Acquisition de documents (livres, cd, dvd) pour le département de la Creuse (années 2014 à 2017)

Conseil général de la Creuse

Acquisition de documents (livres, cd, dvd) pour le département de la Creuse (années 2014 à 2017).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-03-17. L'appel d'offres a été publié le 2014-02-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• EURL Au Fil des pages
• La Licorne SARL Franclaud Distribution
• Librairie Aux Belles Images
• SA RDM video
• SARL Pressliv
• SAS GAM groupement d'achat pour médiathèques

Qui ?

• Conseil général de la Creuse

Qu'est-ce que c'est ?

• Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres › Dictionnaires
• Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres › Encyclopédies
• Films › Films vidéo
• Livres imprimés › Livres de bibliothèque
• Pièces pour matériel audio et vidéo › Enregistrements sonores

Où ?

• Creuse

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-02-03	Avis de marché
2014-07-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres, brochures et dépliants imprimés
Quantité ou étendue:

Pour chaque lot, le marché correspondant est conclu pour une période initiale qui court à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2014 inclus.Ces marchés pourront être reconduits, au maximum 3 fois, par périodes successives d'un an (soit une durée maximum de 4 ans reconductions comprises).le montant prévisionnel de la consultation (tous lots confondus) s'élève pour sa période initiale à 77 000 EUR HT Minimum et 292 000 EUR HT Maximum. Le montant prévisionnel maximum des commandes pour la durée totale des marchés (tous lots confondus et périodes éventuelles de reconduction comprises) s'élève à 1 168 000 EUR HTChaque lot fera l'objet d'un marché séparé, fractionné à bons de commande avec minimum et maximum

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres, brochures et dépliants imprimés 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Creuse
Adresse postale: Hôtel du Département – DAG – bureau des marchés publics – 4 place Louis Lacrocq – BP 250
Code postal: 23011
Commune postale: Guéret Cedex
Contact
Téléphone: +33 544302681 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-03 📅
Date limite de soumission: 2014-03-17 📅
Date de publication: 2014-02-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 026-040843
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires

Bdc = Bibliothèque Départementale de la Creuse. Langue devant être utilisée dans la candidature et l'offre : le français. Lieu principal d'exécution des prestations : .GUERET (23000). Les lieux de livraison seront précisés sur chaque bon de commande. Les différents sites de livraison du Conseil Général sont précisés notamment dans le règlement de la consultation. Pour chaque lot, l'accord cadre cité à la rubrique II. 1.3) ci-dessus s'entend par marché à bons de commande avec mini et maxi, conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics. Les délais de livraison sont exprimés en jours ouvrés (ne sont pas compris les samedis, dimanches et jours fériés) ; ils courent à compter de la date d'envoi des bons de commande. Les seuils minimum et maximum fixés par lot sont identiques pour la période initiale du marché et pour chaque éventuelle période de reconduction. L'Ouverture des offres n'est pas publique et sa date est prévisionnelle. Le dossier de consultation sur support papier peut être obtenu sur demande expresse auprès du Bureau des Marchés Publics par télécopie : +33 544302684 ou par courriel : bureau-marches@cg23.fr. Ou par voie électronique à l'adresse suivante : https://marchespublics.creuse.fr où le candidat est invité à préciser le nom de son entreprise, son adresse électronique et le nom de la personne physique téléchargeant les documents afin que puissent lui être communiquées les modifications et précisions apportées au dossier de consultation. L'Attention des candidats est attirée sur les enjeux de l'indication de ces informations. Le téléchargement partiel du dossier de consultation des entreprises, dont la version complète est mise à disposition des candidats sur le profil de l'acheteur, se fait sous l'entière responsabilité de l'entreprise. L'Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des marchés publics rend facultative l'identification des opérateurs économiques pour le téléchargement du dossier de consultation des entreprises. Par conséquent, la décision de ne pas s'identifier sur le profil de l'acheteur du Conseil Général de la Creuse ou le fait d'avoir communiqué une adresse de messagerie erronée relève de l'entière responsabilité des candidats qui ne pourront élever aucune réclamation en cas de modification du dossier de consultation des entreprises dont ils ne seraient pas destinataires. En cas de co-traitance : en cas de candidature présentée par un groupement, elle doit contenir : pour chaque co-traitant : tous les documents qui sont exigés du candidat pour justifier de sa situation juridique, de ses capacités professionnelles, techniques et financières. - une lettre de candidature présentée sur un formulaire Dc1 : ce document doit être signé de façon originale et manuscrite (pour la transmission sur support papier) par tous les co-traitants, mentionner le type de groupement ainsi que le mandataire et doit désigner sans équivoque celui ou ceux d'entre eux habilités à signer les pièces de l'offre. Si le candidat fait valoir les capacités d'autres opérateurs économiques (sous traitance ou autre), le candidat doit produire les documents suivants : - les mêmes documents concernant ces opérateurs économiques que ceux qui lui sont exigés pour justifier sa situation juridique, de ses capacités professionnelles, techniques et financières ; -un engagement écrit émanant de ces opérateurs économiques dans lequel ils attesteront que le candidat disposera effectivement de leurs capacités pour l'exécution du marché. En l'absence de ces documents, seuls les documents concernant le candidat seront pris en compte pour l'appréciation de ses capacités professionnelles, techniques et financières au stade de la candidature ; Les entreprises récemment créées peuvent justifier de leur capacité économique, financière, technique et professionnelle par d'autres moyens. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception, déposées contre récépissé ou transmises par voie électronique. Les candidats, une fois identifiés sur le profil de l'acheteur, peuvent déposer leurs candidatures et leurs offres par voie électronique à l'adresse suivante : https://marchespublics.creuse.fr dans les conditions décrites à l'article 7.2 du règlement de la consultation. Avant de déposer leur offre électronique, il est recommandé aux candidats de consulter, en plus du dossier de consultation des entreprises, les rubriques "Questions/Réponses" et "Rectificatif" afin de prendre en considération, pour l'élaboration de leur offre, tous les éléments fournis par le pouvoir adjudicateur pendant la consultation. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Conseil général de la Creuse, BP 250, F-23011 Guéret. Tél. +33 5 44302367. E-Mail : bureau-marches@cg23.fr Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.2.2014.

