suivantes: Fournitures scolaires - 23 500 EUR HT. Livres scolaires - 20 000 EUR HT. Livres non scolaires - 15 000 EUR HT. Les prestations faisant l'objet du marché seront réglées par application des prix unitaires pour chacun des lots.

CRITERES: - Lot 1: Les critères intervenant pour le jugement des offres du lot 1 sont pondérés de la manière suivante: Critère: Prix 60 % -Critère: Valeur technique, appréciée sur la base des informations transmises par le candidat dans son mémoire technique 40 % Sous-critères

Valeur technique: Profondeur (diversité) de gammes des produits proposés 20 % Qualité des échantillons 10 % Services liés au mode de passation des commandes, livraisons et reliquats 5 % Mesures de développement durable (collecte des palettes, films plastique

et anciens catalogues...) 5 %;

- Lot 2: Les critères intervenant pour le jugement des offres du lot 2 sont pondérés de la manière suivante: Critère: Prix (apprécié au regard du taux de remise consenti) 60 % Critère: Valeur technique, appréciée sur la base des informations transmises par le candidat dans son mémoire technique 40 % Sous -critères de la valeur technique: Services liés au mode de passation des commandes, livraisons et reliquats 20 % Offre éditoriale proposée (y compris "petits éditeurs")20 %.

- Lot 3: Les critères intervenant pour le jugement des offres du lot 3 sont pondérés de la manière suivante: Critère: Prix (apprécié au regard du taux de remise consenti) 30 % Critère: Valeur technique, appréciée sur la base des informations transmises par le candidat dans son mémoire technique 60 % Sous-critères de la valeur technique: Offre éditoriale proposée (y compris "petits éditeurs") 35 % Services liés au mode de passation des commandes, livraisons et reliquats 25 % Critère: Délais des livraisons, appréciés sur la base des informations transmises par le candidat dans son mémoire technique 10 %. Le montant du devis quantitatif estimatif du Lot 1 est de 707,01 EUR HT. Concernant les lots 2 et 3: Les prix sont calculés par application d'une remise sur les tarifs généraux du catalogue fournisseur, applicables à l'ensemble de la clientèle selon le détail suivant: Lot 2: 20 % et Lot 3: 9 %. Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tropic CE 16.7.2007, après rendez-vous pris par écrit( courrier/télécopie/mail) auprès du service de la commande Publique(C.F adresse supra) et sous réserve du respect des dispositions de l'article 80.III du code des marchés publics.

Références de l'avis initial paru au BOAMP.

Parution no: 234 B, annonce no 188 du 5.12.2014.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.4.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-03-20 📅
Nom: Papeterie Pichon
Adresse postale: ZI Molina la Chazotte - BP 315 97 rue Jean Perrin
Commune postale: La Talaudiere Cedex
Code postal: 42353
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-03-25 📅
Nom: Charlemagne
Adresse postale: 50 boulevard Strasbourg
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000

3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine - BP 40510
Commune postale: Toulon
Fax: +33 4427989 📠
Nom: Cciral
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5 rue Racine -BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Source: OJS 2015/S 069-123195 (2015-04-07)

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