Acquisition d'une ou plusieurs stations sismiques sous-marines multi-paramètres MUG

CNRS – Délégation Côte d'Azur

Acquisition d'une ou plusieurs stations sismiques sous-marines multi-paramètres MUG pour l'unité de recherche CNRS – Géoazur (mise au point, construction et intégration).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-02-26. L'appel d'offres a été publié le 2014-01-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Osean SAS

Qui ?

• CNRS – Délégation Côte d'Azur

Qu'est-ce que c'est ?

• Instruments et matériels de télémétrie, d'hydrographie, d'océanographie et d'hydrologie › Matériel de sismologie

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-01-13	Avis de marché
2014-03-03	Informations complémentaires
2014-03-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de sismologie
Quantité ou étendue:

Une ou plusieurs stations sismiques en fonction du prix de vente d'une station et du budget alloué au projet.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de sismologie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS – Délégation Côte d'Azur
Adresse postale: 250 rue Albert Einstein, Sophia Antipolis
Code postal: 06560
Commune postale: Valbonne
Contact
Adresse Internet: http://www.cote-azur.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: dr20.liste.marches@cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 493954222 📞
Fax: +33 492960339 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-13 📅
Date limite de soumission: 2014-02-26 📅
Date de publication: 2014-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 011-014735
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires

1- le dossier de consultation est disponible par téléchargement sur la plateforme de dématérialisation des procédures dédiée aux établissements publics à caractère scientifique et technologique, à l'adresse suivante : «http://www.achatpublic.com». Pour télécharger le DCE, il est fortement recommandé au soumissionnaire de s'inscrire sur la plateforme et de fournir sa raison sociale, le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse permettant de façon certaine une correspondance électronique. 2- les dossiers peuvent également être remis gratuitement à chaque candidat qui en fait la demande écrite : — soit par courrier à l'adresse suivante : CNRS – délégation Côte d'Azur – service des achats et des marchés publics – 250 rue Albert Einstein – Sophia Antipolis – 06560 Valbonne, — soit par courriel : dr20.liste.marches@cnrs.fr. Le candidat indiquera dans sa demande le nom du soumissionnaire, ses coordonnées téléphoniques, son adresse postale et, le cas échéant, son adresse électronique, ainsi que les références du présent dossier. Le DCE lui est alors envoyé gracieusement : — par courrier électronique, — ou sur support papier.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition d'une ou plusieurs stations sismiques sous-marines multi-paramètres MUG pour l'unité de recherche CNRS – Géoazur (mise au point, construction et intégration).

Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: Aoo mug geoazur
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Budget lié au contrat de projets État Région CPER/FEDER Prima Oceanomed.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

CNRS – Géoazur (bâtiment 1)

250 rue Albert Einstein

Les Lucioles – Sophia Antipolis

06560 Valbonne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une lettre de candidature (formulaire DC1) ou équivalent, uniquement si les entreprises forment un groupement pour répondre à l'offre.

Accompagné obligatoirement, des pièces justificatives suivantes :

— la déclaration sur l'honneur signée (cf. incluse dans le DCE ou rubrique F1 du formulaire DC1),

— les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société,

— la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— un extrait Kbis.

Situation économique et financière:

Le formulaire DC2 (ou équivalent) accompagné des pièces justificatives suivantes :

— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, objet du présent marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (cf. rubrique D du formulaire DC2).

Capacité technique et professionnelle:

— une description des références de clients pour lesquelles des prestations similaires ont été effectuées.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement et retenue de garantie exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

— ce marché est conclu à prix global et forfaitaire, ferme et définitif et en euro,

— une avance de 30 % est proposée à la notification du marché,

— le paiement se fera par acomptes et conditionné par la réussite des revues :

• 1er acompte : un acompte de 30 % de la valeur du marché est réglé au titulaire, après la validation de la phase 1 (étude préliminaire), sur présentation d'une facture accompagnée d'un procès-verbal administratif visé par le directeur du laboratoire destinataire ou son représentant,

• 2ème acompte : un acompte de 20 % de la valeur du marché est réglé au titulaire, après la validation de la phase 2 (étude détaillée), sur présentation d'une facture accompagnée d'un procès-verbal administratif visé par le directeur du laboratoire destinataire ou son représentant,

