Acquisition de documents et manuels scolaires pour les services municipaux

Ville de Saint-Étienne

La présente consultation a pour objet l'acquisition de documents et manuels scolaires pour les services municipaux et pour les distributions de prix dans des manifestations spécifiques et ponctuelles.
La consultation est allotie en 8 lots.
Les distributions de prix dans les manifestations spécifiques et ponctuelles ne concernent que les lots 1 à 5.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-09-08. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-07-04 Avis de marché
2015-01-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Quantité ou étendue:
la présente consultation est passée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert conformément aux articles 33 alinéa 3, 57 à et 59 et 77 du code des marchés publics.Les achats feront l'objet de marchés à bons de commande sans minimum ni maximum sur la durée totale du marché. A titre indicatif le montant estimatif annuel des commandes tous lots confondus est de 360 000 EUR TTC.Les marchés sont conclus pour une durée initiale de un an à compter du 1.1.2015 (ou de leur date de notification si elle est postérieure), soit du 1.1.2015 au 31.12.2015.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Étienne
Adresse postale: Hôtel de Ville, BP 503
Code postal: 42007
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-etienne.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@saint-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477487807 📞
Fax: +33 477487811 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-04 📅
Date limite de soumission: 2014-09-08 📅
Date de publication: 2014-07-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 129-230610
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.saint-etienne.fr Marché à bons de commande criteres d'attributions : Pour les lots 1 à 5: * valeur technique 90% * délai de livraison 5% * prix 5% pour les lots 6 et 7: * valeur technique 70% * prix 20% * délai de livraison 10% pour le lot 8: * valeur technique 70% * prix 20% * délai de livraison 10% les modalités de notation sont détaillées au règlement de consultation. Unité monétaire utilisée, l'euro.aucune prestation alternative ou supplémentaire n'est demandée. S'Agissant d'une procédure ouverte, les plis devront contenir les éléments de la candidature et de l'offre. L'Ouverture des plis n'est pas publique. Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont : 1-recevabilité des candidatures au regard des articles 43 à 47 du Code des Marchés 2-garanties et capacités professionnelles, techniques et financières. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.7.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'acquisition de documents et manuels scolaires pour les services municipaux et pour les distributions de prix dans des manifestations spécifiques et ponctuelles.
La consultation est allotie en 8 lots.
Les distributions de prix dans les manifestations spécifiques et ponctuelles ne concernent que les lots 1 à 5.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Livres jeunesse fiction: offices de nouveautés et…
… commandesestimatif annuel des commandes pour la période initiale : 72 000 EUR TTC
… commandes
estimatif annuel des commandes pour la période initiale : 72 000 EUR TTC
Numéro du lot: 2
Brève description:
Livres jeunesse documentaires: offices de nouveautés et…
… commandesestimatif annuel des commandes pour la période initiale : 14 000 EUR TTC
… commandes
estimatif annuel des commandes pour la période initiale : 14 000 EUR TTC
Numéro du lot: 3
Brève description:
Livres adultes fiction: offices de nouveautés et…
… commandesestimatif annuel des commandes pour la période initiale : 82 000 EUR TTC
… commandes
estimatif annuel des commandes pour la période initiale : 82 000 EUR TTC
Numéro du lot: 4
Brève description:
Livres adultes documentaires: offices de nouveauté et…
… commandesestimatif annuel des commandes pour la période initiale : 50 000 EUR TTC
… commandes
estimatif annuel des commandes pour la période initiale : 50 000 EUR TTC
Numéro du lot: 5
Brève description:
Bandes dessinées: offices de nouveautés et…
… commandesestimatif annuel des commandes pour la période initiale : 33 000 EUR TTC
… commandes
estimatif annuel des commandes pour la période initiale : 33 000 EUR TTC
Numéro du lot: 6
Brève description:
Livres scolaires destinés aux écoles: commandesestimatif annuel des commandes pour la période initiale : 75 000 EUR TTC
Livres scolaires destinés aux écoles: commandes
estimatif annuel des commandes pour la période initiale : 75 000 EUR TTC
Numéro du lot: 7
Brève description:
Livres non scolaires destinés aux écoles:…
… commandesestimatif annuel des commandes pour la période initiale : 30 000 EUR TTC
… commandes
estimatif annuel des commandes pour la période initiale : 30 000 EUR TTC
Numéro du lot: 8
Brève description:
Livres destinés aux crèches: commandesestimatif annuel des commandes pour la période initiale : 4 000 EUR TTC
Livres destinés aux crèches: commandes
estimatif annuel des commandes pour la période initiale : 4 000 EUR TTC
Quantité ou étendue:
la présente consultation est passée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert conformément aux articles 33 alinéa 3, 57 à et 59 et 77 du code des marchés publics.
Les achats feront l'objet de marchés à bons de commande sans minimum ni maximum sur la durée totale du marché. A titre indicatif le montant estimatif annuel des commandes tous lots confondus est de 360 000 EUR TTC.
Les marchés sont conclus pour une durée initiale de un an à compter du 1.1.2015 (ou de leur date de notification si elle est postérieure), soit du 1.1.2015 au 31.12.2015.
Description des options:
les marchés pourront être reconduits de façon expresse par période successive de un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ne puisse être excéder le 31.12.2018 (période initiale et reconductions comprise)
Numéro de référence: 14AOO-056

