Acquisition de documents et prestations de service associées pour les services de la LMV

Luberon Monts de Vaucluse

Acquisition de documents et prestations de service associées pour les services de la LMV.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-11-24. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Luberon Monts de Vaucluse

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres imprimés › Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres
• Livres imprimés › Livres de bibliothèque
• Supports de mémoire › Disques compacts (CD)
• Supports de mémoire › Disques numériques polyvalents (DVD)

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-10-07	Avis de marché
2015-02-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Quantité ou étendue: marché à bons de commandes sans minimum ni maximum
Valeur totale du marché: 35 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Luberon Monts de Vaucluse
Adresse postale: 315 avenue Saint Baldou
Code postal: 84300
Commune postale: Cavaillon
Contact
Courrier électronique: d.guillot@c-lmv.fr 📧
Téléphone: +33 490788230 📞
Fax: +33 490788239 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-07 📅
Date limite de soumission: 2014-11-24 📅
Date de publication: 2014-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 195-344370
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires

Le marché est un accord cadre au sens communautaire. Il s'agit d'un marché à bon de commandes, conformément à l'article 77 du codes des marchés publics, sans minimum ni maximum en valeur. L'acheteur permet la transmission électronique pour l'ensemble de la consultation et met à disposition des candidats les documents de consultation sous forme électronique. Le dépôt des offres peut s'effectuer sur support papier ou par voie dématérialisée. L'ensemble des modalités concernant ce point sont précisées dans le règlement de consultation. Les documents de la consultations sont téléchargeables par les candidats qui le souhaitent sur la plateforme http://www.achatpublic.com. Ils peuvent également être envoyés sur support papier sur demande écrite du candidat. Un candidat ne pourra se voir attribuer au final que 2 lots au maximum. Le candidat devra donc classer les lots pour lesquels il se porte candidat par ordre de priorité. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.10.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition de documents et prestations de service associées pour les services de la LMV.

Numéro du lot: 1
Brève description:

Livres imprimés et numériques adultes : fictions et documentaires - fonds et nouveautés.

Numéro du lot: 2
Brève description:

Livres imprimés et numériques jeunesse : fictions et documentaires - fonds et nouveautés.

Numéro du lot: 3
Brève description: Bandes dessinées adultes et jeunesse.
Numéro du lot: 4
Brève description: Mangas
Numéro du lot: 5
Brève description: DVD adultes
Numéro du lot: 6
Brève description: DVD jeunesse
Numéro du lot: 7
Brève description: CD musicaux
Numéro du lot: 8
Brève description: Partitions et livres musicaux
Numéro du lot: 9
Brève description: Livres tous éditeurs pour les autres services de LMV.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 14MEFS01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire intercommunal, 84300 Cavaillon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

- Lettre de candidature, type Dc1 l lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants, ou renseignements équivalents, dûment complétée et signée,

- Déclaration du candidat, type Dc2 : Déclaration du candidat individuel ou membre du groupement ou renseignements équivalents,

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires : - déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (comprise dans le Dc2).

Capacité technique et professionnelle:

- Attestation d'assurance : déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

- Références de service ou fournitures similaires : - présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,

- Déclaration d'effectifs : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,

- Certificats de qualifications professionnelles : la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation objet marché.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement par les ressources propres de la communauté de communes. Le mode de règlement est le virement à 30 jours à compter de la réception de la facture.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises. Si le marché est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Gérard Daudet
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: CC Luberon Monts de Vaucluse
Point de contact: service juridique / commande publique
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_XwfEyNLJO4 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2015-01-01 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14MEFS01
Informations complémentaires

Le marché est un accord cadre au sens communautaire.

Il s'agit d'un marché à bon de commandes, conformément à l'article 77 du codes des marchés publics, sans minimum ni maximum en valeur.

L'acheteur permet la transmission électronique pour l'ensemble de la consultation et met à disposition des candidats les documents de consultation sous forme électronique.

Le dépôt des offres peut s'effectuer sur support papier ou par voie dématérialisée. L'ensemble des modalités concernant ce point sont précisées dans le règlement de consultation.

Les documents de la consultations sont téléchargeables par les candidats qui le souhaitent sur la plateforme http://www.achatpublic.com. Ils peuvent également être envoyés sur support papier sur demande écrite du candidat.

