Acquisition de collections pour le réseau des médiathèques communautaires de la Communauté d'agglomération Sophia-Antipolis
Communauté d'agglomération Sophia-Antipolis
L'objet du présent marché est l'acquisition de collections pour le réseau des médiathèques communautaires de la Communauté d'agglomération Sophia-Antipolis.
Lot n° 1: livres pour la jeunesse.
Lot n° 2: livres de documentation générale et spécialisée.
Les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots. Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auquel ils répondent.
À titre indicatif, la date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations, objet de la présente consultation est fixée au mois de février 2015.
Le délai de réception des offres était de 2014-12-17. L'appel d'offres a été publié le 2014-11-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-11-05 | Avis de marché |
| 2015-02-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-11-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Sophia-Antipolis
Adresse postale: Les Genêts, BP 43 449, route des Crêtes
Code postal: 06901
Commune postale: Sophia-Antipolis Cedex
Contact
Téléphone: +33 489877060 📞
Fax: +33 489877061 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-05 📅
Date limite de soumission: 2014-12-17 📅
Date de publication: 2014-11-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 215-380561
Numéro JO-S: 215
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Livres pour la jeunesse
Brève description:
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Livres de documentation générale et spécialisée
Brève description:
Description des options:
Nombre de reconductions possibles: 3
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint ou solidaire avec mandataire solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre appréciée au vu de la note méthodologique (coefficient pondérateur: 7)
2. Le prix (coefficient pondérateur: 3)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de la CASA
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Communauté d'agglomération Sophia-Antipolis
Point de contact: Direction de la commande publique
URL pour informations complémentaires: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradam.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte – BP 41 79
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradam.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nice.juradam.fr 🌏
Fax: +33 493557831 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 215-380561 (2014-11-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Quantité ou étendue:
La consultation aboutira à un marché fractionné à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics.lot n° 1: livres pour la jeunesse.Montant minimum annuel: 25 000 EUR HT.Montant maximum annuel: 100 000 EUR HT.Lot n° 2: livres de documentation générale et spécialisée.Montant minimum annuel: 50 000 EUR HT.Montant maximum annuel: 200 000 EUR HT.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Sophia-Antipolis
Adresse postale: Les Genêts, BP 43 449, route des Crêtes
Code postal: 06901
Commune postale: Sophia-Antipolis Cedex
Contact
Téléphone: +33 489877060 📞
Fax: +33 489877061 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-05 📅
Date limite de soumission: 2014-12-17 📅
Date de publication: 2014-11-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 215-380561
Numéro JO-S: 215
Informations complémentaires
Durée du marché:
Le marché est passé pour une période d'un (1) an à compter du 18.2.2015.
Il est reconductible trois (3) fois, par périodes d'un (1) an, pour une durée maximale de quatre (4) ans.
La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer.
Délais d'exécution:
Concernant les documents non livrés (épuisés, en cours de réédition, en commande chez l'éditeur), le titulaire devra exécuter l'ensemble des prestations, objet du présent marché, dans un délai maximum de trois mois à compter de la réception du bon de commande.
Concernant les commandes courantes, le titulaire devra exécuter l'ensemble des prestations, objet du présent marché, dans un délai de 15 jours ouvrés à compter de la réception du bon de commande.
Toutefois, les candidats pourront proposer à l'acte d'engagement, un délai d'exécution réduit pour les commandes courantes. Ce délai, qui fera partit du jugement des offres, deviendra contractuel.
Concernant les commandes urgentes, (action culturelle, prix à remettre...) le titulaire devra exécuter l'ensemble des prestations, objet du présent marché, dans un délai de 5 jours ouvrés à compter de la réception du bon de commande.
Toutefois, les candidats pourront proposer à l'acte d'engagement, un délai d'exécution réduit pour les commandes urgentes. Ce délai, qui fera partit du jugement des offres, deviendra contractuel.
Concernant les commandes de titres rares ou à diffusion restreinte, le titulaire devra exécuter l'ensemble des prestations, objet du présent marché, dans un délai de 21 jours ouvrés à compter de la réception du bon de commande.
Toutefois, les candidats pourront proposer à l'acte d'engagement, un délai d'exécution réduit pour les commandes de titres rares ou à diffusion restreinte. Ce délai, qui fera partit du jugement des offres, deviendra contractuel.
Conformément à l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr.
Identifiant: Ca-Sophia-Antipolis _06_20141105w2_01.
La transmission des réponses par voie électronique via le site https://www.marches-securises.fr est autorisée.
Critères de sélection des candidatures:
Capacités professionnelles, techniques et financières, au vu des justificatifs de candidature produits.
Les sous-critères du critère n° 1 sont:
1.1 Les modalités de mise en œuvre du dépôt des offices: volume, durée, pourcentage de retour admis (sous coefficient pondérateur 1.5).