• 3ème acompte : un acompte de 10 % de la valeur du marché est réglé au titulaire, après la validation des tests de recettes chez le titulaire, terme de la phase 4, suivant le délai fixé contractuellement, sur présentation d'un procès-verbal administratif visé par le directeur du laboratoire destinataire ou son représentant,

• 4ème acompte : un acompte de 30 % de la valeur du marché est réglé au titulaire, après la validation de la vérification d'aptitude reconnue positive, terme de la phase 5, suivant le délai fixé contractuellement, sur présentation d'un procès-verbal administratif visé par le directeur du laboratoire destinataire ou son représentant,

• solde : le solde (10 %) est réglé au titulaire à compter de la date de vérification de service régulier reconnue positive et admission définitive, terme de la phase 6, prononcée par le responsable du laboratoire destinataire ou son représentant, attestant la vérification de service régulier et l'admission de l'équipement,

• l'avance de 30 % (le cas échéant) sera remboursée en totalité par précompte sur les sommes dues au titre du 4ème acompte.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire.

Toutefois, les candidats sont informés que :

— il leur est interdit de présenter pour le présent marché plusieurs offres en agissant…

… à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

… en qualité de membres de plusieurs groupements.

La composition du groupement ne peut être modifiée entre la date de la remise de la candidature et la date de signature du présent marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Par dérogation, le mémoire technique pourra être rédigé en langue anglaise.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Service achat et marchés publics
Isabelle Lenoir
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: CNRS – Géoazur
Adresse postale: 250 rue Albert Einstein Sophia Antipolis
Point de contact: Monsieur Yann Hello
Téléphone: +33 662115092 📞
Courrier électronique: yann.hello@geoazur.unice.fr 📧
Fax: +33 483618701 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.cote-azur.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_9yrKX3xn_C&v=1&selected=0 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Aoo mug geoazur
Informations complémentaires

Pour télécharger le DCE, il est fortement recommandé au soumissionnaire de s'inscrire sur la plateforme et de fournir sa raison sociale, le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse permettant de façon certaine une correspondance électronique.

2- les dossiers peuvent également être remis gratuitement à chaque candidat qui en fait la demande écrite :

— soit par courrier à l'adresse suivante : CNRS – délégation Côte d'Azur – service des achats et des marchés publics – 250 rue Albert Einstein – Sophia Antipolis – 06560 Valbonne,

— soit par courriel : dr20.liste.marches@cnrs.fr.

Le candidat indiquera dans sa demande le nom du soumissionnaire, ses coordonnées téléphoniques, son adresse postale et, le cas échéant, son adresse électronique, ainsi que les références du présent dossier.

Le DCE lui est alors envoyé gracieusement :

— par courrier électronique,

— ou sur support papier.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 493557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché,

— référé contractuel : en application de l'article r551-7 du code de justice administrative,

— recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées,

— recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 011-014735 (2014-01-13)

Informations complémentaires (2014-03-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-03 📅
Date de publication: 2014-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 046-076659
Se réfère à l'avis: 2014/S 11-014735
Numéro JO-S: 46
Source: OJS 2014/S 046-076659 (2014-03-03)

Avis d'attribution de marché (2014-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 535 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée sans mise en concurrence
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS – délégation Côte d'Azur
Adresse postale: 250 rue Albert Einstein Sophia Antipolis

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-26 📅
Date de publication: 2014-03-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 062-104969
Numéro JO-S: 62

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: Mn mug geoazur
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

CNRS – Géoazur (Bâtiment 1)

Les Lucioles - Sophia-Antipolis

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeurs techniques (architecture, pertinences techniques de la solution mécanique, de la gestion des données, expertise technique du soumissionnaire) (50)
2. Coût global d'acquisition (30)
3. Délais de livraison et de mise en service (20)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-03-13 📅
Nom: Osean SAS
Adresse postale: ZAE La Bayette
Commune postale: Le Pradet
Code postal: 83220
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Dates
Date de publication: 2014-03-03 📅
Identifiants
Numéro de l'avis au JO S: 2014/S 46-076659

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé contractuel: en application de l'article R551-7 du code de justice administrative,

— recours de plein contentieux: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées,

— recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée.

Source: OJS 2014/S 062-104969 (2014-03-26)

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