Acquisition de 2 tombereaux et d'une chargeuse compacte pour Tecomah, l'école de l'environnement et du cadre de vie

CCI Paris Ile-de-France

Les prestations sont réparties en 2 lots faisant l'objet d'un marché distinct, comme suit: lot nº 1: «acquisition de 2 tombereaux jumeaux pour Tecomah, l'école de l'environnement et du cadre de vie: fourniture, livraison et mise en service.»; Lot nº 2: «acquisition d'une chargeuse compacte pour Tecomah, l'école de l'environnement et du cadre de vie: fourniture, livraison et mise en service».

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-06-25. L'appel d'offres a été publié le 2014-05-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-05-12 Avis de marché
2014-11-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tombereaux
Quantité ou étendue:
Chaque lot est traité à prix global et forfaitaire comprenant la fourniture d'équipements neufs, la livraison, la mise en service, la garantie (d'une durée de 12 mois fermes) qui devra couvrir les coûts de déplacements, de main d'oeuvre, de pièces détachées. L'acquisition de ces engins est effectuée pour les besoins pédagogiques de Tecomah qui dispense des cours de conduite dans le domaine des travaux publics.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tombereaux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CCI Paris Île-de-France
Adresse postale: Direction des achats, 92 bis rue Cardinet
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.cci-paris-idf.fr 🌏
Fax: +33 155657887 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-12 📅
Date limite de soumission: 2014-06-25 📅
Date de publication: 2014-05-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 092-161392
Numéro JO-S: 92
Informations complémentaires
Conditions de remise des plis: les plis contenant les réponses des candidats doivent être transmis dans les conditions prévues au règlement de la consultation: — soit déposés sur place contre récépissé en se présentant du lundi ou vendredi sauf jours fériés, de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 à l'adresse précisé dans le présent avis à la section I, — soit par courrier (sous pli recommandé avec AR) à la même adresse. Attention: le pli doit impérativement comporter la mention «appel d'offres acquisition de 2 tombereaux et d'une chargeuse compacte pour le lot nº – ne pas ouvrir», — soit par voie électronique à l'adresse suivante: www.marchespublics.gouv.fr. En cas d'envoi d'une copie de sauvegarde, celle-ci devra comporter la mention «copie de sauvegarde: appel d'offres acquisition de 2 tombereaux et d'une chargeuse compacte pour le lot nº – ne pas ouvrir» et être transmise selon les modalités décrites ci-dessus. Les documents remis par les candidats doivent être rédigés en langue française ou accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. Procédure d'appel d'offres ouvert. Attention la direction des achats sera fermée le 30 mai et le 9 juin. Les candidats sont informés que les 2 tombereaux et la chargeuse compacte feront l'objet d'essais programmés entre le 25/06/2014 et le 4.7.2014. Important: — il est fortement conseillé que les candidats proposent les essais des tombereaux et de la chargeuse compacte soit sur le site de Técomah, soit à moins de 80 Km de ce site, soit en Ile-de-France. — la livraison des tombereaux et de la chargeuse compacte devra impérativement être réalisée avant le 15.12.2014. Date prévisionnelle de début d'exécution: 3.10.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.5.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations sont réparties en 2 lots faisant l'objet d'un marché distinct, comme suit: lot nº 1: «acquisition de 2 tombereaux jumeaux pour Tecomah, l'école de l'environnement et du cadre de vie: fourniture, livraison et mise en service.»; Lot nº 2: «acquisition d'une chargeuse compacte pour Tecomah, l'école de l'environnement et du cadre de vie: fourniture, livraison et mise en service».
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Acquisition de 2 tombereaux pour Tecomah, l'école de l'environnement et du cadre de vie: fourniture, livraison et mise en service
Brève description:
Les 2 tombereaux doivent être articulés, neufs et jumeaux (soit de même marque, soit du même modèle). Le poids possible de chaque tombereau est de 23 à 28 tonnes CU.
Quantité ou étendue: (Cf. rubrique II.2.1) du présent avis.
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Département de livraison: 78. La durée du marché est de 12 mois fermes intégrant le délai de livraison.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Acquisition d'une chargeuse compacte pour Tecomah, l'école de l'environnement et du cadre de vie: fourniture, livraison et mise en service
Brève description:
La chargeuse compacte doit être neuve. Son poids doit être compris entre 5 et 9 tonnes.
Numéro de référence: CFA014XX
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Tecomah, chemin de l'Orme Rond, 78356 Jouy-en-Josas