Informations complémentaires

Bdc = Bibliothèque Départementale de la Creuse.

Langue devant être utilisée dans la candidature et l'offre : le français.

Lieu principal d'exécution des prestations : .GUERET (23000). Les lieux de livraison seront précisés sur chaque bon de commande. Les différents sites de livraison du Conseil Général sont précisés notamment dans le règlement de la consultation.

Pour chaque lot, l'accord cadre cité à la rubrique II. 1.3) ci-dessus s'entend par marché à bons de commande avec mini et maxi, conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.

Les délais de livraison sont exprimés en jours ouvrés (ne sont pas compris les samedis, dimanches et jours fériés) ; ils courent à compter de la date d'envoi des bons de commande.

Les seuils minimum et maximum fixés par lot sont identiques pour la période initiale du marché et pour chaque éventuelle période de reconduction.

L'Ouverture des offres n'est pas publique et sa date est prévisionnelle.

Le dossier de consultation sur support papier peut être obtenu sur demande expresse auprès du Bureau des Marchés Publics par télécopie : +33 544302684 ou par courriel : bureau-marches@cg23.fr. Ou par voie électronique à l'adresse suivante : https://marchespublics.creuse.fr où le candidat est invité à préciser le nom de son entreprise, son adresse électronique et le nom de la personne physique téléchargeant les documents afin que puissent lui être communiquées les modifications et précisions apportées au dossier de consultation. L'Attention des candidats est attirée sur les enjeux de l'indication de ces informations.

Le téléchargement partiel du dossier de consultation des entreprises, dont la version complète est mise à disposition des candidats sur le profil de l'acheteur, se fait sous l'entière responsabilité de l'entreprise. L'Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des marchés publics rend facultative l'identification des opérateurs économiques pour le téléchargement du dossier de consultation des entreprises. Par conséquent, la décision de ne pas s'identifier sur le profil de l'acheteur du Conseil Général de la Creuse ou le fait d'avoir communiqué une adresse de messagerie erronée relève de l'entière responsabilité des candidats qui ne pourront élever aucune réclamation en cas de modification du dossier de consultation des entreprises dont ils ne seraient pas destinataires.

En cas de co-traitance : en cas de candidature présentée par un groupement, elle doit contenir : pour chaque co-traitant : tous les documents qui sont exigés du candidat pour justifier de sa situation juridique, de ses capacités professionnelles, techniques et financières.

- une lettre de candidature présentée sur un formulaire Dc1 : ce document doit être signé de façon originale et manuscrite (pour la transmission sur support papier) par tous les co-traitants, mentionner le type de groupement ainsi que le mandataire et doit désigner sans équivoque celui ou ceux d'entre eux habilités à signer les pièces de l'offre.