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- une lettre de candidature dont les éléments sont repris dans le formulaire Dc1 datée et signée en original
- une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 43 et 44 du code des marchés publics (DC 2)
- la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire (Dc2)
- documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager l'opérateur économique (DC 2)
Situation économique et financière:
Déclaration indiquant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché réalisées au cours des 3 derniers exercices (Dc2), ou extrait Kbis pour les entreprises nouvellement créées.
Capacité technique et professionnelle:
- une présentation détaillée de l'opérateur économique comprenant : moyens
techniques (locaux,agences,matériels,véhicules), moyens humains (effectifs et importance du personnel d'encadrement pour les 3 dernières années) (Dc2)
- une liste de références récentes des principales prestations de même nature que celles du présent marché (sur les 3 dernières années) avec l'indication du montant, de la date ainsi que le destinataire (DC 2).
Le candidat individuel ou le membre du groupement précise les capacités (techniques et financières) des opérateurs économiques sur lesquels il compte s'appuyer pour présenter sa candidature (Rubrique E du DC 2).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
aucune garantie financière n'est exigée ; en cas d'acceptation de l'avance par le titulaire du marché, celui-ci devra constituer une garantie à première demande
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
modalités financières conformément aux articles 86 à 111 du code des marchés publics
paiement sous 30 jours suivant les règles de la comptabilité publique;
financement sur le budget de la Ville de Saint Étienne ;
Prix unitaires, ajustables;
avance prévue
cession et nantissement selon les formes prévues au code des marchés publics
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: aucune forme de groupement n'est imposée

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21420218600018
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne.fr 🌏
Nom: Ville de Saint-Étienne direction des affaires culturelles : Nathalie Peny
Adresse postale: Mairie de proximité de Tarentaize a Verifier
Code postal: 42000
Téléphone: +33 477487644 📞
Courrier électronique: nathalie.peny@saint-etienne.fr 📧
Nom: Ville de Saint-Étienne direction juridique assemblée marchés
Adresse postale: Hôtel de Ville Cedex 1 BP 503
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14AOO-056
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.saint-etienne.fr
Marché à bons de commande
criteres d'attributions : Pour les lots 1 à 5:
* valeur technique 90%
* délai de livraison 5%
* prix 5%
pour les lots 6 et 7:
* valeur technique 70%
* prix 20%
* délai de livraison 10%
pour le lot 8:
les modalités de notation sont détaillées au règlement de consultation.
Unité monétaire utilisée, l'euro.aucune prestation alternative ou supplémentaire n'est demandée. S'Agissant d'une procédure ouverte, les plis devront contenir les éléments de la candidature et de l'offre. L'Ouverture des plis n'est pas publique. Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont : 1-recevabilité des candidatures au regard des articles 43 à 47 du Code des Marchés 2-garanties et capacités professionnelles, techniques et financières.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.7.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Source: OJS 2014/S 129-230610 (2014-07-04)
Avis d'attribution de marché (2015-01-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-09 📅
Date de publication: 2015-01-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 008-009161
Se réfère à l'avis: 2014/S 129-230610
Numéro JO-S: 8
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.saint-etienne.fr Les critères retenus pour le jugement des offres, par ordre d'importance décroissante, sont les suivants: Pour les lots 1 à 5: * valeur technique 90 % * délai de livraison 5 % * prix 5 %. Pour les lots 6 à 8: * valeur technique 70 % * prix 20 % * délai de livraison 10 %. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution nº: 130 B, annonce nº 284 du 9.7.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.1.2015.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-20 📅
Nom: Librairie des Croquelinottes
Adresse postale: 23 rue de la Résistance
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42000

2️⃣

3️⃣
Nom: Librairie de Paris
Adresse postale: 6 rue Michel Rondet

4️⃣

5️⃣
Nom: Des bulles et des Hommes
Adresse postale: 11 bis rue du 11 novembre

6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-22 📅
Nom: Papeteries Pichon
Adresse postale: ZI Molina - 97 rue Jean Perrin
Commune postale: La Talaudière
Code postal: 42350

7️⃣

8️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
6

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Source: OJS 2015/S 008-009161 (2015-01-09)
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