Acquisition de câbles et connectiques

Ministère de la défense – BCAC – CG195/M

Acquisition de câbles et connectiques.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-05-19. L'appel d'offres a été publié le 2014-03-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ministère de la défense – BCAC – CG195/M

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-03-25	Avis de marché
2014-05-09	Informations complémentaires
2015-08-31	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Câbles et produits connexes
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Câbles et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ministère de la défense – BCAC – CG195/M
Adresse postale: 14 rue Saint Dominique
Code postal: 75700
Commune postale: Paris Sp 07
Contact
Téléphone: +33 156060464 📞
Fax: +33 158398455 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-25 📅
Date limite de soumission: 2014-05-19 📅
Date de publication: 2014-03-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 062-104925
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires

Cette nouvelle procédure a été initiée à la suite de la décision du pouvoir adjudicateur de renoncer à passer le marché pour un motif d'intérêt général. Les candidatures et les offres sont envoyées sous pli unique cacheté (en recommandé avec accusé de réception) et doivent parvenir avant l'heure et la date indiquées en page de garde du règlement de consultation, à l'adresse suivante : Ministère de la défense BCAC-CG no 350/st 14 rue Saint Dominique 75700 Paris SP 07 avec la mention : " Société : ................ Offre pour la consultation no 14m0510a " ne pas ouvrir". Cette enveloppe devra contenir toutes les pièces demandées dans les articles 2.2 et 2.3 du règlement de la consultation. Pour les offres transmises par dépôt ou envoi express (type Chronopost, ...) l'adresse sera communiquée sur demande du candidat à l'administration : Téléphone : 01.56.06.04.64 télécopie : 01.58.39.84.55 les dossiers qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limite fixées en page de garde du RC ainsi que ceux remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus. A titre indicatif, la date prévisionnelle de notification de l'accord-cadre est le 15.7.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.3.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de câbles et connectiques.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Acquisition de câbles et connectiques informatiques
Brève description:

Acquisition de câbles et connectiques informatiques.Le montant minimum total sur 4 ans est de 60 000 EUR HT. Le montant maximum total sur 4 ans est de 800 000 EUR HT.

Acquisition de câbles et connectiques informatiques.

Le montant minimum total sur 4 ans est de 60 000 EUR HT. Le montant maximum total sur 4 ans est de 800 000 EUR HT.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Acquisition de câbles et connectiques télécom
Brève description:

Acquisition de câbles et connectiques télécom. Le montant minimum total sur 4 ans est de 40 000 EUR HT. Le montant maximum total sur 4 ans est de 800 000 EUR HT.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Acquisition de câbles et connectiques électriques
Brève description:

Acquisition de câbles et connectiques électriques. Le montant minimum total sur 4 ans est de 40 000 EUR HT. Le montant maximum total sur 4 ans est de 800 000 EUR HT.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Acquisition de câbles et connectiques audio vidéo
Brève description:

Acquisition de câbles et connectiques audio vidéo. Le montant minimum total sur 4 ans est de 40 000 EUR HT. Le montant maximum total sur 4 ans est de 800 000 EUR HT.

Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 13M0510A

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

— la déclaration Dc1 (lettre de candidature) ou tout document reprenant intégralement les éléments qui y figure,

— la déclaration Dc2 (déclaration du candidat individuel ou des membres du groupement) ou tout document reprenant intégralement les éléments qui y figure,

— un pouvoir ou tout justificatif requis au sujet de la ou des "Personne(S) physique(s) ayant le pouvoir d'engager le candidat individuel ou les membres du groupement".

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le délai de paiement est fixé à 30 jours. Il court à compter de la date de réception par l'administration de la demande de règlement ou de la date d'admission du matériel, si celle-ci est postérieure à la date de la facture. Il est éventuellement reporté au jour de réception par l'administration des justifications complémentaires réclamées au titulaire.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement conjoint conformément à l'article 51.VII du code des marchés publics, l'administration impose, après l'attribution du marché, un groupement solidaire.