Si le candidat fait valoir les capacités d'autres opérateurs économiques (sous traitance ou autre), le candidat doit produire les documents suivants :

- les mêmes documents concernant ces opérateurs économiques que ceux qui lui sont exigés pour justifier sa situation juridique, de ses capacités professionnelles, techniques et financières ;

-un engagement écrit émanant de ces opérateurs économiques dans lequel ils attesteront que le candidat disposera effectivement de leurs capacités pour l'exécution du marché. En l'absence de ces documents, seuls les documents concernant le candidat seront pris en compte pour l'appréciation de ses capacités professionnelles, techniques et financières au stade de la candidature ;

Les entreprises récemment créées peuvent justifier de leur capacité économique, financière, technique et professionnelle par d'autres moyens.

Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception, déposées contre récépissé ou transmises par voie électronique.

Les candidats, une fois identifiés sur le profil de l'acheteur, peuvent déposer leurs candidatures et leurs offres par voie électronique à l'adresse suivante : https://marchespublics.creuse.fr dans les conditions décrites à l'article 7.2 du règlement de la consultation. Avant de déposer leur offre électronique, il est recommandé aux candidats de consulter, en plus du dossier de consultation des entreprises, les rubriques "Questions/Réponses" et "Rectificatif" afin de prendre en considération, pour l'élaboration de leur offre, tous les éléments fournis par le pouvoir adjudicateur pendant la consultation.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Conseil général de la Creuse, BP 250, F-23011 Guéret. Tél. +33 5 44302367. E-Mail : bureau-marches@cg23.fr

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.2.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition de documents (livres, cd, dvd) pour le département de la Creuse (années 2014 à 2017).

Numéro du lot: 1
Brève description: Livres de documentation générale
Quantité ou étendue: minimum : 1 500 EUR HT et Maximum : 20 000 EUR HT
Informations complémentaires sur les lots:

Délais plafonds de livraison :- Commande ordinaire : 15 jours- Commande urgente : 6 jours

Délais plafonds de livraison :

- Commande ordinaire : 15 jours

- Commande urgente : 6 jours

Numéro du lot: 2
Brève description:

Livres sur l'histoire, l'architecture, l'art, la culture et les patrimoines naturels

Quantité ou étendue: minimum : 1 500 EUR HT et Maximum : 30 000 EUR HT
Informations complémentaires sur les lots:

Délais plafonds de livraison :- commande urgente : 10 jours- commande ordinaire 80 % : 20 jours- commande ordinaire 20% restant : 60 jours

- commande urgente : 10 jours

- commande ordinaire 80 % : 20 jours

- commande ordinaire 20% restant : 60 jours

Numéro du lot: 3
Brève description:

Livres de fiction en langue française (exceptées les bandes dessinées) pour public adulte (destinés à la Bdc)

Quantité ou étendue: minimum : 15 000 EUR HT et Maximum : 50 000 EUR HT
Informations complémentaires sur les lots:

Délais plafonds de livraison :- commande urgente : aucun- commande ordinaire 80 % : 20 jours- commande ordinaire 20 % : 60 jours

- commande urgente : aucun

- commande ordinaire 20 % : 60 jours

Numéro du lot: 4
Brève description: Livres documentaires en langue française pour public adulte (destinés à la Bdc)
Quantité ou étendue: minimum : 15 000 EUR HT et Maximum : 40 000 EUR HT
Numéro du lot: 5
Brève description:

Livres de fiction en langue française (exceptées les bandes dessinées) pour jeune public (destinés à la Bdc)

Quantité ou étendue: minimum : 10 000 EUR HT et Maximum : 50 000 EUR HT
Informations complémentaires sur les lots:

Délais plafonds de livraison :- commande urgente : Aucun- commande ordinaire 80 % : 20 jours- commande ordinaire 20 % : 60 jours

- commande urgente : Aucun

Numéro du lot: 6
Brève description: Livres documentaires en langue française pour jeune public (destinés à la Bdc)
Quantité ou étendue: minimum : 10 000 EUR HT et Maximum : 30 000 EUR HT
Numéro du lot: 7
Brève description: Bandes dessinées en langue française (destinées à la Bdc)
Quantité ou étendue: minimum : 3 000 EUR HT et Maximum : 30 000 EUR HT
Numéro du lot: 8
Brève description: Documents vidéo (destinés à la Bdc)
Quantité ou étendue: minimum : 15 000 EUR HT et Maximum : 30 000 EUR HT
Informations complémentaires sur les lots:

Délais plafonds de livraison :- commande urgente : 8 jours- commande ordinaire 80 % : 20 jours- commande ordinaire 20 % : 40 jours

- commande urgente : 8 jours

- commande ordinaire 20 % : 40 jours

Numéro du lot: 9
Brève description: Documents audio (destinés à la Bdc)
Quantité ou étendue: minimum : 6 000 EUR HT et Maximum : 12 000 EUR HT

Pour chaque lot, le marché correspondant est conclu pour une période initiale qui court à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2014 inclus.

