Acquisition de documents français et étrangers sur tous supports en histoire de l'art et archéologie pour l'institut national d'histoire de l'art (Inha)

Institut national d'histoire de l'art

Acquisition de documents français et étrangers sur tous supports en histoire de l'art et archéologie pour l'institut national d'histoire de l'art (Inha).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-02-10. L'appel d'offres a été publié le 2014-12-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-12-23 Avis de marché
2015-01-05 Informations complémentaires
2015-08-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres, brochures et dépliants imprimés
Quantité ou étendue:
Le marché a pour objet la fourniture de documents en langues française et étrangères, de niveau recherche sur supports imprimés dans le domaine de l'histoire de l'art et l'archéologie.Il s'agit principalement de documents de type monographiques, et particulièrement de publications universitaires et de catalogues d'expositions; des thèses et des numéros de revues isolés pourront également être commandés, de même que des documents relevant de l'antiquariat.Les documents seront à fournir généralement en un exemplaire.Le marché comprend:-les opérations de recherche des documents auprès des éditeurs, des diffuseurs, des distributeurs, ou encore sur des sites internet proposant des titres épuisés chez l'éditeur, ainsi que la passation des commandes et l'ensemble des prestations nécessaires à la livraison des fournitures à l'inha;-la prestation dite d'office concerne les lots 2, 3, 4, 5, 6, 7 et 10. Pour les 1 et 9, la prestation dite d'office concernent uniquement sont les catalogues d'exposition.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres, brochures et dépliants imprimés 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut national d'histoire de l'art
Adresse postale: 2 rue Vivienne
Code postal: 75002
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.inha.fr 🌏
Courrier électronique: service.juridique@inha.fr 📧
Téléphone: +33 147038947 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-23 📅
Date limite de soumission: 2015-02-10 📅
Date de publication: 2014-12-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 249-441159
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.12.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de documents français et étrangers sur tous supports en histoire de l'art et archéologie pour l'institut national d'histoire de l'art (Inha).
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de documents sur tous supports -principalement en langue française - édités en France et dans les pays francophones
Brève description:
Fourniture de documents sur tous supports -principalement en langue française - édités en France et dans les pays francophones.
Quantité ou étendue: Montant minimun annuel: 25 000- montant max annuel: 75 000.
Informations complémentaires sur les lots:
Ce lot inclura également à la marge des commandes d'ouvrages sur les bibliothèques et la documentation, de même que des ouvrages de sciences sociales en langue française.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de documents sur tous supports - principalement en langue allemande - édités en Allemagne, en Suisse de langue alémanique, en Autriche
Brève description:
Fourniture de documents sur tous supports - principalement en langue allemande - édités en Allemagne, en Suisse de langue alémanique, en Autriche.
Quantité ou étendue: Montant min annuel: 35 000 -montant max annuel :105 000.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture de documents sur tous supports - principalement en langue anglaise - édités en Grande-Bretagne, en Irlande, aux Etats-Unis, au Canada anglophone, en Australie, en Nouvelle-Zélande et en Afrique anglophone
Brève description:
Fourniture de documents sur tous supports - principalement en langue anglaise - édités en Grande-Bretagne, en Irlande, aux Etats-Unis, au Canada anglophone, en Australie, en Nouvelle-Zélande et en Afrique anglophone.
Quantité ou étendue: Montant min annuel: 40 000 -montant max annuel :120 000.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fourniture de documents sur tous supports - principalement en langue espagnole - édités dans la Péninsule Ibérique
Brève description:
Fourniture de documents sur tous supports - principalement en langue espagnole - édités dans la Péninsule Ibérique.
Quantité ou étendue: Montant min annuel: 10 000 -montant max annuel :60 000.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Fourniture de documents sur tous supports - principalement en langue portugaise - édités dans la Péninsule Ibérique et au Brésil
Brève description:
Fourniture de documents sur tous supports - principalement en langue portugaise - édités dans la Péninsule Ibérique et au Brésil.
Quantité ou étendue: Montant min annuel: 10 000 -montant max annuel :40 000.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Fourniture de documents sur tous supports - principalement en langue italienne - édités en Italie et en Suisse de langue italienne
Brève description:
Fourniture de documents sur tous supports - principalement en langue italienne - édités en Italie et en Suisse de langue italienne.
Quantité ou étendue: Montant min annuel: 40 000 - montant max annuel :120 000.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Fourniture de documents sur tous supports - édités aux Pays-Bas, en Belgique de langue flamande et en Europe du Nord
Brève description:
Fourniture de documents sur tous supports - édités aux Pays-Bas, en Belgique de langue flamande et en Europe du Nord.
Quantité ou étendue: Montant min annuel: 15 000 - montant max annuel :50 000.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Fourniture de documents sur tous supports édités en Russie et les pays de l'ex URSS
Brève description:
Fourniture de documents sur tous supports édités en Russie et les pays de l'ex URSS.
Quantité ou étendue: Montant min annuel: 10 000 -montant max annuel :35 000.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Fourniture d'ouvrages sur tous supports provenant des pays non couverts par les autres lots (pays d'Europe centrale, Moyen-Orient, pays asiatiques, Grèce, Turquie, etc)
Brève description:
Fourniture d'ouvrages sur tous supports provenant des pays non couverts par les autres lots (pays d'Europe centrale, Moyen-Orient, pays asiatiques, Grèce, Turquie, etc).
Quantité ou étendue: Montant min annuel: 15 000 -montant max annuel :45 000.
Numéro du lot: 10
Quantité ou étendue: Montant min annuel: 6 000 -montant max annuel :18 000.
Le marché a pour objet la fourniture de documents en langues française et étrangères, de niveau recherche sur supports imprimés dans le domaine de l'histoire de l'art et l'archéologie.
Il s'agit principalement de documents de type monographiques, et particulièrement de publications universitaires et de catalogues d'expositions; des thèses et des numéros de revues isolés pourront également être commandés, de même que des documents relevant de l'antiquariat.
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Les documents seront à fournir généralement en un exemplaire.
Le marché comprend:
-les opérations de recherche des documents auprès des éditeurs, des diffuseurs, des distributeurs, ou encore sur des sites internet proposant des titres épuisés chez l'éditeur, ainsi que la passation des commandes et l'ensemble des prestations nécessaires à la livraison des fournitures à l'inha;
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-la prestation dite d'office concerne les lots 2, 3, 4, 5, 6, 7 et 10. Pour les 1 et 9, la prestation dite d'office concernent uniquement sont les catalogues d'exposition.
Description des options:
Options administratives:le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de:
-recourir à des avenants en cours d' exécution du marché et à des marchés complémentaires.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2014-014
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 2 rue Vivienne, 75002 Paris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- une lettre de candidature( formulaire Dc1 )Dûment complété ou équivalent,
En cas de groupement, tous les membres doivent signer la lettre de candidature ou à défaut habiliter leur mandataire à la signer en leur nom (l'habilitation devant alors être fournie);
- documents relatifs au pouvoir habilitant le signataire à engager l'entreprise,
- copie du (des) jugement(s) prononcé(s), s'il est en redressement judiciaire,
- une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés àl'article 43 du code des marchés publics.
Situation économique et financière:
La déclaration du candidat( formulaire Dc2) dûment complété ou équivalent,
-chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services objet du marché et réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Présentation d'une liste des principales fournitures et services fournis au cours des 3 dernières année(indiquant notamment le montant, le volume, la date et le destinataire public ou privé, le nom d'un contact et son numéro de téléphone)
- déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire ou l'entrepreneur dispose pour l'exécution des services.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Délai global de paiement sous 30 jours par mandat administratif (alinéa 1 de l'article 37 de la loi du 28 janvier 2013 portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'union européenne en matière économique et financière et le décret no2013- 269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique).
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Conjoint.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des affaires juridiques et de la commande publique
M. Vaudel Stephanie
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=222235&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=222235&orgAcronyme=f2h 🌏
Nom: Institut national d'histoire de l'art
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=222235&orgAcronyme=f2h 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=222235&orgAcronyme=f2h 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014-014