1.2 Diversité et qualité du stock proposé par le candidat (sous coefficient pondérateur 1.5).
1.3 La méthodologie proposé par le candidat pour la participation aux actions culturelles de la médiathèque communautaire (telles que par exemple, des conférences, des expositions, présentations de livres, invitations d'auteurs...) (sous coefficient pondérateur 1.5).
1.4 Les délais réduits proposés par le candidat à l'acte d'engagement (sous coefficient pondérateur 1).
1.5 Les moyens humains mobilisés par le candidat afin de répondre aux missions objet du présent marché (sous coefficient pondérateur 0.5).
1.6 Désignation d'un conseiller bibliographique: nom, CV, coordonnées (sous coefficient pondérateur 0.5).
1.7 Désignation d'un interlocuteur unique pour la CASA: nom, CV, coordonnées (sous coefficient pondérateur 0.5).
Les sous-critères du critère n° 2 sont:
2.1 Prix du DQE (sous coefficient pondérateur 2).
2.2 Rabais consenti sur tarif public (sous coefficient pondérateur 1).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.11.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
La consultation aboutira à un marché fractionné à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics.
Lot n° 1: livres pour la jeunesse.
Montant minimum annuel: 25 000 EUR HT.
Montant maximum annuel: 100 000 EUR HT.
Lot n° 2: livres de documentation générale et spécialisée
Montant minimum annuel: 50 000 EUR HT.
Montant maximum annuel: 200 000 EUR HT.
L'objet du présent marché est l'acquisition de collections pour le réseau des médiathèques communautaires de la Communauté d'agglomération Sophia-Antipolis.
Lot n° 1: livres pour la jeunesse.
Lot n° 2: livres de documentation générale et spécialisée.
Les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots. Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auquel ils répondent.
À titre indicatif, la date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations, objet de la présente consultation est fixée au mois de février 2015.
Intitulé du lot: Livres pour la jeunesse
Brève description:
L'objet du présent lot concerne l'acquisition de livres pour la jeunesse pour le réseau des médiathèques de la CASA.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 25 000 EUR HT.Montant maximum annuel: 100 000 EUR HT.
Montant minimum annuel: 25 000 EUR HT.
Montant maximum annuel: 100 000 EUR HT.
Le marché est passé pour une période d'un (1) an à compter du…
… 18.2.2015.Il est reconductible trois (3) fois, par périodes d'un (1) an, pour une durée maximale de quatre (4) ans.La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer.
… 18.2.2015.
Il est reconductible trois (3) fois, par périodes d'un (1) an, pour une durée maximale de quatre (4) ans.
La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer.
Intitulé du lot: Livres de documentation générale et spécialisée
Brève description:
L'objet du présent lot concerne l'acquisition de livres de documentation générale et spécialisée pour le réseau des médiathèques de la CASA.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 50 000 EUR HT.Montant maximum annuel: 200 000 EUR HT.
Montant minimum annuel: 50 000 EUR HT.
Montant maximum annuel: 200 000 EUR HT.
La consultation aboutira à un marché fractionné à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics.
lot n° 1: livres pour la jeunesse.
Montant minimum annuel: 25 000 EUR HT.
Montant maximum annuel: 100 000 EUR HT.
Lot n° 2: livres de documentation générale et spécialisée.
Montant minimum annuel: 50 000 EUR HT.
Montant maximum annuel: 200 000 EUR HT.
— le marché est reconductible trois (3) fois par période d'un (1) an,
— possibilité de passer des avenants conformément à l'article 20 du code des marchés publics,
— possibilité de passer des marchés complémentaires conformément à l'article 35 II 4 du code des marchés publics.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature DC1 ou équivalent,
— déclaration du candidat DC2 ou équivalent,
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
— justificatifs des capacités financières du candidat, une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère la consultation réalisés au cours des trois (3) derniers exercices disponibles, excepté pour les sociétés nouvellement créées.
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— déclaration indiquant les effectifs du candidat,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— une liste des principales références similaires réceptionnées au cours des trois (3) dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— certificats de qualifications professionnelles (ou équivalent) correspondant à la prestation. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
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Les candidats ont la possibilité d'utiliser les dispositions prévues par le décret n° 2014-1097 du 26 septembre 2014 en son article 5 VI modifiant l'article 45 du code des marchés publics.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— avance uniquement pour le lot 2: pour tout bon de commande d'une valeur supérieure à 50 000 EUR HT, il sera versé une avance de 5 %,
— mode de règlement: mandat administratif (virement bancaire) suivant les règles de la comptabilité publique,
— délai global maximum de paiement: trente (30) jours calendaires à compter de la date de réception de la facture dans les services de la Communauté d'agglomération Sophia-Antipolis,
— les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits au budget général primitif de l'exercice de l'année en cours section investissement-financement sur fonds propres.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre appréciée au vu de la note méthodologique (coefficient pondérateur: 7)
2. Le prix (coefficient pondérateur: 3)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de la CASA
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Communauté d'agglomération Sophia-Antipolis
Point de contact: Direction de la commande publique
URL pour informations complémentaires: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradam.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Durée du marché:
Le marché est passé pour une période d'un (1) an à compter du 18.2.2015.