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1. La fiche «Communication et échanges d'informations par voie électronique – coordonnées du candidat»;
2. Le formulaire DC1 incluant la déclaration sur l'honneur de l'article 44 du code des marchés publics, dûment complété et signé en original par le candidat unique ou par tous les membres du groupement;
3. La délégation de pouvoir ou de signature datée et signée en original, si le signataire n'est pas le représentant légal;
4. La copie du jugement prononcé en cas de redressement judiciaire. Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution: documents prévus à l'article 46 du code des marchés publics et à l'article L. 8254-1 du code du travail. Les documents sont listés dans les formulaires CCI Paris Ile-de-France: «attestation sur l'honneur et documents à remettre par l'attributaire» joints au DCE. Les candidats peuvent, s'ils le souhaitent, les fournir dans leur dossier de candidature.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Versement d'une avance de 10 % dans les conditions précisées à l'acte d'engagement. Modalités de règlement: virement bancaire. Délai de paiement: 30 jours à réception de la facture. Financement: ressources propres (CCI Paris Ile-de-France) et ressources extérieures (subventions de la Région Ile-de-France à hauteur de 50 % du prix et du comité de concertation et de coordination de l'apprentissage du bâtiment et des travaux publics à hauteur de 40 % du prix).
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Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service Suivi des Procédures Achats
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: CCI Paris Ile-de-France
Adresse postale: 92 bis rue Cardinet
Point de contact: Direction des achats, service suivi des procédures achats
URL pour informations complémentaires: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CFA014XX
Informations complémentaires
Conditions de remise des plis: les plis contenant les réponses des candidats doivent être transmis dans les conditions prévues au règlement de la consultation:
— soit déposés sur place contre récépissé en se présentant du lundi ou vendredi sauf jours fériés, de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 à l'adresse précisé dans le présent avis à la section I,
— soit par courrier (sous pli recommandé avec AR) à la même adresse. Attention: le pli doit impérativement comporter la mention «appel d'offres acquisition de 2 tombereaux et d'une chargeuse compacte pour le lot nº – ne pas ouvrir»,
— soit par voie électronique à l'adresse suivante: www.marchespublics.gouv.fr. En cas d'envoi d'une copie de sauvegarde, celle-ci devra comporter la mention «copie de sauvegarde: appel d'offres acquisition de 2 tombereaux et d'une chargeuse compacte pour le lot nº – ne pas ouvrir» et être transmise selon les modalités décrites ci-dessus. Les documents remis par les candidats doivent être rédigés en langue française ou accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. Procédure d'appel d'offres ouvert.
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Attention la direction des achats sera fermée le 30 mai et le 9 juin.
Les candidats sont informés que les 2 tombereaux et la chargeuse compacte feront l'objet d'essais programmés entre le 25/06/2014 et le 4.7.2014.
Important:
— il est fortement conseillé que les candidats proposent les essais des tombereaux et de la chargeuse compacte soit sur le site de Técomah, soit à moins de 80 Km de ce site, soit en Ile-de-France.
— la livraison des tombereaux et de la chargeuse compacte devra impérativement être réalisée avant le 15.12.2014.
Date prévisionnelle de début d'exécution: 3.10.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.5.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 092-161392 (2014-05-12)
Avis d'attribution de marché (2014-11-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 460 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-05 📅
Date de publication: 2014-11-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 215-380735
Se réfère à l'avis: 2014/S 92-161392
Numéro JO-S: 215
Informations complémentaires
Le présent marché est un marché de fournitures, non fractionné. Les prestations sont réparties en 2 lots faisant chacun l'objet d'un marché distinct. Le marché est mono-attributaire, sa durée est de 12 mois à compter de la date de notification et non reconductible. Les présents marchés ont été signés le 29.9.2014. Ils sont consultables sur demande écrite adressée à la CCI Paris Île-de-France - direction des achats - SSPA - 92 bis rue Cardinet - 75017 Paris. Sur la base de cette demande, une copie de ces marchés, occultée des mentions couvertes par un secret protégé par la loi, sera envoyée à l'adresse précisée par le demandeur. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº : 93 B, annonce nº 223 du 15.5.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.11.2014.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1 - Prix proposés pour les prestations (60)
2. Lot 1 - La conception technique et l'agencement du poste de conduite des tombereaux proposés au regard des exigences définies dans l'acte d'engagement. (40)
3. Lot 2 - Prix proposés pour les prestations (60)
4. Lot 2 - La conception technique et pédagogique de la chargeuse compacte proposées au regard des exigences définies dans l'acte d'engagement. (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-09-29 📅
Nom: Payen
Adresse postale: Route nationale 4
Commune postale: Rozay-en-Brie
Code postal: 77540
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-10-01 📅
Nom: Volvo construction équipement Europe
Adresse postale: 37 avenue George Politzer
Commune postale: Trappes Cedex
Code postal: 78192
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Source: OJS 2014/S 215-380735 (2014-11-05)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France
Fournisseurs:
Payen Volvo construction équipement Europe
Produits/services:
Équipement de transport et produits... Véhicules à moteur Poids lourds Camions-grues et camions à plate-forme élévatrice Tombereaux Équipement minier, équipement pour... Machines de terrassement et... Chargeuses à benne frontale