Acquisition de bacs roulants neufs et de pièces détachées affectes a la collecte des déchets ménagers

Communauté de communes du Pays Roussillonnais

Le présent marché a pour objet la fourniture de bacs roulants neufs dédiés à la collecte des déchets ménagers et assimilés et des pièces détachées utiles à l'entretien du parc en place ou à venir

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-07-09. L'appel d'offres a été publié le 2014-05-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-05-26 Avis de marché
2014-11-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Quantité ou étendue:
Il s'agit, pour la communauté de communes, de garantir la dotation des nouveaux habitants et le remplacement de bacs hors d'usage ainsi que la maintenance du parc actuel et de celui à venir.Il s'agit d'un marché à bon de commande avec maximum et un opérateur économique.Le montant des commandes pour la période initiale du marché est défini(e) comme suit :Lot 1: Fourniture de bacs roulants neufs, des pièces détachées associées et reprise du matériel hors service: Seuil maximum (HT) 110 000 EURLot 2: Fourniture de pièces détachées nécessaires à la maintenance du parc en place de type CITEC: Seuil maximum (HT) 11 000 EURLot 3: Fourniture de pièces détachées nécessaires à la maintenance du parc en place de type Plastic Omnium: Seuil maximum (HT) 11 000 EURLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction.Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois du 1.1.2015 au 31.12.2015.Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2018.Lieu de livraison: Communauté de communes du Pays Roussillonnais – rue Denis Papin – 38 550 Saint-Maurice-l'Exil
Afficher plus
Valeur totale du marché: 110 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Pays Roussillonnais
Adresse postale: rue du 19 mars 1962
Code postal: 38550
Commune postale: Saint-Maurice-l'Exil
Contact
Adresse Internet: http://www.ccpaysroussillonnais.fr 🌏
Téléphone: +33 474293100 📞
Fax: +33 474293109 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-26 📅
Date limite de soumission: 2014-07-09 📅
Date de publication: 2014-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 104-182628
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ccpaysroussillonnais.fr Marché à bons de commande Critères d'attributions : Les critères intervenant pour le jugement des offres pour les lots 2 et 3 sont pondérés de la manière suivante : Pour le lot nº 2 - fourniture de pièces détachées nécessaires à la maintenance du parc en place de type CITEC : Prix des prestations (Prix analysé au regard des prix unitaires du BPU et des quantités estimatives indiquées au Dqe) 70 % Valeur technique (Qualité des produits, Garantie des pièces détachées, délais d'exécution et conditions de livraison) 30 % pour le lot nº 3 - fourniture de pièces détachées nécessaires à la maintenance du parc en place de type Plastic Omnium : Prix des prestations (Prix analysé au regard des prix unitaires du BPU et des quantités estimatives indiquées au Dqe) 70 % Valeur technique (Qualité des produits, Garantie des pièces détachées, délais d'exécution et conditions de livraison) 30 % Unité monétaire utilisée, l'euro. les candidats transmettent leur offre sous pli cacheté remis par lettre recommandée avec avis de réception postale ou déposé contre récépissé à l'adresse de dépôt indiquée dans le présent avis. Les candidats peuvent transmettre leur pli par voie électronique à l'adresse suivante : http://www.ccpaysroussillonnais.fr . Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du Rgs. L'attention des concurrents est attirée sur le fait que des échantillons sont demandés à l'appui de leur offre pour le lot 1 uniquement. La liste des échantillons demandés est indiquée dans le règlement de consultation. Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Le ou les candidats retenus produisent les certificats et attestationsdes articles 46-i et 46-ii du Code des marchés publics. Les renseignements complémentaires sont disponibles dans le règlement de consultation. Le dossier de consultation des entreprises est disponible à l'adresse électronique suivante: http://www.ccpaysroussillonnais.fr , ou sur demande par voie postale, ou retrait direct (de 8:30-12:00 à 14:00-17:30 du lundi au vendredi, sauf jours fériés) à l'adresse de retrait indiquée dans le présent avis. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26.5.2014.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture de bacs roulants neufs dédiés à la collecte des déchets ménagers et assimilés et des pièces détachées utiles à l'entretien du parc en place ou à venir
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture de bacs roulants neufs, des pièces détachées associées et reprise du matériel hors service
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fourniture de pièces détachées nécessaires à la maintenance du parc en place de type CITEC
Numéro du lot: 3
Brève description:
Fourniture de pièces détachées nécessaires à la maintenance du parc en place de type Plastic Omnium
Quantité ou étendue:
Il s'agit, pour la communauté de communes, de garantir la dotation des nouveaux habitants et le remplacement de bacs hors d'usage ainsi que la maintenance du parc actuel et de celui à venir.
Il s'agit d'un marché à bon de commande avec maximum et un opérateur économique.
Le montant des commandes pour la période initiale du marché est défini(e) comme suit :
Lot 1: Fourniture de bacs roulants neufs, des pièces détachées associées et reprise du matériel hors service: Seuil maximum (HT) 110 000 EUR
Lot 2: Fourniture de pièces détachées nécessaires à la maintenance du parc en place de type CITEC: Seuil maximum (HT) 11 000 EUR
Lot 3: Fourniture de pièces détachées nécessaires à la maintenance du parc en place de type Plastic Omnium: Seuil maximum (HT) 11 000 EUR
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois du 1.1.2015 au 31.12.2015.
Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2018.
Lieu de livraison: Communauté de communes du Pays Roussillonnais – rue Denis Papin – 38 550 Saint-Maurice-l'Exil
Numéro de référence: AO-2014-01