Un candidat ne pourra se voir attribuer au final que 2 lots au maximum. Le candidat devra donc classer les lots pour lesquels il se porte candidat par ordre de priorité.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.10.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, SC 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la signature du marché :

- référé précontractuel contre la procédure initiée par la personne publique depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché devant le juge des référés du tribunal administratif dans les conditions prévues par l'article L. 551-1 du code de justice administrative ;

- recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif contre les actes détachables du marché dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué dans les conditions prévues par l'article R.421-1 du code de justice administrative. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'un référé suspension introduit devant le juge des référés du tribunal administratif selon les conditions prévues par l'article L. 521-1 du code de justice administrative ;

Après la signature du marché :

- référé contractuel devant le juge des référés du tribunal administratif dans les conditions prévues par l'article L 551.13 du code de justice administrative ;

- recours de pleine juridiction contestant la validité du marché ou de certaines de ses clauses devant le tribunal administratif par tout candidat évincé, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires. Ce recours peut être exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du marché et les modalités de sa consultation.

Il peut également être assorti, le cas échéant, d'un référé suspension introduit devant le juge des référés du tribunal administratif selon les conditions prévues par l'article L 521-1 du code de justice administrative. A compter de la conclusion du marché, et dès lors qu'il dispose du recours de pleine juridiction, le concurrent évincé n'est plus recevable à exercer le recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables.

Source: OJS 2014/S 195-344370 (2014-10-07)

Avis d'attribution de marché (2015-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 35 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-06 📅
Date de publication: 2015-02-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 029-048820
Se réfère à l'avis: 2014/S 195-344370
Numéro JO-S: 29
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº: 195 B, annonce nº 325 du 10.10.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.2.2015.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire intercommunal, 84300 Cavaillon

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur qualitative et technique de l'offre (lots 1, 2, 3, 4, 8 et 9) (55)
2. Tarifs et taux de remise de l'offre (lots 1, 2, 3, 4, 8 et 9) (40)
3. Délais de livraison (lots 1, 2, 3, 4, 8 et 9) (5)
4. Tarifs et taux de remise de l'offre (lots 5, 6 et 7) (60)
5. Valeur qualitative et technique de l'offre (lots 5, 6 et 7) (35)
6. Délais de livraison (lots 5, 6 et 7) (5)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-23 📅
Nom: Librairie du Lézard Amoureux
Adresse postale: 28 boulevard Fleury Mitifiot
Commune postale: Cavaillon
Code postal: 84300
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: lezardamoureux@yahoo.fr 📧

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-24 📅
Nom: SARL librairie de L'Horloge
Adresse postale: 35 place de l'Horloge Orlog
Commune postale: Carpentras
Code postal: 84200
Courrier électronique: horloge@nerim.net 📧

3️⃣
Nom: Librairie Gulliver
Adresse postale: 4 rue Porte de Monteux
Courrier électronique: contact@gulliver-librairie-galerie.com 📧

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-27 📅
Nom: SARL librairie Luxuriant BD
Adresse postale: 7 quai des Entreprises
Commune postale: Maubec
Code postal: 84660
Courrier électronique: librairie.luxuriant@gmail.com 📧

5️⃣
Nom: ADAV — association loi 1901
Adresse postale: 44 avenue des Envierges
Commune postale: Paris
Code postal: 75020

6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-26 📅
Nom: SAS Colaco
Adresse postale: ZAC du Paisy — 9 chemin des Hirondelles
Commune postale: Dardilly
Code postal: 67570
Courrier électronique: contact@colaco.fr 📧

7️⃣
Nom: SARL CVS (collectivités vidéo services)
Adresse postale: 6/8 rue Gaston Lauriau
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100

8️⃣
Nom: LMI (librairie musicale internationale)
Adresse postale: 2 rue des Trois Mages
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Courrier électronique: contact@lmi-partitions.com 📧

9️⃣
Nom: SARL librairie du Lézard Amoureux, téléphone: +33 490721219/+33 630509030
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
4
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la signature du marché:

— référé précontractuel contre la procédure initiée par la personne publique depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché devant le juge des référés du tribunal administratif dans les conditions prévues par l'article L. 551-1 du code de justice administrative,

— recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif contre les actes détachables du marché dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué dans les conditions prévues par l'article R.421-1 du code de justice administrative. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'un référé suspension introduit devant le juge des référés du tribunal administratif selon les conditions prévues par l'article L. 521-1 du code de justice administrative,

Après la signature du marché:

— référé contractuel devant le juge des référés du tribunal administratif dans les conditions prévues par l'article L 551.13 du code de justice administrative,

— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché ou de certaines de ses clauses devant le tribunal administratif par tout candidat évincé, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires. Ce recours peut être exercé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du marché et les modalités de sa consultation.

Il peut également être assorti, le cas échéant, d'un référé suspension introduit devant le juge des référés du tribunal administratif selon les conditions prévues par l'article L 521-1 du code de justice administrative. À compter de la conclusion du marché, et dès lors qu'il dispose du recours de pleine juridiction, le concurrent évincé n'est plus recevable à exercer le recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables.

Source: OJS 2015/S 029-048820 (2015-02-06)

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