Acquisition de fournitures scolaires et de fournitures pour loisirs créatifs
Ville de Champs-sur-Marne
Acquisition de fournitures scolaires et de fournitures pour loisirs créatifs.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-05-12. L'appel d'offres a été publié le 2014-03-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Fournitures pour travaux d'artisanat et travaux artistiques › Fournitures pour travaux artistiques
- • Matériel pédagogique › Fournitures scolaires
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-03-21 | Avis de marché |
| 2014-10-31 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Champs-sur-Marne
Adresse postale: Boîte postale 1
Code postal: 77427
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-champssurmarne.fr 🌏
Courrier électronique: courrier@ville-champssurmarne.fr 📧
Téléphone: +33 164734848 📞
Fax: +33 164734812 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-21 📅
Date limite de soumission: 2014-05-12 📅
Date de publication: 2014-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 060-100745
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de fournitures scolaires et de fournitures pour loisirs créatifs.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fournitures scolaires
Brève description: Fournitures scolaires,
Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
75 000 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Intitulé du lot: Fournitures pour loisirs créatifs
Brève description: Fournitures pour loisirs créatifs.
Valeur estimée hors TVA: 15 000 💰
60 000 💰
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 140311ED
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: EA02
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Il n'est exigé aucun cautionnement, ni aucune garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme le maire de Champs-sur-Marne
Adresse du profil d'acheteur: http://champssurmarne.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://champssurmarne.marcoweb.fr 🌏
Nom: Mairie de Champs-sur-Marne
Point de contact: Cellule des marchés publics
Téléphone: +33 164734896 📞
Courrier électronique: marches@ville-champssurmarne.fr 📧
Fax: +33 164764812 📠
URL pour informations complémentaires: http://champssurmarne.marcoweb.fr 🌏
Nom: Mairie de Champs-Sur-Marne
URL des documents: http://champssurmarne.marcoweb.fr 🌏
Point de contact: bureau 136
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 140311ED
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 avenue du Général de Gaulle Case postale no 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Téléphone: +33 160566630 📞
Adresse Internet: http://www.melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Melun
Fax: +33 160566650 📠
Marché renouvelable
mars 2018
Source: OJS 2014/S 060-100745 (2014-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Quantité ou étendue:
Marché décomposé en deux lots distincts, chacun à bons de commande, avec minimum et maximum annuel HT (se référer au détail des lots).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Champs-sur-Marne
Adresse postale: Boîte postale 1
Code postal: 77427
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-champssurmarne.fr 🌏
Courrier électronique: courrier@ville-champssurmarne.fr 📧
Téléphone: +33 164734848 📞
Fax: +33 164734812 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-21 📅
Date limite de soumission: 2014-05-12 📅
Date de publication: 2014-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 060-100745
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires
La présente consultation est lancée sous la forme d'un accord-cadre au sens Communautaire et sous la forme d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics en vigueur.
Les documents sont d'ores et déjà intégralement téléchargeables sur le profil acheteur de la Collectivité : http://champssurmarne.marcoweb.fr.
La durée du marché est de 1 an, renouvelable par tacite reconduction 3 fois et pour chaque lot, sans modification des seuils minimum et maximum annuels (HT).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.3.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de fournitures scolaires et de fournitures pour loisirs créatifs.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fournitures scolaires
Brève description: Fournitures scolaires,
Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
75 000 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Marché renouvelable par tacite reconduction pour une même durée, sans modification des seuils minimum et maximum. Le nombre de reconduction est fixé à…
… 3.Il s'agit là d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics en vigueur et d'un accord-cadre au sens communautaire.
… 3.
Il s'agit là d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics en vigueur et d'un accord-cadre au sens communautaire.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fournitures pour loisirs créatifs
Brève description: Fournitures pour loisirs créatifs.