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics :
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail ;
Situation économique et financière:
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ;
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Une avance est accordée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR HT, dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois.
Le titulaire doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités de financement: Budget Général - fonds propres
Modalités de paiement: Virement par mandat administratif - délai global de paiement de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes - prix unitaires - révision annuelle
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
Afficher plus
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- en qualité de membres de plusieurs groupements
Autres conditions particulières:
Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le Cahier des Charges. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges.
Afficher plus
Chaque titulaire concerné devra mettre en oeuvre tous les moyens dont il dispose pour respecter ces objectifs de développement durable dans le cadre de l'exécution des prestations

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1 Prix des prestations (Prix analysé au regard des prix unitaires du BPU et des quantités estimatives indiquées au DQE et des recettes de reprise des matériaux) % (50)
2. Lot 1 Valeur technique (Qualité des produits, Garantie des bacs et pièces détachées, délais d'exécution et conditions de livraison) % (25)
3. Lot 1 Maintenance (pièces détachées fournies, facilité de maintenance) % (15)
4. Lot 1 Performances en matière de protection de l'environnement (reprise des bacs et pièces détachées hors service, mesures environnementales d'exécution) % (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24380077800066
Contact
Point de contact: Charvet Francis, président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ccpaysroussillonnais.fr 🌏
Nom: Communauté de communes du Pays Roussillonnais: service des marchés publics
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO-2014-01
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ccpaysroussillonnais.fr
Marché à bons de commande
Critères d'attributions : Les critères intervenant pour le jugement des offres pour les lots 2 et 3 sont pondérés de la manière suivante :
Pour le lot nº 2 - fourniture de pièces détachées nécessaires à la maintenance du parc en place de type CITEC :
Prix des prestations (Prix analysé au regard des prix unitaires du BPU et des quantités estimatives indiquées au Dqe) 70 %
Valeur technique (Qualité des produits, Garantie des pièces détachées, délais d'exécution et conditions de livraison) 30 %
pour le lot nº 3 - fourniture de pièces détachées nécessaires à la maintenance du parc en place de type Plastic Omnium :
Unité monétaire utilisée, l'euro. les candidats transmettent leur offre sous pli cacheté remis par lettre recommandée avec avis de réception postale ou déposé contre récépissé à l'adresse de dépôt indiquée dans le présent avis. Les candidats peuvent transmettre leur pli par voie électronique à l'adresse suivante : http://www.ccpaysroussillonnais.fr .
Afficher plus
Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du Rgs.
L'attention des concurrents est attirée sur le fait que des échantillons sont demandés à l'appui de leur offre pour le lot 1 uniquement. La liste des échantillons demandés est indiquée dans le règlement de consultation.
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.
Le ou les candidats retenus produisent les certificats et attestationsdes articles 46-i et 46-ii du Code des marchés publics.
Les renseignements complémentaires sont disponibles dans le règlement de consultation.
Le dossier de consultation des entreprises est disponible à l'adresse électronique suivante: http://www.ccpaysroussillonnais.fr , ou sur demande par voie postale, ou retrait direct (de 8:30-12:00 à 14:00-17:30 du lundi au vendredi, sauf jours fériés) à l'adresse de retrait indiquée dans le présent avis.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26.5.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 104-182628 (2014-05-26)
Avis d'attribution de marché (2014-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 110 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: rue du 19 Mars 1962

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-07 📅
Date de publication: 2014-11-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 218-385451
Se réfère à l'avis: 2014/S 104-182628
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.ccpaysroussillonnais.fr. Les critères intervenant pour le jugement des offres pour les lots 2 et 3 sont pondérés de la manière suivante: Pour le lot n° 2 -– fourniture de pièces détachées nécessaires à la maintenance du parc en place de type CITEC: Prix des prestations (prix analysé au regard des prix unitaires du BPU et des quantités estimatives indiquées au DQE): 70 %; Valeur technique (qualité des produits, garantie des pièces détachées, délais d'exécution et conditions de livraison): 30 %. Pour le lot n° 3 – fourniture de pièces détachées nécessaires à la maintenance du parc en place de type Plastic Omnium: Prix des prestations (prix analysé au regard des prix unitaires du BPU et des quantités estimatives indiquées au DQE): 70 %; Valeur technique (qualité des produits, garantie des pièces détachées, délais d'exécution et conditions de livraison): 30 %. Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois du 1.1.2015 au 31.12.2015. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2018. Les pièces des contrats sont disponibles à la consultation à l'adresse suivante: Communauté de communes du Pays Roussillonnais – service marchés publics – rue du 19 Mars 1962 – 38550 Saint-Maurice-l'Exil. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 103 B, annonce n° 274 du 30.5.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.11.2014.
Afficher plus

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1: prix des prestations (prix analysé au regard des prix unitaires du BPU et des quantités estimatives indiquées au DQE et des recettes de reprise des matériaux) (50)
2. Lot 1: valeur technique (qualité des produits, garantie des bacs et pièces détachées, délais d'exécution et conditions de livraison) (25)
3. Lot 1: maintenance (pièces détachées fournies, facilité de maintenance) (15)
4. Lot 1: performances en matière de protection de l'environnement (reprise des bacs et pièces détachées hors service, mesures environnementales d'exécution) (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-11-03 📅
Nom: Plastic Omnium Systèmes Urbains
Adresse postale: 19 av. Jules Carteret, BP 7020
Commune postale: Lyon Cedex 07
Code postal: 69342

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-10-28 📅
Nom: Citec Environnement
Adresse postale: 2 rue Paul Sabatier
Commune postale: Crissey
Code postal: 71530

3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
Source: OJS 2014/S 218-385451 (2014-11-07)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Fournisseurs:
CITEC Environnement Plastic Omnium Systemes Urbains
Produits/services:
Équipement de transport et produits... Équipement de transport et pièces détachées divers Équipement routier Mobilier routier Mobilier urbain Conteneurs et poubelles de déchets