acquisition d'un véhicule de collecte de points d'apport volontaire - camion grue (relance après déclaration sans suite)

Grand Roanne agglomération

fourniture d'un véhicule de collecte des points d'apport volontaire dont la conception doit permettre la collecte de conteneurs de 5 m3 aériens ou enterrés.
La consultation est divisée en deux lots distincts, qui seront traités par marchés séparés :
- lot 1 : fourniture d'un porteur 26 tonnes cabine basse,
- lot 2 : fourniture et montage d'un bras polybenne et d'une grue en poste

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-10-22. L'appel d'offres a été publié le 2014-09-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-09-11 Avis de marché
2015-01-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules utilitaires
Quantité ou étendue:
les variantes sont autorisées pour le lot 1.Les candidats du lot 1 peuvent répondre à la solution de base et/ou présenter des offres " variantes " limitées répondant aux exigences du cahier des clauses techniques particulières du lot concerné et de ses pièces annexes.Exigences minimum : respecter le CCTP et apporter une plus-value à la qualité de l'offre au niveau de la boite à vitesse du véhicule, uniquement si compatibilité avec cabine basse.En cas de dépôt d'une offre de base et d'une offre " variante ", les entreprises soumissionnaires la présenteront dans un dossier séparé.Les variantes doivent faire l'objet d'un acte d'engagement distinct du projet d'acte d'engagement de l'offre de base, en précisant leur objet, et être accompagnées d'une note technique
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules utilitaires 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Roanne Agglomération
Adresse postale: 63 rue Jean Jaurès, BP 70005
Code postal: 42311
Commune postale: Roanne
Contact
Adresse Internet: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@roannais-agglomeration.fr 📧
Téléphone: +33 477442995 📞
Fax: +33 477442959 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-11 📅
Date limite de soumission: 2014-10-22 📅
Date de publication: 2014-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 177-312454
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.roannais-agglomeration.fr Criteres d'attributions : Pour le lot 2 : 60 % La valeur technique, selon les éléments figurant au Rc, 40 % Le prix, selon la formule indiquée au Rc. Renseignements administratifs : Roannais agglomération, service commande publique, 63 rue Jean Jaurès, BP 70005 42311 Roanne Tél +33 477442995 Fax +33 477442910 mel : commandepublique@roannais-agglomeration.fr unité monétaire utilisée, l'euro.les renseignements d'ordre administratif pourront être obtenus auprès du service commande publique de Roannais agglomération - tél. : +33 477442995 ou +33 426249095. Les demandes de renseignements d'ordre technique devront obligatoirement être formulées sur la plateforme de dématérialisation au plus tard 9 jours avant la date limite de remise des offres, (en cliquant sur le lien " correspondre avec l'acheteur "). Les réponses correspondantes seront alors adressées, via la plateforme de dématérialisation, à l'ensemble des candidats ayant demandé le DCE au plus tard 7 jours avant la date limite de remise des offres. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.9.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fourniture d'un véhicule de collecte des points d'apport volontaire dont la conception doit permettre la collecte de conteneurs de 5 m3 aériens ou enterrés.
La consultation est divisée en deux lots distincts, qui seront traités par marchés séparés :
- lot 1 : fourniture d'un porteur 26 tonnes cabine basse,
- lot 2 : fourniture et montage d'un bras polybenne et d'une grue en poste
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture d'un porteur 26 tonnes cabine basse
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture et montage d'un bras polybenne et d'une grue en poste
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
les variantes sont autorisées pour le lot 1.
Les candidats du lot 1 peuvent répondre à la solution de base et/ou présenter des offres " variantes " limitées répondant aux exigences du cahier des clauses techniques particulières du lot concerné et de ses pièces annexes.
Exigences minimum : respecter le CCTP et apporter une plus-value à la qualité de l'offre au niveau de la boite à vitesse du véhicule, uniquement si compatibilité avec cabine basse.
En cas de dépôt d'une offre de base et d'une offre " variante ", les entreprises soumissionnaires la présenteront dans un dossier séparé.
Les variantes doivent faire l'objet d'un acte d'engagement distinct du projet d'acte d'engagement de l'offre de base, en précisant leur objet, et être accompagnées d'une note technique
Description des options:
option 1 commune aux deux lots : extension de garantie pièces et main d'oeuvre à 3 ans
Numéro de référence: 1401041

