Acquisition de bacs et conteneurs pour le service collecte des déchets
Brest Métropole Océane
- la présente consultation concerne la fourniture de bacs roulants et de conteneurs pour les services collecte et propreté de déchets de Brest Métropole océane,
- la consultation est relative à des marchés publics passés en application des
articles 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics.
Le délai de réception des offres était de 2014-03-03. L'appel d'offres a été publié le 2014-01-20.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-01-20 | Avis de marché |
Avis de marché (2014-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Brest métropole océane
Adresse postale: 24 rue Coat-Ar-Guéven, BP 92242
Code postal: 29222
Commune postale: Brest Cedex 2
Contact
Courrier électronique: marches@brest-metropole-oceane.fr 📧
Téléphone: +33 298335411 📞
Fax: +33 298335415 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-20 📅
Date limite de soumission: 2014-03-03 📅
Date de publication: 2014-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 017-025625
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description:
Numéro du lot: 2
Brève description: Conteneurs 4 à 6 m3 pour la collecte des déchets ménagers
Quantité ou étendue: minimum : 20 000 EUR (HT), maximum : 80 000 EUR (HT)
Numéro du lot: 3
Brève description: Conteneurs 4 à 5 m3 pour la collecte sélective par apport volontaire
Quantité ou étendue: minimum : 20 000 EUR (HT), maximum : 80 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 4
Brève description:
Numéro du lot: 5
Brève description: Bacs 240 à 660 litres pour le service Propreté
Quantité ou étendue: minimum 2 200 EUR (HT), maximum 8 800 EUR (HT).
Description des options:
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: Brest-MO-2014-0002
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Brest métropole océane
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Date d'ouverture des offres: 2014-03-03 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (Sous-Critère no1 : Robustesse 18% ; Sous-Critère no2 : Qualités fonctionnelles 18% ; Sous-Critère no 3 Facilité de montage/maintenance/réparation 18% ; Sous-Critère no 4 : Qualités esthétiques 6%) (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Brest métropole océane, 24 rue Coat-Ar-Guéven, Brest
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Brest-MO-2014-0002
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Marché renouvelable
premier semestre 2018
Source: OJS 2014/S 017-025625 (2014-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Brest métropole océane
Adresse postale: 24 rue Coat-Ar-Guéven, BP 92242
Code postal: 29222
Commune postale: Brest Cedex 2
Contact
Courrier électronique: marches@brest-metropole-oceane.fr 📧
Téléphone: +33 298335411 📞
Fax: +33 298335415 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-20 📅
Date limite de soumission: 2014-03-03 📅
Date de publication: 2014-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 017-025625
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires
Renseignements d'ordre technique :
Direction déchets propreté
Service collecte des déchets
+33 298343210
Référent opérationnel : Léo Magueur
+33 298343210
La pondération mentionnée à l'article Iv.2.1 s'entend en pourcentage.
- les options évoquées au Ii.2.2) s'entendent au sens communautaire. La consultation ne comporte pas d'options techniques.
- la consultation porte sur un accord-cadre au sens européen correspondant à un marché à bons de Commande (art 77 Cmp).
- dossier de consultation à demander par fax au +33 298335415 ou à retirer à l'hôtel de Communauté-Direction de la Commande Publique télécharger sur : https://www.e-megalisbretagne.org (réf : Brest-Mo-2014-0002). Dossiers gratuits ;
- instance auprès de laquelle les candidats peuvent introduire une procédure de recours amiable ;
Division des affaires juridiques - 24 rue Coat-Ar-Guéven BP 92242 - 29222 Brest Cedex 2.
- possibilité de répondre par voie électronique Vi.4)
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.1.2014.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
- la présente consultation concerne la fourniture de bacs roulants et de conteneurs pour les services collecte et propreté de déchets de Brest Métropole océane,
- la consultation est relative à des marchés publics passés en application des
articles 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics.