Ces marchés pourront être reconduits, au maximum 3 fois, par périodes successives d'un an (soit une durée maximum de 4 ans reconductions comprises).

le montant prévisionnel de la consultation (tous lots confondus) s'élève pour sa période initiale à 77 000 EUR HT Minimum et 292 000 EUR HT Maximum. Le montant prévisionnel maximum des commandes pour la durée totale des marchés (tous lots confondus et périodes éventuelles de reconduction comprises) s'élève à 1 168 000 EUR HT

Chaque lot fera l'objet d'un marché séparé, fractionné à bons de commande avec minimum et maximum

Numéro de référence: 14BDC001

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidatures seront examinées sur la base des documents fournis par les candidats en application de l'article 4.2 du règlement de la consultation. Les candidats ne présentant pas les capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes au regard de l'objet et de l'importance des marchés, seront éliminés.

Situation juridique:

- une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

- une déclaration sur l'honneur dans laquelle le candidat atteste qu'il ne fait pas l'objet d'une interdiction de soumissionner, conformément à l'article 43 du Code des Marchés Publics,

- les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat

Situation économique et financière:

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : une présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

unité monétaire : l'euro

Délai global de paiement : 30 jours

Dépense financée sur les ressources propres du budget départemental

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: groupement solidaire

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2014-03-17 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. lot 1 : délais de livraison (en points) (40)
2. lot 1 : qualité des prestations (en points) (35)
3. lot 1 : coût global de la prestation (en points) (25)
4. lot 2 : qualité des prestations (en points) (30)
5. lot 2 : coût global de la prestation (en points) (30)
6. lot 2 : valeur technique (en points) (25)
7. lot 2 : délais de livraison (en points) (15)
8. lots 3 à 7 : coût global des prestations (en points) (40)
9. lots 3 à 7 : qualité des prestations (en points) (30)
10. lots 3 à 7 : valeur technique (en points) (15)
11. lots 3 à 7 : délais de livraison (en points) (15)
12. lot 8 : qualité des prestations (en points) (40)
13. lot 8 : coût global des prestations (en points) (25)
14. lot 8 : valeur technique (en points) (20)
15. lot 8 : délais de livraison (en points) (15)
16. lot 9 : qualité des prestations (en points) (60)
17. lot 9 : délais de livraison (en points) (20)
18. ot 9 : coût global des prestations (en points) (20)
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: guéret

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22230962700016
Contact
Point de contact: Mme Christine Chazeirat

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14BDC001
Informations complémentaires

Bdc = Bibliothèque Départementale de la Creuse.

Langue devant être utilisée dans la candidature et l'offre : le français.

Lieu principal d'exécution des prestations : .GUERET (23000). Les lieux de livraison seront précisés sur chaque bon de commande. Les différents sites de livraison du Conseil Général sont précisés notamment dans le règlement de la consultation.

Pour chaque lot, l'accord cadre cité à la rubrique II. 1.3) ci-dessus s'entend par marché à bons de commande avec mini et maxi, conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.

Les délais de livraison sont exprimés en jours ouvrés (ne sont pas compris les samedis, dimanches et jours fériés) ; ils courent à compter de la date d'envoi des bons de commande.

Les seuils minimum et maximum fixés par lot sont identiques pour la période initiale du marché et pour chaque éventuelle période de reconduction.

L'Ouverture des offres n'est pas publique et sa date est prévisionnelle.

Le dossier de consultation sur support papier peut être obtenu sur demande expresse auprès du Bureau des Marchés Publics par télécopie : +33 544302684 ou par courriel : bureau-marches@cg23.fr. Ou par voie électronique à l'adresse suivante : https://marchespublics.creuse.fr où le candidat est invité à préciser le nom de son entreprise, son adresse électronique et le nom de la personne physique téléchargeant les documents afin que puissent lui être communiquées les modifications et précisions apportées au dossier de consultation. L'Attention des candidats est attirée sur les enjeux de l'indication de ces informations.