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris,
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy, 75181
Source: OJS 2014/S 249-441159 (2014-12-23)
Informations complémentaires (2015-01-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-05 📅
Date limite de soumission: 2015-02-17 📅
Date de publication: 2015-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 004-003970
Se réfère à l'avis: 2014/S 249-441159
Numéro JO-S: 4
Source: OJS 2015/S 004-003970 (2015-01-05)
Avis d'attribution de marché (2015-08-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-28 📅
Date de publication: 2015-09-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 169-308144
Numéro JO-S: 169
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 248 B, annonce n° 227 du 26.12.2014. Références de publication rectificative. Parution n°: 5 B, annonce n° 174 du 8.1.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.8.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (70)
2. Prix (30)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-05-21 📅
Nom: Librairie Écosphère
Adresse postale: 25 rue Alfred Nobel, BP 8 Champs-sur-Marne
Commune postale: Marne-la-Vallée Cédex 2
Code postal: 77421

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-05-22 📅
Nom: Erasmus Antiquariaat en Boekhandel BV
Adresse postale: Nieuwe Herengracht
Commune postale: Amsterdam
Code postal: 1011
Pays: Pays-Bas 🇳🇱

3️⃣
Code postal: 01011

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-05-28 📅
Nom: Casalini LIBRI
Adresse postale: Fiesole
Commune postale: Fiesole
Code postal: 50014
Pays: Italie 🇮🇹

5️⃣
Nom: Librairie Portugaise et Brésilienne Michel Chandeigne
Adresse postale: 19/21 rue des Fossés Saint-Jacques
Commune postale: Paris
Code postal: 75005

6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-05-04 📅
Adresse postale: Via Benedetto da Maiano 3

7️⃣

8️⃣
Adresse postale: 25 rue Afred Nobel, BP 8 Champs-sur-Marne

9️⃣

1️⃣0️⃣
Nom: Iberbook Sanchez Cuesta
Adresse postale: Iberoamericana de libros y ediciones sul calle San Romualdo 12-14, planta 3 — local 8
Commune postale: Madrid
Code postal: 28037
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
1
3
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Commune postale: Paris Cédex 04
Source: OJS 2015/S 169-308144 (2015-08-28)
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