Valeur estimée hors TVA: 15 000 💰
60 000 💰
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 140311ED
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: EA02
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
Extrait KBIS ou équivalent.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Dépôts et garanties exigés: Il n'est exigé aucun cautionnement, ni aucune garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget propre communal - paiement par mandat administratif en euros - délai de paiement : 30 jours. Les prestations seront rémunérées par application de prix unitaires.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Il n'est exigé aucune forme juridique de groupement des opérateurs économiques.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme le maire de Champs-sur-Marne
Adresse du profil d'acheteur: http://champssurmarne.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://champssurmarne.marcoweb.fr 🌏
Nom: Mairie de Champs-sur-Marne
Point de contact: Cellule des marchés publics
Téléphone: +33 164734896 📞
Courrier électronique: marches@ville-champssurmarne.fr 📧
Fax: +33 164764812 📠
URL pour informations complémentaires: http://champssurmarne.marcoweb.fr 🌏
Nom: Mairie de Champs-Sur-Marne
URL des documents: http://champssurmarne.marcoweb.fr 🌏
Point de contact: bureau 136
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 140311ED
Informations complémentaires
La présente consultation est lancée sous la forme d'un accord-cadre au sens Communautaire et sous la forme d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics en vigueur.
Les documents sont d'ores et déjà intégralement téléchargeables sur le profil acheteur de la Collectivité : http://champssurmarne.marcoweb.fr.
La durée du marché est de 1 an, renouvelable par tacite reconduction 3 fois et pour chaque lot, sans modification des seuils minimum et maximum annuels (HT).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.3.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 avenue du Général de Gaulle Case postale no 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Téléphone: +33 160566630 📞
Adresse Internet: http://www.melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Melun
Fax: +33 160566650 📠
Marché renouvelable
mars 2018
Source: OJS 2014/S 060-100745 (2014-03-21)
Avis d'attribution de marché (2014-10-31)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: boîte postale 1
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-31 📅
Date de publication: 2014-11-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 212-375135
Se réfère à l'avis: 2014/S 60-100745
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (40)
2. Prix des prestations (60)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-06-03 📅
Nom: NV Buro
Adresse postale: 21 rue des Sources
Commune postale: Savigny-le-Temple
Code postal: 77543
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info@nvburo.fr 📧
Adresse Internet: http://www.nvburo.fr 🌏
2️⃣
Nom: Papeteries Pichon SAS
Adresse postale: ZI Molina la Chazotte, 97 rue Jean Perri – BP 135
Commune postale: La Talaudière Cedex
Code postal: 42353
Courrier électronique: info@pichon.fr 📧
Adresse Internet: http://www.pichon.fr 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 avenue du Général de Gaulle, case postale nº 8630
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse Internet: http://www.melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2014/S 212-375135 (2014-10-31)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: boîte postale 1
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-31 📅
Date de publication: 2014-11-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 212-375135
Se réfère à l'avis: 2014/S 60-100745
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
Les deux lots sont chacun à bons de commande avec un minimum annuel HT et un maximum annuel HT:
- lot nº 1: seuil minimum annuel: 20 000 EUR HT et seuil maximum annuel: 75 000 EUR HT.
- lot nº 2: seuil minimum annuel: 15 000 EUR HT et seuil maximum annuel: 60 000 EUR HT.
La durée du marché, pour chaque lot est de un an tacitement renouvelable trois fois.
Références de l'avis initial paru au BOAMP.
Parution nº: 60 B, annonce nº 281 du 26.3.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.10.2014.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (40)
2. Prix des prestations (60)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-06-03 📅
Nom: NV Buro
Adresse postale: 21 rue des Sources
Commune postale: Savigny-le-Temple
Code postal: 77543
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info@nvburo.fr 📧
Adresse Internet: http://www.nvburo.fr 🌏
2️⃣
Nom: Papeteries Pichon SAS
Adresse postale: ZI Molina la Chazotte, 97 rue Jean Perri – BP 135
Commune postale: La Talaudière Cedex
Code postal: 42353
Courrier électronique: info@pichon.fr 📧
Adresse Internet: http://www.pichon.fr 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 avenue du Général de Gaulle, case postale nº 8630
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse Internet: http://www.melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2014/S 212-375135 (2014-10-31)
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