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Lettre de candidature (Dc1 joint au Dce) signée par le mandataire et par chaque membre du groupement, comprenant la déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 43 et 44 du code des marchés publics (Rubrique F1) ;
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Puis, pour chacune des entreprises, groupées ou non :
- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet (Dc2 joint au Dce) ;
- les documents permettant d'identifier la ou les personnes physiques ayant le pouvoir de l'engager (Dc2)
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices (Dc2).
Capacité technique et professionnelle:
liste des principales prestations similaires à celles du marché réalisées au cours des trois dernières années (ou compléter Dc2 rubrique G).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
en cas de demande de versement de l'avance, une garantie à première demande du montant de l'avance sera exigée
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
le financement est assuré sur le Budget Général - section d'investissement.
Le paiement des prestations s'effectuera par mandat administratif selon les dispositions de l'article 98 du CMP
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
les candidats pourront présenter une offre soit en entrepreneur unique ou en groupements solidaires ou conjoints. Pour les besoins de l'exécution du marché, en cas de présentation de l'offre en groupement conjoint, le représentant du Pouvoir Adjudicateur exigera du groupement attributaire sa transformation en groupement solidaire.
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Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements et en qualité de membres de plusieurs groupements

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour le lot 1 : la valeur technique selon les éléments figurant au rc % (50)
2. Pour le lot 1 : le prix, selon la formule indiquée au rc % (30)
3. Pour le lot 1 : le développement durable, selon les éléments figurant au rc % (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24420034100018
Contact
Point de contact: Nicolin Yves, président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏
Nom: Roannais agglomération : service commande publique

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1401041
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.roannais-agglomeration.fr
Criteres d'attributions : Pour le lot 2 :
60 % La valeur technique, selon les éléments figurant au Rc,
40 % Le prix, selon la formule indiquée au Rc.
Renseignements administratifs :
Roannais agglomération, service commande publique, 63 rue Jean Jaurès, BP 70005
42311 Roanne
Tél +33 477442995 Fax +33 477442910
unité monétaire utilisée, l'euro.les renseignements d'ordre administratif pourront être obtenus auprès du service commande publique de Roannais agglomération - tél. : +33 477442995 ou +33 426249095.
Les demandes de renseignements d'ordre technique devront obligatoirement être formulées sur la plateforme de dématérialisation au plus tard 9 jours avant la date limite de remise des offres, (en cliquant sur le lien " correspondre avec l'acheteur ").
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Les réponses correspondantes seront alors adressées, via la plateforme de dématérialisation, à l'ensemble des candidats ayant demandé le DCE au plus tard 7 jours avant la date limite de remise des offres.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.9.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin, Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- Avant la signature du contrat : référé précontractuel devant le juge des référés du tribunal administratif de Lyon (Articles L.551-1 et suivants, et R. 551-1 et suivants du Code de justice administrative)
- après la signature du contrat : référé contractuel devant le juge des référés du tribunal administratif de Lyon (Articles L.551-13 et suivants, et R. 551-7 et suivants du Code de justice administrative); recours en contestation de validité du contrat devant le tribunal administratif de Lyon dans les deux mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité relatives à l'attribution du contrat, en application de l'arrêt du Conseil d'etat du 16 juillet 2007, no 291545, Sté Tropic Travaux Signalisation et de l'arrêt du Conseil d'etat du 4 avril 2014, no358994, "Département de Tarn-Et-Garonne"
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Source: OJS 2014/S 177-312454 (2014-09-11)
Avis d'attribution de marché (2015-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 128 366 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-20 📅
Date de publication: 2015-01-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 016-024446
Se réfère à l'avis: 2014/S 177-312454
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.roannais-agglomeration.fr Dans un délai de 2 mois à compter de la publication de cet avis d'attribution, les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 177 B, annonce n° 199 du 16.9.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.1.2015.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour le lot 1: la valeur technique selon les éléments figurant au RC (50)
2. Pour le lot 1: le prix, selon la formule indiquée au RC (30)
3. Pour le lot 1: le développement durable, selon les éléments figurant au RC (20)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-16 📅
Nom: Sogemo SAS
Adresse postale: lieudit «Aiguilly»
Commune postale: Vougy
Code postal: 42720

2️⃣
Nom: Bennes Rhône Alpes
Adresse postale: 16 B rue Victor Grignard
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
6
Source: OJS 2015/S 016-024446 (2015-01-20)
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Fournisseurs:
Bennes Rhône Alpes Sogemo SAS
Produits/services:
Équipement de transport et produits... Véhicules à moteur Véhicules à moteur servant au transport... Camions à carrosserie ouverte et à plate-forme Poids lourds Véhicules automobiles à usage spécifique Véhicules utilitaires Machines industrielles Matériel de levage et de manutention et... Matériel de levage et de manutention