Acquisition de colonnes d'apport volontaire à déchets et de pièces détachées pour l'ensemble du territoire de Nantes Métropole

Nantes Métropole

Acquisition de colonnes d'apport volontaire à déchets et de pièces détachées afin d'assurer la continuité du renouvellement du parc de Nantes Métropole et d'assurer la maintenance.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-10-24. L'appel d'offres a été publié le 2014-09-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Nantes Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Grands conteneurs › Conteneurs à déchets

Où ?

• Loire-Atlantique

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-09-12	Avis de marché
2015-03-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs à déchets
Quantité ou étendue:

marché à bons de commandes sans montant minimum ni maximum.quantités estimatives :Lot 1 = environ 280 colonnesLot 2 = environ 110 colonneslot 3 = environ 10 colonnesLot 4 = environ 50 colonnes

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs à déchets 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes Métropole
Adresse postale: 2 cours du Champ de Mars
Code postal: 44923
Commune postale: Nantes Cedex 9

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-12 📅
Date limite de soumission: 2014-10-24 📅
Date de publication: 2014-09-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 178-314364
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires

Rubrique II.3 - la date d'attribution du contrat s'entend comme la date de notification. Date prévisionnelle du début des prestations : janvier 2015 Le présent accord-cadre est un marché à bons de commandes au sens du droit français. Adresse de consultation, de téléchargement et de réponse par voie électronique : https://marchespublics.nantesmetropole.fr. La transmission électronique des candidatures et des offres n'est pas obligatoire. Il est prévu une remise d'échantillons Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.9.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: Marché à bons de commandes sans montant minimum ni maximum.
Brève description:

Acquisition de colonnes d'apport volontaire à déchets et de pièces détachées afin d'assurer la continuité du renouvellement du parc de Nantes Métropole et d'assurer la maintenance.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: acquisition de colonnes en plastique pour la collecte sélective en apport volontaire du verre, du papier-carton et du plastique
Brève description:

Le titulaire doit fournir une gamme complète et homogène de colonnes en plastique et de pièces détachées

Quantité ou étendue: marché à bons de commandes sans montant minimum ni maximum
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: acquisition de colonnes en bois pour la collecte sélective en apport volontaire du verre, du papier-carton et du plastique
Brève description:

Le titulaire doit fournir une gamme complète et homogène de colonnes en bois et de pièces détachées

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: acquisition de colonnes à huile de vidange pour les déchèteries
Brève description:

Le titulaire doit fournir une gamme complète et homogène de colonnes à huile et de pièces détachées

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: acquisition de colonnes aériennes métalliques pour la collecte des déchets ménagers
Brève description:

Le titulaire doit fournir une gamme complète et homogène de colonnes métalliques et de pièces détachées

Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

marché à bons de commandes sans montant minimum ni maximum.quantités estimatives :

Lot 1 = environ 280 colonnes

Lot 2 = environ 110 colonnes

lot 3 = environ 10 colonnes

Lot 4 = environ 50 colonnes

Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: 1437B07
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Nantes Métropole

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

critère de sélection des candidats :

Capacités professionnelles, techniques et financières

Situation juridique :

L'Imprimé Dc1 (lettre de candidature, anciennement formulaire DC 4) dûment rempli et signé doit obligatoirement être fourni à l'appui de la candidature, que celle-ci soit présentée à titre individuel ou en groupement.

Pour fournir les renseignements demandés, le candidat peut utiliser le formulaire DC 2 (anciennement formulaire Dc5) ou équivalent.

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (cadre D2 du Dc2 à remplir si utilisation de ce document). ;

Les documents attestant les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (cadre C1 du Dc2 à remplir si utilisation de ce document)

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (cadre D1 du document Dc2 à remplir si utilisation de ce document).

Capacité technique et professionnelle:

- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années (en annexe au Dc2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire) ;

- liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (en annexe au Dc2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire) ;

- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature (en annexe au Dc2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire).

pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux exigés pour lui par le pouvoir adjudicateur. En outre, il apporte la preuve qu'il disposera de ces capacités pour l'exécution du marché.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: garantie à première demande pour le versement de l'avance
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

modalités de paiement : articles 86 à 111 du Code des marchés publics. Décret 2013-269 du 29 mars 2013

modalités de financement : ressources propres Nantes Métropole

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: groupement conjoint avec mandataire solidaire
Autres conditions particulières:

pour le lot no 2 uniquement :

Conformément à l'engagement pris par le conseil communautaire de Nantes Métropole par une délibération adoptée le 11 février 2005 relative à la non-utilisation d'espèces forestières protégées, en application des orientations du Plan Climat de la communauté urbaine, et comme le permet l'article 14 du code des marchés publics, le marché respectera le principe d'utilisation de bois issus de forêts gérées durablement. Les modalités d'application de cette condition d'exécution sont précisées à l'article 5 du CCTP du lot no 2

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés ou accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la présidente
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Nom: Nantes Métropole - direction déchets
Adresse postale: 11 avenue Carnot Lionel Roussel Tél : +33 240999294 Fax +33 240999200
Nom: Direction de la commande publique - service des marchés
Adresse postale: 11 avenue Carnot Tél : +33 240992368/77/78 - fax : +33 240999840 ouvert de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1437B07
Informations complémentaires

Rubrique II.3 - la date d'attribution du contrat s'entend comme la date de notification.

Date prévisionnelle du début des prestations : janvier 2015

Le présent accord-cadre est un marché à bons de commandes au sens du droit français.

Adresse de consultation, de téléchargement et de réponse par voie électronique : https://marchespublics.nantesmetropole.fr.

La transmission électronique des candidatures et des offres n'est pas obligatoire.

Il est prévu une remise d'échantillons

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.9.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44000
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 178-314364 (2014-09-12)

Avis d'attribution de marché (2015-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 162 691,50 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-05 📅
Date de publication: 2015-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 048-083350
Se réfère à l'avis: 2014/S 178-314364
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires

Section V: Attribution du marché. Les dates indiquées sont celles des notifications des marchés et non pas celles auxquelles les marchés ont été attribués par la Commission d'appel d'offres. Marché à bons de commandes. Les montants indiqués s'entendent comme les montants mentionnés dans les DQE. Modalités de consultation du marché auprès de: Nantes Métropole Direction de la commande publique — service des marchés immeuble Valmy — 11 avenue Carnot 44923 Nantes Cedex 9 Tél. +33 240992368/78 — fax +33 240999840 Ouvert de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30 Date de signature des marchés: 18.2.2015. Les lots 1 et 3 ont été déclarés infructueux et relancés sous forme de marché négocié. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution n°: 178 A, annonce no 150 du 17.9.2014. Parution n°: 178 B, annonce no 285 du 17.9.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.3.2015.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Nantes Métropole.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (55)
2. Prix des prestations (35)
3. Performances en matière de protection de l'environnement (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-25 📅
Nom: STCm (société de tôlerie et chaudronnerie Martin)
Adresse postale: 212 route de Beaupréau
Commune postale: Geste
Code postal: 49600
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-27 📅
Nom: Société Astech
Adresse postale: 1 rue Pierre Pflimlin
Commune postale: Sausheim
Code postal: 68390
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée Île Gloriette, BP 24111
Source: OJS 2015/S 048-083350 (2015-03-05)

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