Le téléchargement partiel du dossier de consultation des entreprises, dont la version complète est mise à disposition des candidats sur le profil de l'acheteur, se fait sous l'entière responsabilité de l'entreprise. L'Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des marchés publics rend facultative l'identification des opérateurs économiques pour le téléchargement du dossier de consultation des entreprises. Par conséquent, la décision de ne pas s'identifier sur le profil de l'acheteur du Conseil Général de la Creuse ou le fait d'avoir communiqué une adresse de messagerie erronée relève de l'entière responsabilité des candidats qui ne pourront élever aucune réclamation en cas de modification du dossier de consultation des entreprises dont ils ne seraient pas destinataires.

En cas de co-traitance : en cas de candidature présentée par un groupement, elle doit contenir : pour chaque co-traitant : tous les documents qui sont exigés du candidat pour justifier de sa situation juridique, de ses capacités professionnelles, techniques et financières.

- une lettre de candidature présentée sur un formulaire Dc1 : ce document doit être signé de façon originale et manuscrite (pour la transmission sur support papier) par tous les co-traitants, mentionner le type de groupement ainsi que le mandataire et doit désigner sans équivoque celui ou ceux d'entre eux habilités à signer les pièces de l'offre.

Si le candidat fait valoir les capacités d'autres opérateurs économiques (sous traitance ou autre), le candidat doit produire les documents suivants :

- les mêmes documents concernant ces opérateurs économiques que ceux qui lui sont exigés pour justifier sa situation juridique, de ses capacités professionnelles, techniques et financières ;

-un engagement écrit émanant de ces opérateurs économiques dans lequel ils attesteront que le candidat disposera effectivement de leurs capacités pour l'exécution du marché. En l'absence de ces documents, seuls les documents concernant le candidat seront pris en compte pour l'appréciation de ses capacités professionnelles, techniques et financières au stade de la candidature ;

Les entreprises récemment créées peuvent justifier de leur capacité économique, financière, technique et professionnelle par d'autres moyens.

Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception, déposées contre récépissé ou transmises par voie électronique.

Les candidats, une fois identifiés sur le profil de l'acheteur, peuvent déposer leurs candidatures et leurs offres par voie électronique à l'adresse suivante : https://marchespublics.creuse.fr dans les conditions décrites à l'article 7.2 du règlement de la consultation. Avant de déposer leur offre électronique, il est recommandé aux candidats de consulter, en plus du dossier de consultation des entreprises, les rubriques "Questions/Réponses" et "Rectificatif" afin de prendre en considération, pour l'élaboration de leur offre, tous les éléments fournis par le pouvoir adjudicateur pendant la consultation.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Conseil général de la Creuse, BP 250, F-23011 Guéret. Tél. +33 5 44302367. E-Mail : bureau-marches@cg23.fr

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.2.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Articles R.421-1 à R.421-7 du Code de Justice Administrative : Dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.

- article R.551-7 du Code de Justice Administrative pour le référé contractuel: au plus tard 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ;

- pour le référé précontractuel (article 80-l du Code des Marchés Publics) : au terme de l'alinéa 2 de l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative "Le juge est saisi avant la conclusion du contrat" et au terme des alinéas 2 et 3 de l'article R.551-5 du Code de Justice Administrative : le juge ne peut statuer avant le seizième jour à compter de la date d'envoi de la décision d'attribution du contrat aux opérateurs économiques ayant présenté une candidature ou une offre ;

Source: OJS 2014/S 026-040843 (2014-02-03)

Avis d'attribution de marché (2014-07-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 544302673 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-03 📅
Date de publication: 2014-07-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 128-228725
Se réfère à l'avis: 2014/S 26-040843
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires

