Acquisition de billets de transport
Centre hospitalier de Monteran
acquisition de billets de transport.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-05-15. L'appel d'offres a été publié le 2014-03-28.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-03-28 | Avis de marché |
| 2014-05-26 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2014-03-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport aérien
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport aérien 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Monteran
Adresse postale: 1er Plateau
Code postal: 97120
Commune postale: Saint-Claude
Contact
Courrier électronique: marie-line.petit@ch-monteran.fr 📧
Téléphone: +590 590805295 📞
Fax: +590 590805225 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-28 📅
Date limite de soumission: 2014-05-15 📅
Date de publication: 2014-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 065-111073
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.3.2014.”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“acquisition de billets de transport.”
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Vol transatlantique (France et hors de France)”
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Vol régionale (outre mer)”
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: CH-Monteran_971_A_20140328W_1
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Centre hospitalier de Monteran, 97120 Saint-Claude.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“1. pour fournir les renseignements portés à l'appui de leur candidature, les candidats doivent sous peine d'irrecevabilité, utiliser les formulaires...”
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“2. les entreprises nouvellement créées peuvent produire une copie certifiée du récépissé de dépôt des statuts transmis par le centre de formalité des entreprises”
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“le ou les fournisseurs seront dispensés du versement de la retenue de garantie.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“l'Exécution du marché sera financée par le budget du ChM.”
“Le paiement s'effectuera selon les règles de la Comptabilité Publique, dans les conditions prévues à l'article 8 du Cahier des clauses administratives générales.”
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“Conformément à l'article 98 du Code des Marchés Publics, le paiement est régi par les dispositions du décret no 2002-232 du 21 février 2002 modifié par le...”
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“Le délai maximum de paiement est de 50 jours.”
“Le défaut de paiement dans ce délai fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du...”
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“le groupement de candidats est autorisé : Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant à...”
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Autres conditions particulières:
“certificats de régularité de la situation du titulaire face à la lutte contre le travail dissimulé, à transmettre obligatoirement tous les 6 mois durant...”
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Procédure
Duration of the framework agreement in years: 4
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cellule des marchés
Marie-Line Petit
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Centre hospitalier de Monteran
Adresse postale: 1er Plateau
Commune postale: Saint-Claude
Code postal: 97120
URL pour informations complémentaires: http://www.marches-securises.fr 🌏
Point de contact: Marie-Line petit
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2014-06-01 📅
Date de fin: 2018-05-31 📅
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: CH-Monteran_971_A_20140328W_1
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“" Recours administratif : auprès du représentant du pouvoir adjudicateur, dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée,”
“Recours contentieux : dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée ou la décision de rejet du recours administratif.”
“référé pré-contractuel : dans les 10 jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre et avant la signature du marché”
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Source: OJS 2014/S 065-111073 (2014-03-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport aérien
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport aérien 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Monteran
Adresse postale: 1er Plateau
Code postal: 97120
Commune postale: Saint-Claude
Contact
Courrier électronique: marie-line.petit@ch-monteran.fr 📧
Téléphone: +590 590805295 📞
Fax: +590 590805225 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-28 📅
Date limite de soumission: 2014-05-15 📅
Date de publication: 2014-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 065-111073
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.3.2014.”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“acquisition de billets de transport.”
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Vol transatlantique (France et hors de France)”
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Vol régionale (outre mer)”
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: CH-Monteran_971_A_20140328W_1
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Centre hospitalier de Monteran, 97120 Saint-Claude.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“1. pour fournir les renseignements portés à l'appui de leur candidature, les candidats doivent sous peine d'irrecevabilité, utiliser les formulaires...”
“2. les entreprises nouvellement créées peuvent produire une copie certifiée du récépissé de dépôt des statuts transmis par le centre de formalité des entreprises”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“le ou les fournisseurs seront dispensés du versement de la retenue de garantie.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“l'Exécution du marché sera financée par le budget du ChM.”
“Le paiement s'effectuera selon les règles de la Comptabilité Publique, dans les conditions prévues à l'article 8 du Cahier des clauses administratives générales.”
Afficher plus (3)
“Conformément à l'article 98 du Code des Marchés Publics, le paiement est régi par les dispositions du décret no 2002-232 du 21 février 2002 modifié par le...”
“Le délai maximum de paiement est de 50 jours.”
“Le défaut de paiement dans ce délai fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du...”
“le groupement de candidats est autorisé : Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant à...”
Autres conditions particulières:
“certificats de régularité de la situation du titulaire face à la lutte contre le travail dissimulé, à transmettre obligatoirement tous les 6 mois durant...”
Procédure
Duration of the framework agreement in years: 4
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cellule des marchés
Marie-Line Petit
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Centre hospitalier de Monteran
Adresse postale: 1er Plateau
Commune postale: Saint-Claude
Code postal: 97120
URL pour informations complémentaires: http://www.marches-securises.fr 🌏
Point de contact: Marie-Line petit
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2014-06-01 📅
Date de fin: 2018-05-31 📅
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: CH-Monteran_971_A_20140328W_1
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“" Recours administratif : auprès du représentant du pouvoir adjudicateur, dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée,”
“Recours contentieux : dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée ou la décision de rejet du recours administratif.”
Afficher plus (1)
“référé pré-contractuel : dans les 10 jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre et avant la signature du marché”
Informations complémentaires (2014-05-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-26 📅
Date de publication: 2014-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 104-183005
Se réfère à l'avis: 2014/S 65-111073
Numéro JO-S: 104
Source: OJS 2014/S 104-183005 (2014-05-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-26 📅
Date de publication: 2014-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 104-183005
Se réfère à l'avis: 2014/S 65-111073
Numéro JO-S: 104
Source: OJS 2014/S 104-183005 (2014-05-26)
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