Il est reconductible trois (3) fois, par périodes d'un (1) an, pour une durée maximale de quatre (4) ans.
La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer.
Délais d'exécution:
Concernant les documents non livrés (épuisés, en cours de réédition, en commande chez l'éditeur), le titulaire devra exécuter l'ensemble des prestations, objet du présent marché, dans un délai maximum de trois mois à compter de la réception du bon de commande.
Afficher plus
Concernant les commandes courantes, le titulaire devra exécuter l'ensemble des prestations, objet du présent marché, dans un délai de 15 jours ouvrés à compter de la réception du bon de commande.
Toutefois, les candidats pourront proposer à l'acte d'engagement, un délai d'exécution réduit pour les commandes courantes. Ce délai, qui fera partit du jugement des offres, deviendra contractuel.
Concernant les commandes urgentes, (action culturelle, prix à remettre...) le titulaire devra exécuter l'ensemble des prestations, objet du présent marché, dans un délai de 5 jours ouvrés à compter de la réception du bon de commande.
Toutefois, les candidats pourront proposer à l'acte d'engagement, un délai d'exécution réduit pour les commandes urgentes. Ce délai, qui fera partit du jugement des offres, deviendra contractuel.
Concernant les commandes de titres rares ou à diffusion restreinte, le titulaire devra exécuter l'ensemble des prestations, objet du présent marché, dans un délai de 21 jours ouvrés à compter de la réception du bon de commande.
Toutefois, les candidats pourront proposer à l'acte d'engagement, un délai d'exécution réduit pour les commandes de titres rares ou à diffusion restreinte. Ce délai, qui fera partit du jugement des offres, deviendra contractuel.
Conformément à l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr.
Identifiant: Ca-Sophia-Antipolis _06_20141105w2_01.
La transmission des réponses par voie électronique via le site https://www.marches-securises.fr est autorisée.
Critères de sélection des candidatures:
Capacités professionnelles, techniques et financières, au vu des justificatifs de candidature produits.
Les sous-critères du critère n° 1 sont:
1.1 Les modalités de mise en œuvre du dépôt des offices: volume, durée, pourcentage de retour admis (sous coefficient pondérateur 1.5).
1.2 Diversité et qualité du stock proposé par le candidat (sous coefficient pondérateur 1.5).
1.3 La méthodologie proposé par le candidat pour la participation aux actions culturelles de la médiathèque communautaire (telles que par exemple, des conférences, des expositions, présentations de livres, invitations d'auteurs...) (sous coefficient pondérateur 1.5).
Afficher plus
1.4 Les délais réduits proposés par le candidat à l'acte d'engagement (sous coefficient pondérateur 1).
1.5 Les moyens humains mobilisés par le candidat afin de répondre aux missions objet du présent marché (sous coefficient pondérateur 0.5).
1.6 Désignation d'un conseiller bibliographique: nom, CV, coordonnées (sous coefficient pondérateur 0.5).
1.7 Désignation d'un interlocuteur unique pour la CASA: nom, CV, coordonnées (sous coefficient pondérateur 0.5).
Les sous-critères du critère n° 2 sont:
2.1 Prix du DQE (sous coefficient pondérateur 2).
2.2 Rabais consenti sur tarif public (sous coefficient pondérateur 1).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.11.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte – BP 41 79
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradam.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nice.juradam.fr 🌏
Fax: +33 493557831 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 215-380561 (2014-11-05)
Avis d'attribution de marché (2015-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 147,24 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté Agglomération Sophia-Antipolis
Adresse postale: Les Genêts BP 43, 449 route des Crêtes
Commune postale: Sophia Antipolis Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-16 📅
Date de publication: 2015-02-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 036-060940
Se réfère à l'avis: 2014/S 215-380561
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-02-06 📅
Nom: Librairie Jean Jaurès, SARL Esclapez
Adresse postale: 2 rue Centrale
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte, BP 4179
Source: OJS 2015/S 036-060940 (2015-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 147,24 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté Agglomération Sophia-Antipolis
Adresse postale: Les Genêts BP 43, 449 route des Crêtes
Commune postale: Sophia Antipolis Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-16 📅
Date de publication: 2015-02-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 036-060940
Se réfère à l'avis: 2014/S 215-380561
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires
Le contrat peut être consulté directement à la CASA, direction de la commande publique à l'adresse suivante: Les Genêts 449 route des Crêtes BP 43, 06901 Sophia Antipolis Cedex du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00.
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution nº: 215 B, annonce nº 169 du 7.11.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.2.2015.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-02-06 📅
Nom: Librairie Jean Jaurès, SARL Esclapez
Adresse postale: 2 rue Centrale
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte, BP 4179
Source: OJS 2015/S 036-060940 (2015-02-16)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
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