Lieu principal d'exécution des prestations: Guéret (23000). Les lieux de livraison seront précisés sur chaque bon de commande. Pour chaque lot, le marché correspondant est conclu pour une période initiale qui court à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2014 inclus. Ces marchés pourront être reconduits, au maximum 3 fois, par périodes successives d'un an (soit une durée maximum de 4 ans reconductions comprises). L'Accord-Cadre cité au II. 1.3) ci-dessus est conclu avec un seul opérateur pour chaque lot et s'entend par Marchés à bons de commande avec minimum et maximum conformément à l'article 77 du Code des Marchés Publics. Les seuils minimum et maximum fixés par lot, identiques pour la période initiale du marché et pour chaque éventuelle période de reconduction, sont définis comme suit : — lot nº 1: minimum: 1 500 EUR HT; maximum: 20 000 EUR HT. — lot nº 2: minimum: 1 500 EUR HT; maximum: 30 000 EUR HT. — lot nº 3: minimum: 15 000 EUR HT; maximum: 50 000 euro EUR HT. — lot nº 4: minimum: 15 000 EUR HT; maximum: 40 000 EUR HT. — lot nº 5: minimum: 10 000 EUR HT; maximum: 50 000 EUR HT. — lot nº 6: minimum: 10 000 EUR HT; maximum: 30 000 EUR HT. — lot nº 7: minimum: 3 000 EUR HT; maximum: 30 000 EUR HT. — lot nº 8: minimum: 15 000 EUR HT; maximum: 30 000 EUR HT. — lot nº 9: minimum: 6 000 EUR HT; maximum: 12 000 EUR HT. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Conseil général de la Creuse – BP 250 – 23011 Guéret. Tél : +33 544302367 – e-mail: bureau-marches@cg23.fr Parution centre France publicité la montagne Creuse nº 544754 du 6.2.2014. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº : 26 B, annonce nº 126 du 6.2.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.7.2014.

Informations complémentaires

Lieu principal d'exécution des prestations: Guéret (23000). Les lieux de livraison seront précisés sur chaque bon de commande.

Pour chaque lot, le marché correspondant est conclu pour une période initiale qui court à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2014 inclus.

Ces marchés pourront être reconduits, au maximum 3 fois, par périodes successives d'un an (soit une durée maximum de 4 ans reconductions comprises).

L'Accord-Cadre cité au II. 1.3) ci-dessus est conclu avec un seul opérateur pour chaque lot et s'entend par Marchés à bons de commande avec minimum et maximum conformément à l'article 77 du Code des Marchés Publics.

Les seuils minimum et maximum fixés par lot, identiques pour la période initiale du marché et pour chaque éventuelle période de reconduction, sont définis comme suit :

— lot nº 1: minimum: 1 500 EUR HT; maximum: 20 000 EUR HT.

— lot nº 2: minimum: 1 500 EUR HT; maximum: 30 000 EUR HT.

— lot nº 3: minimum: 15 000 EUR HT; maximum: 50 000 euro EUR HT.

— lot nº 4: minimum: 15 000 EUR HT; maximum: 40 000 EUR HT.

— lot nº 5: minimum: 10 000 EUR HT; maximum: 50 000 EUR HT.

— lot nº 6: minimum: 10 000 EUR HT; maximum: 30 000 EUR HT.

— lot nº 7: minimum: 3 000 EUR HT; maximum: 30 000 EUR HT.

— lot nº 8: minimum: 15 000 EUR HT; maximum: 30 000 EUR HT.

— lot nº 9: minimum: 6 000 EUR HT; maximum: 12 000 EUR HT.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Conseil général de la Creuse – BP 250 – 23011 Guéret. Tél : +33 544302367 – e-mail: bureau-marches@cg23.fr

Parution centre France publicité la montagne Creuse nº 544754 du 6.2.2014.

Références de l'avis initial paru au BOAMP

Parution nº : 26 B, annonce nº 126 du 6.2.2014.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.7.2014.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 18. lot 9 : coût global des prestations (en points) (20)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-06-20 📅
Nom: SARL Pressliv
Adresse postale: 7 place Bonnyaud
Commune postale: Guéret
Code postal: 23000
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: La Licorne SARL Franclaud Distribution
Adresse postale: 42 Grande Rue
Commune postale: Aubusson
Code postal: 23200

3️⃣
Nom: Librairie aux Belles Images
Adresse postale: 20 rue Eugène France

4️⃣

5️⃣
Nom: EURL au Fil des Pages
Adresse postale: 40 Grande Rue

6️⃣

7️⃣

8️⃣
Nom: SA RDM Vidéo
Adresse postale: 125-127 boulevard Gambetta
Commune postale: Sannois
Code postal: 95110

9️⃣
Nom: SAS GAM groupement d'achat pour médiathèques
Adresse postale: 3 avenue de la Mandallaz, CS 20298
Commune postale: Annecy Cedex
Code postal: 74008
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
5
4
3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Isabelle Depeige

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

articles R.421-1 à R.421-7 du code de justice administrative: dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.

— article R.551-7 du code de justice administrative pour le référé contractuel: au plus tard 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.

Source: OJS 2014/S 128-228725 (2014-07-03)

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