Acquisition de divers phonogrammes pour la Bibliothèque départementale pour les années 2015, 2016, 2017 et 2018. Dossier téléchargeable gratuitement sur http://profilacheteur.cg55.fr

Conseil général de la Meuse

acquisition de phonogrammes et de Digital Versatile Disc (Dvd) Pour la Bibliothèque départementale pour les années 2015, 2016, 2017 et 2018

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-11-27. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-07.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-10-07 Avis de marché
Avis de marché (2014-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Disques compacts (CD)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Disques compacts (CD) 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Meuse
Adresse postale: place Pierre François Gossin, CS 50514
Code postal: 55012
Commune postale: Bar-le-Duc
Contact
Adresse Internet: http://www.meuse55.fr 🌏
Courrier électronique: saj@cg55.fr 📧
Téléphone: +33 329457762 📞
Fax: +33 329457789 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-07 📅
Date limite de soumission: 2014-11-27 📅
Date de publication: 2014-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 195-344345
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires
Dossier de consultation des entreprises (contenant notamment le cahier des charges et le règlement de la consultation) gratuitement téléchargeable sur le profil acheteur du Département (cf adresse plus haut) et ce, jusqu'au jour de la date limite de remise des propositions. Le dossier peut également être transmis sous format papier ou courriel sur demande écrite formulée auprès du Service des affaires juridiques (cf. coordonnées plus haut) ; l'attention des candidats est alors attirée sur le fait que le dossier sera transmis dans les 6 jours suivant la réception de la demande : les candidats sont en conséquence invités à présenter leur demande en temps utile dans ce cas. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.10.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
acquisition de phonogrammes et de Digital Versatile Disc (Dvd) Pour la Bibliothèque départementale pour les années 2015, 2016, 2017 et 2018
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: phonogrammes musicaux pour adultes
Brève description:
Acquisition pour la Bibliothèque départementale de divers disques compacts (Cd) musicaux pour adultes pour les années 2015, 2016, 2017 et 2018
Informations complémentaires sur les lots:
Marché monoattributaire avec des montants annuels minimum en valeur de 8000 EUR HT et un maximum de 16800 EUR…
… HTquantitée annuelle estimée : 600 CD
… HT
quantitée annuelle estimée : 600 CD
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: phonogrammes non musicaux pour adultes
Brève description:
Acquisition pour la Bibliothèque départementale de divers disques compacts (Cd) non musicaux pour adultes pour les années 2015, 2016, 2017 et 2018
Informations complémentaires sur les lots:
Marché monoattributaire avec des montants annuels minimum en valeur de 500 EUR HT et un maximum de 3000 EUR…
… HTquantité annuelle estimée : 40 CD.
… HT
quantité annuelle estimée : 40 CD.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: acquisition de phonogrammes pour enfants
Brève description:
Acquisition pour la Bibliothèque départementale de divers disques compacts (Cd) pour enfants pour les années 2015, 2016, 2017 et 2018
Informations complémentaires sur les lots:
Marché monoattributaire avec des montants annuels minimum en valeur de 500 EUR HT et un maximum de 3000 EUR HTQuantité annuelle estimée : 40 CD.
Quantité annuelle estimée : 40 CD.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: acquisition de DVD musicaux
Brève description:
Acquisition pour la Bibliothèque départementale de Digital Versatile Disc (Dvd) musicaux pour les années 2015, 2016, 2017 et 2018
Informations complémentaires sur les lots:
Marché monoattributaire avec des montants annuels minimum en valeur de 1600 EUR HT et un maximum de 6400 EUR…
… HTQuantité annuelle estimée : 70 DVD.
… HT
Quantité annuelle estimée : 70 DVD.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: dvd de fictions et de documentaires pour l'action culturelle
Brève description:
Acquisition pour la Bibliothèque départementale de divers Digital Versatile Disc (Dvd) de fictions et de documentaires pour l'action culturelle pour les années 2015, 2016, 2017 et 2018
Informations complémentaires sur les lots:
Marché multiattributaire avec 5 titulaires maximum, sans montants annuels en…
… valeur.Quantité estimée sur une durée de 4 ans : 400 DVD.
… valeur.
Quantité estimée sur une durée de 4 ans : 400 DVD.
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 14-SAJ-44

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Dc1 - lettre de candidature : habilitation du mandataire par ses co-traitants à compléter entièrement par le candidat et à signer.
- Dc2 - déclaration du candidat : individuel ou du membre du groupement à compléter entièrement par le candidat.
- RC - attestation d'assurance responsabilité civile
- la copie de jugement de redressement judiciaire, le cas échéant
Situation économique et financière:
- NOTI 2- etat annuel des certificats reçus : document complété par l'administration fiscale : certificats fiscaux et sociaux au 31 décembre de l'année précédant le mois d'envoi de l'avis d'annonce publique à la concurrence ou attestation sur l'honneur.
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Capacité technique et professionnelle:
- Références au cours des 3 dernières années : Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
- Certificats de qualifications professionnelles : La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
en cas d'avance : une garantie à première demande sera exigée du montant total de l'avance
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
financement sur les fonds propres du Département de la Meuse.
Paiement par mandat administratif sous 30 jours
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: solidaire à compte unique

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (65)
2. Prix (25)
3. délai de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22550001600152
Contact
Point de contact: Service des affaires juridiques
Adresse du profil d'acheteur: http://profilacheteur.cg55.fr 🌏
URL pour la participation: http://profilacheteur.cg55.fr 🌏
Point de contact: Bibliothèque départementale de la Meuse
Mme Tondeur David Carole
Téléphone: +33 329450904 📞
Courrier électronique: tondeur-david@cg55.fr 📧
Fax: +33 329456858 📠
URL des documents: http://profilacheteur.cg55.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2015-01-01 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14-SAJ-44
Informations complémentaires
Dossier de consultation des entreprises (contenant notamment le cahier des charges et le règlement de la consultation) gratuitement téléchargeable sur le profil acheteur du Département (cf adresse plus haut) et ce, jusqu'au jour de la date limite de remise des propositions. Le dossier peut également être transmis sous format papier ou courriel sur demande écrite formulée auprès du Service des affaires juridiques (cf. coordonnées plus haut) ; l'attention des candidats est alors attirée sur le fait que le dossier sera transmis dans les 6 jours suivant la réception de la demande : les candidats sont en conséquence invités à présenter leur demande en temps utile dans ce cas.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.10.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 place Carrière, case officielle nº 20038
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 195-344345 (2014-10-07)
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