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 5
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Bureau des marchés
M. Champereux Laurent
Nom: Ministère de la défense BCAC-CG no 350/st
Commune postale: Paris SP 07
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date de publication: 2013-07-17 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13M0510A
Numéro de l'avis au JO S: 2013/S 137-237613
Informations complémentaires

Cette nouvelle procédure a été initiée à la suite de la décision du pouvoir adjudicateur de renoncer à passer le marché pour un motif d'intérêt général.

Les candidatures et les offres sont envoyées sous pli unique cacheté (en recommandé avec accusé de réception) et doivent parvenir avant l'heure et la date indiquées en page de garde du règlement de consultation, à l'adresse suivante :

Ministère de la défense

BCAC-CG no 350/st

14 rue Saint Dominique

75700 Paris SP 07

avec la mention : " Société : ................ Offre pour la consultation no 14m0510a " ne pas ouvrir". Cette enveloppe devra contenir toutes les pièces demandées dans les articles 2.2 et 2.3 du règlement de la consultation.

Pour les offres transmises par dépôt ou envoi express (type Chronopost, ...) l'adresse sera communiquée sur demande du candidat à l'administration :

Téléphone : 01.56.06.04.64

télécopie : 01.58.39.84.55

les dossiers qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limite fixées en page de garde du RC ainsi que ceux remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus.

A titre indicatif, la date prévisionnelle de notification de l'accord-cadre est le 15.7.2014.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.3.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

1. Article R.421-1 et suivants du code de justice administrative " Recours pour excès de pouvoir dans le délai de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée".

2. Article L.551-1 et suivants du code de justice administrative " Référé précontractuel avant la conclusion du contrat ".

3. Article L.551-13 et suivants du code de justice administrative " Référé contractuel ".

4. Décision du Conseil d'etat du 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux Signalisation no 291545 " Recours de pleine juridiction, en contestation de validité du contrat par tout candidat évincé, assorti le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché ".

5. Article R.421-1 et suivants du Code de justice administrative " Recours indemnitaire, dans les 2 mois suivants une décision expresse, ou sans délai pour une décision implicite, rejetant une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale ".

Source: OJS 2014/S 062-104925 (2014-03-25)

Informations complémentaires (2014-05-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-09 📅
Date limite de soumission: 2014-05-26 📅
Date de publication: 2014-05-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 091-158809
Se réfère à l'avis: 2014/S 62-104925
Numéro JO-S: 91
Source: OJS 2014/S 091-158809 (2014-05-09)

Avis d'attribution de marché (2015-08-31)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ministère de la défense — BCAC-CG195/M

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-31 📅
Date de publication: 2015-09-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 170-309776
Numéro JO-S: 170
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 61 B, annonce n° 280 du 27.3.2014. Références de publication rectificative. Parution n°: 91 B, annonce n° 336 du 13.5.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.8.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-13 📅
Nom: Sociétés AART et Officexpress

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-29 📅
Nom: sociétés AART, câbles — connectiques et Farnell

3️⃣
Nom: Sociétés AART et Radiospares

4️⃣
Nom: Socitété AART
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Paris Cédex 04
Informations sur les délais d'introduction des recours:

1. Article R. 421-1 et suivants du code de justice administrative «recours pour excès de pouvoir dans le délai de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée»;

2. Article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative «référé précontractuel avant la conclusion du contrat»;

3. Article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative «référé contractuel»;

4. Décision du conseil d'État du 16.7.2007, société Tropic Travaux Signalisation n° 291545 «recours de pleine juridiction, en contestation de validité du contrat par tout candidat évincé, assorti le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché»;

5. Article R. 421-1 et suivants du code de justice administrative «recours indemnitaire, dans les 2 mois suivants une décision expresse, ou sans délai pour une décision implicite, rejetant une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale».

Source: OJS 2015/S 170-309776 (2015-08-31)

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Câbles et produits connexes