Acquisition de 2 bennes à ordures ménagères (2014)
Communauté d'agglomération du Choletais
Le marché porte sur l'acquisition de 2 bennes à ordures ménagères destinées aux besoins de la Communauté d'agglomération du Choletais. Des essais de chaque matériel sont prévus lors de l'analyse des offres entre le 24 et 28.3.2014.
Délais maximum : lots n° 1 et 2 : 5 mois à compter de la notification ; lots n° 3 et 4 : 4 mois à compter de la livraison du châssis ; lot n° 5 : 1 mois de livraison (à compter de la livraison du châssis) et 1 mois de montage (à compter du montage de la benne).
Le délai de réception des offres était de 2014-03-18. L'appel d'offres a été publié le 2014-02-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Societe Eurovoirie Sas
- • Société Renault Trucks Loire Atlantique
- • Société Semat
- • Société Terberg Matec France
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-02-03 | Avis de marché |
| 2014-09-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bennes à ordures
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bennes à ordures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Choletais
Adresse postale: Hôtel d'Agglomération – rue Saint-Bonaventure – BP 62111
Code postal: 49321
Commune postale: Cholet Cedex
Contact
Téléphone: +33 244092690 📞
Fax: +33 244092698 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-03 📅
Date limite de soumission: 2014-03-18 📅
Date de publication: 2014-02-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 026-040798
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description: Châssis-cabine de 26 tonnes pour benne à ordures ménagères.
Numéro du lot: 2
Brève description: Châssis-cabine de 19 tonnes pour benne à ordures ménagères.
Numéro du lot: 3
Brève description: Benne à ordures ménagères à chargement arrière (pour châssis 26 T).
Numéro du lot: 4
Brève description: Benne à ordures ménagères à chargement arrière (pour châssis 19 T).
Numéro du lot: 5
Brève description: 2 lève-conteneurs automatiques.
Numéro de référence: 14S0002
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire (article 51 du code des marchés publics).
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés-contrats
M. le président
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0002
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette – BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 026-040798 (2014-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bennes à ordures
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bennes à ordures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Choletais
Adresse postale: Hôtel d'Agglomération – rue Saint-Bonaventure – BP 62111
Code postal: 49321
Commune postale: Cholet Cedex
Contact
Téléphone: +33 244092690 📞
Fax: +33 244092698 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-03 📅
Date limite de soumission: 2014-03-18 📅
Date de publication: 2014-02-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 026-040798
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires
Conditions d'obtention du cahier des charges : les dossiers sont délivrés gratuitement sur place ou sur demande écrite (fax ou courrier).
Les offres devront être envoyées par la poste sous pli recommandé avec avis de réception, ou par tout autre moyen permettant de donner une date certaine de réception.
Transmission par voie électronique autorisée :
Le dossier de consultation peut être retiré sous forme électronique sur le site www.anjoumarchespublics.fr , sous la référence Cac14s0002
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.2.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché porte sur l'acquisition de 2 bennes à ordures ménagères destinées aux besoins de la Communauté d'agglomération du Choletais. Des essais de chaque matériel sont prévus lors de l'analyse des offres entre le 24 et 28.3.2014.
Délais maximum : lots n° 1 et 2 : 5 mois à compter de la notification ; lots n° 3 et 4 : 4 mois à compter de la livraison du châssis ; lot n° 5 : 1 mois de livraison (à compter de la livraison du châssis) et 1 mois de montage (à compter du montage de la benne).
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Brève description: Châssis-cabine de 26 tonnes pour benne à ordures ménagères.
Numéro du lot: 2
Brève description: Châssis-cabine de 19 tonnes pour benne à ordures ménagères.
Numéro du lot: 3
Brève description: Benne à ordures ménagères à chargement arrière (pour châssis 26 T).
Numéro du lot: 4
Brève description: Benne à ordures ménagères à chargement arrière (pour châssis 19 T).
Numéro du lot: 5
Brève description: 2 lève-conteneurs automatiques.
Numéro de référence: 14S0002
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements et formalités prévus aux articles 43 à 46 du code des marchés publics et précisés dans le règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Justificatifs demandés.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Constitution d'une garantie à première demande (5 %) en cas de demande de l'avance par le titulaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement : ressources propres (budget annexe gestion des déchets) ; délai global de paiement : 30 jours ; mode de règlement : virement bancaire ; avance forfaitaire : oui (articles 87 et 88 du code des marchés publics) ; acomptes : cf. cahier des charges ; forme des prix : forfaitaires et fermes.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés-contrats
M. le président
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0002
Informations complémentaires
Conditions d'obtention du cahier des charges : les dossiers sont délivrés gratuitement sur place ou sur demande écrite (fax ou courrier).
Les offres devront être envoyées par la poste sous pli recommandé avec avis de réception, ou par tout autre moyen permettant de donner une date certaine de réception.
Transmission par voie électronique autorisée :
Le dossier de consultation peut être retiré sous forme électronique sur le site www.anjoumarchespublics.fr , sous la référence Cac14s0002
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.2.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette – BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 026-040798 (2014-02-03)
Avis d'attribution de marché (2014-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 116 072,40 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Hôtel d'Agglomération – rue Saint Bonaventure – BP 62111
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-25 📅
Date de publication: 2014-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 187-330044
Se réfère à l'avis: 2014/S 26-040798
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Caractéristiques techniques: sous (60)
3. Essais des véhicules: sous (40)
4. Prix des prestations (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-05-14 📅
Nom: Société Renault Trucks Loire Atlantique
Adresse postale: 28 avenue de la Cholière, BP 15
Commune postale: Orvault Cedex
Code postal: 44701
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Adresse postale: 28 rue de la Cholière, BP 15
3️⃣
Nom: Societe Eurovoirie Sas
Adresse postale: 40 avenue Eugène
Commune postale: Senlis
Code postal: 60300
4️⃣
Nom: Societe Semat
Adresse postale: 335 avenue Jean Guiton
Commune postale: La Rochelle
Code postal: 17028
5️⃣
Nom: Société Terberg Matec France
Adresse postale: ZI Henri Farman, 17 rue Paul Maino, BP 378
Commune postale: Reims Cedex 2
Code postal: 51689
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 187-330044 (2014-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 116 072,40 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Hôtel d'Agglomération – rue Saint Bonaventure – BP 62111
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-25 📅
Date de publication: 2014-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 187-330044
Se réfère à l'avis: 2014/S 26-040798
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP: Parution n° 26 B, annonce n° 153 du 6.2.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.9.2014.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Caractéristiques techniques: sous (60)
3. Essais des véhicules: sous (40)
4. Prix des prestations (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-05-14 📅
Nom: Société Renault Trucks Loire Atlantique
Adresse postale: 28 avenue de la Cholière, BP 15
Commune postale: Orvault Cedex
Code postal: 44701
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Adresse postale: 28 rue de la Cholière, BP 15
3️⃣
Nom: Societe Eurovoirie Sas
Adresse postale: 40 avenue Eugène
Commune postale: Senlis
Code postal: 60300
4️⃣
Nom: Societe Semat
Adresse postale: 335 avenue Jean Guiton
Commune postale: La Rochelle
Code postal: 17028
5️⃣
Nom: Société Terberg Matec France
Adresse postale: ZI Henri Farman, 17 rue Paul Maino, BP 378
Commune postale: Reims Cedex 2
Code postal: 51689
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 187-330044 (2014-09-25)
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