Brève description:
Bacs 140 à 660 litres pour la collecte des déchets ménagers et la collecte sélective
Quantité ou étendue: minimum 80 000 EUR (HT), maximum 320 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Brève description: Conteneurs 4 à 6 m3 pour la collecte des déchets ménagers
Quantité ou étendue: minimum : 20 000 EUR (HT), maximum : 80 000 EUR (HT)
Numéro du lot: 3
Brève description: Conteneurs 4 à 5 m3 pour la collecte sélective par apport volontaire
Quantité ou étendue: minimum : 20 000 EUR (HT), maximum : 80 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 4
Brève description:
Conteneurs mobiles 1/2 à 1 m3 pour la collecte verticale du verre et des emballages ménagers
Quantité ou étendue: minimum : 5 000 EUR (HT), maximum : 20 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 5
Brève description: Bacs 240 à 660 litres pour le service Propreté
Quantité ou étendue: minimum 2 200 EUR (HT), maximum 8 800 EUR (HT).
Description des options:
-Des avenants et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: Brest-MO-2014-0002
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Brest métropole océane
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
l'Imprimé Dc1 dûment complété (disponible sur le site du Minefe : www.minefe.gouv.fr et sur demande auprès de la direction de la Commande Publique cf. Paragraphe I.1) ou bien une lettre de candidature (accompagnée en cas de groupement, d'une habilitation du mandataire par ses cotraitants) ainsi qu'une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (Interdictions de soumissionner).
Afficher plus
- la copie du ou des jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire.
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus
- en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ;
- certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques (type apave, lne, tuv, etc). Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés ;
Afficher plus
Concernant l'ensemble des justificatifs de capacité, le candidat peut utiliser l'imprimé Dc2 (disponible sur le site du Minefe : www.minefe.gouv.fr et sur demande auprès de
la Direction de la Commande Publique cf. Paragraphe I.1).
Les entreprises pourront justifier de leurs capacités financières et professionnelles par tous moyens.
Dépôts et garanties exigés:
- il est prévu une garantie de cinq ans à compter de l'admission des fournitures,
- pour le lot no1, il est prévu une avance dont le montant est fixé à 15 % du montant minimum du marché.
unité monétaire du marché : euro
financement conformément aux règles de la comptabilité publique.
Mode de règlement retenu : virement avec paiement à 30 jours francs à compter de la réception de la facture adressée
par courrier recommandé à la Collectivité.
Les prix sont révisables .
Financement sur fonds propres
souhait d'un groupement solidaire. Si le groupement attributaire est différent, il pourra se voir contraint de se conformer à ce souhait.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
- en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Date d'ouverture des offres: 2014-03-03 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (Sous-Critère no1 : Robustesse 18% ; Sous-Critère no2 : Qualités fonctionnelles 18% ; Sous-Critère no 3 Facilité de montage/maintenance/réparation 18% ; Sous-Critère no 4 : Qualités esthétiques 6%) (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Brest métropole océane, 24 rue Coat-Ar-Guéven, Brest
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Brest-MO-2014-0002
Informations complémentaires
Renseignements d'ordre technique :
Direction déchets propreté
Service collecte des déchets
+33 298343210
Référent opérationnel : Léo Magueur
La pondération mentionnée à l'article Iv.2.1 s'entend en pourcentage.
- les options évoquées au Ii.2.2) s'entendent au sens communautaire. La consultation ne comporte pas d'options techniques.
- la consultation porte sur un accord-cadre au sens européen correspondant à un marché à bons de Commande (art 77 Cmp).
- dossier de consultation à demander par fax au +33 298335415 ou à retirer à l'hôtel de Communauté-Direction de la Commande Publique télécharger sur : https://www.e-megalisbretagne.org (réf : Brest-Mo-2014-0002). Dossiers gratuits ;
- instance auprès de laquelle les candidats peuvent introduire une procédure de recours amiable ;
Division des affaires juridiques - 24 rue Coat-Ar-Guéven BP 92242 - 29222 Brest Cedex 2.
- possibilité de répondre par voie électronique Vi.4)
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.1.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Marché renouvelable
premier semestre 2018
Source: OJS 2014/S 017-025625 (2014-01-20)
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